CHAPITRE VL

DES EXEMPTIONS d'iMPOTS SUR LA PRODUCTION.

L'exemption d'impdt sur une production susceptible d*être imposée dans les mains du faiseur et du

vendeur , est une modiflcalion de la prime 9ur la production. C'est une prime dCguisée.

Ce genre de faveur négative ^ut correspondre à tous les impôts possibles sur le commerce. Autant de modes de découragement, autant de mo4rs d'encouragement. Si de deux manufactures rivries Tune est grevée d'un impôt et l'aotre franche, celle qui «st imposée est, par rapport à celle qui ne l'est pa«, dans la mên»î situation que si , tootff detix étant exemptes dlrnpèt, on accordait une prime à la. première.

Mais toute manufacture est rivale 'de tonte m^\ si ce n'est pas une rivalité spéciale , c'en es! nue au moins générale et indirecte. Pourquoi? Parce que la fttcftlté d'acheter est- limitée , pour chaque individu, par s» fortune et son crédit. Tout<Aks choses vénales qn'il peut désirer sont en concorrence : plus il dépense pour les unes , moins U loi reste à dépenser sur^ autres. ' 4;

L'exemption d'impôt sur la production ne saurait être blâmée sous un point de vue absolu ; car il serait à souhaiter , si la chose était possible, qu'y n'y eôt point d'impôt. Mais , sous un poiA de vue relatif, on peut blâmer telle ou telle exemption, quand l'article exempté n'a rien qui jmtifie cet eneoufBgement particulier. S'il était aussi bon à imposer que d'autres, la ^veur qu'on lui accorde est une défaveur pour les productions imposées.

Qu*un objet , bon à imposer, soit aussi exempté, c'est un mal, parce qu'il faut recourir à qudqae autre mode d'impôt, qui, par la 8uppo$itioD , est moins œnvenable , ou laisser subsister quelque impôt nuisible.

^uant'â l'avantage, il est nul. S'il se produit fhis de cette marchandise exemptée , dans la mA^jproportion , il s'en produit moins d'une autre qui est imposée. «

Le mal d'une exemption sanaxaison justificative est tonte la différence entre uitippôt plus ou moins éllgible , et le pire de cenx qui existent.