IMPOTS. LEURS CONSEQUENCES SLR L INDUSTRIE ET LE COMMERCE

Les impôts nç doivent avoir d'autre but que leur but direct, celui de produire un revenu, en ménageant le fardeau autant qu'il est possible *. Quand on veut les faire servir comme moyens indirects d'encouragement ou de découragement pour telle ou telle espèce d'industrie, le gouvernement, comme nous l'avons déjà vu , ne réussit qu'à déranger le cours naturel du commerce , et qu'à lui donner la direction la moins avantageuse.

Les efPets de ces impôts paraissent très-compliqués et très-difficiles à suivre. On peut toutefois les lanière générale, sous un point proche et les éclaircit , en disn deux classes — les effets péris temporaires, m. Quelles sont les consé- 61 mis sur les articles de mate autre natton ?

rmanentes. 1» Si l'exportation n'est pas diminuée, l'impôt ne fait aucune différence par rapport à nous : il n'est payé que par les consommateurs de l'État qui a mis l'impôt.

2» Si Texportation est diminuée , le capital qui était employé dans cette branche s'en retire proportionnellement pour passer à d'autres.

Conséquences temporaires. Cette diminution d'exportation occasionne une détresse proportionnelle aux individus intéressés dans ce genre crinduslrie. Des ouvriers perdent leurs occupations; ils sont- foficés'de se livrer à des travaux qu'ils enliimlent moins, ei qui leur rapportent motqs. Pour le maître manufacturier , une partie de son capital fixe ^ rendue inutile. Il perd de ses bénéfices, à proportion de ce que la fabrication est réduite. . •

Seconde question . Çf/e//ûé

d'un impôt mis par nous-r

-factures que nous consom

Conséquences permanent

tion n'est pas diminuée, il ^^n résulte aneiioe autre différence qi|^ le désavantage de l'imlK^t pour le consommateur, et son avantage preportioQad pour le public.

2** Si la consommation est diminuée , les individus sont privés de cette portion de bien-être qui consistait dans l'usage de cet article particulier de Jouissance.

5° Le capital, comme dans le ^as précédent, se retira de cette branche et passe à d'autres.

Conséquences temporaires. Si la consommation n'est pas diminuée , l'impôt ne fait aucune difiFérence. Si elle l'est , mème^étresse proportionnelle que dans le cas ci-dessus.

Troisième question. Quelles sont les conséquences d'un impôt mis par nous mêmes sur des manufacttires de notre pays consommées par des étrangers ?

Conséquences permanentes. 1" Autant que la consommation n'est pas diminuée,* l'opération est un gain clair et net pour. nous. Le fardeau de rimpôt est porté par l'étranger, et le profit est recueilli par nous-mêmes (e).

Si la consommation est diminuée , le capital qui perd cet emploi passe à d'au^*e$ branches.

Conséquences temporaires. ^[Consommation ii#a diminuée, point de différence pour nous : consommation diminuée, même détresse proportionnelle que dans les doux cas précédents.

11 résulte de là que les effets permanents de ces impôts sont de peu d'importance pour le commerce en général , et que leurs effets temporaires sont malfaisants , à proportion de ce que la consommation est diminuée. Le mal est plus ou moins grand, selon qu'il est plus ou moins facile de transférer le capital et le travail d'une branche d'industrie à une autre branche.

Les moins nuisibles de tous les impôts sont ceux qui portent sur nos productions consommées |iar les étrangers. Si la même quantité s'exporj;^ après l'impôt qu'auparavant, loin d'être préjudiciable, il nous donne un bénéfice net ; c'est un tribuHevé sur Qux , précisémeQt comme s'il était levé sur leurs fonds de terre.

L*mii)ôl établi par nous sur des importations étrangèns est payé par nous-mêmes, onéreux commise serait tout autre impôt fie même valeur. Si la consommation n'en est pSs diminuée , 11 vaut

lieux que l'impôt sur cet article ^oH mis par nous,

[lijen profitons, (fie par l'ÉtaUqui le produit et qui

1 aurait le bénéfice.

Une nation quja le monopole nattiitlti^un ^ttcle

1 Ce principe admet quelques « par exemple , on pent imposer 1

itd*en diminuer la consommatioa, en augmantanl Icor lerlé.