PREUVES JUDICIAIRES

PRÉFACE

Ce Traité des preuves judiciaires est de toutes les productions de M. Bentham celle qui lui a coûté le plus de travail : à mesure qu*il avançait dans la carrière, elle s*agrandissait à ses y^ix. D*abord il avait voulu se borner à la théorie; ensuite, s*étant livré aux explications, la critique de la procédure anglaise, qui ne devait être que Taccessoire, était presque devenae la partie principale. Après avoir accumulé une prodigieuse quantité de matériaux, il n*a pas eu le courage d'aller plus loin : son abondance lui a fait peur; le vaisseau trop chargé n*a pu mettre à la voile.

Cependant, pour ne pas perdre le fruit d'une si longue méditation , l'auteur prit le parti de publier un sommaire de son ouvrage *. Il compara ce sommaire à ces planches gravées des panoramas qui , par de simples lignes et des iodications numérotées, aident à reconnaître les différentes parties du grand tableau.

Mais il oubliait dans sa comparaison une différence essentielle. Le spectateur, muni de son esquisse, l'applique dm panorama qu'il a sous les yeux; tandis que le lecteur, qui ne trouve dans l'abrégé que Ses renvois numérotés à des manuscrits inaccessibles, n'a aucune ressource pour éclaircir les endroits obscurs. Aussi ce sommaire ne fut point du tout compris, et il n'y eut que la première partie d'imprimée.

Il y a bien des années que j'avais travaillé sur plusieurs livres de ce Traité, et dans mo» dernier séjour en Angleterre, j'en a) complété, les extraits. J'ai mis ensuile^d'autant plus de

^11 ett intiUilé : Rattonale of évidence.

persévérance à rédiger l'ensemble, que je me regardais comme appelé seul à sauver cet ouvrage abandonné par son auteur.

Ce que j'ai dit de mes publications précédentes sur le mode de mon travail s'applique également à celle-ci. Après avoir exploité les manuscrits originaux, il s'est trouvé que les matériaux étaient loin de former un ensemble intelligible et complet. Selon la nature du texte et le besoin, j'ai du abréger ou développer, traduire ou commenter, réunir des fragments épars, remplir des chapitres sur de simples indications, choisir entre plusieurs essais sur le même sujet ou les fondre en un seul tout.

J'ai aspiré dans le style à la plus grande clarté. M. Bentham oublie trop la classe la plus nombreuse des lecteurs : il semble n'écrire que pour des métaphysiciens ou des hommes de loi. J'ai tâché, sans m'écarter de la sévérité didactique, de ne pas rebuter ceux qui sont étrangers au barreau , et de les conduire par une route moins escarpée et un peu moins arMe. Mais, après tous mes efforts, la lecture de cet ouvage suppose une attention exercée et soutenue.

J'ai dit que M. Bentham avait eu constamment en vue la jurisprudence de son pays : cette partie critique, très-longue et Irès-détaillée , aurait beaucoup ajouté à la valeur de son ouvrage, s'il eût été publié en anghis; uiais il m'était impossible de le suivre dans cette carrière, noU-sé^lement parce que ces questions de procédure anglaise auraient été la plupart sans intérêt pour le continent, mais surtout parce que M. Bentham , n'écrivant que pour des hommes de loi de son pays , supposait de leur

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part des connaissances préliminaires que je n'avais pas, et que je n*aurais point trouvées dans mes lecteurs.

J*ai donc retranché toute cette polémique, excepté dans un certain nombre de questions faciles à comprendre et d'un intérêt universel.

On aurait pu désirer, sans doute , de trouver ici la théorie appliquée à la procédure des tribunaux du continent , et surtout à celle des tribunaux français. On aime à voir les principes dans un état de lutte ou de comparaison avec les pratiques établies. On admet trop aisément les idées générales quand on ne voit pas de quelle manière on en est atteint. C'est un trait qui ne porte sur personne. Écrivez sur votre flèche : c A l'œil gauche de Philippe ; » annoncez une attaque directe et personnelle , et vous passez du champ des abstractions dans celui des réalités.

Je me représente , en effet , un lecteur absolument étranger à la conduite d'une procédure; je l'entends se dire à lui-même en lisant cet ouvrage : c Était-il besoin de prouver des véc rites presque évidentes, de combattre des c erreurs aussi manifestes? Faut-il, dans un c siècle comme le nôtre, employer tant d'ar- € guments pour démontrer les avantages du c témoignage oral, delà publicité des tribuc naux? N'est-ce pas livrer l'assaut à une ville € rendue? i Et ceux qui parleront ainsi ne se doutent point que des règles qui leur paraissent de simple bon sens seront souvent traitées de paradoxes et heurteront des maximes consacrées par les préjugés et par l'usage.

Si j'avais eu les connaissances nécessaires pour entrer dans cette controverse, je m*en serais encore abstenu par les difficultés qu'elle présente. Une seule critique de procédure entraîne de longues discussions, si on veut la rendre claire et complète. Il faut citer des lois ; il faut citer des cas; il faut sortir du domaine de h philosophie pour entrer dans celui de l'érudition: et cependant ceux que l'on attaque ont mille moyens d'échapper : on.AstIbgue , on excepte, on subtilise, et sitôt qu'on met enjeu la vanité nationale ou l'intérêt d'une profession , il n'y a plus d'impartialité à attendre de personne.

La théorie, dégagée de tout cet accessoire polémique, n'aura pas le même éclat que si elle portait la guerre dans les foyers ennemis: mais son opération , plus lente, sera peut-être plus efficace. Elle agit comme un dissolvant qui sHnsinue dans les vieilles erreurs; elle foaniit des armes pour les combattre ; elle répand une lumière nouvelle, qui pénètre partout, et principalement dans la génération qui s'avance. Les fausses doctrines, rejetées parla jeunesse, ressemblent à ces feuilles mortes qui tombent d'elles-mêmesquand la sève du printemps en fait pousser de nouvelles.

Quant aux hommes de loi , ils feront d'euxmêmes une application continuelle des principes de cet ouvrage à la pratique de leurs tribunaux : ils achèveront le livre en y ajoutant les faits que l'expérience leur a fournis ; et cette lecture sera du plus grand intérêt pour ceux qui n-Wt pas perdu, dans la routine dubarreaut la faculté de la méditation.

Il existe plusieurs traités des preuves judiciaires, mais leurs auteurs avaient toujours en vue d'exposer la procédure probatoire de telle ou telle jurisprudence. S'ils ont commencé par établir quelques principes sur la nature, la division et la valeur des preuves , cette partie théorique n'était qu'un accessoire, et on doit les considérer comme appartenant à l'école historique du droit.

Ici la théorie , la pure théorie est l'essentiel. Le sujet est traité sous le point de vue le plus général, le plus applicable à toutes les nations. Le but, pour l'indiquer d'un seul mot, est de former la logique judiciaire, de mettre l'homme de loi en état de juger des preuves , non d'après des règles absolues, mais par des principes raisonnes.

Les règles, à parler en général, sont des manivelles d'après lesquelles on agit aveuglément sans connaître l'art La logique judiciaire, enseignant à peser la valeur intrinsèque des témoignages, conduit, en dernier résultat, à reconnaître qu'il y a bien peu de règles absolues «n cette matière, et que la première de toutes es^j d'écarter celles qui pourraient forcer le juge S p^^ononcer -Contre sa conviction.

Bacon a commencé la philosophie en détruisant; Newton l'a avancés en créant : mais, en

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fait de preuves» c*e8t-à-dire de loi pour les preuves, il y a plus à faire pour Bacon que pour Newton. Quand on a mis la matière dans le meilleur ordre par rapport à Tétat actuel de nos connaissances , on a détruit beaucoup d*er« reurs , mais on n*a point créé de lois infaillibles et immuables.

Toutefois, dans celte limite même et cette imperfection des caractères de la certitude, ce sujet présente un immense intérêt. Toute erreur sur la nature des preuves, toute fausse règle en procédure, renferme un danger tout prêt à se réaliser sur la tête de cbaque citoyen. Il n'y a pas un point dans cet examen qui ne touche les individus depuis le plus bas degré jusqu'au plus haut de l'échelle sociale. Car si des actes d'oppression judiciaire ont été souvent Teffet des passions et de la tyrannie, il a fallu presque toujours se couvrir de fausses maximes, se servir d'instruments vicieux, se cacher sous des formes abusives, et compter

sur l'ignorance du public, qui, dans le chaos des idées contradictoires, dans l'obscurité de la procédure, est incapable d'avoir une opinion. Éclairez les hommes, mettez-les en état de suivre et d'apprécier les opérations judiciaires, et vous aurez un frein contre toutes les iniquités. Un public instruit sera toujours la première des sauvegardes.

Bien différent de ces ouvrages brillants qui entraînent par leur facilité glissante, et qui ne répondent à rien quand on les interroge sur un point donné, celui-ci ne manifestera toute sou utilité qu'à ceux qui le consulteront pour résoudre des questions précises. Les chapitres qui paraissent les plus arides par des divisions analytiques sont peut-être les plus féconds en idées; ils ne sont pas là pour la montre, mais pour l'approvisionnement et le service réel : ce n'est qu'une table si on s'arrête à la surface, c'est une mine si on se donne la peine de les approfondir.