TROISIÈME SOURCE D'ANALOGIE

Punition affectant la parUe du corps qui sert au déUl.

Dans les crimes de faux , là langue et la main sont les instruments du délit. On peut tirer de cette circonstance uoe analogie exacte dans la peine.

Dans le cas de faux actes, de faux écrits , la main du coupable sera transpercée par uu instrument de fer, en forme de plume ; et c'est dans cet état qu'il sera montré en public , avant de subir son emprisonnement pénal.

N. i?.--^ette peii^e ptut être plus grave ^ apparence qu'en réalité. En divisante plume de fer en deux parties, (elle qui tfaverse la main peut n'avoir que l'épaisseur d*uneé|)ingle, tan(|is qu'tuxyei^ l'instrument garait la traverser dans toute sa ^^rosseur.

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DE L'ANALOGIE ENTRE LES PEINES ET LES DÉLITS

cule, mais, dans cecas-ci^ c'est un mérite de plus ; ce ridicule tournerait contre l*imposture, il la rendrait plus méprisable, il ajouterait au respect de la véracité.

QUATRIÈME SOUflCE d'ANALOSIE.

Oéguisemeol.

II est des délits où le déguisement est un des traits caractéristiques : le délinquant , pour n'être pas reconnu , ou pour inspirer plus de terreur, se couvre le visage d'un masque ou d^un crêpe. Cette drconstoince est une aggravation : elle augmente Talarpie , et diminue la probabilité de la peine. Il faut dqiic pour ce cas une peine additionnelle, et celle qui est recommandée par un des modes d'analogie, c'est de donner au délinquant l'empreinte de ce déguisement <lont il a fait le moyen du crime. Cette empreinte doit être déle1>ile ou indélébile, selon que l'emprisonnement sera temporaire ou perpétuel. L'empreinte délébile se produira par l'application d'une liqueur noire : l'indélébile, par le tatouement. L'utilité de cette peine sera plus particulièrement sentie dans les meurtres de préméditation, les viols, les injures personnelles irréparables , et le vol accompagné de force et de terreur.

AUTRES SOURCES D^ANALOGlE.

Il y a d'autin circonstances caractéristiques qui ne se rangent pas, • comme 4es précédentes, sous des dhisses générales; il faut les saisir, selon la nature des délits, pour en faire une base d'analogie.

Ûads la fabrication de la fausse monnaie , l'art du délinquant est une circonstance caractéristique. On peu| tourner son art Contre lui, eif lui appliquant sur le froftt ou les joues un stigmate qui lypHsente la pièce du numéraire qu'^ a contrefaite. Cettjf^ marque d«vi*att être passagère ou indélébile, selon que l'enfprisonnement^ qui fait partie de la

Le lien du délit peut fèurftir unesorte d'ana^^g jej. L'impératrice Catherine U fit coodamoétlin honndH qui avait commis quelqul friponnerie sur la Boum^ à la balayer, pendant six mois, chaque JyDurlW semblée. * *

JV, B. — Je ne sache pas qu'on ait Mi aucune objection contre l'utilité de l'analogie dans les peines. Tant qu'on s'enUient à énoncer le principe général, tout le monde est assez d'accord : vîent-on à l'application ;, les varias d'opinion sont infinies; c'est que l'imagination est le premier juge Vune circonstance où c'est à l'imaginalion qu'on s'adfèsse. J'ai vu des personnes frappées d'une extrénfe répugnance contre quelques-uns des procédés caractéristiques proposés par M. Bentham *. JPai vu à^ hommes d'esprit tourner ces mêmes procéd^ en ridicule , et n'y voir que des sujets de caric^re.

Tout le succès dépend du choix des moyens. 11 faut, sans doute, éviter ceux qui n'auraient pas^^^ caractère assez grave pour être pénal ; mais il faut observer que, par rapport à certains délits, par exemple , des délits d'insolence et d'insulteT^elle peine caractéristique qui prête au ridicule est précisément la plus convenable pour humilier l'orgueil de l'offenseur et satisfairrl'ofi^ensé.

Il faut encore éviter tout ce qui aurait trop l'air de recherche et de sq^tilité. L'acte de punir est un acte de nécessité fait avec regret et avec t^* gnance. On admire la variété des instruments de chirurgie , parce que plus on les voit variés et multipliés , plus on suppose qu'ils ont pour but et p^ur eflPet de proiluire la guérison ou d'opérer avec moins de douleur. Une grande variété dans les modes de punir n'obtiendrait pas la même approbation. On croirait y voir un esprit minutieux qui dégraderait le législateur.

Avec ces précautions , l'analogie ne produira que de bons efi^ets : elle mettra sur la voie pour trouver les peines les plus économiques et tes plus efficaces. Je ne résiste point au plaisir d'en citer un exemple que m*a fourni récemment un capitaine de la marine anglaise , qui n'avait point ëtudjé les principes de M. Bentham , mais qui a au lire dans Iç cœurliUmaiQ.

Les perniissions- accordées aux raateloÇi jjfiur aller à terre sont en général de vin^t-^u^re houreS; e^^ils excèdent ce terme, la punilioi\ oi'dteair^est le fouet. La crainte de ce clOlimênt estiâ c^m la plus fréquente dgs désarfioxn. Plusieurs ^apilaînes, 4)eur prévenir la faute ei^^$t , prenneni)e paHi extrême de refuser aux matelots tout congé, tf me

i Trailés de législation, quatrième (Arlie, cfaap.' xii.

DU TAUON.