‹ Œuvres de Jérémie BenthamChapitre 351 sur 468 · DE LA PREUVE PAR OUI-DIRE DU PREMIER DEGRÉ · texte numérisé non relu

DE LA PREUVE PAR OUI-DIRE DU PREMIER DEGRÉ

Troisième cas* L'auteur de récrit en question est partie dans la cause , mais G*est lui qui en demande la production ; la tendance de l'écrit est par conséquent en sa faveur.

Règle Y. Même dans ce cas admettez l'écrit , en soumettant celui qui le produit â interrogatoire et à contre-interrogatoire.

/>. Pourquoi admettre un témoignage si manifestement suspect de mensonge ou du moins de partialité, et qui peut devenir un instrument de déception ?

R. Dans le cas d'un témoin citerne, l'intérêt n'est jamais une raison suffisante d'eiclusion ; et i^ependant il peut avoir tel intérêt caché aussi fort que le plus manifeste. Dans le cas d'une partie , 8'îl existe un intérêt qui ait pu la porter à mentir, cet intérêt n'est-il pas tout en dehors? Ne se présente-t-il pas à l'observation des juges les moins défiants ? Ne peut-on pas en calculer tous les degrés? Un écrit de sa main n'offre pas plus de chance de mensonge que ses réponses de bouche ; et cependant récrit peut servir à confirmer ou à compléter sa déposition , surtout si , au moment où il l'a fait, il ne pouvait prévoir la circonstance qui le met en cause et qui l'appelle à s'en servir.

RègleW. Si par décès ou autrement celui qui est regardé comme l'auteur de l'écrit en question (c'est-à-dire de l'écrit dont la tendance est en sa feveur) ne pouvait pas comparaître en justice, néanmoins admettez l'écrit.

Les raisons pour l'admission sont les mêmes que ci-dessus, mais elles sont moins fortes, attendu qu'il y manque le sceau de l'eiamen contradictoire et de la présence du témoin ; mais les considérations qui détériorent cette preuve dans cette circonstance sont si palpables que le danger de l'estimer au delà de sa valeur est réduit^à son moindre terme.

Dans toutes ces règles, il n'y en a qu'une pour l'exclusion, toutes les autres sont pour l'admission, et il est aisé d'en faire l'application aux écritures demi-préconstituées , et aux preuves empruntées d'une autre cause.

Page 1