CHAPITRE X

PEINES ACTIVES , OU TRAVAUX FORGÉS

Les peines actives consistent dans l'obligation imposée aux délinquants de faire un acte ou une suite d'actes qui leur répugnent.

Ce mode de punir est distingué de tous les autres par une circonstance remarquable. Le châtiment n'est pas infligé par une main étrangère : le délinquant se punit lui-même, il faut le concours de sa volonté ; mais ce qui détermine sa volonté , c'est une plus grande peine dont il est n'évite qu'en se soumettant à la pi

Une occupation est une suite d espèce ou tendant à la même fin.

Une occupation , considérée en en première instance , pénible , a férente ; mais, continuée au d temps , elle deviendra désagréable toutes sans exception : et de plus .

l'origine , donnent du plaisir ,

leur continuité , plus pénibles qu< ^

rellenieni sont indifférentes ^.

, Pour rendre agréable la somme de ses occupaoccupation agréable : les cueillir en sera une iadIfMKnte. La première, après une heure ou deux, deviendi^l insupportable; la seconde, aprèii pInsMrt heures, pourrait être encore indiffércnie.

PEINES ACTIVES, OU TRAVAUX FORCES

tioos , tout homme doit donc être libre de passer de Tune à l'autre selon son goût ; toute occupation fèrcée constitue par conséquent une peine.

Les peines actives peuvent donc embrasser tous les travaux possibles ; mais il a fallu choisir ceux que tous les délinquants ont la faculté physique de subir, parce qu'ils ne demandent qu'un déploiement des forces musculaires, ou une dextérité fecilement acquise. On les a choisis de nature à produire un profit : bénéfice collatéral, en addition à celui qu'on attend de la peine comme telle.

Entre les occupations pénales, l'une des plus usitées a été celle de ramer : cet exercice ne demande que la force des bras et un peu d'habitude. Des Is pour la pleine mer, sont h se mouvoir par des rames, les voiles. Ce travail est plus Die que celui des matelots, variété ; outre que les rabane , sont ordinairement IX sont nommés galères , et Celte peine n'est pas usitée en Angleterre : elle l'est principalement sur les côtes des mers peu orageuses , la Méditerranée , l'Adriatique.

En plusieurs pays, on a appliqué les malfaiteurs i^ifférents travaux publics , — le nettoiement des j^rts ou des villes, — la construction des routes , — les fortifications , — les mines.

I^ travail des mines est une peine légale en Russie et en Hongrie. Les mines de Hongrie sont de vif-argent : les mauvais effets de ce métal sur les personnes exposées longtemps à ses émanations sont une raison pour y vouer des criminels.

. Battre le chanvre est un des emplois les plus communs pour les délinquants des deux sexes dans les brkletoeiU d'Angleterre.

La servitude est de deux sortes , l'une indéterminée , l'autre spécifique : j'appelle indéterminée celle qui n'est limitée ni pour le jjjnps , ni pour la quantité du travail , ou sa JMWÏ ; celle qui soumet toutes les facultés de llmlmdu à un maître, et approprie à celui-ci tout le profit du travail. J'appelle spécifique une servitude limitée pour le temps, hi quantité ou la qualité du travail, et pour la nature des peines subsidiaires pour lesquelles le maître peut contraindre le serviteur de travailler. Il est des cas mixtes , où la servitude est indéterminée à certains égards et spécifique à d'autres. Il existe é Varsovie, si les choses n'ont pas change depuis les dernières révolutions , une

1 Voyez les FoycLges de l'akbé Chappe, L*abbé eut une raison partionljlfe deVen souvenir. Ayant eu besoin , poifT Quelques eipéf^ences, de faire creuser la terre à une certaine profondeur, on lui prêta une douzatine de ces pauvres pri-

maison de force dans laquelle les prisonniers sont assujettis à des travaux particuliers , déterminés par les lois ou par Tusage. Cependant toute personne peut demander aux directeurs un certain nombre de ces prisonniers , qui lui sont accordés pour un temps convenu , moyennant un prix stipulé, en donnant caution de les représenter au terme fixé. On les emploie généralement à des travaux grossiers , comme de creuser des fossés , de transporter des terres : ils sont sous la garde d'un ou de plusieurs soldats pendant ce travail.

Le même usage est établi en Russie ^.

Cette distinction entre la servitude indéterminée et la servitude spécifique peut être éclairée par deux exemples tirés de la loi d'Angleterre.

L'exemple de servitude spécifique est celui des malfaiteurs condamnés aux travaux de la Tamise. Le statut détermine l'espèce de ces travaux , qui ont pour objet de faciliter la navigation de ce fleuve; et il détermine encore la peine subsidiaire , qui est

travaux des ports , des routes , des fortifications , c'est quasi-emprisonnement. Dans celui des galères, des mines , des occupations sédentaires , la peine de l'emprisonnement est jointe à la servitude laborieuse. Mais nous verrons que la peine ainsi composée peut être un moindre mal que la peine simple. Bina venena j'uvani.

rajré

ire, ; la

PEINES ACTIVES, OU TRAVAUX FORCÉS

travail est en effet la source même du profit ; dod toutefois que son pouvoir en ceci s'étende aussi loin que celui de la peine pécuniaire , car le produit se borne au travail d'un individu, toujours assez limité , tandis que d'une seule peine pécuniaire on peut tirer un profit égal à la valeur du travail de plusieurs centaines d'hommes. Mais l'argent est un fonds casuel , le travail est un fonds certain : les riches sont le petit nombre, et commettent rarement des crimes; les pauvres sont la multitude, et les délits les plus fréquents sont ceux d'indigence. Sous le rapport des frais de l'État , les peines laborieuses sont moins économiques que divers autres modes de punition; non en elles-mêmes, puisqu'elles donnent un profit , mais parce qu'étant combinées avec Temprisonnement , elles entraînent les dépenses nécessaires d'entretien et d'inspection. Cependant ce travail, bien dirigé , peut donner un

se regardaient comme insultés dans la personne des ministres de leur religion, envoyés aux galères pour le seul fait de l'exercice public de leur culte.

4** Ces peines considérées en elles-mêmes seraient peu exemplairef : elles n'ont point de marque de

c'est un point essentiel ()ui sera bientôt traité plus amplement. Une réunion de malfaiteurs oisifs est une école de perversité : une réunion de malfaiteurs occupés n'a pas les mêmes dangers ; — leur attention est engagée ; — ils sont comme isolés par le travail; — l'occupation présente leur permet moins de se livrer à ces souvenirs du passé, ou à ces projets de l'avenir qui corrompent des. imaginations désœuvrées. D'ailleurs, la nature de ces travaux exige la présence d'un inspecteur , qui impose un frein aux conversations licencieuses, et encourage naturellement ceux qui montrent de bonnes dispositions. Mais le fruit principal de cette discipline est l'acquisition d'une habitude salutaire, — la plus salutaire en particuli( de malfaiteurs que l'aversion poussés au crime.

6<* Ce mode de punir n'est [ titué di analogie y au moins poi fréquents , ceux pour lesquels d'une peine efficace : je veux di gence et de rapacité, résultats < bondage et de la fainéantise. L est forcé au travail , le vagabond a perdu sa liberté. Plus celle peine est contraire aux penchants des individus , plus elle est propre , vue en perspective , à effrayer leur imagination.

Après avoir parlé de ces peines en général , arrêtons-nous un moment à considérer l'espèce de travaux auxquels on doit donner la préférence.

La principale distinction est celle des irawiux publics et des travaux sédentaires.

Dans les travaux publics , l'infamie de la publicité tend plus à dépraver les individus que l'habitude du travail ne tend à les réformer. A Berne , il y a deux classes de Torçats , les uns employés à nettoyer les rues et à d'autres ouvrages publics , les autres occupés dans l'intérieur d'une prison. Les derniers, après leur libération, retombent rarement sous les m^ins de la justice; les autres, à peine élargis , s|Alent leur liberté par de nouveaux crimes. Cette engrenée s'expliquait à Berne par l'impudence que ceux-ci contractaient dans un service dont l'ignominie se renouvelait tous les jours. Il est probable qu'après la notoriété de cette flétrissure, personne dans le pays ne voulait avoir de communication avec eux , ni les employer.

Les travaux rudes et pénibles qu'on choisit d'ordinaire pour ce genre de punition ne me paraissent point lui convenir. Comment mesurer la force des individus? Comment distmguef la faiblesse réelle de la faiblesse simulée? Il f^ut que les peines subsidiaires soient en piopoi^on de la difficulté du travail , et de la répugnaffie du traTailr leur; cl le pouvoir dont un inspecteur doit être