DÉPENSE DE» PEINES

Dépense de» peines. Cette expression , qui n'appartient pas encore au langage commun, sera d'abord accusée de singularité et de recherche^ cependant elle a été choisie afec réiexion , comme la Moie propre à rendre l'idée qu*on veut donner, sans renfermer un jugement anticipé d'approbation ou de désapprobation. Le mal produit par les peines est une dépense que fait TÉtat en vue d'un profit. Ce profit, c'est la prévention des crimes. Dans cette opération, tout doit être calcul de gain et de perte; et quand on évalue le gain , il faut soustraire la perte : d*où il résulte évidemment que diminuer la dépense ou augmenter le profit, c'est également tendre à obtenir une balance favorable.

L'expression de c/i^pen^e, une fois admise, amène naturellement celle iVéconomfe. On parle ordinairement de la douceur ou de la tireur des peines. Ces deux termes portent avec eux un préjugé de faveur ou de défaveur, qui peut nuire à l'impartialité de l'examen. D'ire une peine douce ^ c'est associer des idées contradictoires; dire une peine éconotniquey c'est emprunter la langue du ea^cul et de la raison.

Nous dirons donc d'une peine qu'elle est économiçuêj lorsqu'elle produit l'effet désiré avec le moindre emploi possible de souffrance : nous dirons qu'elle est trop dispendieuse, quand elle produit un mal plus qu'équivalent ai pourrait obtenir le même biei inférieure. C'est un acte de pr

Plaçons ici une autre dislinc

souvent dans la suite. Il y a dans les peines valeur apparente et valeur réelle.

J'entends par valeur réelle, le mal entier de la peine, tout celui qui serait éprouvé quan^ elle serait infligée.

J'entends par valeur apparente, le mal probable qui se présenterait à l'imagination du commun des hommes , d'après la simple description de la peine , ou la vue de son exécution.

Qu'est-ce qui constitue la dépense? C*est la peine réelle. Qu'est-ce qui influe sur la conduite <les sujets? C'est la peine apparente. — La |>eine réelle est la perte, la peine apparente donne le profit.

Le profit des peines se rapporte aux intérêts de deux parties : le public et l'offensé, lia dépense de la peine ajoute à ce nombre un troisième intérêt , celui du délinquant.

11 ne faut pas oublier, quoique trop souvent on l'oublie , que le déliquant est membre de la communauté, comme tout autre individu, comme la partie lésée elle-même ; et qu'il y a même raison pour consulter son intérêt que celui de tout autre. Son bien être est proportionnellement le bien-être de la communauté ; son mal , le mal de la communauté. Voilà la base, la solide base des idées morales de justice. 41 peut êtce nécessaire que l'intérêt du délinquant soit en partie sacrifié à Ilntérêt commun, mais non qu'on y ait aucun égard. On peut hasarder une grande peine pour la chance de produire un grand bien : il y a telle chance plus faible et tel bien inférieur pour lesquels il serait absurde de hasarder la même peine. C'est là le principe qui dirige les hommes dans leurs spéculations privées. Pourquoi ne serait-il pas le guide du législateur?

Faut-H infliger des peines réelles? — Oui ; mais pourquoi? Principalement pour l'exemple, parce que la réalité de la peine est nécessaire pour en produire Vapparence, L'apparence est l'objet essentiel. Tout le mal qui ne parait pas est en pure perte. Il faut donc que le mal réel soit aussi petK , et le mal apparent aussi grand que possible. Si pendre un homme en efflgie pouvait produire la même impression de terreur, cesserait folie ou cruauté de

ent punis I eût conlible avan-

1 Au cap-de Bonne -Etpérance, le d*un slralagème qui ne pouvait g Hotfentots. Un des ofikiert de la individu de cetic tnbii ino£Ftensive, étaient fui-ieui et implacables. Il pour les pacifler. Le délinquant fui rotté comme un malfaiteur ; il sul de justice , il est condamné , et i

e son rôle.

Ses amis le oltenlots se auraient su dans le feu ; avaient jeté

Tiber 177Q,)

DE LA MESURE DES PEINES

lage casuci qui pourrail résuUer de Tamendement des coupables, ou de ce qu'on leur ôterait le pouvoir d^ nuire, Tapplicalion des peines serait en pure perte* La peine réelle aurait toute sa force; la peine apparenle serait nulle. Le châtiment tomberait sur chaque individu commelin mal imprévu ; il n'aurait point été présent à son esprit pour le détourner de l'action criminelle; il ne servirait d'exemple à personne.

Il peut arriver de deux manières que les délinquants n'ont aucune connaissance de la peine : l*" lorsqu'elle est infligée sans aucune loi préalable; â° lorsque la loi pénale n'a pas été connue du délinquant.

J^a loi pénale peut être rendue présente à l'esprit de deux manières : 1<> par l'énoncé de la loi , c'fstà-dîre par la description de U ' cution publique de la loi , c' peine est infligée avec une not L'idée de la, peine doit ètn disent les logiciens, adéqua qu'il est à désirer qu'elle repr quelque partie seulement de renferme , mais leur totalité.

L'idée de la peine, pour être exacte, doit donc représenter tous f^s item dont elle est composée : ce lit opérer comme motif.

s maximes importantes :

B égales, une peine facile me autre qui l'e^ moins, mieux dans la mémoire Tait plus sujette à être

nde ou plus grande en ut mieux que celle qui i qu'en apparence.