DES PEINES SUBSIDIAIRES

ments corporels. L'infamie n'est pas ane objection , parce que les peines laborieuses elles-mêmes entraînent une infamie égale *,

L'emprisonnement, avons-nous dit , doit être la peine supfpléante au défout des peines pécuniaires.

Mais comment comparer une somme d'argent arec une somme d'emprisonnement ? — Combien un jour de prison acquittera-t-il d'une dette ?

Disons qu'une journée de prison sera censée acquitter une dette égale au revenu d'une journée.

Le revenu d'une journée, pour un ouvrier mécanique, matelot , soldat , artisan , laboureur, domestique , sera calculé d'après les gages des personnes de la même occupation.

Le revenu d'une journée, pour un fermier, sera estimé égal à la 36S« parlie de la rente de sa ferme , y compris sa i i un mé-

tier et occupe la rente

de sa maison i

Le revenu < iicun art

mécanique , o »eut être

pris à huit foi est ma-

nufacturier, â maison;

s'il a un métie te.

Le revenu de celui qui loge et paye pension dans la maison d'autrui, doit être estimé égal à deux fois ce qu'il paye pour l'année. S'il ne fait que loger,

> II tuffil d^accorder au directeur d*UDe maison de force la faculté d*eofèrnier dans un caclipt et de^netlre aux fers un prisonnier réfractaire, sous Tobligation d*en informer dans les vingl-quatre heures le magistrat chargé de la surintendance de la prison.

à quatre fois ; s'il est gratuitement dans la maison d'un parent, à une fois.

Les points à fixer sont les trois suivants :

1» Le revenu étant donné, quelle portion de dette sera abolie par un emprisonnement d'ua temps donné ?

2<» Combien de temps antérieurement à la dette doit-on prendre l'estimation du revenu ?

3<* Quelle preuve doit-on admettre pour estimer le revenu? — L'intérêt du débiteur sera de le foire paraître aussi grand que possible. — Le créancier doit avoir la liberté d'être présent et d'examiner par lui-même ou par son procureur^ etc.

Plus le rang d'un homme est élevé , plus ses habitudes de dépenses sont considérables , plus grande doit être la portion de dette abolie par un temps donné de prison. *

Je me borne à donner ici le principe du calcul ; les détails pour l'application appartiennent plus au code pénal qu'au traité des peines ^.

t IZBICPLI.

PAR JOua.

PÀK AN.

Dette ac-

qulttable par

sept ans

de prison.

Uv. #. <f.

Uv, t. <f .

Uv. t.d, lOa II

Laboureur.

Biueigne.

q Dette «0ultlai>le par

un an de prison.