LIVRE QUATRIEME

DES PEINES DÉPLACÉES

Ud délit a élé commis. Qui doit en porter la peine? — Cette question s'adresse-t-elle à des hommes raisonnables , et faut-il y répondre sérieu- 8«nent ?

A?aDt d'entrer dans un examen qui ne prouvera que trop la nécessité de traiter ce sujet, commençons par expliquer le terme lui-même. La peine déplacée, oa mal assise, ou aberrante, est celle qui , au lieu de tomber exclusivement sur Tauteur du délit, ta tomber en tout ou en partie sur des innocents. .QÉte peine, qui sort de son assiette naturelle, mTserait pas toujours rigoureusement ce qu'on appelle une peine ^ d'après la définition du mot ^. La loi ne lui donne pas le nom de peine. Il n'y a poi ni de loi assez absurde pour déclarer qu'elle punit un innocent : mais ce n'est là qu*une dispute verbale. Le législateur, à l'occasion d'un délit de Tilius , inflige un mal à des individus qui n'ont aucune part à ce délit, soit pour augmenter la peinede Titius, soit par un sentiment aveugle d'antipathie. C'est là ce que j'appelle une peine déplacée.

Pour ne rien confondre , il faut d*abord distinguer deux cas , l'un où la responsabilité d'un délit doit porter sur ceux qui n'en sont pas les auteurs ; l'autre, où le mal de la peine aifecte des innocents , sans aucune intention de la part du législateur, et sans qu'il puisse le prévenir.