LIVRE I
Presque toujours le moyen le plus certain de déconcerter les intrigues et de rendre les fraudes inutiles, c'est de se tenir constamment attaché aux règles de l'équité. Saint Louis, qui ne s'écarta jamais des routes de la vérité et de la justice, fut l'arbitre des rois, et jamais ses ennemis ne lui enlevèrent par surprise ce qu'il était en état die leur disputer par la force.
L'art des négociations ne doit jamais être que celui dé découvrir et de déconcerter les intrigues qui tendent à troubler le repos des nations, et jamais de semer les haines qui les divisent.
Un roi de France, s'il est toujours juste, sera toujours le premier et le plus puissant des souverains de l'Europe, et peut aisément en devenir l'arbitre.
Après m'être rappelé les principes sur lesquels la justice règle la défense que les rois doivent à leur État, et ceux de cette poUtique qui seule est digne d'eux, je viens à ce qui doit diriger cette autorité bienfai santé qui défend la nation de sa propre injustice.
Régner sur les hommes, c'est établir au milieu d'eux le trône de la justice. Le souverain doit tout prévoir par des lois, tout administrer par des ordres, tout réprimer par des jugements : telles sont les trois branches dont tous les autres devoirs de la royauté ne sont que des rameaux.
Une nation sera toujours heureuse, lorsque celui qui la gouvernera sera juste dans sa législation, juste dans son administration, juste dans l'exercice de sa juridiction suprême.
VaO ŒUVRES DE LOUIS XYI
Jlufttlce dans la I^éslslatlon
La législation a pour objet de faire connaître à tous les sujets du prince et la règle (juMls doivent suivre, et tous les moyens qui leur sont ouverts pour empêc^her que Ton ne s'en écarte à leur préjudice ; elle est le caractère qui rapproche le plus les rois de la Dhrinîté dont ils sont les images, et qui doit être leur modèle.
Deux sortes de lois sont également Touvrage do souverain, mais leurs rapports, ainsi que leurs effets, ne doivent jamais être confondus.
Les premiers ont pour objet d'assurer aux lois naturelles et divines Tobéissance que l'homme leur doit, antérieurement à toute institution civile; elle suppose l'obligation et ne la forme point. Les autres lois sont destinées à étendre, à maintenir, et à affermir parmi les hommes, tous les avantages qui ont résulté de rétablissement des sociétés civiles. Elles assurent les droits des citoyens en donnant des formes aux contrats ; elles fixent la manière de transférer les propriétés, règlent l'ordre des successions, assignent la place, prescrivent les fonctions, déterminent les prérogatives de chacun des membres de l'État dans le rapport qu elles doivent avoir au bien général. En un mot, ce sont toutes les lois qui, perfectionnant pour ainsi dire l'ouvrage de la nature, procurent aux hommes réunis sous un certain gouvernement toutes
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sortes de biens, ée commodité, et la {^arfiriie sûreté dont fis ne pourraient jouir sans elles.
La justice de ces lois consiste dans la proportion des peines méc les crimes, proportion qui serait tuésparfaite, s'il était possible d'assurer aux lois de la justice naturelle Texécution la plus sâre tt la plud é|endue, en n'enfployant que les peines les plu& douces et les plus Tares.
Il fffut donc que les peines soient fméss par des lois généralçs, et qu'elles ne dépendent pas du caprice ou du mécontentement, soit éo souverain, soit de ceux qui, sous ses ordres, sont chargés de la punition des crimes.
Tout supplice est injuste, lorsqu'il est mesuré^ non sur la nature du crime, mais sur le ressentiment ou Bur la- vengenoe de celui qiri rord(mne.
L'Être suprême, dont les rois sont Timage, ne se venge point, il punit ; il est par essence cette étemelle et formidable justice, dont la balance pèse nos actions, et qui leur assigne ou la peine ou la réconqpense qui leur est (hie. Telle doit être la vengeance des rois, ou plutôt leur justice. C'est dans le calme de leur cœur, c'est dans le silence de toutes leurs passions, qu'ils doivent travailler à enchaîner celles des autres.
Il ne convient pas à un roi de France, disait Louis ÎII, de venger les injures du duc d'Orléans.
Après les lois qui maintiennent, par la B»ge distri* rbution des peines. Tordre moral antérieur à la formation des États, viennent celles qui4>Qt pour objet, soit
m (NtUYRES DB LOUIS XVI .
deoonsorver les avantages que le geuvernement civil a procurés à la société, soit de les étendre et de les multiplier.
La liberté naturelle de jouir n'est point une indépendance absolue ; car, comme elle est la même dans tous les hommes, la réciprocité du pouvoir qu'elle nous donne en anéantirait Texercice, et cette liberté serait toujours impuissante, si^ en même temps qu'elle donne le droit de jouir, tout le monde avait un droit égal d'en empêcher.
Le gouvernement civil, entrant dans les vues de la nature, est venu au secours des pouvoirs qu'elle avait donnés- à l'homme, en gênant heureusement sa liberté par des lois et des conventions qui l'en font jouir plus sûrement et plus tranquillement, et en lui faisant sacrifier une partie de ce pouvoir, qui eût bientôt dégénéré en licence.
La justice du législateur consiste donc à proportionner tellement ce que nous sacrifions de liberté avec ce que nous gagnons de bien-être, que l'échange soit toujours plus utile ; et la meilleure et la plus sainte de toutes les lois civiles sera toujours celle qui, en nous ôtant le moins de pouvoirs naturels, nous procurera le plus de biens réels.
Il n'y a point de droit civil qui ne soit plus que l'équivalent d'un droit naturel, ou plutôt qui ne soit ce droit naturel, mais modifié de manière que la jouissance en devient infiniment plus facile^ plus certaine, et plus avantageuse.
