II

394 DISCOUI^S ^T QPI^IQSfS.

^a places qu'ils occupent ; car le peuple est juste, et 90n chou maintiendrait ceux de ses pasteurs qui auraient lait preuve de patriotisme, ou qui auraient rejeté \p vandale de la résistance à la loi.

, lie ciel et mon âme me sont témoins que personne ^ souhaite plus sincèrement que moi de voir nos évè^ .ques e( nos curés prévenir le recours de rassemblée i /pq moyer\ pénible^ et je les conjure de réfléchir à la nécessité que leur caractère leur impose de coordonner r^gf)ise 4 la constitittion; et d'aider la patrie , encore çhaqcelaqte sur sc^ nouvelles bases^^ à s'étajer de la fpfce de la religion. Mais je dois ajouter^ pour ne rien laiiï'ser en arrière des vraies dispositions dont je suis ^ecté; que si jamais je perds Tespoir de voir les ministres du christianisme sortir du coupable silence dpqt ils s'enveloppent au milieu des écarts dont quel- <|Ues-uns d'eux déshonorent le sacerdoce, je serai aussi \p plus ardent à solliciter l'application du reraède séyère dopt je viens de parler ; et je suis fondé à penser que des suffr£)g[es imposans par leur poids et par leur nombre soutiendront victorieusement ma voix.

En f^ttendaqt, messieurs, le moment où vous jugerez de votre sagesse d'examiner et de décider cette grande quçs^ioni il me payait nécessaire, qu'après avoir statué s^r l'étonnantç démarche des prélats députés à TAssemblée ne^tionale^i vous preniez en considération quelques articles relatifs à l'institution ecclésiastique, qui ont auss^ \xixe relation trop directe à nos principes constitutionnels pour être étrangers à la sollicitude du corps législatif.

i^ Vous avez attribué^ messieurs, à tous les ^véques et à tous les curés du royaume le choix de leurs co-

ÀSSEMBUSE VÀTIONJlLe» — ^79o. 355

opérateurs dans le ipînistère ecclésiastique. Cette dis^ position, qui n'en traînerait aucun danger si tous les évêques et les curés actuels étaient nationaux^ c'est-à-dire de la création du peuple, ne me paraît bonne, en ce moment, qu'à procurer aux prélats et pasteurs aristocrates une fecililé pour renforcer leur influence anti-civique. Le moindre inconvénient qui puisse résulter de la liberté accordée aux ministres du culte de composer à leur gré leur presbytère, c'est la possibilité, ou plutôt la certitude qu'incessamipent la petit nombre d'ecclésiastiques voués à la révolution^ qui sont employés dans les diocèses et dans les pa«roisses, se trouvent sans fonctions et sans existence, et que les opinions et les consciences n'aient plus poup guides que des prêtres fanatiques et contre-révolutiouoaires. C'eût donc été une mesure plus digne de vptrç sagesse, messieurs, de régler la distribution des plac^ de vicaires d'après la nécessité d'établir auprès des évê^ ques et des curés une sorte de réaction contre leur tendance incurable à ramener les anciens abus, ipoxsou très-fiuffisante pour modifier un de vos précédens décrets d'un bon et salutaire amendement,

a^ Le ministère privé de la confession, qui peut être si utile au progrès de l'esprit civique et constitution^ sel, par la force et la continuité de son influence çur les habitudes humaines, et par son ascendant sur les opinions et sur les mœurs publiques, peut aussi devenir un foyer d'anti-patriotisme d'autant plus dangereux, que seul il peut se dérober à la surveillance de l'aa*^ torité, et que la loi ne saurait imposer aucune comp^ labiliié à ceux qui l'exercent. Le nombre des confes^ seurs est prodigieux, et celui des prêtres vraiment

citoyens est si petite que leur zèle pour la réyolution les a fait remarquer dans toute la France^ et les met encore en butte aujourd'hui à la haine et aux injures de leurs implàcableis confrères. Dans cet état de notre sacerdoce actuel, il m'est impossible^ messieurs^ de me taire sur la nécessité pressante de chercher des précautions contre les terribles et innombrables abus dont cette partie de l'administration ecclésiastique couve maintenant les germes. Tant que vous n'aurez pas trouvé dans votre sagesse un moyen de faire agir ce ressort de la religion selon une détermination concentrique au mouvement du patriotisme et de la liberté^ je ne saurais voir autre chose dans les tribunaux sacrés, qu'une loi sans doute irréfragable et divine a érigés dans l'enceinte de nos temples^ que les trônes d'une puissance adverse et cachée qui ne croira jamais remplir sa destinée qu'autant qu'elle fera servir ses invisibles ressources à miner sourdement les fondemens de la constitution. C'est encore là un de ces grands maux qui exigent l'application d'un prompt et puissant remède. 3^ Ce fut aussi de tout temps un grand mal que cette multitude étonnante de prêtres qui a été toujours croissante jusqu'à nos jours^ et dont un tiers aurait suffi aux besoins réels du ministère ecclésiastique. Cette disproportion^ si contraire à l'esprit et à la discipline des premiers siècles du christianisme^ et qui a été une source intarissable de scandale et d'injustice^ ne peut à la vérité se prolonger bien avant dans le nouveau régime que vous avez établi^ et où le sanctuaire n'offrira plus à ceux qui le serviront que de grands travaux à soutenir et que de sobres jouissances à recueillir. Cependant^ messieurs^ cet équilibre ne s'effectuerait que par

ASSEMBLÉE IfATIONALK. — I79O. 35 J

des gradations trop lentes; et la génération sacerdotale actuelle^ si prodigieusement grossie par la restitution que vous avez fisiite de leur liberté aux membres des instituts religieux^ excéderait encore trop longtemps par son nombre celui des places à remplir dans l'Eglise^ si vous n'attendiez le retranchement d'un inconvénient si fécond en conséquences si funestes que de l'influence tardive du gouvernement. Quelque rare que devienne désormais la vocation de Tétat ecclésiastique^ on doit pourtant s'attendre que^ si l'on n'apporte aucune interruption au cours des ordinations^ il s'y présentera toujours assez de candidats pour entretenir durant des siècles cette surabondance de ministres des autels^ et perpétuer par là tous les maux qu'elle a causés à l'Eglise et à l'Etat.

On applaudit.

Personne ne peut disconvenir que les plus beaux jours de la religion n'aient été ceux où les évéques n'ordonnaient ni prêtres ni diacres qu'autant précisément qu'il en fallait pour le service de leurs églises , c'estpàdire de leurs diocèses. Et certes la quantité n'en était pas nombreuse, puisque, du temps du pape saint Corneille, l'an 25o de l'ère chrétienne, l'Eglise romaine n'avait que quarante-six prêtres^, quoiqu'elle fût composée d'un peuple innombrable.

Telles sont, messieurs, les considérations que, depuis quelque temps, j'ai eu vivement à cœur d'exposer à l'assemblée, et dont l'objet me parait de nature à »

* RiJtKBBy liy. vr, chap. 43.

35S DiSCOXTRS ET ÔPIintONS.

provoqtrer tome h vig^ilance et toute la êôllicitudd des représcntaTTi de ïa nation.

En con^écfcicnce, j'ai rhonneur de vcmê proposer le projet de décret suivant :

(T L'Assemblée nationale, considérant qtie VexpO" sition des principes de la constitution citnle du clergé^ récemment publiée par les évêqaes dépniés à FAssemblée nationale, est directement contraire aux li-* bertés de l'EgKse galficane, et manifestement attenta* toire à la ptiissaniie du corps constituant, dont les lois tfor cette matière ne peuvent être empêchées par qnelqtte tribunal où puissance ecclésiastique que ce soit;

)) ï •'Déclare déchu de son élection tont évêquc con* f aîncu d'aV'oïr recours au saint Siège pour se faire investir de Tautorité épiscopale, entendant que chaque évêque élu s'en tiendra purement et simplement à des lettres de communion et d'unité, conformément à Fartide 19 du titre H du décret du 1 2 juillet dernier ;

n^ Déclare vacant le siège de tout évêque qui recoursaU ^ la demande de nouvelles institutîonB canoniques, sinr ca que la nouvelle démarcation des diocèses lui attribuerait de» ouailles qui n'étaient pas auparavant soumises à sa juridiction j

>» Déclare pareillement vacant le siège de tout métropolitain ou évêque qui^ sur une réquisition dans les formes prescrites par les art. 16 et 35 du décret du 12 }uiUely alléguerait d'autres motifs que ceux prévus par les art. 9 et 36 dudit décret^ pour refuser la conûrma- (iion canonique aux évêques ou curés nouvellement élus 5

» Décrète, au surplus, qu'à compter de la publication du présent décret, tout ecclésiastique qui aura

ASSEMBLÉE KATlOtïALE. ^790. 35^

fait ou souscrit des déclarations on protestation^ côrfirb les décrets de l'Assemblée nationale acceptée et sàn6tionnés par le roi^ sera non recevablè à deinândèir le traitement qui lui est attribué, jusqu'à ce qu'il ait rétracté lesdites déclarations ou protestations j

n ^ Que tout ecélésiàétique qui, soit dans des tnàndemens ou lettres pastorales, soit dans de^ discours^ instructions ou prônes, se permettra de décrier les lois ou la révolution, sera réputé coupable du crime de lèsHaation, et poursuivi comme tel par'<levaDt les uibiiBaux à qui il appartiendra d'en connaitre |

» 3® Qu'en amendement des art; 2*i et 43 At titre n du décret du 12 juillet, qui attribuent aux évêques et aux curés le choix de leurs vicaires, les èvêqu^ et curés ne pourront choisir leurs vicaires que dans un nombre d'ecclésiastiques déterminé par l'é» lection antérieure des départemens ou des districts ;

» 4** Que chaque archevêque ou évêque enverra aux greffes de toutes les municipalités de son diocèse un état, signé par lui et par le secrétaire diocésain, de ceux des ecclésiastiques domiciliés dans chaque municipalité qui sont approuvés pour le ministère %^ la confession, et que nul ecclésiastique ne pourra exercer cette fonction qu'il n'ait, au préalable, prêté le serment civique par-devant sa municipalité ;

» 5^ Et attendu que le nombre des pfêtr» actuellement ordonnés, très- augmenté par les religieux sortis des cloîtres et :fendus à l'activité ded fonctions sacerdotales, surpasse de beaucoup et sutpa^sera loûjptemps encore celui qui est nécessaire pour la desserte du culte, l'Assemblée nationale décifète que le cours des ordinations est dès maîntènàtt tx detoêuréra sul-

pendu pour tous ceux qui ne sont pas engagées dans lecf .oirdres sacrés^ jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné d'après les instructions et représentations adressées au corps légblatif par les directoires des départemens ;

,» 6^ Que le présent décret sera présenté dans le jour i l'acceptation et à la sanction du roi. »

L'abbé Maury essaie de réfuter l'orateur : «M« de Mirabeau » vous a dit que les évéques devaient se faire d'autant moins » de scrupule d'outre->passer les circonscriptions actuelles de » leurs diocèses, que chaque évéque était un évéque universel, » que sa juridiction était reconnue par tous les canons, et que » c'était le premier des quatre articles enseignés par le clergé » de France, en i68a. Cela est trop important, trop capable de » faire illusion, pour que je ne rappelle pas ici la route; je ne » calomnie pas M. de Mirabeau; je cite ses propres expressions. » Mirabeau :

Non.

L'abbé Maury : «Il est extrêmement important de savoir ce » que M. de Mirabeau a dit. » Mirabeau :

Permettez^ monsieur.

L'abbé Maury : « Je prends la liberté de demander publique- » ment à M. de Mirabeau s'il n'a pas dit que tout évéque était

»un évéque universel Si je me trompe, je vais être re-

» dressé. » Mirabeau :

Je réponds^ monsieur^ que je n'ai jamais dit que tout évéque fut évéque universel : ces ridicules paroles ne sont jamais sorties que de votre bouche. J'ai dit que, suivant le premier des quatre articles des libertés de l'Église gallicane^ les évéques recevaient leurs juri-

ASSEMBLÉE NATIONALE. Î79O. 36l

ictions immédiates de Dieu; que Tessence d'un caraosre divin était de n'être circonscrit par aucune limite, t par conséquent d'être universel ; qu'il me paraissait [u^en toute langue conforme aux règles du bon esprit, i circonscription diocésaine était purement tempoelle, qu'elle ressortissait uniquement de la puissance emporeUe, et non de ce que vous appelez puissance cclésiastique. Voilà, monsieur, ce que j'ai dit, mais e n^ai jamais prétendu que l'ordination fit d'un évêque m évêque universel.

Applaudîssemens. L'assemblée adopte le décret du comité.

Sl&AHGK DU 3 DKCBMB&X.

Sur la question de savpir si les rentes viagères devaient être aposéesy M. Rœderer, chargé de faire un rapport sur cette foestion au nom du comité d'imposition, s'attache à prouver combien il serait impolîtique d'imposer les rentes viagères. KM.Duport etFreteau appuient l'opinion du comité. Mirabeau :

On veut jeter de la défaveur sur la proposition de IL Duport, en disant qu'il est étrange qu'une aussi grande discussion soit écartée par la question préalable; eh bien ! elle est repoussée par trois décrets in- TÎncikles comme la raison, nobles et loyaux comme cette assemblée, comme la nation. On a prétendu que nous voulions égarer l'assemblée par ces mots généniQx, foi publique, respect pour les engagemens, et on a mis en parallèle la nécessité; mais la nécessité est le cri de ralliement des brigands. Je ne puis m'empêcher de témoigner que c'est un grand scandale pour U nation et pour l'Europe, qu'après trois décrets proclamés dans la situation la plus importante, dans les

3éi DISCOURS ET 0PINÎ0K8.

circonfttanôes les pins critiques^ oh osé tetnettre en question Une semblable motion dahs un moment cm tout est calme, ou les finances présentent des symptômes de prospérité (on applaudit); dans un moment où le crédit renaît, où l'argent baisse, où la plus simple industrie d'un ministre des finances peut décharger la nation des intérêts onéreux qu'elle paie; c'est en ce moment qu'on propose de remettre en question nn objet sur lequel votre justice a prononcé. Quand les efforts des ennemis de la liberté se multipliaient, quand la prévarication vous entourait, quand les ténèbres des finances s'épaississaient encore, vous avez porté le flambeau dans ces ténèbres, et l'obscurité s'est dissipée : et vous délibéreriez maintenant sur une telle proposition! Se la livre à tout le mépris qu'elle mérite.

On applaudit. M. Lavenue s'élève contre Mirabeau. Il présente un projet de décret dont l'objet est d'imposer toutes les rentes sur l'Etat. Barnave demande la question préalable sur la motion de M. Lavenue, et propose un projet de décret dont Ui bases sont que les rentiers, et non les renies, soient imposés. M. More! demande que les Français regnicoles soient tenus de faire sur le rôle de leur contribution personnelle la déclaratioD des reniée qui leur sont dues par TEiat, pour qu'ils soient imposés en conséquence. La partie droite et quelques memhm de la partie gauche ayant appuyé cet amendement, Mirabeau :

L'amendement que Ton propose prouve que ceux qui l'ont appuyé n'entendent pas le moins du monde le sens de la question^ et qu'il est destructible des principes adoptés par l'assemblée.

M. Desmeuniers ayant demandé la question préalable sur cet amendement, Mirabeau :

ASSEMBLÉE KÂTIONÂLE. I79O. 36^

H est impossible de voir dans la proposition qui roQs est £dte antre chose qu'une subtilité pour £ûré imposer les rentes ^une autre manière. Est-il donc beoÎD de tous rappeler ce que tous a dit le rappor- Irur : qu'une nation^ souveraine lorsqu'elle impose, B*cst que débitrice lorsqu'elle paie ; et que la nation, fOQTfraine quand elle impose, est brigande et voleuse quand elle ne p^e pas? Un amendement de cette nature le peut être défendu en l'examinant à fond. S'il est soutenu, je déclare que c'est le fond de la question, et fall &ut rouvrir la discussion. Si, au contraire, la AïoissioD n*est pas ouverte, et que Ton veuille cesser cette scandaleuse délibération, je demande que Ton OKtte aux voix la question préalable.

L'aoMiblée décidé qall n'y a p» lieu à éélvbéter sur «et fdgiBMt; Mb adople le projet de décret propoié par Bir-*» me.

lapport da oooHié des OMiaiiaîes, fait par K. de Cttsrî. M»nkeaai dâfilnbue à tovs ses eoUcgees le UraTail snÎTant:

OKEaTATIOKS PEXUHniAniXS SUm LX PBXMIXA RâPFimT

DU coMiri, DES Mon^ns'.

Le cmnité des nM>nnaies de l'Assemblée nationale vient de poUier un premier rapport, et il en UBonoe Uk second.

Si son travail repose sur des bases fuisses, sur de

' Oki a placé en notes, à la suite de ces obscrratians» ce qn Krrir de preore, donner plus de déreloppenient, on exiger pins d'at- *-e:6on. (/r«tf de Minâtes.)

tnauvaîs calculs^ sur des notions inexactes et incomplètes^ il importe de mettre en garde l'assemblée contre les erreurs qu'il contient^ et surtout de lui offrir un autre ouvragée.

Triompher dans une controverse doit être d'un bien petit intérêt pour un représentant de la nation^ si Tamour-propre trouve seul son compte à ce succès^ et qu'il n'en résulte pas une bonne loi.

J'ai cru devoir publier mon travail sur les monnaies^ et le faire précéder d'un petit nombre d'observations sur le premier rapport.

Ce que le comité a dédaigné^ je l'ai soigneusement recherché^ moi; je veux dire^ les secours et la censure des hommes de l'art.

Parmi les coopérateurs que le comité des monnaies a consultés^ je m'étonne de ne point trouver ceui d'entre les anciens directeurs des monnaies que la voix publique place au-dessus de tout soupçon^ ou des hommes connus pour être profondément versés dans la science monétaire : M. Duperron père^ par exemple^ et son fils^ que n'ont jamais oublié de consulter nos administrateurs des finances dans les circonstances délicates^ et qu'ils se sont toujours repentis de n'avoir point écoutés ; M. Beyerlé^ qui a répandu sur la refonte de 1785 de vives lumières^ et qui^ dans un Essai sur les Monnaies , dont il a fait hommage à l'assemblée^ a non-seulement développé une grande profondeur de doctrine^ mais démontré l'absurdité de ces observations de M. des Rotours sur la déclaration du 3o octobre 1785^ que le comité des monnaies rajeunit en ce moment avec beaucoup d'éloges.

Je ne comprends pas davantage pourquoi messieurs

du comité ont excessivement loué M. de Solignac sans le défendre contre moi^ qui n'ai voulu avoir raison contre ce prétendu monétaire qu'avec et selon Barème, et qui^ à l'aide d'un si fidèle auxiliaire, ai démontré que les sublimes conceptions de cet adepte auquel le comité accorde à un degré éminent la science abstraite et difficile des changes et des calculs moné tairesy se réduisaient à voler 3o ou 35 sous par louit dans la poche des propriétaires de louis ; à faire faire banqueroute à la nation, sans qu'elle y gag^ne en aucun sens, puisque cette opération diminuerait en même temps le numéraire d*or du royaume d'un seizième et plus; qu'enfin, et pour tout résumer en un mot, les iameuses connaissances manifestées, quant à présent, par M. de Solignac, consistent dans cette précieuse découverte : que nous pouvons tellement faire la loi à fl'^pagne et au Portugal, ces riches propriétaires de mines, qu'ils vont être contraints, gr&ce apparemment à son pamphlet, de baisser le prix de l'or de 47 livres et plus par marc. Encore une fois, je ne comprends pas le silence de messieurs du comité sur ma controverse avec ce M. Solignac qu'ils vantent extatiquement; mais j'espère qu'ils ne dédaigneront pas de défendre du moins leur propre système contre un de leurs collègues, et que de nos dissentimens naitra la vérité.

J'attendais, et l'assemblée avait droit d'attendre du comité un travail constitutionnel, un travail digne des législateurs d'une grande nation ; le comité semblait vous l'annoncer lorsqu'il promettait de lofcr Vapparcil de la plaie monétaire ^ et d'en sonder la profondeur et les sinus; il n'a pas vu que la plaie dont il vous entretient est une légère égratignure, et que la véri-

table guérison qu'on attend de lui^ c'est celle du corpi monétaire, qui pèche par sa constitution.

Le résultat du travail du comité n'est qu'un résultat de fabrication ; il consiste à vous proposer, i^ de décider la question de la proportion entre l'or et Fargent ; oP de conserver à vos espèces le titre actuel; 3^ de supprimer le droit de seigneuriale ; 4^ de faire supporter les frais de brassage par la nation ; 5° de fabriquer des pièces de vingt sous au titre de six deniers. Ce sont là autant de questions subsidiaires qui méritent aujourd'hui peu d'attention, et qui ne devraient trouver leur place que lorsque lea bases do régime monétaire seront établies,

Un architecte pose les fondcmens de son édifice, il en élève les murs principaux ; mais l'on ne voit pai amonceler des serrures et les ouvrages de menuiserie sur la place d'un b&timent non construit.

Le travail du comité me parait non-seulement trè«« inutile dans sa plus grande partie, mais encore un tbso de contradictions, de définitions inexactes et d'asser" tions fausses ; en sorte que, pour rendre clair ce qu'il voulait nous apprendre, le comité l'a obscurci daH vantage. , '

En effet, et d'abord en vous remettant ce premier rapport, on y a joint un imprimé intitulé : Notioni succinctes pour V intelligence des discussions moné* taires : or ces notions sont fausses, et je le prouverai en ne relevant même que quelques-unes des erreun les plus grossières.

On y définit la monnaie « Une portion de métal à M laquelle le législateur donne une forme, un poid^; » une empreinte et une dénomination. »

Le rédacteur de cette définition n'est p^ asse^i instruit. Il y avait autrefois des monnaies de cuir, de pâte, d'écorces d'arbres; on se sert encore en quelques pays de coquilles pour monnaie; enfin la véritable définition de la monnaie est dans les lois romaines, et soitoat dans Aristote, Fun des plus profonds politiques qui ait instruit le genre humain. Ce n'est pas la peine de chercher une définition nouvelle pour introduire dans le monde une erreur de plus.

On nous apprend ensuite, en parlant de la division du poids de niarc, que le gros se divise en 72 grains. Hais le gros se divise en 3 deniers, le denier en a4 grains ; et l'on n'aurait pas dii oublier la division la plus commune et la plus simple du marc monétaire en 8 onces, de Fonce en 24 deniers, du denier en ^4 grains.

Puis, revenant aux définitions, on dit que la valeur intrinsèque est la quantité en poids de matière d'or pur ou d'argent pur qui domine dans la proportion de métal appelée monnaie. Mais la valeur intrinsèque est plus; elle est Festimation de cette quantité^ et il im« porte peu pour la déterminer que For ou l'argent domine; dans votre monnaie de billon le cuivre domine, et beaucoup ; cependant sa valeur intrinsèque e^t déterminée sur la quantité de la matière qui ne do- ^tine pas.

Veut-on nous apprendre ce qu'on entend par le ttoi titre ? On dit que c'est Fexpression abrégée et con- Tentionnelle dont on se sert pour annoncer, en peu de mois et en peu de chdjfresj la valeur intrinsèque d'une pièce de monnaie ou d'un marc monnayé. Voilà du galimatias double dans lequel je trouve trois notions faïusses. Le titre exprime, non la valeur intria-

sèque d'une pièce, mais la quantité de madère fine qu^elle contient, abstraction faite de la valeur. Ce mot titre indique cette quantité dejin^ non-seulement pour une pièce ou un marc monnayé, mais encore pour les ouvrages de bijouterie, d'orfèvrerie, et même pour les morceaux d'or et d'argent qui ne sont ni monnayés ni ouvrés. Enfin ce n'est pas pour énoncer cette valeur en peu de mots et en peu de chiffres qu'on se sert du mot titre; car lorsque je dis qu'un morceau de métal contient vingt-deux parties d'or, je n'ai besoin ni d'un crayon, ni d'une plume, ni de chiffres pour faire comprendre ma pensée.

Le rédacteur de ces notions dit : (( Un marc Sot i » 24 karats, ou 4^608 grains pesant d'or pur, sont une » seule et même chose. Ce qui manque aux 24 degrés » de la plus grande pureté de l'or s'appelle alliage, * Quoi ! si dans l'intérieur du marc d'or à 24 tarais se trouve du sable ou une pierre, on dira que l'or allié , parce que le marc d'or ne contiendra pas 4/^ grains d'or fin ! L'alliage ne serait-il donc pas défini d'une manière plus simple et plus vraie, en disant : C'est l'adjonction d'un métal à un autre métal ; et ai /ait de monnaie^ c'est l'adjonction d'un métal commun à un métal précieux ?

Je dois observer qu'il s'est glissé dans ces notiom succinctes , -psige 2, second alinéa, une faute typogra* phique qui pourrait induire en erreur ; on y lit : L*o| à 23 karats i6 trente-deuxièmes, au lieu de 22 karaij 16 trente-deuxièmes; ce qui causerait une erreiu* ircsj grave.

Peut-être est-ce encore par une erreur typographique, bien que cela soit moins vraisemblable, qu'an

jLSSzmvhix ivÀTiONÂLE. — -1790. 369

sixième alinéa de la même page on trouve qne l'argent â 10 deniers sii grains de fin contient un douzième d'alliage^ plus 3 vingt^patrièmes de deniers ait fin. EBàcei les mots de fin, si vous ne voulez pas tomber dans une erreur grossière ; car ce u'est point un dounème et trois vingt-quatrièmes de denier de fin^maisnn denier et trois vingtHjuatrièmes de denier d'alliage^ ou de cuivre, que contient l'argent à 10 deniers 21 grains. On pourrait £sdre beaucoup d'autres observations sur ces notions succinctes; mais il vaut mieux jeter un coup d'osil rapide sur le rapport même.

Quand j'entends notre comité soutenir que c'est Hnexécution des lois^ sacrifiées à la cupidité, aux er« reurs populaires^ et l'inexactitude de quelques manipdatenrs qui depuis plusieurs années ont plongé les monnaies dans le désordre, je n'ai pas besoin que l'on m'apprenne que parmi les consultés il se trouve des membres de la cour des monnaies (p. 5). A ce seul mot je reconnais l'auteur et les approbateurs de certaines remontrances de cette cour^ où régnait tout le fiel de la haine et toute l'ignorance du plus inutile et du plus dangereux des tribunaux d'attribution. L'Assemblée nationale l'a anéanti^ et voilà un grand pas pour Famélioration du régime monétaire j car c'est véritablement à la création de ce tribunal qu'il but attribuer ttne partie des désordres qui s'y sont introduits.

Le comité parle avec regret de l'inexécution des lus monétaires ; mais les connait-il ces lois? et s'il les eonnait^ comment n!en a-t-il pas apprécié tous les ▼ices?

I n parle de l'inexactitude de quelques manipulateurs :

admettons l'existence de cette inexactitude i c'est un

ir. a4

meX accidentel qui tient à Fimbécillité de nos lois; mais quand on parle de rinexaciitude depuis quelques années f je ne vois dans cette assertion qu'une inique malignité^ et je dis t On a trompé votre comité. J'ai^ et j*ofi6re de produire la preuve que la masse de noi nouvelles espaces d'or est au titre commun de 21 karats ao tretate-deuxièmes /orr/. Espérons que ces calomnies seront les derniers soupirs de l'agfonisante covt des monnaies.

a La partie monétaire^ dit votre comité (p. 5)^ m I) divise naturellement en deux branchés : l'une politin que^ l'autre mécanique. » Mais il oublie que l'administration monétaire est chargée de la conservation des lois. Lorsqu'il s'agit de déterminer l'étendue des travaux politiques de cette administration^ il ne loi donne d'autres fonctions que de prescrire les principes sous les lois rigoureuses du calcuL Quoi! rien que des calculs I Je l'ai dit dans ma réponse à M. SolignaC^ et je le répète id^ il m'est impossible de faire descendre mes idées au niveau d'une politique aussi mesquine.

L'administrateur des monnaies peut sans doute et doit connaître ces calculs rigoureux; mais ils composent la partie la moins importante des connaissances d'un monétaire véritable* L'arithméticien le plus vulgaire peut devenir en un demi^juart d'heure professeur en chifires monétaires.

Le comité ne parle pas même de la science des mon*

naiès^ il s'est borné à (diviser son travail en plnsietin

questions^ qu'il considère comme devant servir de

bases et de principes ; pour moi^ je n'y vois que des

lions subsidiaires.

ASSEMIIÂB KikTIOKAUS* ^^ I790. ^71

La première roule sur la qualUé intrùuèque des méttttue qu'il convieni tfemplojner dans les mo/maies (p. 6)« Question prematarée : on ne peut fiiire d» monnaies sans £abricateor ; le &bricateiir esl luHnéoM astreint à des lois constitutionndles ; il iiaiat des con*sorateurs de ces lois : les lois doiyent £tre fondées air des principes premiers ; ainsi, avant de parler da degré de pureté du métal des monnaies, il &llait éu*^ Uir les principes fondamentaux et c(Histitutionnds da s^ème monétaire ; il allait ai second lieu ordonner fadmimstration, et c'était ensuite, et seulement en R^ant la partie fabricatiye, que Ton aurait du pader <ie la qualité intrinsèque de la monnaie*

Le comité propose d'admettre Tor, l'argent et le cairre pour monnaie. Cela seul prouve qu'il n'a paa nfléchi un instant sur la doctrine monétaire, ou qu'U ttt dans les langes d'une très-puâllanime timidité* Je leprie de lire mieux qu'il n^a fait, bien qu'il les cite, U)cke, Harries et les théoriciens profonds en cette partie; il verra que je ne vague point ici dans les idées systématiques, et que je me range à l'o^nion una- ^'Bit de tous les penseurs. Mais comme cet objet entre iêDs mon travail, je n'en dirai pas davantage icii

Quant aux espèces appdées biUon noir, je déclare )Tec le conûté que c'est une détestable monnaie, el ^*fl importe de la supprimor; j'en déduirai, s'il le fimi^ des raifiOBs bien plus fortes que celles qu'il allègue t ^^y lorsque le comité pense qu'il &ut attendre pour ^ supi^^ssion que la bbricadon d'une monnaie ^ urgent bas soit exécutée, il a tort, parce que notre '^Q servira avec une douille économie à l'alliage de liote monnaie à bas argent.

37a DISCOURS ET OPINIONS.

Le comité s^est encore trompé lorsqu'il évalue à six millions au moins la perte que le public éprouvera du retrait du billon. Je soutiens^ moi^ qu'il n'y aura aucune perte injuste^ parce que l'on rendra au public 2 sous pour 2 sous^ 6 liards pour 6 liards ; mais^ conformément à toutes les lois^ on refusera les pièces tellement rouges qu'elles sont évidemment jEausses ; on refusera de même les pièces étrangères ; c'est aux trans* gresseurs des lois à s'imputer le tort qui leur arrive.

Ce n'est donc pas lorsque l'argent à bas titre sera monnayé qu'il faudra retirer le billon noir^ mais à fiir et à mesure de la fabrication du cuivre et de la nouvelle fabrication de l'argent à 6 deniers.

Une des questions du comité tend à déterminer \t poids qui sera adopté pour les monnaies^ et il est d'avb de continuer à se servir du poids de marc. Cette ques* tion n'a pas acquis assez de maturité pour être décidée aussi légèrement; mais^ en attendant qu'elle soit parfaitement connue^ il est indispensable de suivre \ts anciens erremens.

Vient ensuite la jEameuse question sur la proportion entre les métaux; question très-inutile quant à présent, et qui le sera plus encore quand on aura statué que nous n'aurons qu'une seule monnaie constitutionnelle. Mais remarquez combien votre comité était près de la vérité ; il l'avait sous la main^ et il ne l'a pas saisie, n transcrit des observations sur l'opération monétaire du 3o octobre 1785^ et ily trouve ces mots : a Dans Mtout pays l'abondance des métaux ou leur rareté » procède d'une cause fort supérieure à celle des pro* » portions entre l'or et l'agent^ c'est-à-dire de la ba- » LANCE nu COMMERCE. La proportiou peut bien donner

ASSEMBLÉE NATIONALE. — I79O. ^jZ

» lieu à un agio mercantile passager et dont l'excès se n corrige de lui«même^ qui peut même atténuer quel- )) quefois le profit de cette balance^ mais jamais anéan- » tir son influence prépondérante. >i Quoi I cette vérité est apparue au comité^ et il n'en a pas tiré la conséquence qu'il ne fallait pas s'occuper de la proportion entre l'or et l'argent; qu'il fallait laisser en ce genre^ comme en tant d'autres^ les osciUatiQus aux chances da commerce ! Il n'a pas remonté de là au principe fondamental^ savoir : Qu'il ne &ut qu'une seule monnaie constitutionnelle^ parce que la monnaie^ étant une mesure^ doit être égale dans toutes ses parties et invariable^ ce qui ne peut pas être^ si vous admettez deux métaux pour cette mesure I

On lit dans le rapport du comité (p. !26) ces étranges paroles : « Deux peuples récoltent inégalement l'or » et l'argent ; le Portugal n'a que de l'or^ l'Espagne » récolte dix à douze fois plus d'argent que d'or^ et la A somme de la récolte en argent excède la somme de la » récolte du Portugal en or. »

Qu'entend-on par ces mots excède la somme de la récolte ? est-ce la somme quotité^ est-ce la somme valeur? Poursuivons, et comparons les membres de cette période. L'Espagne récolte dix à douze fois plus d'argent que d'or : donc la proportion ne devrait y être que de I à 10 ou 1 2, et cependant elle y est de i à i6. Me dira-t-on que cela provient des travaux, de l'industrie et des chances du commerce? Eh bien! répondraije pour la seconde fois, laissez donc à votre industrie, ^ votre commerce la tâche de maintenir la proportion T^ lui sera la plus avantageuse. Mais continuons. Nous venons de voir qu'en Espagne l'or devrait être à l'ar-

374 DISCOVKS ET OPINtONfl.

ffemt comme f à lo ou 12. On fait eqswta dire an comité que la récolte d'or du Portugal est inférieure à 4a récolte d'argent de l'Espagne, et la phrase semble indiquer que la différence n'est pas grande. Donc, entra l'Espagne ^t le Portugal^ le rapport des mina d'or s^ra i peu près le même que celui des nunes d'aN ^nt. Mais si ce rapport est le même, ces deux métani f aont aussi ooqununs l'un que l'autre ) donc la pnh portion doit être égale, et cepepdant la {^oportioa eati danal'uii comme dans l'autre de ces pays, de i à 16. Concluons qu'il est faax que le produit des mines d'ar«« gent ne soit que de 10 à i a foie plus conaidérable; poisqu'd établit entre l'Espagne et le Portugal celta haute proportion de i à 16. Que si l'on a entendu par le mot somme la râleur numéraire, comme la proportion, dans les pays qui nous fournissent des métau^i^ est «le I à 16, il ne faut pas bl&mer ceux qui ont préféré one proportion qui s'en approcliât à cello qu'ils auraient trouvée choE les peuples qui, recevait de noua l'or et l'argent, sont obligé» de subir notre loi coause nons salonssons eeUe des propriétaires de» mines.

Le comité^ si enthousiaflmé de la brochure de M, Soiignac, n'est cependant pas d'accord ayeo ^l écriyaifi) qm vent repousser l'or pour attirer l'argent, et con* rient qu'il £Eiut attirer l'argent sans repousser l'or (p. 36). Qui des deux a raison? Eat-ce le comité? pourquoi loue* t^il M. Solignae? Est-ce M. Sdtgpac? pourquoi la cofrtradiotion entre le louangeur et le loué?

J'ai pesé bien attentivement la proposition de rendra inyariable la proportion (p, 39), et j'ai cherché, maii en vain, dans le travail du comité (p. 3o), la méthode qu'on nous offre pour y parvenir. Je vois qu'on avoue

. ASSEMBLiE NATIOMALB.-«*I7go. 876

« qu'il y a une impossibilité physique et une contra^ » diction perpétuelle entre leisiit et la loi qui fixent » également à la fois le prix de ces deux métaux mon^ » najés d'une manière invariable. » Et cependant on nous donne pour moyen d'y arriver rexpédirat d'as«si^er aux pièces d'or un prix qui pourra être augmenté de gré à gré suivant les besoins du commerce. Voilà donc ce qu'on appelle une proportion invariable! une proportion qui dépend de la valeur de l'or^ laquelle variera sans cesse? Je ne sais pa» de quel pays est cette logique, mais je la reconnais pour appartenir au i^itème monétaire quHl faut réformer.

C'est une chose bien digne de remarque que le cén mité cite Locke, Newton, Law^ Magens, Outot^ et d'antres hommes profonds de tous les pays, pour avoir unanimement pensé qu'il suffisait que le prix d'une des denx monnaies fût fixé invariablement. S'il avait bieQ entendu Locke^ il aurait ajouté que ce profond amalyfr seur des procédés de l'esprit humain, et lea autres p^n-r Beurs avec lui, n'ont pas révoqué en doute qu'oa ne dàt instituer une seule monnaie pour mesure constimtipnnelle ; mais comment le comité n'a-t-ii pas tiré o#ttQ inr duction de ce que lui-même fait dire à liOcke, etc. ? Quoi 1 le comité avoue celte doctrine, et il adopte troif monnaies, c'est-à-dire trois mesures constitutionnelles I Voilà d'étranges inconséquences.

Mais les «reurs pratiques sont d'une importance tout autrement immédiate (p. 3a). Or, k projet de décret que vous propose le comité tend, à son insu sans

' Je voudrais que le comité indiquât la page où ae trouTe» dana I^utot, cette assertion, à la Térité très-Juste.

376 DISCOURS ET OPINIOlfS.

doute^ mais très^directement^ au même but que celui du vol et de la banqueroute que vous a proposé M. Solignac. A la vérité^ on prétend que le vol du comité ne sera que de 20 sous par louis^ et alors l'effet n'en diminuera que d'un ving^t-quatrième le numéraire d'or.

Ce sont là les rêves de l'ignorance^ ou^ ce qui est bien plus dangereux^ de la demi-science ; et certes vous devez vouloir que ni les Français ni les étrangers ne perdent sur vos espèces. Que si vou3 désirez^ en supprimant le droit de seigneuriage^ comme on vous le propose^ redescendre vos louis à leur valeur intrinsèque^ retirez-les du conmierce^ payez-les a4 li^^^; et^ soit que vous les refondiez ou non^ vous pourrez les remettre dans le conunerce sous leur nouvdle valeur.

Quant à la critique de la fabrication de 1 785^ que l'on propose de décréter^ elle serait complètement inutile^ quand l'acharnement le plus injuste ne Tau* rait pas dictée ^ C'est un piège que l'on a tendu an comité.

Pour ce qui est de la £ad>rication d'une monnaie d'argent bas dans les divisions de la livre de 20 sous, d'une autre monnaie de cuivre avec l'empreinte la plus belle et la plus régulière qui sera possible (p. 34)^^ suis parfaitement d'accord sur l'un ei l'autre de ces objatSy qui sonttrès-instans, et qui depuis plus d'une année ont été présentés à votre comité des finances (p. 37), dans un travail où ces données semblent avoir été puisées. Tel est trop souvent le sort des hommes labo*

* U Mt temps de faire cetier les clameuri ; royez rklftoîre de cette refontoy note (A), à la •oite de cet obsenrations.

ÀSSEMBIiiB NATIONALE* — I79O. 377

rienx qui désirent d'être utiles : on s'enrichit de leurs idées^ et l'on se fait une réputation à leurs dépens ; heureux encore si l'on ne mutilait pas leurs conceptions^ et si l'on ne décriait pas leurs travaux précisément en raison de ce qu'on leur doit davantage !

Mais il est temps de terminer cette polémique désonnais inutile^ puisqu'il est bien évident que votre comité ne vous a parlé que d'une fabrication de monnaie, et que vous avez tout autre chose à décréter.

Ce que votre comité n'a pas osé fiùre, je vais le hasarder ; je prendrai un chemin directement opposé : ce qu'il n^a pas été tenté de dire^ parce qu'il avait appelé à son aide et le comité royal .des monnaies^ et le premier commis des monnaies^ et un détachement de la cour des monnaies, je le dirai, et je prouverai que les vices de votre régime monétaire proviennent, en très^ande partie, de ce tronc et des branches gourinandes du système monétaire actuel.

N. B. Je ne parlerai pas dans ce travail de l'arrondissement de chaque hôtel des monnaies, et je ne pai^ lerai pas de la perfection de nos monnaies^ en ce qui concerne la nouvelle forme à donner aux carrés, pour, autant qu'il est possible, garantir de YusemerU Tempremte de nos espèces.

Je ne parlerai pas non plus ni de la pesanteur et de la diniension des pièces, ni d'un nouveau genre de gravure pour rendre nos espèces plus parfaites, ni des ^pes et légendes monétaires à adopter.

Mais lorsque la constitution monétaire sera déter- QÙnée, je présenterai ces difierens objets à l'examen de F Assemblée nationale.

37^ DISCOURS ET OPINIOM.

DE Lk CONSTITUTION MOHÉTÀIEË.

Mbsoburs^

Je vais es^poser la doctrine monétaire telle que je l'ai coDçue*

Cette matière est extrêmement importante. Non* seulement la théorie de Tart monétaire est une des premières bases de la science des finançes^^ ce ressort principal de la prospérité des empires^ mais elle a des rapports intimes avec la politique de toutes les nations^ qui semblant unies par ca lien commun^ pour montrer i]ue les pei^plades éparses sur le globe ne peuvent jamais cesser d'être une famille de frères destinés à s'entr'aimer> à s'aider mutuellement d^ns la jouissance des droits imprescriptible de leur natm:e,

Une monnaie Ipyale est le signe de tout qe qui peut se vendre ; mais tout ce qui peut se vendre ne croit pasj n'esl pas produit aux mêmes Ueux, Dansi les admirables combinaisons de son systèm^e^i l'auteur de tout pe qui assiste a permis que des mers pussent séparer les nations ; mais il a dépendu à pas mers de les désunir. J^ bommes ont des besoins si variés, qu'ils ne peuvent les satisfaire sans communiquer ensemble, et sam ^tre obligés de chercher, mèm^au loin, des secours mutuels, là ou dans les entrailles de la terre mûrit l'amal' gama de l'or et de l'argent, là un sol stérile se refuse à la production végétale, là où les mines d^or et d'argent SQqt en abondance, là un soleil dévorant seconde la parasse, appelle le sommeil, affaisse les (acuités mo^ raies et physiques, chasse l'industrie et Vajptivité; tandis

ÂSSEMIUÉB MÀTIONAIi». ^1-^1 790. 3^1^

joe sema une zone plus tempérée tout ce qui eat ué^ sessaire à la vie croit ayec pro&isiou ; et l'esprit reçoil de la nature cette intelligence eicquise, et Burtout cette puissance de méditation qui lui dérobe des secrets dont rhonune enrichit ToBUvre de ses mains.

De ces diverses productions de la terre et du génie résulte le commerce le plus varié, qui ne peut s'efFecmer qu'avec le signe commun, le signe représentalif de tout oe qui peut être vendu, supplément universel de l'échange, cette source intarissable de discorde.

Et ce signe n'est pas seulement un signe commerr cial; il facilite encore les moyens de maintenir la bfrt lance œtre Iça nations ; il les contient chacune dans l«s limites que le droit politique a posées j il arrêta ou repousse le bras sanguinaire des princes que touTimente Tamour d'une fausse gloire ; il aiguise l'indus^ trie, il féconde la richesse, il centuple le travail ; avec ce signe, les forces, le temps, les lieux, le nombre, tout se compense.

Attendez de la saine doctrine monétaire un bien d'une plus grande importance, lorsque, unie à la U-» l)erté, ca double flambeau éclairera tontes les nations sur leurs véritables intérêts. Alors elles reconnaîtront la possibilité d'une monnaie universelle et commune^ qui ne dépendra ni de la fécondité des mines, ni de l'avarice, ni du caprice de leurs possesseurs ; alors la confraternité trop oubliée de l'espèce humaine s'entre* lacera par une circulation {dus amiable et plus active dans tous les rapports politiques et commerciaux ; alorp on pourra dire de la doctrine monétaire ce que l'orar leur de Rome disait de la loi : « Elle est une, elle e$t )^ uniuerselle ; elle est la même pour Rome et pour

38o DISCOURS ET OPINIONS.

>i Athènes ; ii n'y a rien à y ajouter, rien à y retrancher ; >i elle n'a besoin d'aucun commentaire. » Puission»* nous voir cette heureuse époque I et s'il Êiut un exempie, que ce soit l'empire des Français qui le donne! Mais, pour y parvenir, commençons par amplifier notre régime monétaire.

Cette tâche est plus longue que difiBdle : car, messieurs, en examinant sa dégénération, vous verrez se dé* velopper naturellement les vices innombrables qui s'j sont introduits, et le remède se présentera de luimême, n est tout entier dans le retour aux idées naturelles.

Je tacherai de découvrir les principaux abus de l'administration et de la manipulation des monnaies. J'espère que l'on m'entendra \ car je substituerai on idiome intelligible à cette langue technique quefoo n'avait hérissée de mots barbares et inusités que pour donner une teinte scientifique à une doctrine trèssimple.

Et dans ce mot doctrine je comprends la surveillance autant que la fabrication des monnaies ; car je ne confonds pas avec ces deux genres d'opération les connaissances historiques, métallurgiques, physiques^ et moins encore les connaissances politiques, qui constituent le véritable monétaire.

Je ne jetterai qu'un coup d'œil rapide sur l'origine et les progrès des monnaies, parce que, s'il est néces^ saire d'en esquisser l'histoire pour Êiciliter les déductions élémentaires, c'est l'examen du régime actuel qui nous importe ; et certes^ il ne présente que trop d'observations et de détails pour ^tiguer votre at- ""^Uon.

ASSEMBLÉE NATIONALE. — * ^'JQO. 38 1

J'indiquerai les principaux traits de la législation Donétaire de Rome^ mais de Roni^ dans la vigueur le sa toule-puissance«: Ce sont les lois de cette époque ]u'il &ut admirer^ et non celles qu'ont promulguées es despotes de Rome asservie et dégénérée.

Dans ce développement sommaire^ on verra le principe fondamental des monnaies assis sur une base immuable ; et il nidtra de lui plusieurs vérités secondaires gui deviendront autant de principes.

J'ai fouillé dans nos décombres scientifiques pour y trouver quelques lambeaux relatifs à mon sujet; et je dois avouer qu'en vous soumettant ce firuit de mes recherches^ je ne vous ferai pas un magnifique présent.

Je vous dirai ensuite comment la cupidité^ l'orgueil, l'ignorance et le démon de la fiscalité ont renversé le principe fondamental^ et déguisé les vérités secondaires ; comment une des branches les plus importantes de notre administration a été vidée, ce qui s'en est suivi, et j'établirai la possibilité de rendre au système monétaire son lustr« primitif, en le ramenant à la simplicité inhérente à son essence.

ressaierai enfin d'en déterminer les moyens de détail. L'examen de notre système monétaire, entrepris avec une attention scrupuleuse, a dû produire le projet d'un régime entièrement neuf, ainsi qu'un nouveau code ; j'aurai l'honneur de vous les soumettre.

Tel est, messieurs, le plan du travail ingrat, pé« nible, mais utile, pour lequel je demande votre attention .

Je ne vous promènerai pas dans cette région de fables qu'ont parcourue Joseph, Albéric, Bouteroue et tant d'autres, pour déterminer l'époque fixe de Fin-

38s DISCOURS BT OPINIOMS.

▼eBtîon de la monaaie et le nom de sou intentetir. Je dirai simplement, «ayec Aristote et les lois de Rome, qne la monnaie a été inventée pour subvenir aux M* fioultés inséparables de Téchanf^e ^ *

Avant la conception de Tidée propriété^ avant que ces mots tien et mien eussent tracé des limitas sur la possession commune^ on n'avait pas besoin d'édianges; mais dès qu'on a pu comparer sa force avec la faiblesse des autres ^ son génie avec la torpeur da antres ; dès que l'activité de l'esprit eut inventé des besoins factices^ et surtout dès qu'ils furent devenus aussi impérieux que les besoins les plus réeb, alors naquit l'échange^ simple d'abord^ puis compliqué en raison de la diversité des besoins.

Je ne pouvais pas échanger avec voua contre des productions de la terre, qui me manquaient^ l'aro e( le carquois que j'avais à vendre, parce .que vous n'en aviez pas besoin ; je ne pouvais pas les échanger avec votre voisin, parce qu'il ne possédait pas ce que je cherchais. Les échanges éprouvaient dono une foule de difficultés; mais les plus grandes étaient celles que suscitait la mauvaise foi, abusant du besoin. De là est née l'invention d'une mesure commune propre à i'acbai de tout ce qui pouvait se vendre»

Cette mesure a été appelée monnaie ; et elle a été définie ^, « Un moyen qudconque qui donne la mesure » de tout ce qui entre dans le commerce. »

La monnaie n'est un moyen quelconque que paite

. * «Intenta eit pecunia ut difficultatibni permntatlpnnm •n]>v^ » niret. » (Aeist. PoVt.^ lib. i, cap. ti.) " « Mediuin qiïôddam jper quod metimnr ômnia qnft iii oauuiiwcîo oiit.i (Aàiir. Pùlk*, lili. h oap. tI.)

▲SSEUBUte NATIORÀIiB. — • I79O. 383

^'eDe est on signe de confiance; et^ pour le dire en panant^ cetle expression quelconque s^opposaii à tonte idée d'une matière ezdnaÎYement propre à la fiibricatioD de la monnaie. La vient échouer Fignorance des dodeurs qui n'admettent que For et l'argent pour monnaie ; ils n'ont pas porte loin leurs regards.

A Sparte ils eussent trouré une monnaie de lier.

A Rome on n'a oonnu^ pendant quatre cent quatre* nngt-quatre ans, qu'une monnaie de euiyre.

Qui ne sait qu'alors que la sédnctrîce monnaie d'ar* gcnt et d'or put acheter le consulat et la préture^ la prévarication et l'ignorance se .sont assises dans la daire curule; que la corruption a gangrené les mem* bres du corps administratif ^ et que Rome est disparue pour ne plus laisser que le souvenir de son ancienne gruideur?

Les premières monnaies de nos ancêtres les Gaulois farcnt de cuir ^ ; et c'est une ctjrmologie curieuse que edle du mot latin pecania (monnaie), puisqu'il dérive ttcs-probablement de pecu^ mot celtique équivalait de bétail, et qu'il est singulièrement approprié i la latnre de la monnaie faite avec la peau du bétail *.

On trouve ailleurs des monnaies de paie cuite, de soqoilles^ d'écorces d'arbres; et tous ces signes moné-^ lùres viennent à l'appui de ce principe immuable^ • Que la monnaie est un signe de confiance publique^ 1 de matière quelconque y qiû sert de mesure à tout ■ ce qui peut se vendre', a

* Boatcraot» Itidore» Gattiodorc

* « Pecania, à pccadis tergo. » (Cassiod.)

* « Pccanla priai de pecadibot et proprieutem hâbéfaâl et nomen ) * de eorio enim pecadam nammi incidebantar el tignabantor. » (lat*.)

Quant au progrès de cette înTention^ les détails qae l'on nous a conservés sur les monnaies romaines peuvent donner une idée de ce qui s'est pratiqué ailleurs.

Les premières monnaies romaines 'consistaient en masses de cuivre que l'on pesait. L'embarras de cette pesée fit naître l'idée de donner des masses de matière d'un poids déterminé^ et d'assurer la vérité de cp poiè par l'empreinte des caractères qu'apposait un officier public : à mesure que le génie des arts a embelli les choses humaines^ on a donné à la monnaie la beauté dont elle est susceptible ; et bientôt, employée à conserver le souvenir des grands événemens et des lois importantes^ la monnaie est devenue une collection de monumens historiques et politiques.

Le principe fondamental des monnaies une fois posé; considérons la monnaie dans son influence politique.

Il est impossible que l'on se passe de monnaie : sans elle^ l'agriculture^ cette inépuisable nourrice des sociétés humaines^ languirait^ et l'on ne pourrait obtenir ces expériences qui ne s'acquièrent qu'à l'aide d'ouvriers qu'il faut salarier^ de machines qu'il £aut faire construire^ de procédés qui résultent de mélanges d'ingrédiens qu'il faut acheter. Les manuÊictures^ les arts mécaniques^ ne peuvent triompher des difficultés et rivaliser avec la nature qu'avec des milliers de moyens et de bras. La stagnation de nos ateliers^ provenant de la disette du numérmre^ est la preuve la plus récente et la moins équivoque de cette incontestable vérité.

L'or^ l'argent et le cuivre sont les métaux le plus universellement adoptés de nos jours pour monnaie^ quoiqu'il y ait des pays où l'on se serve encore de coquilles.

ASSEMBIJ&E NATIONAXiK.— '1790. 385

Une erreur presque unirerseUe^ et très-importante lans ses conséquences^ a placé sur la même ligne ces rois métaux^ pour en faire concurremment de la moniale. Les plus sarans monétaires^ les raisonneurs les plus exacts \ conviennent qu'il ne faut se servir que l'un seul métal pour signe monétaire ; et cela est évitent^ puisque la monnaie est une mesure, et qu'u/ie nesure doit apoir les mêmes rapports dans toutes ses tarties^. Ot, il est impossible de trouver dans Tor et lans le cuivire les mêmes rapports que dans l'argent. Test cette confusion purement artificielle qui a intro- Init l'étude de la proportion entre l'or et l'argent. Mais, X)mme cette proportion varie sans cesse^ parce que or, devenant plus ou moins rare^ devient plus ou moins cher, on a profité de cette vacillation pour ren- Ire la doctrine monétaire de plus en plus inintclli- (ible, et de cette obscurité, pour faire des opérations ninistcrielles très-lucratives, ou plutôt des manipuatioDs très*frauduleuses.

Que l'on n'induise pas de ces mots, que j'entends criiquer, comme on l'a déjà fail dans cette assemblée, la ^onte de 1 785, en ce qui concerne la fabrication et t tiu'e de nos louis. J'ai sous les yeux la pièce la pliui inthentique qui puisse exister en pareille matière ; elle b*a confirmé dans l'opinion que les anciens louis n'éaient pas au titre, à 3 et 4 trente-deuxièmes près, et e crois à cette vérité, parce que des expériences multipliées faites chez nos voisins, et les irréplicables argu-

* Loeke» Stewart, HanU, etc.

* ^«rw la note (B), à la tnite da cet onTrage, tvr la proporticfn.

If. a5

396 PISCOVUJI ET OPWPKHt

jneM d^ SQ9 plu» habile» monétaire»! m^ Vavsâe&t an-

jioncée ^

J'ai dit qu'il oe devait y avoir qu'une matière pour Ja monnaie ; en conclurons-nous qu'il faille rejeter de ia fabrication de» espèces les autre» métauK? Non, sans dput« : on peut choisir l'argent pour mesure monétaire, parce que les mines d'argent sont plus aboo'* liantes que celle» d'or : mais on peu( /aire usagé, 4* autres matières pour la facilite du commerce; àa^ cuivre, par exemple, pour descendre le eigne monéi taire au prix de la marchandise que ne pourrait at^ teindre l'argent, lequel, étant d'une valeur trop élevée^ n'e^t pas susceptible d'être divisé en partiee du prixl< plus ba», et de conserver en même temps ua volume sof'^ fisant pour envelopper ces parties. On pourra se seri vif d'or pour élever le signe monétaire à l'acquisition 4es objet» de grande valeur et pour la commodité de» voyage»; miii» cqs espèces d'or varieront de prii^ en raison de l'abondance ou de la rareté de l'or ; elld .fferont plutôt une marchandise ^'une monnaie; e| l'empreinte »ervira à rendi:e autben tique la vérité ili| titre et du poids, et non à assurer la valeur fixe et iaj variable de l'espèce. V argent peut donc devenir être appelé monnaie constitutionnel/ei, tandis que r< ^ le cuivre ne donneront qu'une monnaie qu'on pet appeler signe * secondaire ou additionnel. i

U est possible enfin d'imaginer tel signe aaonétairj ^p^ sans renfermer une valeur variable, une valeui

* FoyeM la note (G), sur lea expériencea fattet fn «7»» mv kf yicox louif.

nwlipageia.

ASSEMUiiK XATlOirÀLKr TT* 1790. ,997

iotnoièqii«9 inbcreota à 3» iQatièrej aufaj an coairaire^ une valeur fix^^ ionnuaU^i çt j:ée\Unx9M adh^ renie au moyeu du ^age extérieur qui lui sera hypoihéqui. Et voilà coouueut le papier peut devenir u^ne noooaie, ti qu l\xï donne pour sûreté )ine hypotl^i^ territoriale.

De la naît un trpiMèxne principe <

« La mofiuaie est non^'senlemeiiLt une ^esurei eOe » est encore un gage, une eûret4» «t

Par une bizarrerie «n^ière, lee ailleurs se so^ attachés à considérer la monnaie 4»u sa fovmo, M mfttière, son empreinte, sa valeur, sop titre et son poids ; 11» croyant avoir tout dit, ils ont oublié de rapprischer ce qu'iU avaient jeté fl'nne manière YO|;tte si^r les unu)tères comtitutiÀ de la monnaie { je aof^léerai  cet oubli.

Six caractères esêenti<ds eûMjtitaânt la monnaie :

i"" n &ut qu'elle poil £iibriquée et mis« en citculafioo par la souveraineté (

2^ QttVUe porta FempreiAte déterminée par la^soiir feraioetéf

3"^ Qu'elle ait une valeur fixée par la seoverabeléç.

4^ Qu'elle ait up ga^ pour eâreié do eetta valeur;

^' Qu'elle j^oit garantie pae la eouveraiimté;

C*" Que peiMnae dans l'empire «e puisse la tebma.

De ces siii çaraetères (dépead ki ôoi^iaBoe qu^on^mt ftTûir ({ans la monnaie $ et j'<ri>servc^ a oe propof, ^Ul faut distinguer entre la confiance qu'ium chose ^eit inspirer, et la confiance qu^elle inspire* Mn matière iéguktiyCf on doit eroire 4jue ùmî es qui est aligne ^ confianee i'oiiienif et si le pnUic amble veftMr k eonfiattce i oe qui en esc 'digne, ce- n peut étte qée

par uile de ces manœuvres contre lesquelles le pouvoir légièlalif doit provoquer le pouvoir exécutif. ■-'" Toutes les fois qu'on pourra appliquer à une matière quelconque les six caractères qui constituent la véritable monnaie^ cette matière sera propre à devenir monnaie ; et comme ils sont applicables à d'autres ma^ tières qu'à Tor et à l'argent^ on pourra faire d'autres monnaies que d'ôr ^ d'argent ; ainri nous pourrions) en toute rigueur^ nous soustraire au joug tributaire de ' l'E^dgne et du Portugal^ qui seuls possèdent les gr J des richesses en mines d'or et d'argent.

Mais l'or et l'argent sont des métaux encore moi -précieux^ comme nlétaux destinés aux monnaies^ parce qu'ils sont les matières premières de plusieurs bran iches d'industrie qui fait vivre des milliers de familles j il faut conséqiiemment faire en sorte de maintenir cti métaux au plus ba^'prix possible.

Bt comme on les a choisis pour noatières mm taires^ il est important de veiller telletnent à leur prix qu^il n'en résulte aucune variation brusque dans la va^ leur de nos espèces j car c'est un axiome^ que la mon naie doit être inçariaBle,

Ici s'o£6pe un des plus singuliers problèmes de \tc^

nomie politique; problème p^eut-ètre insoluble^ mai

.certainement digne d^étre médité; «Pour que lavaleu

» de nos espèces^ ainsi que celle de leur matière^ ne v

' >) rie pas^ pour qu'elle descende et reste au plos

] j» prix possible^ ne faudrait-il pas se rendre maitre

v cette valeur? ».

*. . . Quelques observateurs croient que l'on s'en rendrail

: iBidure^ et contre les propriétaires des mines^ et contre

•)le8 VàBDSsomtA delà cupidité^ si la nation se réserv(â^

ASSEMBLÉE NATIONALE. -— I79O. SSQ

i vente exclusive de Vor et de V argent. Lorsque Fou apercevrait que l'un des deux métaux tend à s'élever, s qui ne peut provenir que de sa rareté, on en ferait ae plus g^rande émission. On en arrêterait la vente, irsqu'une trop grande abondance menacerait d'une imioution de valeur.

A supposer qu'une administration de ce genre, auefois adoptée par plusieurs gouvernemens % pût atiodre son but, elle serait évidemment favorable aux ellers d'industrie, sûrs de trouver sans cesse et tounrs au même pnx, dans un dépôt public, les matière^ 3Dt ils auraient besoin. Leurs entrepreneurs n'en feot point de provisions qui exigent des fonds consi* érables; ceux qui n'ont pas de grands capitaux ne pas» iraient plus par la filière de l'astuce mercantile. Le commerce y gagnerait d'assez grandes Êicilités : ! trésor national servirait de lieu de sûreté pour le épôt des métaux précieux que les commerçans ne oudraient pas conserver chez eux en grande masse ; )Ds la modique redevance d'un pour cent, on leur aneiurait des reçus conunerçables, et ces papiers vauraient des effets payables à vue, que les négocîans )uiTaient diviser dans leurs paiemens, moyennant lïc lettre de change en valeur de matières. Le gouvernement, disent les pardsans de ce système, t pourrait pas abuser d'un tel monopole; et comme commerçant particulier se trouverait dans Fimposbilité de lutter avec avantage contre un établisseeut qui, par sa nature, déjouerait la contrebande;^

' Bouierouc» OEihaffen, Bornitius, etc. roy. la note (D), i la suite ' ce dUcoart.

ig& mscovM et opinions.

cet étBblifldement remplirait son but. Un moins s'il est une liation qui pût se flatter de le faire réussir par la l^râpbndérance que lui donnent ses productions naturelles et ses richesses relative»^ surtout dans ses rap* portb at ec les principaux propriétaires des mines, c'est la nôtre ; car si l'Espagne essayait de hausser ou de bais* ser le prix des métaux précieux au gré de son caprice, on peut soutenir^ le bordereau de la balance de notre édmmérce 6 la main^ que notre industrie ayant repris SA tigueur^ que; notre commerce rendu à son ancienne activité; nous alirions annuellement quatre-vingts ii ceht millions à opposer aux efforts impoli tiques de l'Espagne, puisque, dans Tancien régime mème^ araDl h langueur désastreuse qu^a causée l'ineptie do notre ministère, tel tt toujours été notre état de sitaft* tiôll.

£hl qui peut douter que notre richesse métallique ne dépende de notre industrie? C'est un vérîiabla axiome, que a les richesses des mines sont moins pour J) IcuH propriétaires que pour ceux qui ont de l'indus- >) ttle, de Tordre, de la prudence et de l'activité. »

En un mot, ne manquant Jamais de matières, notu bn Ikbriqueriôns en raison du besoin ; et ce besoin est facile à calculer, car c'est encore un axiome, que « li h qiianlîiê d'argent ttécessaire au commerce ne se me- » sure que pât la vivacité de sa circulation ^ j et comme » îr tst cotisiant que trop de numéraire prodoit l'effet » d^ën . laissée tiUe partie dans llnaction, tandis qi>« h trop peu de Numéraire engourdit ragriculture, le)

■ F^oy*» tiOoke, lur lei reotei et Vaugllit&tatloa de la T«l«ar o«

ASSEMBLÉE NATIONALE.--^ t7gO. 3^t

arts et le commerce \ et hausse le taux de Pliftérêt^ I comme il est constant que la rareté des espèces éause une inquiétude qui fait resserrer le numéraire et atig'< f mente d'autant cette rareté, )) on potirrait croire [tt'il importe y pour le bien de tous, qde la nation ait culc le droit de la vente de Vot et de Targent, dé néme que, pour le bien de tous , elle a seule droit m les mines de ces métaux (sauf les plus généreuses Ddemnités); car la matière du signe commun doit êtnâ me propriété commune. La liberté , et surtout la fi-^' berté du commerce, voilà le grand argument contre celle proposition. Si Ton réfléchit qu'il n'y a peut-être pas cent personnes en France assez riches pour faire ce commerce, qui deviendrait une source d'agiotage, on pourrait demander : L'intérêt de cent combattant contre l'intérêt de vingt'oinq millions de Français, lequel doit l'emporter ?

Cette théorie vaut certainement d'être approfondie, Cl c'est à l'analyse la plus exacte qu'il Êiut en confier Texamen; mais son application n'étant qu'une me-* snre administrative, il n'est pas nécessaire d'avoir pris un parti à cet égard potir fixer les bases eonsti-^ tniionnelles de la législation des monnaies, qui doit i^ire uniquement fondée sur le petit nombre de principes que nous avons établis. Les appliquer à chacune des parties du régime monétaire est maintenant le travail facile d'un jugement simple et droit.

£n convenant d'un signe qui représentât tout ce qui peut se vendre, on a senti d'abord la nécessité de lui

* ^oytt Locke, sar let rentes et raogiiieut«,tion da la yaleur det

«•Pkcet.

3g2 DISCOURS ET OPIlflOffS.

imprimer un caractère qui le rendit sacré pour tome la famille des hommes. Ensuite s'est présentée une seconde nécessité, celle d'attribuer à quelqu'un le droit de £aire apposer sur ce signe la marque qni devait constater son authenticité. Graduellement on a compris qu'il était impossible de se dispenser de suneiller ceux auxquels on en confierait la manipulation, de leur prescrire la manière dont ils opéreraient, de les asr treindre à une comptabilité ; et voilà, messieurs, comment se développe la nécessité d'un régime monétaire : mais aussi dans ces trois mots, surveillance, manipulation^ comptabilité^ consiste tout ce régime relativement à la fabrication ; et vous concevez qu'il n'est pas besoin de trois corps, tant administratifs que judiciaires, et moina encore de plus de douze cents personnes y pour un genre d'opération qui n'en exige pas trente-six, comme je vous le démontrerai bientôt.

Nous n'avons aucuns renseignemens "sur le régime monétaire des Qaulois ; nous savons seulement que lorsque les Français ont repoussé l'aigle de Rome audelà des Alpes, ils ont conservé le régime des monnaies romaines : ce qui m'a déterminé à jeter un coup d'œil, non sur ce régime surchargé d'inutilités par Cpnstantin, mais sur le mode simple qui était en usage idans les six premiers siècles de Rome.

Nous avons vu que, pendant quatre cent quatrevingt-quatre ans, Rome n'a eu qu'une monnaie de cuivre ; nous savons que, dans l'origine, elle était coulée, et nous ignorons quand on a commencé à la frapper. Nous ne connaissons pas davantage le régime administratif de ces premiers temps ; ce n'est que près de quatre cent soixante-trois années après la fondation

▲SSEMBliS HATIOUALB* — * 1 790. 3g3

de Rome qu'on ixame trois magistrats chargés de la £ibrication des monnaies (on les appelait triumvirs pour la fonte et le monnayage du cuivre). On trouve for les monnaies d'alors cette désignation eu abrévia* tion : ni. y. A. F. F., ce qui veut dire : Triamt^iri œre flando. feriundo.

Lorsqu'en 4(^4 "^ firent fabriquer àit^ monnaies d'argent; et, soixante^eux ans après, des monnaies d^or, ces triumvirs ajoutèrent d'abord un second A, puis un troisième à la légende des monnaies % pour indiquer qu'ils étaient aussi les magistrats chargés de veiller à la fabrication de ces deux métaux précieux. Voilà la simplicité de l'administration des Romains pendant plus de cinq siècles, et c'est ce régime que nous avons d'abord adopté.

Ensuite, et sous les deux premières races de nos rois^ nous trouvons deux officiers monétaires, savoir : le garde des trésors du roi, qui correspond au comte des dépenses impériales ^ officier créé par Constantin ; et le monétaire, qui travaillait sous l'inspection des comtes des villes. Boizard prétend qu'il y avait en outre des procureurs et maîtres des monnaies; mais c'est ^'il n'a pas lu une ordonnance de iSSg; il y aurait vu qu'on désignait la même personne sous les trois qualifications. On pouvait être garde du trésor du roi en même temps que monétaire : saint Eloi était l'un et l'autre.

C'est sous la troisième race de nos rois qu'on trouve les administrateurs du régime monéudre avec la dési-

< m.V.A.A.F.P. — ULV.A.A.A.F.F.

* Comêi âoemnum largUiomm.

394 OMCOUA» ET opimoifs.

gnation de» (j^énéraai-maîtres des monnaie!^ et 3 n'y en arait que trois ; on en porta le nombre à quatre, pui» à sept; on en a réformé deux; on les a recrées: de telles variations tenaient à la protection plos qu'an

Dans le quatorzième siècle^ on réunit en un seul eorps les trésoriers des finances^ les maîtres des comptes et les généraux des monnaies; mais comme leurs ibnc* tions étaient très^distinotes^ ils travaillaient dans des chambres différentes.

Dans la suite^ ces g;énéraux-maitres ont été sépara des maîtres des comptes et des trésoriers des finance^) et ils ont formé un tribunal sous la dénonfiination de diambre des monnaies.

En i35gy on fixa leur nombre à huit^ et on lear adjoigfnit un clerc. Deux de ces généraux^ en qualité de commissaires^ faisaient leurs tournées dans les pro* vinces^ et rendaient compte à la chambre de leu» inspections.

Charles YII créa un of&oe de procureur du roi, et, doaze années aprèS|Un de greffier. François P*^ ajoutai ee tribunal deux conseillers de robe longue et un président. Soit esprit de fiscalité^ soit pour établir une balance entre les généraux de robe courte et longue, on augmenta^ en iSSi, la compagnie de trois gcoé* raux de robe longue. Enfin on supprima les généraux de robe courte^ et un édit transforma la chambre des monnaies en cour souveraine.

Si Ton fait attention^ d^unepart, au peu de fonclioi» que Ton donnait à cette cour des monnaies^ et au nombre excessif de quarante^ept magistrats dont on composait un tribunal inoccupé ; si^ d'un autre côté; l'on

ÂSSBiiwte irÂTfaNAi.«* ««« 171)0. 3gS

conndère U nattire des pririlég^s Inerat^ qu'on loi A accordés^ tt Bbgiilièreiiiaii «dm de la noblesse m premier éegté, on sera oonyainco qoe la création d'nn lemblaUe tnbtmal n'était qn'nne opération fiscale dictée par le besoin d'argent^ qne l'on ne ponvait son* tenir qa'antant qu'on présenterait des appâts séduisans pour des gens riches et asses sots pour croire qo'nne charge de conseiller d'inniile oow des monnaies pon-* tait être nne illustration^

Alors, comme anjonrd'btiii on croyait qa^ était de la plus grande importance qne tont oe qui conoer^ naît Fadministration des monnaies ffti un secret impéoéirable, parce qn'on regardait les opérations de Philippe le Bel et de Yalois comme d'keareoses n»* sources dans des temps de crise. Cependant on com* prit qu'il était imposinble qu'une compagnie de qna-* rante-^sept magistrats, auxquels on pouvadt ajouter quinze ou vingt honoraires ayant droit de séance, pût !;arder le silence sur des opérations secrètes ; aussi ne loi donna-t'On aucune part an régime administratif^ qoi (nt concentré dans le département du mimstre des finances.

Nous connaissons la tacuque de ce département , toute réduite en bureaucratie. Jamais ministre des finances a'a en la moindre notion de la science et du réritabÙl régime monétaire ; jamais premier commis des finances D a instruit sur cette matière le ministre qu'en répétant h leçon trouvée dans le papier que lui avait remis le chef de bureau chargé de cette partie, et ce chef de ^Hireau, qui visait à une place plus lucrative^ répétait h leçon d'un de ces travailleurs routiniers, qui enx^ iK^es ne voyaient dtns Ut scieBee des aMmaaies que

3^6 OISGOVRS ET OPINIORS.

Fart d'ëlever au plus haut rapport le bénéfice du droit de seigneuriage et les émolnmens accidentels résultant des remèdes dialoi et de poids; ce sont^ messieurs^ deux mots sacramentaux^ ou plutôt barbares^ dont j'aurai soin de vous expliquer dans son temps la valeur.

La science des bureaux ne devrait consister que dans un grand ordre de cartons, afin de pouvoir trouver les pièces au moment où Ton en a besoin ; ajoutez-y le talent de rédiger avec précision un ordrç, une letxxty une instruction, et vous aurez l'art d'un commis de bureau. Pour peu qu'il s'élève au-dessus de cette routine, soit audace, soit véritable talent, on le place dans le poste auquel il semble le plus propre. Mais le poste de chef de la partie des monnaies était une de ces issues obscures où Ton ne s'arrêtait jamais, tant était invétérée l'ignorance des grands principes monétaires.

U ne allait que du bon sens pour entrevoir beaucoup de vices à corriger dans le régime de la fabrication i mais, n'ayant pas assez de connaissances pour trouver le remède, l'administration faisait des tâtonnemens aussi absurdes les uns que les autres. Tantôt on abandonnait le vice de l'affermage des monnaies faxi en détail, pour une ferme générale ; bientôt après, les inconvéniens de la ferme générale se faisant sentir, on cassait le bail, et l'on revenait à l'affermage en détail; mais presque aussitôt on résiliait les baux particuliers , et Ton recréait un fermier général des monnaies. L'ignorance était telle, que le dernier fermier général des monnaies les avait avec une convention tacite, mais formelle, d'une remise^de toutes les amendes ou condamnations a restitution qu'il pourrait encourir.

A88EMILÉE HATIOKALE.-** I790« 3^7

Colbm hû-méme fat entaché de cette ignorance; il donna les mains à ces variations mnltipliées.

Enfin l'on parvint à concevoir qa'nne monnaie por« tani l'empreinte de la souveraineté on du chef de la naûon, devait être frappée par des préposés de confiance, e( non par des fermiers avides de gain ; et^ comme il j avait nne vingtaine d'ateliers monétaires, à chacun desquels un directeur était préposé, on comprit qu'il £sd* lait an point de ralliement, un direcieur général, avec lequel tons les directeurs particuliers correspondissent* Od 8e détermina d'autant plu§ aisément i ce parti, que Ton ne put se disômider que, cet of&ce de directeur général ime foi» stable, celui qui en serait revtoi s'oo* coperait plus sérieusement d'améliorer cette admini»* tration. Ces jvemiers aperçus répandirent un plus grand jour sur l'importance de la partie on entrevit aes liaisons avec le couunerce, et le leur général des monnaies devint membre du conseil rojral des finances et du commerce, pour y être appelé dès qu'il s'agirait de qnestimis de monnaies.

On ne tarda pas à éprouver qudque bien de celte innovation ^ mais, comme toujours les intérêts pariiciH fiers sont en contradiction avec le bien général, et que^ dans l'andien régime, le bien général était constamment sacrifié au bien particulier, à la mort de M« Guyon, la faneuse madamede Pompadotnr fit supprimer la charge de directeur général, pour donner plus de lustre et plus d'émolomens à celle de trésorier général, qu'avait le sieur Deschamps son protégé, qu'elle n'osait pas taire directeur général, parce qu'alors le préjugé s'opposait à ce qu'tm enfont natnrd obtint le poste éraioent anqud l'aurait appdé son génie. '

39B 9UC0IJM BT 0»XVIOii«#

DepttM répoque de eetia «uppiefimm, une croûte d'i{];norance et d'avarice a teileoieot recouvert les priafiipas invaiîablei de la docuine monélaire, qu'onue autres absurdités, et sous Tadministratiou de M. Neo* l^er^ de ce directeur géoéral des finances si vantéi il a paru^ le aa août 1779, des letife»*pateutes qiû ont ordonné la fabrication de pièces de sia sous^ en employant les poinçons à Teffigie du (en roi conourremment avec le nûlléMnde de Tannée 1779; ^^ <^ P^^^ <H»t été moanajées, e^estÂHlâre cpie l'on a commis un £mX| et compromis la tranquillité du public, qui Usa* reusement n'a pas pris garde a ce millésime* Je db que Y^cû a commis un fauxj et en effet, une monnaie itant un billet dont l'effigie du prince eet la sigpa* (ure^ comme oe ne peut être que par uu faua que l'on mettra sur un billet la signature d'une piessoBoe morte, ce ne peut être que par un iaux que Ton meun MUT une monnaie l'eiiiigie d'un prince mort depuis daf

On sait que Iréqueimncett un ministre ignorait ce 4|«'on Jui iaàâsii proposer an c^seU dm^ H cesterait 4om à ooimdtre si l'on doit imputer cesiabianies ietr Irefrpatfeotes i M« NecW, ou i celui ^ qui était alon à la tête de l'adndnistracion des monnaies.

Cela est d'autant plus incertain, que l'on iroove d'autl^es monueaens signés de pe chef des monnaies, qd leraîe^t foi qu'il ignorait les premiers éléaeoe de la doptriue ttiouétttire, ou qu'il eu brarak lu .^^incipes. Je citerali entre autresi une lettre eii^ciBdaire du s anii

* tf . cU Lf «Mrt^ qiM Ne«kéf à tépané k la iSta d«f «onaèiei ^ puis qu^oa loi a oqa^ fU aoii«ssa Im féim 49 to ^siMMtf

1 779> pv laqodk fl 0e j^abt de M qne ki «spioci d'or et d'argeat sont trop bien faites^ c'est-à*dire de ce qu'oQ ne/àbrique pas les pièces assez faibles pour qu'il en puisse résulter un plus grand bénéfice pour le roi. Un adminûtialenr pooTatiHll donc ignorer qne k Jaible est nn remède^ ei non im bénéfice mone** taire; qne si Ton tolère qne les pièces soient un pea j^^ faibles que ne le prescrit la Iqi^ c'est parée qu'il est physiquement impossible d'approcher^ à Faide des bar lances ordinaires^ da point mathématique déteranné parlesédiu^'^

Je pourrais produire la preuye de plusieurs antres bémes de ce genre, et pteirétre d'une pbis grande igaorance; mais il ne £ittt pas les imputer i IL NecLer ou à radmimstrateor des monnaies comme antenrsdirects; ils n'jr ont d'aatre part que l'approbation et Tappo» sition des «gaatnres. Eh l qui doue ignore aojounllnii oomment était dinigé le gouyememcot que regrettent tant d'imbédleadocteurs ou4e|)réieBdniboBScit0]rcos? Des commis imporians ^usaient tantôt un édit^ tantAt nn arrêt du conseil; ils m disaieiH deu mou au chc^ qnin'y entendait presque rien^leehef en disait deux mois au ministre, qui n'y eiaendait guère {^; le mmisise £ûsait son rappcMrt au conseil par-devant les eonseillete dEtat, qui n'y entendaient pas davantage ; ci Yoili la loi iaite. D'antres ibis ces cefumis^ nesacfaant «put parti prendre^ écrivaient des lettres qui a'avaient pas le

TÎicDce ^oe iiof •diaîaistrateqrf sigoaJeol tTco^lémeiil c^ <jpe Je^r préfentait le commis àt «oaiBance. H. de Lestait faTalt sigoée ao bas de U preoûtee page, et la sigoatore n'a pas été teUcmeat grattée ^on

l'en aperitocre «Dcora 4ff (Mf<lM|iUsHi

400 DISCOURS ET OPIHIOMS.

commun ; ÎU les fiotisaiest sig^ner par les mimstres^ qm souvent ne connaissaient de la lettre que ce qu'en avait voulu dire un commis. La missive des ministres était signée par tous les che& que le crédit et non le talent avait mis à la tète de qudque partie de Fadministratiôn; en dernière analyse, c'était un conmiis subalterne qui faisait la besogne.

C'est ainsi que la partie des monnaies a été dirigée dans le temps qu'il n'y avait qu'un commissaire du conseil pour la législation et le contentieux. C'est encore ainsi qu'elle est dirigée depuis qu'on a créé un comité des monnaies ; car il existe un comité de trob personnes, quoiqu'on ne voie que la signature de M. de Lessart; et c'est aujourd'hui, comme c'était en 1779» un protégé de M. Necker et de M. de Lessart qui, en qualité de premier commis des monnaies, conduit la barque monétaire. On peut juger des lumières de ce commis par l'arrêt du conseil qu'il a fa* briqué très-récemment, relativement au titre auquel les directeurs sont obligés de recevoir au change les anciens louis, arrêt que les directeurs sont obligés d'éluder d'une manière préjudiciable à la chose publique, s'ils veulent se mettre à couvert des pertes auxquelles ib sont inévitablement exposés par l'ignorance du goavernemtnt^ .

Vous; n'imaginez pas, messieurs, combien j'aurab enooite a vous révéler de turpitudes sur la partie administrative des monnaies : je pourrais vous parler de Ces offices créés pour avoir droit d'accorder des logemens et des appointemens, tels que des inspecteurs

« ro^«U note (E)i à U suite d«c«lféiiioirt»

ÂBnUïïLÈE HATIOVAIE. «— 1790. 4^1

(énéranx qui n'inspectaient pas^ auxquels on donnait Dcof mille livres ; un contrôleur général qui ne contrô* bit rien^ et qui pour cela avait douze nulle livres; un xmtràlenr des bâtimens^ avec un traitement de huit DiiUe livres et le logement; un inspecteur des bâtimens^ luquel on donne douze cents livres ; un trésorier gé* oéral de la plus par£sdte inutilité ; un premier commis avec des gages exorbitans; enfin^ je pourrais £nre le tableau le plus vrai du plus grand gaspillage; mais j*ai tant d'autres vices à signaler dans la partie de la fabrication^ que je me borne à cette esquisse : elle doit vous £aire désirer de voir à la tète du régime monétaire des cbels qui ne soient par des mannequins tournant au gré de tous lu vices^ mais des hommes utiles^ des hommes instruits.

Je considérerai^ dans la partie iabricative des monnaies^ et les personnes et la chose : je parlerai d'abord des personnes.

Je trouve dans un hôtel des monnaies un directeur^ un général provincial; deux juges-gardes^ un contrôleur contre-garde^ un procureur du roi, un greffier^ et quelquefois plusieurs^ des huissiers^ un essayeur^ un graveur^ des ajusteurs et des monnayeurs*

Je ne trouve à Paris ni général provincial^ ni procureur du roi ; mais je vois à leur place deux commis-* laires du roi en l'hôtel des monnaies^ et un greffier en chef. J'y trouve un contrôleur au change^ un inspecteur au monnayage, comme succursale un affineur et un caissier des affinages.

Si je cherche à connaître les fonctions de tant de personnes différentes, je ne suis pas étonné de voir que le général provincial, le# juges-gardes, le contrôleur îî. aC

4oè BISGOURS ET OFINMOVi

cbatre-^arde^ le procurear du roî^ hê greffiem et les kilîfiBters composent nn tribunal tlWriiKitîoii^ dont le général .provhcial eetlechef^ mais je ne'cençoUpaspar q[uellel>i2ATrerieleB jug[e»-gard0Betle contrôleur confiegarde éi^nt officiers de fiibrication, leur président^ aiM qne le procureur du roi^ n'ont pas la plus légère io'* speGtkm sur cette fabrication. Au r0see> je ne ùm cène ^seryatîon que pour nrontrar combien Tadminûtratton monétaire est incohérente. Vous avez supprimé kis tribunaux d'attribudoH, et conaéquenmieiit lajuri* diction des monnaies.

Je ne vous parlerai pas davantage des inutilee com* missaîres du roi en V hôtel des monnaies de Paris^ qui B\icoupaient cette commission qu^en qualité de premier président et de procureur général de la cour des mon* nares^ dont là suppression Mtrakie celle de C6 très- JÉvlâle 'comnsissariat à finance.

Le principal officier des monnaies , celui qui mérite véritaUement voire attention^ c'est le directeur ; et^ comme il est en rapport avec les autres officiera^ il me restera peu de chose à noter sur ses coopérateom.

Autrefois^ commfe je l'ai dit^ les m^onnaies étaient affermées ; les rois en laisaietot un objet de iKpécuktienv Les baux portaient que les fermiers feraient une quantité déterminée de monnaies, et peu importait qu'ils ne l'eussent pas laite, parce que, qnoiqu*ik payassent à raison de tant par marc, ils n'en payaient pas moins le trop ou le trop peu fail^ comme avant vous, messieurs, on payait dans les pays d'aides l%or* rible droit du trop et du trop peu bu. On conçoit les manœuvres que devaient se per^toatre ces fermiers : i^Nrications secrètes pour m pas payeir le iffopJiUt;

A88EMBLÉI ICATIOHALBv «^ I7gO. 4^3

Sfibrioilioa faible en titre et en poids pour payer moins : ii là des lois sévères^ d'autres ridioules^ d'autres bar-

Mais plus une loi est absurde et féroce^ plus il est adie de Téludet.

Je n'ai parlé de ces fermiers que pour rappder des oii contre eux $ et je ne rappelle ces lois que parce |u'eii supprimant le mode de ralferma^e, on ne ies a ^ abrogées j que parce qu'on juge encore d'après iks; quoiqu'il n'y ait plus de fermiers des monnaies^ i que les ateliers des monnaies soient sous la direoion d'un officier qui subit examen^ prête serment apràs trotr obtenu des provisions, lesquelles sembleraient levoir être des titres de k confiance du prince, et qui » denendront dans la suite si Pon prend la précaution i ample et li sage du concours.

Dans l'état actuel, le directeur est non-seulément uh ^IpMear en titre d'olfice, mais encore un trésorier, un cheteur ; d'où résulte, dans ses fonctions et ses droits^ ^ mélange yicieut.

Le directeur, comme gérant au nom du prince, n^ ^ait des ordres de l'administration ; comme fabritat, il était soumis  la censure de la cour des tnon^ aies ; comme acheteur, receveur et dépensier^ il pas^ lit par la vérification de la chambre des comptes t <^eMé entre ces trois autorités, qui très-souvent s'enchoquaient) il n'avait d'autre ressource que le re* ours à l'autorité suprême; mais il en résultait des émiiiiscences dont il était pres^que toujours victime e ' pourrais vous en citer des exemples trèsHrécens.

liC directeur n'est pas seulement soumis à ces trois tores d'amorité : on lui a donné en outre des sur-

4o4 DISCOURS ET OPINIONS.

veillans ; et vous verrez que la négligence ou la méchanceté de ces surveillans peuvent le tracasser^ et même le ruiner.

I ^ Le directeur ne peut pas acheter de matières $m l'assistance du contrôleur contre-garde^ qui de plus inspecte et censure ses regbtres.

2^ n ne dépend pas de lui d'acheter ces matières i un autre prix que celui annoncé par la loi; et^ cepiix dépendant du titre des matières^ le directeur est obligé de souscrire au jugement que peuvent dicter l'ignorance^ l'imprudence ou la méchanceté d'un essayeur auquel on le force de se soumettre.

3^ La fonte des matières est surveillée par les jugesgardes^ et censurée par l'essayeur.

4^ Le directeur est obligé de se servir de graveurs, d'ajusteurs et' de monnayeurs qui ne] sont pas de m choix^ et dont dépend la perfection de la fabricatioa.

5^ Les juges'gardes vérifient si les pièces soot an poids; si elles sont bien monnayées ; et ils font re* mettre en fonte celles qui pèchent par la légèreté et| par tout autre vice de fabrication.

6^ Un directeur ne peut mettre dans le commercel que les pièces que les juges-gardes ont déclarées^ pa^ procès-verbal bien authentique^ être au titre et bieaj monnayées.

Vous croyez sans doute, messieurs^ d'après ces précautions^ un directeur à l'abri de toutes recherches. Vous seriez dans l'erreur. Voici la barbarie de vos lois monétaires.

Une cour des monnaies censurait à son tour le travail de ce directeur^ et cela souvent deux et trois années après que la fabrication avait été mise en circula*

ASSEinLÉE NATIONALE. •— 1790. /^oS

ion ; d'où il arrivait qae^ si pendant cet intervalle on avait fabriqué de la fausse monnaie an coin de ce directeur^ on ne le condamnait pas moins, si cette Êiusse monnaie était jugée par des experts devoir être de sa fid>rication, parce qu'elle avait été parfaitement imitée. Ce n'est pas tout : ne supposons pas de contre-&çon ; «opposons que les pièces d'après lesquelles la cour des monnaies jugeait, péchassent par le titre, par le poids ou par un vice du graveur. Vous avez vu que le directeur était, par rapport au titre, obligé de s'en tHérer aux lumières et à la probité de Tessayeur, officier royal, et qu'il était de plus obligé de mettre ses pièces dans le commerce, dès que les juges-gardes avaient prononcé le jugement de délivrance : cependant on condamnait ce directeur à des peines pécu- Maires très-considérables si ces pièces s'éloignaient dun infiniment petit du titre légal, quoique ce vice Be fikt pas de son fait, et qu'il n'eût pas dépendu de hi de le prévenir.

Vous avez vu, en second lieu, que les juges-gardes Terifiaient si les pièces étaient au poids; que le direcleor était encore obligé de mettre dans le commerce toutes celles jugées telles par ces officiers. Néanmoins, li la cour des monnaies trouvait des pièces trop faibles, elle condamnait le directeur à une restitution et a de trèckfortes amendes. .

Vous avez vu, en troisième lieu, que le graveur n'était pas au choix du directeur, et que les juges-gardes étaient tenus de veiller à la perfection de la fabrication. Eh bien ! messieurs, on a &it, il y a quelques moées , le procès à un directeur, parce que le graveur ivait oublié on V sur les écns de 6 liv. (ce qui faisait

4€fi 9lfiCQWi «T 0»ZK|Qll|«

hom XI au lieu 40 tow %\l)i «i V<m « ordonné k rdbote den éeu« aux bw de ce directeur ; et ee ftiit en arrivé bpw VadwiuistjratiQo de M^^ IXeckev l Aiw la ninifltre qui^ on^ mois auparavaat^ avait fait rendre une loi i>our frapper de» monoaîea à X^/figis d'un m tnorêj laiiaait^ pour TonaiMiou d'un Y, punir un iimo* cent do Tétourderie d'un graveur^ de rinattention im monnayeurs; et de la &ute de surveillance^ dea jui;» gfardef*

J'ai dit que Ton condamnait un directeur à de foMê amendée^ et voici encore une harharie de la loi : quand même on ne trouverait qu'une pièce avhdeieoue do titre^ que le eurplu» de la iÎAbrication de toute TaoBée serait au titre^ et même supérieur^ n'ioAporte k quel degfé^ le directeur n'en serait pas moins coiidaïué comme SI la fabrication de toute l'année péchait par le titre. Ainsi^ un louis se trouvant aupdeieua du Ulre à un trente-deuiième^ qui ne vaut que sept deniers pour ce louis^ un directeur^ en raison de soA tfavei&> pourrait êtrecoiAdamné à quatre-r vingts pu cent niiUe Uwes^ et il n'en aurait pas gagné le dixième. Voilà coflunent la fortune d'un directeur peut être compromise par rimpéritie ou la négligence de l'essayeur et des jugesgardes; et^ pour peu que des juges^ardes, et surtout un essayeur^ aient une vengeance à exercer contre nn directeur^ croyez-vous ^ messieurs^ qu'ils en laissèrent échapper Toccasicm? S'il était nécessaire de vous donner des preuves d'une atrocité pareille^ j'en connais deux exemples très-récens.

Je vous ai parlé des risques qu'avaient à cecirir ks directeurs des monnaies : je vais vous indiquer les mMceuvre* d'un directeur qui serait finpo». B aniaît

ÀSSEMNkte KàVIOiaU. 'mm. 1 790. 4o^

radfOMft de ga^MP ramkîé, 1^ ooBfiance ^ jugeigardesy de Yewiytw, éc§ iDonnajears ^ il dirigerait S6ft fontes à «90 gf é î U ferait moaBayer clandeftliiienmt^ et ferak pataer à Vétraager des espèce» bMee ea lillre ei en poid»^ qui ne rentretaient en Franee qu'après le jugemeal du travail de Taqnée.

Ob a Tii des directeurs, reconnus pour tris^hoandtesy avoir lellcBieBl la confiance des autres officiers d'une BKVinaie, que non-seulement jamais ces officiers ne paraissaient dans les laboratoires, mais que les dn fecteufft rédigeaiient eux-mêmes les procès^verbaux de ééUvrBBce, aiuxquels les jugesrgardes n'avaient d'autre part que la signature qu'ils apposaient. Dèstlors quelle keifité pour fabrîquef à titre et poids aupdessous de la loi ! El dana un cas, pardU, n'y avait-ril pas moyen de tromper, 4e sédwe ea de corrotnpre Vofficiar oliargé de procurer les. pièces pour le jugement du travail?-

Comme je m ans wia, pas imposé la tâche de tout dve, mm seulwicm d'#n dire esses pour faire sentit les viees du v^me monéuitre et la néeessité de les réjformev, je me bon^eim i ee simple ap^çn^ re» lativement aux directeurs et aux lois qui les oMje cernent^

Quant aux jege»rgardes^ vew en conMbsaft d^ les fbnelKms) el eerisa fous y femaTifaereA eeite U» xairette qm accivmde le travail de ïouMrifey 1 apére« tion de Veûppert et left devoira du J^^ge. i# même komme qui, assis devant un âlablt b hakmee à b main, pèse toutes les pièces d'une fabricetioa et les examine ensuite l'une après l'autre pour dresser «a procès^verkal,^ ne doit certainement pas être eekâ cpk proBOBoe k jugements Le preeèa^verhal des juges-

4o8 DISCOURS ET OPINIONS.

gardes équiraut à un jugement de prenûère mstance; il n'y en a aucun autre en cette partie.

Je passe sous silence la négligence que se permettent les o£5iciers et coopérateurs du travail monétaire dans la tenue des registres. Il y a peu d'hôtels des monnaies auxquels on ne puisse reprocher un vice qoi n'existerait pas^ si, comme il y a deux siècles^ on intpectait régulièrement tous les ateliers.

Autrefois on considérait tellement les personnes chargées de mettre l'empreinte sur les monnaies^ que les lois les plus anciennes leur avaient accordé de grands privilèges^ et entre autres celui de transmettre à leurs seuls descendans le droit de mettre cette empreinte. Convenons que c'est porter un peu loin |le respect dû à la marque de la souveraineté ; un monnayeur inhabile pouvant porter préjudice au directeur, on ne doit pas tolérer un droit qui peut nuire à un tiers. Le monnayeur ne doit être qu'un ouvrier de monnaie, conrnie celui qui fond, comme celui qui coupe la pièce en rond, celui qui met la marque sur l'épaisseur ; ainsi le directeur doit être maître de le choisir â son gré.

Si on fait des lois sages sur Forfévrerie, et, accessoirement, sur l'art des essais, on ordonnera qu'il y ait des essayeurs, mais des essayeurs instruits, dans toutes les villes où se trouveront des ouvriers dont la profession exigera l'emploi de l'or ou de l'argent. Mais ces essayeurs ne seront admis qu'au concours : alors l'office si dangereux à! essayeurs de la monnaie sera inutile ; on le supprimera comme pouvant nuire également à la chose publique et à l'intérêt particulier.

Mais en voilà assez sur les personnes ; j'en viens à la

AssEuniÉB MÀTiONALE. — i7go. 4^9

cbose^ et je distingae dans la fabrication monétaire les ateliers et la monnaie.

1^ Je vois à Paris un hôtel bâti avec toute la profusion du luxe intérieur et extérieur^ et Tig^norance la pins stupide des principes de l'art et des simples notions d'un jugement droit. Au lien de tout sacrifier à des écuries et à des remises ; au lieu d'une mauvaise distribution de bureaux^ pourquoi n'avoir pas donné plus de soin aux laboratoires? Les ateliers pour l'or et pour l'argent sont confondus ; les laboratoires pour les fontes^ placés ridiculement au-dessus du rez-dc chaussée, sont si petits^ qu'il peut arriver journelle*ment des accidens. Enfin l'on a construit un palais, tandis qu'il ne allait qu'une manufacture.

Us autres hôtels des monnaies du royaume ont, du plus au moins, les mêmes défauts , et cela parce que des architectes présomptueux ne veulent pas consulter les directeurs des monnaies, qui seuls pourraient leur donner de sages conseils.

2^ Pourquoi notre fabrication se fisiit-elle avec le plus grand secret? C'est dans le temple de Jimon et en présence du peuple qu'à Rome on fabriquait la monnaie. Celui pour qui la monnaie est faite n^ orteil pas k droit de voir si on ne le trompe pas?

3^ Lorsque je calcule la quantité de monnaie qu'un atelier bien dirigé peut fabriquer dans le cours d'une année; lorsque je réfléchis qu'une fois l'organisation monétaire bien réglée, on ne se permettra plus de re* fonte générale ; lorsqu'enfin je compte dix-sept hôtels des monnaies en France, )e demande à quoi servent tant de rouages inutiles, si ce n'est à augmenter la dépense, à nuire à la bonté, à la sûreté de la machine ?

4r^ mseovft» bt owhimb^

Nous aiirioB» dii miHiaids de numéraive, que âix-eift hôtels des monnaies ne seraient pa» néeessaôres pow maintenir cette pFoportio» des stg;nes. Soit que Ioq supprime^ soit que l'on continue à perooToir les Unéfices sur les monnaies^ Tintérèt pubKc exige la lé; foraie de tout ce qui est inutile^ et FaUégemeat év ctiaFgfoSb

Passons des atelievs aux ipounaies.

Nous iiTOBs des monnaies d^or^ d'argent^ de bilki et de cuivre.

i^ Ces monnaies sont vicieuses dans le^s empreistes^ dans leurs valeurs réelles^ dans leurs valeurs numérîques^ dans les rapports de titre el de poids.

a" La fabrication des monnaies est très-siRip)e; ob en a rendu la théorie obscure ; c'est ee que Garraut ' appelait^ ily b. vingt ans^ la science secrète qui m s^'apprend d'ailleurs que chez les généraux^mattre des monnaies^ auec serment de ne ta révéler.

Révélons^ au contraire^ cette scienca dont on n'a pas plus tôt Élit un secret^ que la confiante qui doit régner entre les nations a été détruite.

Vos espèces de cuivre ne sont pas i^goureuserneBi une véritable monnaie ; mais^ comme je Tai dé|à dit^ ub signe pour descendre de la véritable monnaie au dei^ nier degré dMchange des choses du plus bas prix. Je ne parlerai de ces signes que pour vous représenter qu'ft sont fabriqués avec trop de néglig^ice y et que lenn empreintes devraient avoir le plus haut degré de pe^fection^ parce que cette perfection fkit partie du luxe digne d'une grande nation, et que ce luxe est utile^ «

* Recherches sur liei Monnaiei.

ASSEmjto ITATlQNAt»» 'm* 1 790. ^t I

ea M qM oMte perfection fidt. le désegpoir du feui monnayeur.

J'ajoiikte qu'ayant une maoae conaidérable de matake dans vos ciochos> vous devQï en employer une partie ea fabrioation d'espècea » et si l'on nous dit que> nos basses espècea devant être de cuivre^ le mélat des clocheS; composé de cuivre et d'étain^ ne pourrait pas leur convenir^ nous rëpondrona qu'il n'est pas néoeslaire que cette sorte de signe soit de cuivre pur. S'9 bot à l'évidence le secours de l'autorité^ nous citerons pour modèle une monnaie de la Chine^ qui est d'un métal composé de six partiea de cuivre e4) de quatre parties de plomb.

Vous aveï un second signq monétaire^ le billon. C'est la monnaie la plus impolitique, en ce que, i ^ elle eause pne g^rande déperdition d'argent} en ce que a^ un faux monnayeur, avec moins de ao sous, contrefi^a ce que vous mettes dans le commerce pour fa livres. Or, c'est un bénéfice de plus de 1 1 livres par marc, c'est-à-dire de 1 100 pour cent. Cette vérité vous sera prouvée dans un autre discours que j'ai préparé i propos de l'inconcevable proposition de fabriquer a4 millions de billon.

Nous avons enfin des espèces d'un métal précieux.. Quoique je ne considère que l'argent comme mesure monétaire, et que je ne regarde l'or que comme un u^e représentatif de cette seule monnaie , lequel, par sa valeur, doit produire sur les marchandises d'un grand prix Feffet en sens contraire que produit l'espèce de cuivre sur les objets de vil prix, néanmoins je ne séparerai pas dans ma discussion les espèces de ces

4ia DI6C0VM ET OPXiriONS.

deux métaux^ parce que leur fabrication est infiscUe des mêmes vices.

Et d'abord vice d^empreinte : quoi ! la France, cet empire auquel le génie des arts semble avoir donné une préférence marquée^ la France a des monnaies de la plus pitoyable empreinte^ de la plus détestable exécution I

Telleaété depuis long-temps la destinée delà France, que des administrateurs, ne pouvant suivre les élans du talent, n'ont su employer en tout genre que des artistes médiocres, et qui plus souvent encore se sont laissé commander par Vintrigue et les sollicitations de ces protecteurs si bétes pour ces protégés si bas. Ausâ l'empreinte de nos espèces est mauvaise, parce que les graveurs les plus médiocres ont été employés.

Viennent ensuite les fautes des ajusteurs, qni, afin d'accélérer leur travail, se servent de trop grosses limes pour rapprocher les pièces au poids voulu par la loi, ce qui est une cause de l'imperfection de nos monnaies ; car le balancier ne peut pas vaincre les sillons qu'a tracés la lime.

L'ignorance des monnayeurs ajoute encore aux vices de ces empreintes; car le ridicule droit exclusif de pouvoir travailler, ne donne ni l'art ni le goût.

Que dirai-je du sujet de nos empreintes.^ D'un c6tt la tête du prince, de l'autre des fleurs de lis ; ensuite des légendes dans la langue des Romains. Nous Français, nous ne nous servons pas de notre langue pour nos monnaies I Nous Français, nous ne savons mettre sur nos monnaies que trois fleurs de lis, une couronne et des branches d'arbre I Nous avons opéré une glo-

A8SEMBLÉB NATIONALE. I79O. /^iS.

rieuse révolution, et nous ne saurions pas faire une monnaie nationale I

J'ouvre nos savans monétaires, et je vois que la mon-' naie n'était pas seulement autrefois la mesure de tout ce qui peut se vendre^ mais qu'elle servait encore de recueil historique depuis qu'on avait fait choix^ pour les espèces monétaires^ de métaux dont la matière^ susceptible d'empreinte^ pouvait devenir monument. Je considère nos anciennes monnaies^ et je vois que Théodebert, Clotaire^ Gunthram^ Dagobert^ Charlemagne^ ont fait frapper des monnaies historiques; je consulte nos annales^ je vois une foule de faits dignes d'être transmis à la postérité par des monumens mé-* talliques : et l'on a préféré à l'honneur national la per-pétuelle et chétive image de trois fleurs de Us I Yoilà pour la forme , voici pour le fond. Nos monnaies ne pèchent pas seulement par l'em-^ preinte^ elles sont encore incommodes dans leurs valeurs numériques.

Sans contredit^ une addition^ une multiplication^ une division sont les opérations de calcul les plus or*dinaires dans le commerce : sans contredit aussi^ Tad* dition^ la multiplication et la division par le calcul décimal sont les règles le plus faciles à exécuter. Les Chinois ont senli cette vérité; car ils ont divisé leur lyang en dix mas^ le mas en dix condorines^ la condorine en dix caches; et ils ont choisi le nombre cent pour base du calcul qui doit faire connaître le degré de fin de l'argent ou de l'or. Il est d'autres pays où la division de la toise est en dix pieds^ le pied en dix pouces^ le pouce en dix lignes, et la ligne en dix points.

4l4 DISGOUU BT OPIKKMffS.

La Dbture semble doiu avoir indiqué ce nombre décimal : en effet, si je veux donner lldée du nombre cinquante à un sourd ou à un homme trop éloigné pour ^u'il puisse m'entendre^ les dix d<ng;tB de mei nlains en feront Tofflce; en sorte qu'on peut dire que nos mains sont les types de l'arithmétique natnrdk. Cette idée n'est pas nouv^ellé^ car je viens de troam dans Garraut l'explication d'une arithmétique ms- Buelle; et l'abbé de l'Epée^ en composant sa grammaire manuelle p6br les sburds et les muets> s'est terri d'une arithmétique du même genre»

H paraît qu'on est d'accord qu'une monnme de lo, nô et 5o livres serait d'un Usaj^e plus commode et ploi facile que des monnaies de 6^ la^ ^4 ^ 4^ livres ; que même des monnaies de lo et ao sous seraient pin» commodes que nos pièces de i a et 24 ^^' ^° reste^ ce n'est pas là la seule bisarrerie de nos calcuk monétaires» Gonuttent, par exemple^ le commerce « jEût-il en France par livres^ sous et deniers^ sans (p^ nous ayons aucune monnaie d'une livre et d'un denier? H faut une ôpératiob comUnée pouf ÇByec 7^ 8; lo^ ii> i3) x4 livres^ tandis qu'avec des monnaies d'tuie livre le paiement se ferait sans le plus petit embarras. Si l'on est d'accord sur le nombre décimal^ on le sera sur la monnaie d'une livre ; nos pièces de ao sous seront alors les pièces d'une livre*

Un vice qui n'est pas d'une moindre onportaoce) t^eèi celui de la valeur de nos espèces»

Nos lois monétaires sur la £aibrication veulent que nos espèces aient une valeur coursable supérieure t celle de la matière : aussi les étrangen ne les reçoivent-ils que sur le pied de leur valeur intrinsèque; i^

ASSKliWiÉR MAnOIIAiS. «^ 1790. 4^3

•Mte ^e Tétnmget qai a fiui perdre au Ffançak rar DOS espèces, j gagne loraqQ^il les renvoie en France; aÎBsî nos monnaies sont désaTanlageiises aiUL Français^ pour lesquelles dles sont spécialement fidtes, el dlcs fioat avaniageoses à rëcranger, qui nt las possède qo^aoddenleUemeni et moaientanémeni.

Qa^oo ne dise pas que je suis en contradiction avnc Boi-méme» puisque j'ai soutenu, il n'j a pas kwg^ temps, que nos écns ont une vakur intrinsèque supérieure a leur valeur légale. Cette vérité de iiût dépend des ciroonslances, et demande une explication.

Depuis redit de janvier 1726, qui a fixé les degrés de fin et de pesanteur auxquels nos écus devaient être ùbriquésy Fargent, comme matière, s'est insensible* ment élevé de prix : nos habiles adminisiraleura des finances n'ont pas même pensé qull fiiten leur pouvoir ^j rcsaédier ; ils ont encore moins songé i propoi^ lîooner la valeur légale avec la valeur commerciale; et ce n'est que par les ^acrifices qu'ils ont faits^ tantôt aux banquiers^ tantôt au puUic, qu'ils sont parvenus à fiMunir des matières aux holeb des monnaies. On a mone eu recours, en 1759, à FimpoUtique remède de la finte des vaisselles : le prix de l'argent s^est tout^^coup élevé à une telle hauteur, que réellement nos écns aujourd'hui ont plus de valeur intrinsèque que de valeur légale. Je sais que nwssieurs les entendus de Tadministration des monnaies ont été pétrifiés, puis indignés de mon assertion, et qu'ik en ont osé nier la vérité. Je sais que quelques orfèvres ignorans ou fripons ont tenu le même langage. On assure même qu'an journal contient leur dénégation. Je dis aux ad- «niflirateiu» et coamns des monnaies, aux orfèvres

4l6 DISCOURS ET OPINIONS.

et aux journalistes : Messieurs^ j'ai en main le dernier tarif de la valeur des espèces et matières d'argent; il a été arrêté au conseil le x5 mai 1773 ; les piastres à l'efBgie de la fabrication de 177:1 y sont annoncées au titre de dix deniers dix-sept grains^ et leur valeur fixée à quarante-sept livres quatorze sous un denier le marc. Or^ notre gprand approvisionnement d'argent nous venant d'Espagne, et en piastres, j'offre de payer à ma charge, si l'on veut, ces piastres à cinquante livres le marc. Et voilà que j'ouvre une spéculation bien avantageuse à mes contradicteurs, puisque, s'ils ont raison^ je leur ménage un bénéfice de 4^ sous 1 1 deniers par marc. La vérité est qu'ils perdront 4^ sous; car il est hors de doute que les piastres se vendent au-delà de 5a livres le marc.

Au reste, lorsque je dis que nos espèces d'or et dVgent ont une valeur coursable supérieure à leur valeur intrinsèque, je parle et dois parler d'après nos lois.

Nos lois monétaires veulent, 1® qu'il soit retenu sor la fabrication un droit de seigneuriage que le compte rendu en 1788, page 43, porte à x8 livres 3 deniers par marc sur les espèces d'or, et à i o sous 6 deniers par marc sur les espèces d'argent ; et ce calcul doit être d'autant plus exact, qu'il a été vérifié et attesté véritable par MM. Saint-Amand, Baron, de Salverie et Didelot, commissaires nonunés à la vérification de ce compte, par arrêt du conseil du 16 février

a^ Que les frais de fabrication soient de même re-

«An^^g sur la valeur des espèces ; et ces frais se portent,

ertu d'un édit de novembre 1785, à ig sm

▲SSEMlLéB NÀTIOKÀLE. I790. é^l'J

3 deniers pour For, et à i3 sous 6 deniers et doni pour Fai^ient ^.

y Nos instituteurs monétaires, instruits qu^l était nnpossikle au fiibricateur le plus intdfigent de porter les espèces a tel degré de fin prescrit, et de leur don-* aer une exacte pesanteur, ont arrêté <{ue les espèces d'or seraient réputées avoir le d^pré de fin ordonné par la loi, si elles n'étaient pas à plus de dôme trentedeuxièmes de karat ^ au-dessous de ce degré, et que les pièces d'argent seraient réputées avoir leur quantité de fin, quoiqu'elles en eussent trois grains de moins : c'est ce qu'ils ont appelé remède d'aloi ou 4f alliage.

Us ont statué que le marc de pièces d'or serait réputé pesn- un marc, quoiqu'il en manquât quinxe grains; et de même, que le marc des espèces d'argent serait censé peser le marc, s'il n'y avait pas trente-six grains de moins : et c'est ce qu'ils ont appelé remède de

poids.

Exanûnons le mérite des règlemens sur chacune de ce trois causes, dont il est important de calcula^ les

efKis*

Le droit de seigneuriage, ou le revenu fondé sur b Êibrication des monnaies, est-il nécessaire? est-il raisonnable? C'est une question qui mérite d'être examinée, et je ne puis que répéter à cet égard ce que f li dit dans mon ouvrage sur la monarchie prussienne.

• IVwr les pièces fabriquées à Parts, cet êdîl accorde «a outre t r«Bajciir {encrai des monnaies neof deniers par marc pour ror» et çutrc deniers et demi pour Farf^t.

* On a diTÎse For en Tingtqnatre karats» et le karat «i TÙngt^trois ttenie-densièmes, pcKW pooToir déterminer la <piantitê de lin q[ne ccatîent nne masse d*or. On a, et dans le miNne objet» divisé Taigent «a doue deniers, et le denier en TÎngt-qnatre grains.