CHAPITRE XV

Que ce qu'on appelait census ne se levait que sur les serfs , et non sur les hommes libres.

Le roi , les ecclésiastiques et les seigneurs , levaient des tributs réglés , chacun sur les serfs de ses domaines. Je le prouve , à l'égard du roi , parle capitulaire de villis ; à l'égard des ecclésiastiques , par les codes des lois des barbares (4) ; à l'égard des seigneurs , par les règlemens que Ch a rie magne fit là-dessus (5).

hommes libres an roi ou à ses envoyés , comme il paraît par les Capitula ires de Cbarles-le-Chanve , de l'an 865 , art. 8. — (1) M. l'abbé Dubos,

et ceux qui Vont suivi (2) Voyez la faiblesse des raisons de M. l'abbé

Du bos , Etablissement de la monarchie française , lome III , liv. VI, ebap. xiv ; surtout l'induction qu'il tire d'un passage de Grégoire de Tours sur un démêlé de son église avec le roi Chariberr. — (5) Par exemple, par les affranchi isseraens. — (4) Loi des Allemands , ebap. XXII ; et la Loi des Bavarois, Ht. I, ebap. XIV, où l'on trouve les règlemens que les ecclésiastiques Brent sur leur état. — (5) Liv. V des Capitulaire* , chap. CCCI IL