I. 303 ; VI

Douaire subsidiaire à défaut de propres que donnent la coutume d'Orléans et certaines coutumes. I. 303; VI. 333.

— En quel cas il a lieu. VI. 333. — Quels biens y sont sujets, et pour quelle portion. VI. 337. — Différences entre le douaire ordinaire et le subsidiaire. VI. 339. — Du douaire subsidiaire sur les meubles. VI. 359. — Douaires subsidiaires particuliers à certaines coutumes.

Douaire préfix ou conventionnel. — Il consiste dans ce qui a été convenu par le contrat de mariage. I. 297; VI. 360.

— Il est présumé viager même lorsqu'il a été dit qu'il consisterait en une somme une fois payée. I. 297; VI. 3GI. — Disposition contraire de certaines coutumes. VI. 361. — Doit-on décider suivant la coutume du lieu où le contrat a été passé, ou suivant cçlle du domicile des parties? VI. 362. — Le douaire préfix peut-il excéder le coutumier ? VI. 363. — Dans les coutumes qui ne permettent pas que le douaire préfix excède le coutumier;, la femme ne peut-elle avoir aucun douaire conventionnel lorsqu'il n'y a aucun douaire coutumier faute de biens sur lesquels il puisse avoir lieu ?VI. 366. — Le douaire constitué par un tiers n'est pas réductible au coutumier. VI. 368.

La femme peut-elle en renonçant au douaire conventionnel prétendre au coutumier ? VI. 368. — Lorsque la femme a ce droit, soit parla coutume soit, parla convention , dans quel temps doit-elle faire son choix? VI. 371. — La femme qui a fait .son choix ne peut plus varier. VI. 371. — La femme transmet-elle son droit d'option à ses héritiers? VI. 372.

Chap. III. — Conslilulion du douaireouverture, saisine.

Quand et comment se contracte l'obli-