‹ uvres de PothierChapitre 177 sur 394 · FRUITS · texte numérisé non relu

FRUITS

Ce que c'est. VII. 139.— Fruits naturels. VI. 394 ; VII. 139. — Division des fruits naturels en purement natu-

rels et industriels. VI. 397; VII. 139.

— Fruits civils. VI. 399 ; VII. 140. — Les fruits d'un héritage sont considérés comme faisant partie de l'héritage tant qu'ils n'en sont pas séparés, et dès lors réputés immeubles. VII. 79; IX. 90.— Distinctions de quelques coutumes sur ce point. IX. 90. — De la restitution des fruits dans les demandes en revendication. IX. 216. — Comment on procède à la liquidation des fruits qui doivent être restitués. X. 193. — Comment s'apprécie le prix des fruits qui ne sontpas rendus en nature. X. 193. — Les fruits de la dernière année doivent être restitués en nature. X. 194.

V. Communauté , Douaire , Meuhles et immeubles , Pétition d'hérédité. Revendication, Usufruit.

GAGE. — V. Nantissement.

Page 1