‹ uvres de PothierChapitre 245 sur 394 · NOBLESSE · texte numérisé non relu

NOBLESSE

Espèces de noblesse. I. il ; IX. o.

— Noblesse de race , comment elle se prouve. IX. o. — Noblesse de concession. IX. (i. — Offices auxquels la noblesse est attachée. IX. ti. — Que faut-il .pour que le pourvu de l'office acquière et transmette la noblesse? IX. 7. — La noblesse s'acquiert par le service militaire. IX. 7. — Edit de I75Uà ce sujet. IX. 8. — Déclaration du22 janvier 1752.

IX. y. — Concessions particulières de Jioblesse par lettres d'anoblissement.

IX. 9. — Donnent - elles toujours une noblesse irrévocable? IX. 10. — Fiefs de dignité anoblissent-ils? IX. 10.

— Comment se transmet la noblesse.

IX. 10. — Privilège qui avait été accordé à .leanne d'Arc, à ses frères et à leurs descendants. IX. M. — Noblesse qu'on nomme personnelle. 1. 1 1 ; IX. \1.

— Dilférence entre les privilégiés et ceux qui ont la noblesse personnelle. IX. i2.

— (Comment se perd la noblesse. I. J2 ; IX. 13. — Les enfants perdent-ils la noblesse avec leur père? IX. 14. — Com-

ment peut se recouvrer la noblesse ? I. 12; IX. IS. — Usurpateurs de la noblesse sont punis de peines très-graves.

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