‹ uvres de PothierChapitre 311 sur 394 · V. Conlrainle par corps · texte numérisé non relu

V. Conlrainle par corps

RELEVOISONS.

Différentes espèces. I. 187; IX. 775. — En quoi consiste le profit de relevoisons à plaisir. I. 187 ; IX. 777. —Faculté de guesver. I. 187; IX. 777. — En quels cas sont dues les relevoisons? IX. 779. -Du chef de qui? IX. 780. — Ce qu'il y a de particulier dans les censives à droit de relevoisons à plaisir, pour la saisie censuelle. IX. 783. — Quelles amendes sont dues dans ces censives.

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