V. Propres

SUBSTITUTION FIDEICOAIMJS- SAIBE.

Deux espèces de substitution en pays coutumier. VIII. 455, — Définition de la vulgaire. VIII. 455. — Définition delà fidéicommissaire. 1. 401 ; VIII. 455. — On divise les substitutions eu simples et graduelles. VÎII. 4.56. — ...En universelles et substitutions de choses particulières. VIII. 456.

Les substitutions fidéicommissaires se font ordinairement par testament. Elles peuvent se faire par acte de donation entre-vifs. VIII. 457. — La substitution peut se faire sans que le substitué intervienne, et juème sans qu'il soit conçu.

VIII. 457. — La nature des substitutions suit la nature de l'acte qui les contient ; conséquences. VIII. 458. — Elles sont soumises aux mêmes formalités.

VIII. 460. — La substitution faite par un acte qui ne contient pas d'autre disposition est considérée comme disposition testamentaire. VIII. 460. — ...et sujette aux formalités des testaments. VIII. 460. — Formalités particulières aux substitutions : les substitutions particulières de deniers ou de meubles doivent contenir la mention qu'il en sera fait emploi. I. 408 ; VIII. 460. — Exception. I. 408 ; VIII. 461.

Insinuation et publication des substitutions. I. 409; VIII. 461.— Quelles personnes peuvent opposer le défaut de publication ou d'insinuation. VIII.

464. — Le défaut peut être opposé contre les substitués quels qu'ils soient.

Quels termes expriment ou non une substitution. VIII. 467. — Quand doiton supposerunesubstitutiontacite? VIII, 41)8. — Les donations faites aux enfants nés et à naître de quelqu'un renferment une substitution tacite. VIII. 469. — Des termes qui expriment ou non qu'une substitution est graduelle, et quand doiton supposer un degré de substitution qui n'est pas exprimé? VIII. 469. — La substitution faite au profit de quelqu'un au cas que le grevé meure sans enfants, ne contient aucune substitution tacite au profit des enfants mis dans la condition. VIII. 473. — Exception. VIII.

Règle sur l'interprétation des substitutions et sur celle de quelques conditions, clauses et termes qui s'y rencontrent.

VIII. 476. — Substitution d'une famille. VIII. 479. — Substitution de celui de la famille que le grevé a choisi. VIII . 481 . — Substitution qui résulte de la défense d'aliéner. VIII. '(83. — Différence entre la défense de tester et la simple défense d'aliéner. VIII. 485. — Quelle espèce de substitution renferme la défense d'aliéner hors la famille. VIII. 485. — Quelles aliénations donnent ouverture à cette substitution. VIII. 486.— Quelles personnes doivent la recueillir.

Quelles personnes peuvent faire des substitutions. VIII. 488. — Queljes personiies peuvent y être appelées. VlIL

SUBSTITUTION FIDEÏCOMiMlSSAlRK.

489. — Quelles personnes peuvent en être grevées. I. 41(5; ^III. 4V»0. — En qtiel temps peut-on grever quelqu'un de substitution? VIII. 491. — Jusqu'à quelle concurrence? VIII.4!13. — Quelles choses sont comprises dans les substitutions universelles pures et simples. I. 437; VIII. 4;t4. — De quelles choses on doit faire déduction et tenir compte au grevé. I. 439 : VIII. 499.

— Des substitutions universelles faites sous certaines conditions. I. 43'.»; VIII. S02. — Des choses qui peuvent être l'objet des substitutions particulières.