‹ uvres de PothierChapitre 64 sur 394 · V. Assurame · texte numérisé non relu

V. Assurame

CO.^mODAT.— V. Prêt à usage.

COMMUNAUTE sans société. — V.

Soc télé [quasi-conlrat de).

COMMUNAUTE ENTRE EPOUX

Préliminaires.

Ce que c'est. I.2I4 ; VII. 57. — En

quoi elle est exorbitante des sociétés

ordinaires. I.2L5; VII. .57. —Quatre

espèces de droit en France sur la com-

munauté. VIL 58. — Deux espèces de communauté, la conventionnelle et la légale ou coutumière. 1.215; VIL 59.

— Les parties qui se marient sans contrat sont censées s'en être rapportées à la coutume de leur domicile. I.

215 ; VII. 59. — Qnid, si les parties sont de provinces différentes? I.-215; VII.

60. — Entre quelles personnes la communauté peut être contractée. VII. 63.— A quel moment coramence-t-elle? VII. 64,

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