COMMUNAUTÉ

Chap. I. — Communauté simple.

Quelle coutume doit-on suivre pour la continuation de communauté. VII. 388.

Coutume de. Paris. Ce que c'est que la continuation de comnmnauté suivant les principes de la coutume de Paris. VII. 384.— En quel cas a-t-elle lieu? VII. 390. —Il faut qu'au temps de la mort du prédécédé la communauté subsiste entre les conjoints. VII. 390. — 11 faut que le prédécédé ait laissé pour héritiers un ou plusieurs enfants mineurs de leur mariage , et qu'ils lui aient succédé à une part dans la communauté.

VII. 390. — Il faut que le survivant n'ait pas fait inventaire. VIL 395. — Ce (|ue doit contenir l'inventaire. VII. 395.

— Dans quelle forme il doit être fait. VII. 390.— Dans quel temps. VII. 390.

— Il doit être fait avec un légitime contradicteur. VII. 397. — Il doit être clos dans les trois mois qu'il a été fait. VII. 397. — Les enfants seuls peuvent opposer les défauts de l'inventaire. VIL ;-{i)8. — Lorsque le conjoint survivant est donataire en propriété de la part du prédécédé dans les meubles de la communauté, y a-t-il lieu à la continuation de communauté faute par le survivant d'avoir fait inventaire à ses enfants mineurs ? VII.393. — La clause que l'enfant doté ne pourra demander inventaire ne dispense pas le survivant de faire inventaire à cet enfant encore mineur, VIL 395. — Pour qu'il y ait continuation de communauté; il faut enfin

qu'elle ait été demandée. VIL 398. — Entre quelles personnes elle a lieu. VII.40'2.

— De quelles choses elle est compo.sée. VII. 403. — Quelles sont ses charges.

VIL 410. — Pouvoir du survivant sur les biens de la continuation de communauté. VII.413. — Comment elle se dissout. VII.414. — Do l'accroissement des portions des enfants décédés pendant la continuation de communauté. VII.417.

— A qui appartient le droit de demander la continuation de communauté.

VIL 420. — Ce droit est sujet à la prescription de trente ans. VIL 421. — Quel est l'effet de l'acceptation de la continuation de communauté. VIL 422. — De la renonciation. VIL 423. — S'il y a plusieurs enfants, les uns peuvent accepter, les autres renoncer ; quelle part en ce cas ont les acceptants. VIL 424. — Partage de la continuation de communauté ; prélèvements et rapports qui s'y font. VIL 427. — Comment chacune des parties est tenue des dettes. VIL 430.

Coutume d'Orléans. — Ce que c'est que la continuation de communauté.

1.281 ; VII.387. — En quels cas elle a lieu. 1.282; VII.399. — Entre quelles personnes. 1.282; VII.405. — Choses qui la composent. 1.283; VIL408.— Ses charges. 1.284; VII.410. — Pouvoir du survivant sur les biens de la continuation de communauté. 1.283 ; VII.413.

Manières dont elle se dissout. 1.285 ; VII.410. — De l'accroissement des portions des enfants décédés pendant la continuation de communauté. VII.419.

— Du partage de la continuation de communauté; prélèvements et rapports qui s'y font. 1.285; VIL427. —Comment les associés sont tenus des dettes. 1.287; VII.430. — De la renonciation à celte société. 1.288 ; VII.42e.

Chap. IL — Communauté composée ou tripartite.

Quand elle a lieu. I. 289; VIL 432.

— Quelles choses la composent. I. 290 ; VIL 434. — Ses charges. I. 290; VIL 437. — Quel en est le chef et quel est son pouvoir. 1.289 : VIL439. — Comment elle se dissout. 1.291 ; VII.4iO.— Renonciation à lacommunautétripartite.

Cas auquel c'est l'homme qui s'est remarié. 1.293 ; VIL440. — Cas où c'est la femme. 1.293 ; VII.4il. — Partage des biens de la communauté tripartite ;