TRAITÉ DU PRÊT A USAGE ET DU PRECAIRE
Chap. I". De la nature du prêt à usage :
entre quelles personnes il peut inler^ venir, et des choses qui en peuvent êlre la matière 3
Sect. I. De la nature du prêt à usage., ib.
Art. I. Quelles choses constituent Tessence du prêt à usage . 4
Art. II. A quelles classes de contrats appartient le prêt à usage- ib.
Art. III. Du rapport qu'a le contrat de prêt à usage avec d^aulres contrats, et en quoi il diiïère. ..,...«.>. 6
SfiCT. IL Des personnes e;itre lesquelles peut intervenir le contrat de prêt, et des choses qui en peuvent être la matière ib.
Art. I. Des personnes entre lesquelles peut intervenir le contrat de prêt. . . ib.
Art II. Des choses qui peuvent être la matière du contrat de prêt 7
Chap. II. Dq droit que le prêt à usage donne à l'emprunteur.» et de ses obUgalions • . • 9
Sect. I. Du droit de l'emprunteur . • . ib,
Sect. II. î)^i obligations de l'emprim* leur « 40
art. I. De l'obligation de rendre la chose prêtée ♦♦
§ I. Quand remprantew doit-il rendre la chose. !&•
§ II. A qui la chose prêtée doit-elle être rendue? ^^
% III Où et en quel état la chose prêtée doit-elle êlre rendue 4*>
§ IV. Des exceptions que peut opposer celui à qui la chose a été prêtée, pour se défendre de la rendre ^o
Art. II. De l'ohligalion de conserver la chose • • • ^^
Art. III. Si celui à qui la chose a été prêtée, est tenu d'indemniser le prêteur de la perle ou déléiioralion de la chose prêtée, lorsqu'elle est arrivée par un cas fortuit ou force majeure. . . . Zl
Art. IV. De l'action Commodali âirectat qui naît des obligations d»». l'emprunteur - 27
§ I. Contre qui procède cette action. . - 28
§ II. Quels soit les objets de cette action. . • • • 29
Chap. III. Des obligations du prêteur. . 34
Première espèce *^'
Seconde espèce.. ^ * . . . oi
Troisième espèce j*
Quatrième espèce «5
Chap. IV. Da Précaire, et de auelques autres prêts différents du prêt a usage. 35
Aw. I. Du précaire . • • • (^'
Art. II. De quelques espèces de prêts dillévems Au pr^t à us»|fe. » « '
TABLE DES MATIÈRES
