PREMIÈRE PARTIE

Dit contrat db prêt de consomption.

Chap. I«'. De la nature du contrat de prêt de consomption, et des choses qui en sont susceptibles..

Art. I. De ce qui constitue l'essence du contrat de prêt de consomption. , . .

§ I. Il faut qu'il y ait une chose qui soit la matière de ce contrat, et qui soit prêtée pour être consommée

§ fU^i^^* délivrance de la chose prêtée.

^ m. De la translation de propriété..

§ ly. De l'obligalion de rendre autant..

3 V. Du Consentement .

Art. II. A quelle classe de contrats doiton assigner le prêt de consomption? .

Art. III. Des personnes entre lesquelles ce contrat peut intervenir, et des choses qui en sont susceptibles

§ I. Des personnes entre lesquelles ce contrat çeut intervenir

§ II. Des cnoses qui sont susceptibles dû contrat de prêt de consomption. . . .

Chap. II. De l'obligation que produit le contrat de prêt de consomption, et de Faction qui en naît. .........

Art. I. Par qui l'obligation que produit le contrat de prêt de consomption est-elle contractée, et qui sont ceux qui sont tenus de l'action qui en naît î

Art. II. Envers qui l'obligation que l'emprunteur subit par ce contrat, est-elle contractée , et qui sont ceux par qui 1 action qui en naît peut être intentée?

ë I. Quel est l'objet de l'obligation de 1 emprunteur, et de l'action qui en naît

Premier cas

Secoiid cas. .....* *

Art. III. A qui et où la somme ou la quantité qui a été prêtée, doit-elle être

remdae*?

Art. IV. Quelles exceptions l'emprunteur peut-il opposer contre l'action ex tmUuo ? .w . , .

Art. y. Si le prêteuf contracte quelque obligation..^