SECONDE PARTIE

De L'Usure Qxji se commet dans le coi^trat de i»rêt de consomption..

Sect. I. De l'injustice que renfermel'U'

ib.

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sure; de la défense qui en est faite par l'Ecriture sainte, par la tradition et

par les lois du royaume 64

Art. I. De l'injustice que renferme l'u* sure ib.

Art. II. De la défense qui est faite de l'usure par l'Ecriture sainte et la tradition 65

Art. III. De la défense de l'usure par les lois du royaume 70

Sect. II. Si la défense du prêt à intérêt souffre exception à l'égard du prêt de commerce, et dans quelques autres cas 72

Art. I. Si elle souffre exception à l'égard du prêt de commerce. ib.

§ I. Moyens allégués pour la légitimité des prêts à intérêt appelés préis de commerce ib,

§ II. Réponses aux moyens en faveur des prêts à intérêts 74

Art. II. Si la défense du prêt à intérêt souffre exception à l'égard des deniers pupillaires 79

Sect. III. Que comprend la défense de l'usure 80

Art. I. Ce qu'il faut pour qu'il y ait usure ib.

g I. Il faut qu'il soit intervenu un contrat de prêt 81

§ II. Il faut pour qu'il y ait usure, que ce que le prêteur exige au delà de la somme prêtée, soit un lucre et un profit qu'il retire du prêt, *^«cfum ex mutuo exaclum 84

§ III. Pour qu'il y ait usure, il fafut que l'intérêt ou autre profit que le prêteur a retiré du prêt, ait été exigé 85

g IV. Différents exemples de profits usuraires 87

g V. De l'effet des lois qui défendent l'usure, et des peines qu'elles prononcent contre les usuriers 91

Sect. IV. Des intérêts compensatoires. 93

Sect. V. De l'escompte 98