ARTICLE PRÉLIMINAIRE

Les malîêres qui ont rapport au contrat de prêt de consomption, sonf,

fo VusurCy parce que c'est dans ce contrat qu'elle se commet;

2^ Le quasi-contrat sjff^elé en teraieS'de droim>romtt(ua(m; etL'actlôni appelée c^nâictio indeiili^ ' Le prêt de caiMûmfiimi feFi le suj^t de la première j^artie de cetcal6é.f

V Usure fera le sujet de la seconde ;

Le promutuum, et l'aclion. condUUa tTiâêbitiyt de la troisième.

FRCBfEÈllC FAIimf,

TRAITÉ m (.mm m i>rèt m dmmnm

DU CONTRAT DE PRÊT DE €0m03ÊPJKm^

£. Le contrat de prêt de consomption est ceïoi qu'on appelle Htrrut». On peut le définir « un contrat oar lequeY l'un desr contractants donne et transfère la propriéid d'une somme d^argeai, ou d'une eertame quantité d'autres choses quf se consomment par Tusage^ àr L'autre contractant^ qui s'obKg.e de lui eB rendre autant O».

m F.art. 1892»C.civ.

Att i^y^ ! « Le prêt ie eonsomma- « tion est im con^ttat par lequel l\me

«r des' parfres litre h Fautre une wrir tafnre quantité de choses quf se « eoDSomment par l'\asage,,â ta charge

Celui qui la donne à l'autre, k la charse qu'il lui en rendra autant , s'appelle le préteur. Celui qui la reçoit, en s'obligeant d'en rendre autant, est Vem^ prunteur.

Nous traiterons dans un premier chapitre, de la nature de ce contrat ; dans un second • de l'obligation que l'emprunteur contracte , et de l'action qui en naît.