CHAPITRE II

De ce qui formé ^<i w^bstanee dn eontrmt de loustge»

Trois choses, comme tlous faVotis dit , forment la substance du contrat de louage ; la choss louée, le priûô convenu pour le loyer» e( le consentement 0es contractants.

Nous traiterons séparément de ee$ trois choses.

SECT. I'^ ^ Db la caosB lontÉ^

e. On ne peut pas concevoir un contrat de louage, sânâ une chose dont la jouissance ou l'usage soit accordé par le loeatevr au locataire pour un temp$ convenu entre eux. — H est donc de l'essence du contrat de louage t

!<> Qu'il y ait une chose ;

2<» Qu'elle soit susceptible du contrat de k>uàge ;

3^ Qu'il y ait une jouissance ou un usage de cette choie «tui isoit l'objet et la matière du contrat i

¥ Qu'il y ait un temps pendant lequel doive durer cette jouissaitce.

AWt. x*«. » 11 faut 4«'it y nH «tna cli(»s«.

9. Il suit de là que le contrat est nul, si la chose qui feisàit l'oI)]èt du coti« trat, n'existait plus dès le temps du contrat.

Par exemple , j'ai fait marché pour le louage d'un tel cheval détermine que je connaissais : le loueur de chevaux s'est ol^ligé de me fournir ce che«< val aussitôt qu'il serait de retour : lors du marché ce cheval était mort ; le contrat est nul, faute d'une chose qui en ait été l'objet j et il n'en résulte au^ cune obligation.

Néanmoins, si le loueur de chevaux savait là mort du cheval , et qu'il ne m'en ait pas averti, il sera tenu envers moi de mes dommages et intérêts, in id quod meâ interest non fuisse deceptum. Son obligation , en ce cas y ne naît pas du contrat de louage, n'y en ayant point eu, mais du dol qu'il a commis envers moi, en ne m^avertissant pas, et m'empéchant ainsi de prendre d*autres mesures. Il ne sera pas reçu à m'oiïrir un autre cheval à la place ^ car je

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a motif suffisant, magie ^udd geê(uin\û\î^teui%i il y a atléilatton àornplSie est quam quod seripinm inepicHur. i de l'tmmenbte, et la rente ù^^ qu'une (*) Lee principes sont aujourd'hui j créance pour le rentier.