DU PRENEUR

S7, C'est une danse assez commune dans les baux à rente, « que la rente qui est créée par le bail sera rachetable. »

De cette clause naît une obligation par laquelle le bailleur s'oblige envers le preneur à décharger Théritage de la rente qu'il s'y est retenue, lorsque le preneur ou ses successeurs lui paieront la somme convenue entre eux pour le rachat.

Nous verrons sur celte clause :

1* Si l'expression de la somme dont la rente sera rachetable, est nécessaire pour la valiié de cette clause;

2* Si l'obligation qui natt de cette clause, passe au tiers acquéreur de la rente;

(*) Toutes ces clauses d'améliorations h faire à l'immeuble sont assez indifférentes h l'aliénateur créancier de la rente, puisqu'il ne doit pas en profiter, si ce n'est dans l'intérêt de son privilège comme vendeur non payé ; mais s'il n'y a pas aliénation, comme le

contrat n'est alors qu'un bail, toutes ces clauses seront obligatoires et devront être considérées comme faisant partie du prix du bail.

(*) Il est très ïicile aujourd'hui de Stipuler çue les arrérages seront payés sans dimmutiop ni retenue.