CHOSES DONT ELLE EST COMPOSEE , TANT EN ACTIF QUE PASSIF
Chap. h Des personnes entre lesquelles
peut êtr^ contractée la communauté , soit légale, soit conveptionnelle ; et du temps auquel elle commence 63
Art. I. Des personnes entre lesquelles peut être contractée la communauté, soit légale, soit conventionnelle. « ♦ ♦ ib.
Art. IL Du temps auquel commence la communauté, soit légale, soit conventionnelle. . . » 61
Chap. II. Des choses dont est composée tant en actif que passif, la communauté" légale 65
Sect. I. Des choses dont la communauté est composée en actif. ib.
Art. h Des meubles »...,. . . ib.
§tl. Des meubles corporels. . . . 4 . . 66
Règles sur les choses qui sont censées faire partie d'un fonds de terre. ... 01
Règles sur les choses qui Sont censées faire partie d'une maison ou d'un autre édifice. ,.,....,,.,.», 73
§U. Des meubles fncpfyorels, * . • <, 78
g III. Des* exceptions qùê souffre le prin- «W qui. fait entrer dans, la «ommu* nauté légale tous les meubles de chacun des conjoints. . .' 94
Art. II. Des oonquêts. 96
Première règle pour distinguer ce qui est conquet, ou propre de communauté 97
Application dé la règle art titre de succession *...«&.
Application de la règle aux dons et leçv faits en avancement de succession, ou pour en tenir lieu 405
Application de la règle aux accommodements de famille 409
Application de la règle aux partages, lici tations, et autres actes qui en tiennent lieu.
Suite <Rs règles |>our distinguer ce qui est conquêt ou propre de communauté.
Art. m. Des fruits des propres.
Sect. II. Du passif de la communauté.
Art.I. Des dettes des conjoints.
g I. Des dettes que les conjoints ont contractées avant leur mariage.
§ IL Des dettes que les conjoints contractent durant lé mariage. ... 1 . 458
g III. Des- dettes contractées par la femme durant la. communauté. * . .469
g IV. Des dettes des successions qui échéant à l'un ou à l'autre des conjoints par mariage pendant la communauté
Art.( mûnaulé ]
Chap.
tionnelle, et des différentes convenu tions qui Interviennent par rapport à la communauté 471
Sect. I. De là communauté conventionnelle. ib.
Sect, H. Des différentes clauses qui peu-, vent intervenir dans les contrats de mariage, par rapport à la communauté, 474
Art. t. De la clause par laquelle les futurs conjoints conviennent que leur communauté* sera régie par une certaine coutume. , • * • *&*
Art. U. De. la convention d'apport k la communauté. .*•..•»•.,.«. 476
g I. Quellessont les choses qui peuvent être imputées . sur la somme qde le conjoint a promis d'apporter à la communauté. ib.
g IL Comment le conjoint doit-il justifier qu'il a fourni à la communauté la somme qu'il a promis d'y apporter. . 478
g IIL En quoi la convention d'apport d'une somme déterminée, différenciet-elle la communauté conventionnelle delà règle légale 480
•inis par mariage pendant la commuante 4^5
. Il Des autres charges de la com- ^^, lûnauté légale. .' » . . 470 V
p. III. De la communauté conven- ^
CONTENUES DANS CE VOLUME
Art. m. Delà convention d'ameublissecaeiit. , . . ,481
g 1. Quelles sont les différentes espèces d'ameûblissement ; et quelles sont les différentes clauses oui renferment, ou non, une convention d'ameujmssement. ib.
| II. Si les mineurs sont capables de ïa convention d'ameûblissement 483
S III. Des effets des ameubljssements , tant généraux que particuliers , de corps certain^ «t déterminés. .... 484
§ IV. Des effets «les ameuWisseinents indéterminés ,486
Art. IV. De la convention de réalisation, ou stipulation .de propre, 487
§ I. De la simple convention «Je réalisation, ou stipulation de propre. ... 488
§ II. Des extensions au'on apporte par les eontrats de mariage, à la convention de réalisation 492
De la consommation de la fiction. . . . 202
Du paiement ib.
De la confusion 203
Du transport 204
Art. V. De la convention de séparation de dettes, et de la clause de franc et quitté. 205
§ I. De la convention de séparation de dettes, ib.
Première question. Quelles sont les dettes comprises dans Ja convention de séparation de dettes. . 207
Seconde question. Quel est l'effet de la convention de séparation de dettes, tant à l'égard des conjoints entre eux, que vis-à-vis de leurs créanciers 240
g II. De la clause de/fw* et quitU, . . 242
Art. VI. De la clause de reprise de l'apport de lai femme , en cas de re-
/ ftonciatkro. . .- . . . ...... . . 249
§1. Quand y a-t-ij puverture au droit qui Jésuite de la convention pour }a reprise de l'apport de la femme. . . . ib.
g II. Au profit de qui la dissolution de communauté donne-t-eîle ouverture à la convention pour la reprise de l'apport. .,..,.,, 224
g III Lorsque la convention pour là reprise dé 1 apport de là femme a été ouverte, soit au profit de la fenime , soit au profit de ses héritiers compris
dans la convention-, par qui l'action qui en résulte peut-elle être exercée, g IV. Quelles choses sont l'objet de
Art. VII. De la convention du préciput. 235
S I. Du préciput légal ' . . ib.
§ II. De la convention du préciput , et du préciput conventionnel 244
Art. VIII. De quelques autres espèces de conventions 249
g I. De la convention par laquelle on assigne à. chacun des conjoints, ou * ses héritiers, des parts inégales au partage qui se fera des biens delà communauté. 249
8 ÏT. Dû forfait dé communauté 25Q
g III. De la clause d'exclusion de communauté . 254
g IV. Pe la séparation contractuelle. . . 255 § V. D'une autre espèce de convention. 256
SECONDS PARTIE
Du DROIT DES CONJOINTS SUR LRS BIENS* 95 LA COMMUNAUTÉ-
ART.LDé veloppement du premier axiome. 258 Art.II. Développement du second axiome. 263
Art. III. Du droit de la femme sur les biens de la communauté 270
