‹ Œuvres de Pothier (volume 5)Chapitre 71 sur 81 · II. Oes perstwneii Habités fcn pirys étraBg · texte numérisé non relu

II. Oes perstwneii Habités fcn pirys étraBg

8 III. De ceuK qui OBt perdu la vie ci« vile par une condamnation à une peine cafoitafe. . . 44

8 lYi Dèst^lilfiMrt. : ; 4 : : f3

ART.'in. De la parenté. 44

8 I. (ft nitfe c'est que jrareti^, ..... ib,

I U. Dâ îiifnëâ et degrés lie (iafënlé. . 45

8 llf. Quelle parenté doûhe dfoit de suc- ^

cé*rt; . . . 4fe

8 IV. 9lMlë« dijeWAMliS âotat K^

mes? . . ................ 47

g V. aeJii^liitlrtiiB ^liwyiage^db-

séqnent ; . 24

QoBSt. f. QMW wm Itt «otf}èndt»oiis . illégitiiios, dont k viee peut être pu^

gé par le mariage subséquent ib.

TOM. YIII.

^duBBT. II. Quel mariage peut pul^ge^le vice d'une conjoActioB illégitime? . . 82

QuBsT. m. S'il est nécessaire que te mariage soit accompagué d'un contrat devant BoUire posr opéi^r ki légitimation 23

Qdesi. IV. Quel est l'effet de cette légitimation qu'on appelle per tubtequetu matrimaiiiiiM? ib.

8 VI. De la légilimation par lettres. . . 24

Art. IV. Des causes qui peuvent exclure un parent du droit de succéder. 25 § I. De rexbérédaftidn \ ib.

QuBST. 1. Qui peut-on exbéréder, et pour quelles causes? th.

QcEST. IL Gomment se doit faire rexhérédalion? 27

Qdest. III. A qui est-ce à prouver la justice ou riDJusUce de l'exhérédalion ? ib,

QuEST. lY Qods sont les effetâ de l'exhérédatioB? «6.

Qdest. V. Si l'effet de l'cxhérédaUon s'étend aui enftots de Teibérédé. . . . tS

Qcest. VI. Quand l'exhérédalion est»

elle censée révoquée? ih,

g II. De l'indignité 29

g III. l)es renoneiatiens anx stfedfi^ sioosfntores ft

QuEST. I. Qui sont ceux qui peuYe|(t faifè ces renonciations, et en faveur Se qui? . . /i6.

QuEST. n. Au profit de quelle^ person* nés la renonciation est- elle présu**' mée faite lorsque ceU ii'est fias ex* primé? 34

QuEST. III. A quellee aoceessioas fots* res 0e faiK ces reiroBeiatioBs? . . ; tS.

Q«jEST. IV. Par quel acte et tomiÉt^ ê$ font cea remmdtticlis? v . . « . . . m

QtJEST. V. -Quaiïd s'éteigiiëiH ces féb(^ctalions aux successions futures.. • 33

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