V. COUSIN

RÈGLEMENT

DES SOCIÉTÉS d'assurance ET DE PRÉVOYANCE , POUR LES VEUVES ET0RPHELUI8 DBS INSTITUTEURS PRUfAIRES DU DÉPAR- TEMENT DE FRANCFORT -SUR- l'ODER, APPROUVÉ ET AUTORISÉ PAR LE MINISTRE DES CULTES ET DE L'INSTRUCTION PUBUQUE.

A<Mlt ISIS.

J'ai déjà fait connaître le règlement d'une pareille société générale qui existe dans le duché de Saxe- Weimar, et qui depuis 1825 a succédé aux diverses sociétés particulières du même genre, répandues depuis longtemps dans tout le duché* Ge rè^ement est de 1827; on en trouvera les principales dispositioBS pages 29 et 50. Mais je vais donner ici presque en totalité le règlement des sociétés semblables du département de Francfort-sur-l'Oder, tel qu'il a été approuvé par le ministre en i826.

Il existe dans chaque canton du département de Francfort-sur-l'Oder une société spéciale pour les veuves et orphelins des maîtres d'écoles primaires en rapport avec les sociétés fondées pour subvenir aux frais d'enterrement. Le présent règlement est destiné à remplacer celui du iS janvier i 81 7, et les différentes instructions qui ont été données depuis.

TITRE I*'

MEMBRES DE LA SOCfÉTÂ.