DEUXIÈME OBJET

L'emploi des fonds provenant de l'emprunt de Hollande.

Je suis obligé de dire que M. de Pignatelli a honteusement pris le change ou l'a voulu donner à Votre Majesté, lorsqu'il lui a présenté, comme le compte du trésor royal relativement aux fonds provenant de l'emprunt de Hollande, des comptes particuliers avec des personnes à qui ont été faits des payements dont le trésorier de la maison du roi a tenu compte au trésor sur les crédits ouverts à la maison du roi.

Le trésor royal , Sire , n'a rien payé ni à M. de Girardin ni à M. Deslandes, ni ne doit compte d'aucun payement fait à l'un ou à l'autre. Les effets endossés au profit de M. Deslandes par M. Falconnet en assignations sur l'emprunt de Hollande, les 25,000 francs ( et non pas 25,000 ducats) remboursés sur le même emprunt à M. Baguenault, qui en a fait l'avance à M. de Girardin, ces effets et valeurs ont été payés par le trésor non à M. de Girardin ni à M. Deslandes, mais à M. Thibaud, trésorier de la maison du roi, pour le compte du roi, sur les crédits ouverts par le roi au trésor royal, soit pour l'an'iéré, soit pour le courant des 100,000 ducats par mois auxquels Sa Majesté a borné volontairement sa liste civile pendant son règne, et qu'elle n'a pas excédée d'une obole. C'est M. Thibaudqui a fourni ses quittances comptables de ces sommes ; c'est au profit de M. Thibaud que j'ai délivré mes ordonnances. Que, par des opérations de cor-

LETTRE AU ROI DE NÀPLES, JOACHIM

respondance et des virements , le trésor ait originairement remis de Targent à MM. Deslandes et Girardin^ cela est étranger à sa comptabilité lorsque le trésorier de la maison du roi le prend pour le compte de Sa Majesté sur une ordonnance régulièrement délivrée sur un crédit régulièrement ouvert. Du nMmient que le payeur général du trésor et le trésorier général ont donné cet argent pour comptant à M. Thibaut^ MM. Deslandes et Girardin ne peuvent plus être considérés que comme l'ayant reçu du roi, et non du trésor royal; ils en doivent compte à Sa Majesté ou à M. Thibaut , mais non au ministre des finances ni aux payeurs généraux , et le ministre des finances et les payeurs généraux n'en doivent compte à personne.

Il n'y a, Sire, que quatre questions à résoudre pour satisfaire Votre Majesté relativement aux fonds provenant de l'emprunt de Hollande :

La première : Quel a été le produit de Femprunt?

La deuxième: Le trésorier général des recettes a-t-il fait état dans ses recettes du produit de l'emprunt?

La troisième : A-t-il versé ce produit à la caisse générale des dépenses?

La quatrième : Les payeurs et le trésorier général des dépenses Tont-ils employé aux dépenses de l'État?

Voilà les quatre questions sur lesquelles Votre Majesté a intérêt d'être éclaircie.

Les réponses, Sire, sont dans le registre rouge dont j'ai parlé si longuement à Votre Majesté» et dans un compte particulier tenu par le sieur Lamurra, trésorier général des recettes.

Le compte du sieur Lamurra fait connaître les frais de négociation qui ont eu lieu tant à Amsterdam qu'à Paris , à Rome et à Naples. Les personnes qui y ont été employées sont : à Amsterdam, M. Hoppe; à Paris, M. Baguenault ; à Rome, le marquis Torlonia ; à Naples, M. Falconnet. J'ai remis au secrétaire d'État, M. Ricciardi, les pièces originales du traité fait en Hollande, et mon rapport au roi sur le taux auquel on peut prévoir que montera l'intérêt de l'emprunt. M. de Pignatelli assure, m*a-t-on dit, qu'il coûtera plus de 10 pour iOO. Je ne les avais évalués qu'à 8. Les circonstances

qui, cette année, ont maîtrisé le cours du change, peuvent avoir haussé considérablement les frais; cependant, je doute encore de Texactitude des calculs de M. Pignatelli. Le sieur Lamurra peut éclairdr la chose.

Le registre rouge dit tout ce qu'on peut désirer de savoir d'ailleurs. Votre Majesté y verra : !• que les fonds de l'emprunt ont tous été versés à la caisse des recettes ; ^^ que la caisse des recettes les a versés à la caisse des dépenses ; 3* que la caisse des dépenses les a employés, comme tous ceux qui sont provenus des revenus de l^tat, aux dépenser publiques d'après des ordonnances ministérielles conformes à des crédits ouverts par le roi.

Cela vu, tout est vu; et Ton ne peut même pas aller plus loin, parce qu'à la caisse des dépenses toutes les origines de fonds se confondent, et doivent ne former qu'une masse.

Votre Majesté s'expliquera aisément de quelle manière les noms de MM. de Girardin et Deslandes se trouvent dans la correspondance de la trésorerie, et dans des comptes particuliers (tenus pour l'ordre seulement), sans que la comptabilité doive en faire mention le moins du monde.

Je commence par l'article de M. de Girardin. Il est, comme je Tai dit, de 25,000 fr. et non de 25,000 ducats : dans l'été de 1807, le roi avait donné ordre directement à M. Baguenault, son banquier à Paris, de payer à M. de Girardin, qui était alors dans cette capitale, la somme dont il s'agit. Je présume que c'était pour les frais d'un voyage fait en Hollande avec M. de Fréville; mais n'importe l'objet: M. Baguenault avait payé les 25,000 fr. sur l'ordre du roi, et Sa Majesté lui redevait cette somme. Mais à la même époque, le trésor royal redevait au roi une somme bien plus considérable sur l'arriéré et le courant de sa liste civile. Sa Majesté m'ordonna de payer M. Baguenault, et en même temps elle ordonna à M. Thibaud, son trésorier, de tenir compte de cette somme au trésor royal, et à moi de l'imputer à M. Thibaud; et c'est ce qui s'est fait; et c'est par cette raison que l'article de M. de Girardin est devenu étranger à la comptabilité.

Ce qui concerne Tarticle de M. Deslandes est tout aussi simple : M. Deslandes est le secrétaire particulier du roi. Lorsque Sa Majesté est partie pour Rayonne, je lui ai remis un

LETTRE AU ROI DE NAPLES, JOACHIM

million defrancS; ou 2!22;223 ducats^ en lettres 1 de change. Le ^ juin suivant, j'ai mis de plus ' à la disposition de Sa Majesté 500^000 fr., ou 113^686 ducats^ chez M. Baguenault^ et j'ai fourni à celui-ci une assignation de pareille somme sur l'emprunt d'Hollande. Mais^ comme il ne convenait pas à Sa Majesté d'endosser des lettres de change , ni de fournir des traites en son nom sur M. Baguenault, j'ai endossé les effets remis à Sa Majesté à Tordre de son secrétaire intime^ et j'ai écrit à M. Baguenault de payer sur sa signature^ d'après les ordres de Sa Majesté. Mais comme ces opérations étaient étrangères à la comptabilité^ que M. Deslandes, ni même Sa Majesté, en son propre nom, nV vaient point de crédit ouvert au trésor royal, les 1,500,000 fr., ou 335,858 ducats, ont été or^ donnancés par moi au profit de M. Thibaud , trésorier de la liste civile, lequel, par ordre du roi, en a tenu compte au trésor royal sur le crédit ouvert pour l'arriéré des 100,000 ducats par mois de la liste civile, et en a fourni sa quittance comptable ; et c'est ainsi que le nom de M. Deslandes, etl'opérationqui le concerne, sont devenus étrangers à la comptabilité du trésor royal.

. Je n'ignore pas, Sire, que, parmi les courtisans les plus comblés par le roi, il s'est trouvé des gens assez ingrats pour dire que j'aurais dû faire des représentations à Sa Majesté contre ceé payements, au lieu de les ordonnancer, en partie de mon propre mouvement, comme j'avais fait; d'autres ont expliqué ma conduite en disant que le roi m'avait fait don des derniers 500,000 fi*, qui ont été mis à sa disposition.

Sire, si dans des circonstances^ plus heureuses pour le roi et pour son peuple, à la suite de longs services que j'aurais eu le bonheur de rendre dans un autre ministère que celui des finitnces , et qui auraient été couronnés d'un plein succès. Sa Majesté eût ajouté à ma fortune, je me ferais gloire de ses dons. Mais le roi, en me confiant ses finances , en me constituant le gardien et le défenseur de la fortune publique, en me plaçant entre le trône et la cupidité des courtisans et les manœuvres des fripons, m'avait fait l'honneur et la gràc^ de s'interdire toute libéralité à mon égard. Elle avait daigné reconnaître que le moindre accroissement de ma fortune énenerait mon ad-

ministration, rendrait ma sévérité ridicule et méprisablci ôterait tout crédit à mes opérations sur la dette publique, me rendrait suspect et odieux dans un ministère où la facilité de s'enrichir fait toujours voir un étranger avec envie ; enfin, autoriserait le public à confondre un sénateur français, riche des bienfaits de l'empereur, avec des courUsans affamés; et un ser^ viteur engagé par l'afTection et la reconnaissance, avec ceux qui s'avancent par ambition ou par besoin, et parviennent par intrigue. Je m'étais dévoué, Sire, non pour obtenir, mais pour m'acquitter; non par intérêt, mais par gratitude. Je me suis quelquefois flatté que le roi, en ne m'affligeant par aucun don, avait aussi bien jugé mon caractère que ma position, et cette Justice ajoute encore à ma reconnaissance. Oui, Sire, j'ose espérer qu'il m'a estimé supérieur aux récompenses pécuniaires ; et il est certain que sa confiance et son estime m'ont élevé bien au-dessus.

Sire, j'ai payé les i, 500,000 fr. dont il s'agit, parce que c'était mon devoir.

C'était mon devoir, parce qu'un décret ouvrait un crédit à la maison royale pour un arriéré bien plus considérable , et parce que le roi partait.

En 1806, le roi n'ayant reçu du trésor royal que de faibles à-compte sur ses dépenses, quelquefois ^ ou 30,000 ducats par mois , et en 1807 mémen'ayantencore reçu que des à-compte, excepté dans les derniers mois, le 1*' janvier 1808, il revenait à Sa Majesté, sur ses crédits mensuels de 1806 et 1807, à raison de 100,000 ducats par mois , une somme de 878,000 du • cats. En conséquence, le 1<*^ janvier 1808, cette somme a été et dû être portée, avec les arriérés des autres services publics, dans un état général pour lequel il a été ouvert des crédits aux ministres respectifs; c'est ce que Votre Majesté peut voir dans l'état numéro % qui esta la suite de mon rapport imprimé sur la dette publique. Le 1" mai dernier, il n'y avait que 80,000 ducats de payés sur cette somme, ainsi que l'indique le t«J)leau numéro 3, à la suite du même rapport.

Ainsi, le 1»' mai dernier, le trésor royal redevait au trésor de la maison royale la somme de 798,000 ducats, pour solde de 1 806 et 1 807. C'est à compte de celte créance que j'ai délivré les 1,150,000 fr. ou les 335,858 ducats dont il s'agit . Une grande partie du reste a été soldée ou

en biens fonds provenant de monastères supprimés par le roi^ ou en inscriptions sur le grand livre. Votre Majesté sait que les inscriptions sont rachetables par la caisse d'amortissement avec le produit des biens nationaux dont elle a été dotée ; ce qui fait que, payer en inscriptions, se réduit pour les finances à payer en biens de l'État. Ainsi, une partie de la créance du roi a été payée en biens de TÉtat, et c'est avec ces biens quil a satisfait sa nmnificence sans charger l'État. Sans doute le trésor ne pouvait s'acquitter avec une monnaie plus avantageuse pour les finances, ni le 1*01 employer son recouvrement d'une manière plus digne de son caractère.

Je ne me fais pas une idée des motifs sur lesquels j'aurais pu m'ingérer à faire des représentations au roi contre l'acquittement .d'une partie de sa créance en assignations sur l'emprunt de Hollande.

Cette créance était sacrée , à moins qu'on ne mette en principe que le roi avait été trop heureux de recevoir, en 1806, 30 ou 40,000 ducats par mois, du trésor royal ; principe qu'on n'opposerait pas à l'arriéré du traitement d'un simple officier civil ou militaire.

Cette créanceétait sacrée, parceque, dans ces temps d'embarras, le roi avait soutenu sa maison, remeublé ses palais, moyennant des emprunts faits à Paris et à Rome sur son créait personnel, et que ces emprunts restaient à rembourser.

Le roi avait besoin d'une partie de ces fonds pour son voyage ; et sans doute il convenait bien mieux au trésor royal de les fournir en assignations sur la Hollande, que de les tirer de la banque en espèces.

Le payement de cette somme n'exigeait pas une anticipation d'une obole sur le revenu de rÉtat , et il ne prenait rien même sur le fonds des 'dépenses courantes.

Le roi, en disposant de cette somme sur l'emprunt de Hollande, avait pourvu à l'acquittement de cet emprunt en remettant pour cet effet des valeurs en biens de l'État à la caisse d'amortissement. Ainsi, le payement même de cette partie de la créance du roi se réduit, comme ce qui lui a été payé en inscriptions et en fonds territoriaux , à une créance sur le produit de la vente des domaines réunis, c'est-àdire des biens des couvents supprimés par le

LETTRE AU ROI DE NAPLES, JOACHIM

roi pour l'acquittement de tous les arriérés. Ainsi, Sa Majesté a suivi la condition de tous lescréanciers de l'État, et les biens de l'État ont suivi la destination qui leur avait été donnée lorsque le solide courage de Sa Majesté en a fait la conquête sur les préjugés du pays et sur son vice dominant : la paresse.

En deux mots. Sire, pour le payement de l'arriéré, il n'a pas été pris un écu sur les revenus de l'État, que le roi a augmentés du double, ni ajouté un écu à la dette de l'État, que le roi a réduite de moitié.

Votre Majesté, sai»s doute, ne voit dans ces circonstances aucune raison pour qu'on eût fait autre chose que ce qui a été fait ; j'offenserais donc en même temps Votre Majesté et son auguste prédécesseur, si je m'excusais de mon empressement à remplir un devoir qui m'était tracé par un décret positif.

TBOISIÈMB OBJET.

Le défaut d'instructions sur les opérations commencées.

Sire,

Je n'ai jamais présenté un projet de loi, aucun projet de décret au roi, sans le faire précéder d'un rapport ; je n'ai jamais fait une instruction sans la raisonner, ni fait un arrêté sans le motiver. J'ai laissé ces travaux aux chefs des divisions respectives.

Si M. de Pignatelli l'avait bien voulu , il aurait trouvé dans les bureaux l'exposition ou la tradition des principes qui doivent gouverner toutes les parties.

11 m'est impossible aujourd'hui et ici, de recommencer tout le travail de dix-huit mois; pour le résumer et le compiler, j'aurais besoin de mes minutes et du bulletin des lois; les caisses où elles sont renfermées ne me sont point encore arrivées, et je n'en ai aucune nouvelle.

En attendant, si Votre Majesté croit que je puisse donner des lumières sur quelque objet que ce soit, je suis à sa disposition ; je répondrai avec empressement à toutes les questions qui pourront m'être proposées par son ordre.

Je retrouve, dans le peu de papiers que j'ai rapportés avec moi, le rapport général que j'ai fait au roi, en conseil d'État, au commencement de la présente année. Ce rapport classe les objets avec assez de méthode, et en fait assez con-

RÉPONSES AUX QUESTIONS DE L^EMPEREUR

naître la nature. J'ai Fhonneur de l'adresser à Votre Majesté; je désire qu'il la satisfasse. M. de Pignatelli aurait pu se le faire donner aux archives ou par le secrétaire d'État. Mais en général, Sire, on cherchera bien plutôt à intercepter tout ce qui ferait connaître la marche du précédent règne, qu'à le mettre sous les yeux de Votre Majesté.

Du reste , Sire , il est impossible qu'un État éprouve tout à la fois un changement de roi et un changement de ministres sans que les affaires se trouvent quelque temps embarrassées; surtout quand un interrègne , quelque court qu'il soit, sépare les deux gouvernements, et qu'un intéiim sépare les ministères. La confusion redouble, si un ministre, taillé tout au plus à la mesure d'un intérim^ a la malheureuse prétention de se perpétuer dans sa place. Incapable de rendre compte de Fordre établi , et plus encore de le maintenir, il commencera par crier au désordre, et parviendra bientôt à l'introduire partout, soit en remettant les affaires à des malveillants déclarés contre son prédécesseur, soit en laissant revenir les anciennes routines, et effacer jusqu'aux traces des méthodes salutaires que l'heureuse expérience d'un grand pays leur a substituées.

Mais, Sire, quand le fond des affaires est bon, le prince ne tarde pas à voir d'où vient l'embarras des services, et il y met ordre.

A Naples, Sire, les affaires que vous a laissées votre auguste prédécesseur sont bonnes. Il vous laisse 14 millions de revenus, au lieu de 7 qu'il a trouvés; une dette réduite de 100 millions à 50, et des moyens d'extinction assurés : voilà le fond de vos affaires.

Quelques mois d'essais sur les choses et sur les personnes, quelque malheureux qu'ils puissent être, ne priveront pas Votre Majesté des heureux fruits que les lumières et l'expérience d'un bon ministre des finances sauront recueillir pour elle à la suite.

Je suis avec un profond respect. Sire, etc.

ROBDEBBB.

{Note de l'éditeur , ) A Tenvoi que ût mon père (le r' novembre iSOS) au roi Joseph des deux pièces qu'on vientde lire, S. M.répondil,le 9 du même mois, la lettre qui se trouve à la page 25 de ce volume. J*y reprends les lignes suivantes, qui se rapportent à la circonstance actuelle :

«... Votre lettre au roi Joacbim est bien éerite, je l'avoue. — // tempo è gâtant* uomo; les Napolitains sentiront que ce proverbe est juste.

• Les gens de votre trempe ne doivent pas s'affecter des jugements des sots et des fripons, et j'ose dire que vous devez être fler de mon estime , comme je le suis de votre amitié. Vous êtes fait pour apprécier les jugements des hommes qui vous ressemblent Sceptres, bâtons, autres, etc..., ne grandissent pas plus un pauvre sire que les talons rouges de défunte mémoire. — Dites toujours à MM. Lacépède, Lagrange, Monge, etc..., que j'estime plus leur opinion que toutes les grandeurs que l'aveugle hasard donne , et que je partage avec tant de pauvres princes de tous les siècles... »

Les sentiments exprimés dans cette lettre reçurent une précieuse consécration par le don que le roi fit de son portrait à mon père , ainsi qu'on le voit par les remerdments qu'il en adressa à S. M., par sa lettre du 18 février suivant (page 26). C'est ce portrait que j'ai fait graver pour être placé en tète du présent volume.