I. inéd, "^k

Telles estoîent la modestie et tempérance de prédécesseurs /qui croy oient fermemevtt qu'avec l'appétit du gaing vient infailliblement la voloiité de failUr et fourvoyer et le désir de tromper.

jé guibus aiUem abest studium lucri, ahesi etiam voluntas peecandi et causa Jàilendi^ disoit Lactknce : de manière que, venant en ceste rondeur et discipline, il ne fault pas s'estonner sHlz avoient peu de procez, et s'ilz estoient promptement expédiez.

Le commencement de la corruption est veneo de fott peu de chose, veoire presque insensible, et toutesfois c'a esté depuis que les parlemens ont esté faicts sédentaires (0 et arrestez en car* tain lieu.

(i) Sons la seconde race, le parlement, composé de barons et des grands du royaume, était le conseil des rois; ils y recevaient les ambassadeurs, et présidaient aux jugements des affaires de l'état , et de celles qui , par l'importance de la cause ou la qualité des parties, exigeaient le plus sérieux examen. Ils ont été aussi appelés cour du roi^ oonr de France , cour des pairs.

Le parlement fut sédentaire à Paris, sous le règne de Phi- Hppe-le-Bel , en x3o2; puis divisé en deux chambres, celle âe^judgeurs et celle des' rapporteurs. Les membres lues devaient ^tr^ chevaliers. Les légistes n'y furent adms d'abord qu'avec voix consultative; ils n'eurent voix délibératlve qiir sous le règne de Philippe ie Valois.

DE LA RiFORMATIOJf DE LA JUSTICE. ^'Jl

Car, auparavant ceste invention d'espiceries ou de dragées , les procez et différends se jndgeoîent par les baillifs ou sénécbaulx, ou pair le roy mesme , ou du moins ( et ceste forme estoit plus ordinaire et reiglée) par les seigneur» du parlement ambulatoire, qui tenoit ses séances deux fois Tan ^ et n'y avoit d'aultres firaix pour les partyest sînon ceulx qu'il leur convenoit feire pour leurs despenses , à la suite de ce conseil , et

Ce parlemenf tenait chaque année deux session», chaque session dorait un mois , et le roi arrêtait la liste de cenx qui devaient le composer. Ses séances devinrent permanentes SOU6 le règne de Charles Y.

Le parlement de Paris fîit long - temps unique : celui de Toulouse, qui fut établi ensuite, n'était considéré que comme dépendant de celui de Paris ; mais il devint ensuite indépendant, ain» que les autres qui furent créés deptiis. '

Leur» attributions ne devaient être que judiciaires; mois en substituant leurs ordonnance» aux décidons des étatsgénéraux, les rois, pour s'affranchir de l'autorité des assemblées nationales , soumirent leurs ordonnances à l'enregistrement des parlements, dont la résistance opiniâtre les contraignit souvent à recourir aux assemblées, toujours temporaires, et dont la. puissance fiit pour eux moins redoutable que l'imposition permanente des parlements*

Ces grands corps judiciaires , nnb de sentiment et d'intérêts dans toute la France, ont conservé du moins la tradition de nos lob fondamentales , et dans les derniers temps de leur existence, leurs charges étaient devenues pUis honorables que lucratives.

37 a TRA.ITÉ

parce que c estoit une grande peine et vexation aux particuliers,, de s'esloigner quelquefois fort loing de leur maison, pour avoir justice, afin de les soulaiger, feut trouvé à propos de faire seoir le parlement en certain lieu; arriva (voicy le commencement du mal) que quelques partyes, ayant eu bonne et prompte expédition de leurs procez, allant remercier leurs judges, leur apportèrent par honnesteté quelques boêtes de dragées par forme de remerciement, en recognoissance de la peine qu'ilz avoient eue de décider leurs différends et de la bonne justice qui leur avoit esté rendeue.

Le docte Pasquier (i), qui, poussé d'ung bel esprit et d'une gentille curiosité, a diligemment recherché les anticquitez de la France, croit que lé mot d'espices (2) estoit anciennement pris pour toutes sortes de confitures, dragées, friandises et délicatesses mixtionnées avec le sucre, et rapporte, de maistre Alain Chartier, qui descript l'Histoire de Charles VII, que ce roy séjournant en la ville de Vienne, en l'an mil quatre cent trente quatre, ^t ayant esté visité par la royne de Sicile , qui vint, après souper, ce prince luy feit ung fort grand accueil ; et , comme ilz eurent de-

(i) Addition de De Refuge.

(a) Recherches de la France^ 1*' vol. chap. III.

DE LJL RiFORMATIOH DE LA JUSTICE. SyS

visé quelque espace de temps, ilz se mirent à danser assez longuement, et les danses finyes, feurént apportez vin et espices , et feut le roy servy de vin par le duc de Clermont, et d'espices par monsieur le oonnestable.

En cas semblable, Philippes de Commines, chapitre deuxiesmé de ses Mesmoires , récite que Philippes, duc de Bourgongne, donna congé aux ambassadeurs qui estoient veneus de la part du roy de France, après qu'il eut faict prendre le vin et les espices.

Ce. mot, pris en ce sens, est veneu jusques à nous; de sorte qu'ez banquets solemnelz qui se font aux eschoUes de la ifaculté de théologie de Paris , on a de coustume de demander sur le dessert, et pour faire la bonne honche , vinum et species (i), le vin et les espices.

Ainsy donc les espices ou dragées se donnoient au commencement par ceulx qui avoient obte-^ neu gaiog de cause : au reste, c'estoit si peu de cas , que celuy qui donnoit n^en estoit pas plus pauvre, et celuy qui les prenoit n'en estoit pas aussy plus riche. Néantmoins, ce qui estoit, de son origine , aussy peu que rien , s'est , par suc^

(i) Species signifie espèces, et non pas épices; mais te style des facultés de droit et de théologie n'était qu'iui jarçeo barbare de mots français latinisés.

374 TEAJTS

cession de temps , accreH el a oaoaté à iing si grand et iesupportable .eseès , que je puis dire , et tous les gens de bien 9 tant judges qu'aultres, en demeureront d'accord avec moy, que le désordre qui est aujourdlioy ^en la justice de France dérive de ceste non pas douloe et sucrée , naab bien aspre, aoaère et piquante épicerie.

Belle instruction dont nous ddbvons bien foire nostre profiot, de ne dottier jamais, efi tunt que Dune se peult , entrée eai une maul vaise chose , tant légère soyt elle de son commencement, CMume a esté dict cj devant ; ear il n'y .a que la première |Hnte dbère, comme l'on dtct, et ^tost qu'une chose est establie, on n'en demeure jamais là» on trouve tousjours prou de moyens de Vaugmenter et multiplia, et ce qui, du commenee* ment, se faisoit par honnesteté, par courtoisie et civilité, on le tourne puis après en nécessité et en coustume; de manière que l'on ne sçauroît plus, sans vergongne et sans ^tre soupçonné, veoire accusé tout ouvertement et blasmé de mesquinerie f obmettre ce que les trop hardys premiers appellent et dient leur appartenir de bonne et louable coustume et d'ancienneté.

Aussy, en terme de droict, combien qu'une prestation gratuite, faicte par Ip cours de plusieurs années, jQ'induise aulcune obligation nécessaire, L. crediior, 7. P. de mur. L. operis. 3.

D£ L4 RÉFORM/kTIOlf D£ LA JUSTICE. 375

X>. ile op. libèrL L. soient m fin. D. o/fic. pro

cans. L. si certis annuis C. ut. Csrt* pest. , néaut*

moins c'est une présomption contre hous^ L. eum.

d^ in rem D. dû usur., et confirme pour TadTenir

l'c^ligation de laquelle on estoit auparavant en

diapute, leg. i, C. de fideioonun. ^ raesmement

c|iiaiid telle prestation n'est poinct d^Eendeutf

par la loy, ains est fayorîaée de quelque prétexte

de piété ou de dévotion; car, eu tel cas» l'on

contrainct de continuer les bonnes coustumes

obaervéeSf de tout temps et aadennelé, C. ad

apoêtoUcam ei de sùnon., m les docteurs du

droict caaoB disputent si les curez sont fondez

d'exiger de leurs paroissiens quelques droicts

pour l'ouverture de la terre, pour les bénédictions

nuptiales, et pour l'admtnistrsitîoii des aaîncts sa-

eremens.

Et an tolli possit consuetudo f

£t résolenrent que non, en considération de la piété , et que c'est chose favorable , avec œste pxécautiou toùtesfois, de n'y contraindre personne, aios simplement de recebvoir honnestement ce qui est offert volontairement. Nos juriconsnltes mesmes n'ont pas eu moins de respect eJL révérence à la piété , lorsqu'ils ont respondeu q^ue ce qui est délivré et payé par erreor, par inadvertance, à l'esglise, à l'hospital ou à quelque

collège et communaulté , ne peult estre redemandé par aulcune action, parce que cessante causa indebitij pietatis causa superesi. Leg. cum his 5. si mulier leg. fiater a fratre D. de cotedictione indebiti leg. i. §. fin. C de fideicom. Les privilèges de la piété sont si grands, que, tout ainsy que les civiles constitutions ployent soubs le joug et l'empire de la nature, aussy se «soubmettent elles librement soubs les lôyx de la

piété.

Nous en pouvons dire tout autant des prèsens qui se donnent aux esvesques par leâ curez, lorsqu'il sont aux synodes, que les canonistes appellent

Seu munuscula quœ quotannis preshyteri de- Jerunt prœlatis tempore sjmodi.

Ce qui procède nèantmoins de la volonté d'ung chascung, aultrement les curez iroient à regret (dict le canon) à ce synode, s'ilz se sentoient obligez à ceste prestation , et que l'on en vouleust faire une forme de tribut ou reveneu annuel; à quoy combien qu'ilz ne peussent estre contraincts, si n'est il pas defFendeu aux esves^ ques ( notez ce poinct ) de recebvoir ces petits présens , quand ilz leur sont librement offerts. Can. de eulogus dis. 18. Quœ quidem eulogiœ in quadam ConstantinopoUtana synodo oblaJtitiœ appellantury et ad has curati non astringuntur

in formam census aut annui iributi, sed gratuite solum mode récognitions.

Combien que de droict commun ilz ne soyent fondez d'exiger aultre chose des pauvres curez , qui sont ceulx qui ont le plus grand soing , travail et sollicitude à la garde du troupeau du Seigneur, et qui soubtiennent ,

Pondus et aestum diei

que le droict de Visitation; s'ilz font le contraire, et qu'au lieu de soulaiger les prestres de leur diocèse, ilz leur soyent à charges, et les consomment eu firaix et despenses extraordinaires, a boni postons ofjficio longisnme recédant y et par telz desportemens encourent sans aulcung doubte les censures de TEsglise. Can. Plac. Can. inter Can. i3. Q. 3. Comme aussy leur sont faictes defFences de rien exiger des monastères, nomine eulogiœ in die dedicationis vel in natali quorum nomine dedicatum est monasterium; combien que la pluspart d'entre eulx présupposent demander licitement et convertir en nécessité ce qui doibt procéder de gratuite et pure libéralité. Can. non semel Can. eleutherius Can. statuimus Can. i. Q. i. Idem dici potes t des dons charitatifs que les mesmes esvesques prétendent leur estre deus pro jucundo aduentu, pour leur entrée et joyeux advénement à ceste dignité, pour

les annates , pour leurs bulles et expéditioos en court de Rome, et pour leur ayder à supporter les fraix de leur promptiôn , suivant les dispoûtions du chapitre cupierUes ad hoc^ et si vero ubi bana gior. in ver. Discret, elect. in 6.

C'est ce qui a faict dire au docteur Oiassanée^ sur la coustume de Bourgongne, qu'il ne veoit poinct de subject de qualifier telles et aultres semblables promotions de ce nom de joyeux advénemeut, pour tous ceulx de qui on exige telles subventions, que l'on appelle dons on subsides charitatifsy mot doulx et admirable à l'oreiUe, mais mal plaisant à la bourse des pauvres curez ; la pluspart desquelz, mesmement ceulx des champs, auroient plustost besoing d'estre secoureus par leurs esvesques que de les secourûr.

Bien est vray qu'il y a des prélats de nature tant desbonnaire et si esloignez de toute tache d'avarice, qu'ilz remettent fort volontiers tout leur intérest particulier en faveur du public ou de quelque œuvre charitable , auquel ilz aiment mieulx convertir toutes ces gratifications que de les appliquer à ung profict du gaing j qu'ilz ne peulvent posséder qu'avec ung certain scrupule de conscience.

L'exemple le plus remarquable à ce pr(fK>s, et qui me plaist dadvantaige, parce qu'il part d'ung bon cœur et d'une générosité digne de

DE LA RiFORMATlON DE LA JUSTICE. 379

soubvenir perpétuel, est de ise6sû*e Jacque»

Huratak, esyesque d'Authun, lequel, par le

mesme tesmoignaige du mesme Chasaanée , à

son joyeux advéaemeut ( puisque nous sommes

sur ces termes), pour et au lieu de ce subside

cliSFitatif , exigea de tous les curez et prestres

de son diocèse, et les pria fort instamment de

dire dévostement une messe et faire prier Dieu

pour le recouvrement de la santé du bon roy

Lioys XII, qui lors estoit à toute extresmité de

maladie.

Heureux le siècle qui portoit de telz prélats, lesquelz postposoient leur bien particulier au salut de leur prince! Heureux subjects, vivant soubs la puissance d'ung tel roy, qui les aimoit, non comme ses subjects, mais comme ses propres enfans, ou comme ung bon pasteur faict son troupeau! Mais surtout heureux prince, d'avoir ung û bon naturel, et, uultre, d'avoir recogneu par expérience que, gouvernant bien et doulcement son peuple, le gardant d'oppression et violence, et surtout luy faisant administrer bonne et briefve justice, il n'y a peuple au monde plus simple, plus obéyssant, plus jaloux, et ama* teur de son roy, je dis en toute extresmité, tant pour ses propres biens que pour la vie , que le François.

Il y a longtemps que les estrangiers mesmes

38o TRAITÉ

ontrecogneu ceste inclination naturelle en nous, et là dessus ont pris subject de nous blasmer de trop d'afFection envers nos princes, Tinterprestant à nostre désadvantaige : mais nous aimcMis mieulx ce blasme que celuy de traistres, perfides, desloyaulu et desobéyssans subjects, dont plusieurs aultres nations sont taxées; et diray firanchement pour l'honneur de ma patrie , que si le François se révolte de l'obéyssance de son prince soubverain,. c'est par force, c'est contre son naturel, c'est avec autant de regret que lors que l'on tire l'enfant bien né et bien obéyssant d'entre les bras de ses père et mère pour le donner à ung estrangier.

Fideile advertissement pour les princes firan* çois , de traicter telz subjects avec telle modération, doulceur et bienveillance, et principallement avec telle justice et légalité, qu'ilz leur donnent à cognoistre leur affection plus pater^ nelle que seigneurialle , plus tempérée qu'absoleue, plus vénérable que terrible ou formidable, et qu'ilz tiennent pour ennemys et meschans tous ceulx qui leur bailleront aultre conseil; non que je veuille pourtant approuver les rébellions contre les monarques , quelque fascheux , injustes et exacteurs qu'ilz puissent estre^ sçachant bien que le subject, non plus que l'enfant, n'a jamais juste cause de se révolter de l'obéyssance

DE LA RiFORMATION D£ LA lUSTICE. 38 f

cle son soubverain; mais ce qui, par le saige, est tlict aux pères de ne provoquer à courroux leurs «xifans par rigoureux et maulvais traictemens , s'adresse à tous ceulx qui ont intendance et gou- ^ememens sur les peuples, mesmement les princes soubverains qui sont ou doibvent estre les pères de la patrie.

Ce discours tnériteroit ung plus grand espace et estendeue pour le dilater, selon la dignité du subject ; mais je le destine en son propre lieu , pour retourner à nos espices chéries et désirées par l'avarice de ce malheureux temps.

Ces espices donc se donnoient, du commencement, par les honnestes gens, par forme de courtoisie, et par ceulx qui avoient obteneù gaing de cause, comme a esté dict cy dessus.

Du temps de Philippe de Valois, ces espices n'estoient pas encore converties en desniers ; car ung certain chroniqueur de ce temps là faict mention d'ung procez judgé , pour lequel il escript avoir veu porter de belles espices en ung grand bassin d'argent, qui monstra qu'il y avoit desjà de l'excès, et ceste forme d'honnesteté est qu'au lieu d'une boëte de dragées, on avoit augmenté ceste civilité, qui passoit desjà en superfluité, comme c'est tousjours la coustume; de manière que ce qui, du commencement, n'estoit rien, toumoit en charge aux partyes, et com-

'iS*X T1IAF7K

mençoit à les ccHistitiier en iras et despenses : cela feut cause que telles Ubérafitez , estanS peu k peu tirées en conséquence par succession et laps de temps, de ceste honnesleté et coartmsàe oo en feit une nécessité.

Au moyen de quoy, le dix sept may mil qoatre cent vingt, feut ordonné que les espices, qui se 'donnoient pour aToir visité les procès , Tiendroient en taxe ; et pour, autant que les pvocHreurs Touloient par droict de bienséanee , s^atfiribuer ce mesme privilège sur leurs cfiens, le dix neufviesme may et snyvant , feurent faietes deffences aux procureurs d'exiger aulcune chose de leurs partyes soubs ombre d'espices* Toutefois, si Taffaire estoit de grande importance, il leur feut permiz de prendre deux oo trois livres de dragées.

Si ces bons personnaiges eussent préven les misères, ruynes et désordres arrivez tn ce royaukne par ceste épicerie , il ne faute pas doubter qu'ila ne l'eussent bannie dès lors de tous les sièges de justice; mais itz présumoient de Tiotégrité de leurs successeurs par la leur : c'est à quoy les bûDnes gens se sont trompez.

Car la vérité est que , depuis ce temps là, le malheur de la France et l'avarice, qui se mesla parmy les courts soubveraincs et subalternes,

rre. la réformation de la justice. 383

feut cause de &ire commuer ces espiceis en argent , se trouvant les judges empeschez de tant de dragées, espiceries et confitures, qui leur gastotent les dents, aimant bien mieulx toucher deniers : nj plus ny moins que nous veoyons aux doctorandes , la plupart de messieurs nos maistres aiment mieulx prendre vingt cinq ou trente sols qu'ung bonnet , ou en cas encore plus semblable , ainsy que l'on faict en la ville de Toulouse, auquel lieu les nouveaulx docteurs ont accoustumé de Êiire présent de quelques boêtes de dragées à leurs docteurs régeus par forme de gratification et en faveur de leur nouvelle promotion. Ce que j'ay veu de mon temps plusieurs docteurs avoir eschangé en aident.

Ceste commutation d*espiceries en deniers

comptans advint environ le temps du trop long

el infortuné reigne de Charles VI;. car ung vieil

praticien, qui vivoit lors, dict en ces mots, qui

méritent d estre remarquez :

ce On pense , dict il , mieulx faire de laisser « prendre de l'aident au lieu d'espices ; ains ce a n'est mie trop bien faict, et la justice n'en sera ce que plus longue et plus chère i l'advenir. »

Ce bon homme avoit bon nez, et préveoyoit de loing les désordres et malédictions que produiroit ceste espicerie pécuniaire par tout ce royaulme ;

et ne fisiult rien attendre de mieulx en Tadministration de la justice , tant qu^elle continuera.

Ung très fameux personnaige de ce temps, grand judge et homme incorruptible , luy communiquant ung jour cest ouvraige , et luy soubtenant (fort modestement toutesfois) que Tespicerie a plus déshonoré et faict de mal à la justice que la vénalité, en demeura d'accord; mais, sur ce que je les faisois sœurs germaines, filles d^injustice, et marchant d'ung pas esgal, il me dict fort judicieusement qu'il ne pouvoit par tout estre de cest adviz, et qu'il croyoit que, comme Tespicerie est notoireinent en ce royaulme plus aagée que la vénalité , si elle ne l'a engendrée , pour le moins elle l'a nourrie, eslevée et mise en hault cresdict, et l'y entretient; de manière que si on luy oste ceste mère nourrice qui, après luy avoir donné son laict, ne l'abandonne poinct et continue à luy fournir ses alimens, yeoire les luy augmente à mesure qu'elle" croist, on la verra biehtost dessécher et mourrir en langueur.

Je souscris aysément à cest adviz, parce que, oultre qu'il est assez bien pris, il ne s'esloigne pas du mien, qui est de chasser ceste espicerie, soyt sœur, soyt mère de la vénalité, soyt en telle aultre qualité que l'on vouldra, pourveu qu'on la bannisse à perpétuité du royaulme de France. Mais passons oultre. A Rome , pedanei judices

hahebant sportulasj quœ. . , . . . appellantur\ quia salaria non habebanL Magistratibus vero non dabantur sportulœ j quiahabebant salaria e publico.

Ces espices estoieut appellées à Athènes . . . ...'..., qui estoit une certaine somme que les demandeurs et deffendeurs consignoient au commeqcement de Tinstance , et celuy qui avoit perdeu la cause payoit aux judges pour Tung et pour l'aultre , comme Pollux et l'interprète d'Aristophane nous ont laissé par escript.

Pollux adjouste que ceulx qui playdoient avoien t accoustumé : de cent dragmes à mille consigner trois dragmes; et de mille à dix milles, trente.

Le premier qui a introduict à Athènes d'attribuer des esmoUumens extraordinaires aux judges pour leurs vacations, ce feut Périclès, qui feut une fort maulvaise invention et ouverture en cas de telles charges, lesquelles se doibvent faire par honneur, et non pour le lucre, qui sent son esprit rabaissé, sordide, vil et mercenaire :aussy en a il esté grandement blasmé de son vivant mesme , mais bien plus par la postérité.

Pour le moins, demeurons nous d'accord que, soyt à Rome, soyt à Athènes, on ne bailloit aulcunes sportules (corbeilles) aux magistrats, qu'iiz se contentoient des droicts, honneurs et prérogatives de leurs dîgnitez, lesquelles ilz exerçoient