SYSTÈME DE ^ORDONNANCE DE

Nous laisserons ici de côté le point de vue purement historique qui ne peut avoir aucune utilité pour l'intelligence de notre étude. Nous ne nous attarderons pas à rechercher quelle était la valeur des décisions étrangères soit à l'époque romaine, soit à l'époque barbare. Sur celles-ci, d'ailleurs, les renseignements précis font complètement défaut.

C'est au moment où le principe delà territorialité des lois remplace celui de la personnalité que nous trouvons les premiers éléments historiques utiles à notre sujet. H faut donc remonter pour cela à l'origine de la féodalité.

On doit facilement comprendre qu'à une époque à laquelle les souverainetés étaient uniquement basées sur la possession d'un territoire sur lequel le seigneur se prétendait maître absolu et n'admettait, en conséquence, aucune autre autorité, les jugements étrangers ne pouvaient avoir une valeur quelconque. Ils ne pouvaient

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être exécutés même avec un pareatis. Une action nouvelle devant le juge national était nécessaire (l).

L'institution du pareatis existait alors, il est vrai, mais non pour les décisions étrangères. A cette époque, il fallait aussi, en effet, distinguer entre les justices seigneuriales et royales. Chaque seigneur, dans sa province, rendait la justice à ses vassaux et le principe de la territorialité lui faisait refuser l'exécution de piano des jugements rendus par les tribunaux des autres seigneurs, le plus souvent ses ennemis, contre lesquels il guerroyait ou tout au moins ses rivaux. Pour que les sentences seigneuriales fussent exécutoires par tout le royaume, elles devaient être revêtues du parealis du grand sceau, accordé par lettres obtenues en la chancellerie du roi. Ces mêmes sentences pouvaient aussi être rendues exécutoires, dans le ressort d'une autre justice seigneuriale, par l'obtention d'un pareatis du seigneur. La décision d'un parlement n'était aussi exécutoire que dans le ressort de ce parlement. Pour l'être dans tout le royaume, il lui était nécessaire d'être revêtue du pareatis du grand sceau. Elle pouvait être aussi exécutée dans un autre parlement avec le pareatis de celui-ci. Dans quelques provinces, les sentences pour lesquelles on demandait l'exequatur étaient même soumises à une révision du fond.

Ces règles si rigoureuses pour des décisions émanées de juridictions d'un même pays, conséquences de l'adoption du principe de la territorialité de toute puissance,

(i) Brodeau, II, p. 390, sur l'art. 165.

faisaient très naturellement, et en quelque sorte logiquement, refuser toute valeur à la décision étrangère dont aucun pareatis ne pouvait autoriser l'exécution.

Mais il était impossible que ces principes, déjà modifiés f) dans leur application au droit interne, ne le fussent pas aussi en ce qui concernait les jugements étrangers, lorsque la féodalité affaiblie, les relations entre les pays furent plus fréquentes et devinrent moins tendues ; de nouvelles règles furent appliquées alors, que certains prétendent devoir l'être encore aujourd'hui.

Ce sont ces règles que nous trouvons dans l'art. 121 de la fameuse ordonnance de 1629, dont le chancelier Michel de Marillac fut l'auteur (Code Michaud).

Cet article est ainsi conçu : « Les jugements rendus, » contrats ou obligations reçus ès-royaumes et sou* d verainetés étrangères pour quelque cause que ce soit, » n'auront aucune hypothèque ni exécution en notre » dit royaume, aijis tiendront les contrats lieu de sim- » pies promesses et nonobstant les jugements, nos » sujets contre lesquels ils auront été rendus, pourront » de nouveau débattre leurs droits comme entiers par » devant nos officiers ».

Quelle est l'interprétation exacte de cet article de l'ordonnance de 1629? Rappelons-nous ici, en rocherohant cette interprétation, que ce texte était rédigé à un moment où tout ce qui était étranger était dédaigné et où l'intérêt d'un national primait tout autre.

Aux termes, de cet article, une première distinction

(*) Arrêt du Parlement de Paris, 4 février 1569.

s'impose, c'est celle que nous venons de signaler entre ce qui est étranger et ce qui intéresse un national. La situation laite en France au jugement étranger sera différente, selon la nationalité des parties en cause. Il faut, en effet, distinguer entre les jugements rendus entre étrangers ou en faveur de Français et ceux rendus contre des Français.

Quel était le sort des premiers ? Le texte se borne à dire qu'ils n'auront aucune hypothèque ni exécution. Cela ne pouvait faire l'objet d'un doute. Le principe de droit public de la souveraineté et de l'indépendance des Etats s'opposait à toute autre solution. Il était nécessaire d'obtenir l'autorisation du juge français pour leur permettre ces deux effets. Un pareatis était accordé aux décisions rendues entre des étrangers ou en faveur des Français sans aucune révision, mais seulement après l'examen des conditions de validité et de compétence (l). On pourrait donc soutenir que l'autorité de la chose jugée était accordée à ces décisions.

Mais en ce qui concerne les décisions rendues contre des Française l'étranger, il en était tout autrement; elles n'avaient aucune valeur, elles étaient considérées comme non avenues. 11 ne s'agissait pas seulement de donner force exécutoire à la décision étrangère après une révision au fond, telle qu'elle est admise par la jurisprudence actuelle, on devait se pourvoir à nouveau par action devant le juge français compétent. On tenait compte cependant, dans la mesure la plus large, des

(') Boulleuois, I, titre II, cli. IV, p. 646.

enquêtes, expertises et autres moyens d'instruction employés à l'étranger.

Cette disposition de l'ordonnance en faveur des nationaux devait d'ailleurs, croyons nous, être appliquée dans tous les cas, que le Français fût défendeur à l'étranger ou qu'il eût de lui-même saisi la juridiction d'un autre pays. En présence des termes généraux dans lesquels elle est conçue, on ne saurait distinguer arbitrairement; s'il fallait admettre, comme on Ta prétendu, qu'elle ne devait être appliquée que lorsque le Français n'avait pas été demandeur, n'avait pas contracté ou promis sa libération en dehors du pays, on réduirait l'application de l'ordonnance à des cas excessivement rares; ce qui certainement serait en contradiction, non seulement avec le texte lui-même, mais aussi avec les idées qui ont présidé à sa rédaction. Boullenois est d'ailleurs le seul qui, à notre connaissance, ait soutenu cette interprétation.

On discute encore aujourd'hui la question de la valeur comme texte législatif de cette ordonnance. A-t-elle été en vigueur? On fait valoir divers arguments que nous ne nous attarderons pas à développer. Nous croyons que, s'il est possible que cette ordonnance ait eu vigueur dans notre ancien droit, dans certaines parties de la France, elle a été abrogée depuis par les textes ci-dessous :

Loi du 21 mars 1804 contenant la réunion des lois civiles en un seul corps de lois, sous le titre de code civil des Français. Art. 7 : a A compter du jour où ces lois sontexécutoires, les lois romaines, les ordonnances,

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les coutumes générales ou locales, les statuts, les règlements cessent d'avoir force de loi générale ou particulière dans les matières qui sont l'objet des dites lois composant le présent code ».

Art 1041 C. pr. civ. : a Le présent code sera exécuté à partir du i** janvier 1807. En conséquence, tous les procès qui seront intentés depuis cette époque seront inscrits conformément à ses dispositions. Toutes lois, coutumes, usages et règlements relatifs à la procédure civile seront abrogés ».

De plus, la matière régie par Part. 121 de cette ordonnance a fait l'objet d'une nouvelle réglementation qui nous paraît incompatible avec (ancienne aux termes des art. 2123 et 2128 C. civ. et 546 C. pr. civ.

Cependant divers auteurs admettent encore la vigueur de cette ordonnancent croient que ce sont ses dispositions qui doivent être appliquées, pour l'exécution des jugements étrangers en France.

D'autres, tout en reconnaissant l'abrogation formelle de ces dispositions, prétendent que le code civil n'a pas voulu innover, et a simplement voulu reproduire la distinction faite par l'ordonnance de 1629.

Pour nous, nous nous rangeons à l'avis général de presque tous les jurisconsultes. Sans rechercher inutilement si cette ordonnance a été en vigueur dans l'ancien droit, il ne nous semble pas douteux qu'elle serait aujourd'hui abrogée par les textes que nous avons cités.

Mais est-il vrai que l'art. 2123 C. civ. et l'art. 546 C. pr. civ. aient voulu reproduire les dispositions de l'art. 121 de l'ordonnance de 1629?

Ces articles sont ainsi conçus :

Dernier paragraphe de l'art. 2123 C. civ. : « L'hypothèque ne peut pareillement résulter des jugements rendus en pays étrangers, qu'autant qu'ils ont été déclarés exécutoires par un tribunal français, sans préjudice des dispositions contraires qui peuvent être dans les lois politiques ou dans les traités ».

Art. 546 C. pr. civ. : « Les jugements rendus par les tribunaux étrangers et les actes reçus par les officiers étrangers ne seront susceptibles d'exécution en France que de la manière et dans les cas prévus par les art. 2123 et 2128 du code civil ».

Ce qui nous frappe tout de suite, à la lecture de ces articles, si nous les comparons au texte de l'ordonnance de 1629, c'est, tout d'abord, l'absence de la disposition finale de celui-ci relative aux jugements étrangers rendus contre des Français. Il semble bien certain ainsi que le législateur du code civil n'a pas voulu établir de distinction entre les jugements étrangers. La formule par lui donnée est celle d'une règle générale, sans exception. 11 y avait d'ailleurs une raison qui devait le pousser à établir cette nouvelle règle. C'estquedepuis 1629 les idées avaient changé, et l'on comprenait qu'il était nécessaire de réduire au minimum les mesures rigoureuses contre les pays étrangers ou ce qui en provenait, la plupart du temps inspirées par une méfiance injuste ou l'inimitié. Ou sentait le besoin de créer entre les peuples des relations qu'il fallait faciliter le plus possible. Voilà le motif qui devait amener la suppression de la disposition finale de l'art. 121 île cette ordon-

nance de 1629. On ne pouvait plus considérer les jugements étrangers, même ceux rendus contre des Français, comme n'existant pas.

Les mêmes idées devaient d'ailleurs faire modifier la règle générale établie par cet article. Tandis que celuici, en stipulant expressément que les Français pourraient à nouveau débattre leurs droits comme entiers, laissait entendre qu'il n'en était pas ainsi pour les étrangers, Fart. 2123 C. civ. et l'art. 546 C. pr. civ. se bornent à dire que les jugements étrangers seront déclarés exécutoires par un tribunal français. De cette différence de rédaction découle, croyons -nous, une conséquence importante.

Sous l'empire de l'ordonnance, les décisions rendues entre des étrangers ou en faveur de Français étaient déclarées exécutoires, sans révision, après examen des conditions de validité et de compétence. En sera-t-il de même* sous l'empire du Code civil? Quelle sera la portée de la modification apportée par celui-ci? Il nous semble impossible qu'il ait voulu accorder de piano l'autorité de la chose jugée aux décisions des tribunaux étrangers. Nous ne croyons pas que le législateur ait en tendu priver les Français d'un nouveau débat sur le fond de leurs droits. La seule faveur accordée aux étrangers est une égalité de traitement. Ils auront aussi le bénéfice de la révision des jugements rendus entre eux. Tandis que, aux termes de l'ordonnance, les jugements prononcés contre des Français étaient considérés comme non avenus, ceux actuellement prononcés auront, sans exception, le même sort en France. Ils ne

pourront permettre la prise de l'hypothèque ou être exécutés qu'avec un pareatis accordé par le tribunal français, après un véritable procès en exequatur. La révision n'est pas un privilège établi pour les seuls nationaux.

Voilà ce qui nous semble résulter du rapprochement des textes.

Nous croyons donc qu'il n'est pas possible de soutenir que les principes de l'ordonnance de 1629 doivent encore régir notre matière, soit pour l'autorité, soit pour l'exécution des jugements étrangers.

La très grande majorité des auteurs et des décisions de la jurisprudence repousse d'ailleurs ce système de l'ordonnance de 1629. Cependant, à diverses reprises, nos tribunaux l'ont appliqué.

Nous nous bornerons à citer, en son entier, un arrêt de la Cour d'appel d'Angers, en date du 4 juillet 1866, dans lequel la Cour a fait l'application du système, en exposant d'une façon très claire dans ses attendus les motifs de sa décision, remarquable à ce point de vue :

a Attendu que par les conclusions la Cour est nettement saisie de la question de savoir si les tribunaux français auxquels est demandée l'exécution d'un jugement étranger peuvent le réviser.

» Attendu que, d'après les termes de l'article 2123 C. N., c'est le jugement rendu à l'étranger qui doit être déclaré exécutoire; que si, avant d'ordonner l'exécution, les tribunaux français devaient réviser le jugement étranger, ce ne serait plus un jugement étranger qui serait exécuté, mais un jugement français; que la

révision suppose la possibilité d'une solution contraire et que, par une solution contraire, la justice française se substituerait à la justice étrangère ; que les étrangers se trouveraient ainsi enlevés à la justice de leur pays et soumis à la justice française, contrairement aux règles internationales de la compétence.

» Attendu que les tribunaux Français ne sont donc point appelés à juger de nouveau et à se constituer juges d'appel des tribunaux étrangers, mais seulement à examiner si le jugement est exécutable en France.

» Attendu que cette intervention ne peut se borner, sans doute, à l'homologation aveugle du jugement étranger; que la justice est appelée, au contraire, à examiner si le jugement étranger respecte les principes de droit des gens et de droit public, les règles d'ordre et de morale reconnues par la législation française. Mais que cet examen, commandé dans l'intérêt général de la souveraineté française, n'a pas à s'immiscer dans les intérêts privés; que le jugement est supposé conforme aux lois du pays dans lequel il a été rendu et qu'il est protégé par la présomption légale de vérité attribuée par toutes les nations civilisées à l'autorité de la chose jugée;

» Attendu qu'une interprétation contraire de l'article 2123 frapperait de suspicion la justice étrangère, exposerait la justice française à une semblable suspicion chez les nations étrangères et compromettrait les rapports de bon voisinage et les cessions réciproques qui tendent heureusement à s'établir ou à s'étendre entre tous les peuples dans les lois pénales, commerciales et civiles.

d Attendu que la seule objection sérieuse contre cette interprétation vient de ce qu'un intérêt privé français peut être injustement atteint par un jugement étranger et que cette objection parait la considération déterminante qui a généralement entraîné la jurisprudence à se prononcer pour le droit de révision;

» Mais attendu que la législation ancienne distinguait sagement les jugements rendus à l'étranger entre étrangers, des jugements rendus à l'étranger entre des Français et des étrangers et entre Français ; que cette distinction ne répugne pas à l'esprit de la loi nouvelle et n'est pas en contradiction nécessaire avec son texte; que si le droit de révision a sa raison d'être quand un intérêt français est engagé, la même raison n'existe pas quand des intérêts étrangers sont seuls engagés; et attendu qu'il s'agit dans la cause d'un jugement anglais rendu entre deux sujets anglais...

» Déclare exécutoire l'ordonnance de la Haute-Cour qui n'est en opposition avec aucun des principes ci-dessus émis ».

(Evans contre Fitz-Gérald, Angers, 4 juillet 1866, S., 66. 2. 300, D. P., 66. 2. 158).

Parmi les autres décisions, nous ne citerons que celles dans lesquelles l'application des principes de l'ordonnance ne saurait (aire le moindre doute. Nous ne nous occuperons pas de celles dans lesquelles cette application n'est pas suffisamment explicite.

Décisions dans le sens de l'ordonnance :

Cass. req., 7 jnny. 1806, S., 6. 1. 132, D. Rép., v° Droits civils, n. 422. — Cass. req. rej., 27 août 1812, S., 13. 1. 226, D. Rép., vo Droits civils,

n. 449. — Trib. Seine, 19 août 1815, S., 16. 2 369, D. Rép., \o Droits civils, n. 422. — Colmar, 13 janv. 1815, D. Rép., v° Droits civils, n. 459.

— Hennés, 28 mai 1819, D. Rép., v© Droits civils, n. 419. — . Toulouse, 27 déc. 1819, S., 20. 2. 312. — Grenoble, 3 janv. 1829, S., 29. 2. 176, D. Rép., v° Droits civils, n. 437, et Journ. jur. d'Aix, XI, 2« partie, p. 182.

— Paris, 23 juin 1855, D. P., 55. 2. 220. — Angers, 4 juil. 1866, S., 66. 2. 800, D. P., 66. 2. 158.— Paris, 8 août 1866, S., 67. 2. 101, D. Rép.,suppL, \° Droits civils, n, 238, Bull, cour Paris, 1866, p. 708. — Angers, 23 avril 1869, D. P., 69. 2. 218. — Perpignan, 25 août 1869. S., 70.2. 75. — Montpellier, 17 déc. 1869, S.. 70. 2. 75, D. Rép., Suppl., vo Droits civils, n.237.

— Bnyonne, 2 mars 1870, D. P., 75. 2. 193. — Trib. Seine, 16 janv. 1873, J. D. I. P., 1875, p. 21. — Trib. Seine, 8 aoAt 1873, D. P., 75. 2. 196. — Trib. Seine, 18 août 1883, /. D. I. P., 1884, p. 189 et 190. —Trib. Meaux, y mars 1887, Le Droit, 28 août 1887. — Trib. Seine, 21 juil. 1888, Le Droit, 6 août 1888. — Trib. Seine, 2 mars 1889, Le Droit, 21 mars 1889.

— Paris, 26 nov. 1889, Le Droit, 4 déc. 1889. — Trib. Seine, 18 août 1891, Le Droit, 24 août 1891. — Cass,, 9 fév. 1892, D. P., 92. 2. 609. — Trib. Seine, 12 avril 1894, D. P., 96. 2. 23. — Trib. Seine, 25 mai 1894, Le Droit , 27 juin 1894.

Auteurs dans le sens de l'ordonnance :

Aubry et Rau, Cours de droit civil français, VIII, § 769 ter, note 4, p. 416, 4e éd.; Colmet-Daage, Leçons de procédure civile de Boitard, 13° édit., II, p. 180, note 1; Démangeât, De la condition civile des étrangers en France, n. 88; Duranlon, XIX, § 342, p. 515; Fœlix et Démangeât, Traité du droit international privé9 II, p. 82 s , 4« édit. ; Griolet, De l'autorité de la chose jugée, p. 96 s. ; Lacombe, De l'autorité de la chose jugée (thèse), p. 86; Laurent, Droit civil international, VI, p. 150 s.; Valette, Mélanges, I, p. 351.