Archives Nationales, T
Ordonnance de la Prévôté et châtellenie d'Issy et Vaugirard , pour l'abbaye de Saint-Germain-des-Prés , relative au pavage de la grande rue de Vaugirard et à l'amélioration des autres voies de cette cotntnune, 8 mars 1737.
Ordonnance pour l’amélioration des rues de Vaugirard.
Sur ce qui nous a été représenté par le procureur fiscal des dites Prévôté et châtellenie, qu’ayant plu au Roy d’accorder aux habitans du village de Vaugirard une chaussée de pavés dans la principale rue du dit lieu, il est indispensable de travailler en même temps a réparer les autres rues qui ont communication et aboutissent sur la principale, et singulièrement la rue appelée des Vignes, devenue impraticable par les immondices qu’on y a jetés et les eaux qui y séjournent et y croupissent en sorte que les voitures publiques y versent fréquemment et se brisent ; que d’ailleurs ces eaux venant à s’augmenter soit par la fonte des neiges, soit par les pluies abondantes, se dégorgeroient sur la chaussée de la grande rue et pouvoient y entraîner une partie des immondices de la dite rue des Vignes, ce qui en endommageroit immanquablement la dite chaussée, que les propriétaires des maisons et des terrains situés sur la grande rue étant obligéz suivant les ordres de sa Majesté de mettre chacun en droit soy le terrain en estât de recevoir la chaussée et duquel terrain il faudra pour former le niveau tirer une quantité de pierres dures propres à la réparation qu’il est nécessaire de faire dans la rue des Vignes et dans les autres rues aboutissantes sur la grande rue et qu’il faudrait porter bien loing dans la plaine au lieu que ces pierres se trouveront à portée en les mettant dans les dites rues de communication, que de plus dans des assemblées qui se sont tenues à ce sujet la plus grande et saine partie des habitans du dit lieu de Vaugirard ont offert de faire cet ouvrage à leurs frais et d’y travailler à la corvée à quoi estant juste et même de nécessité d’assujetir aussy les autres habitans qui voudraient sous quelque prétexte s’en dispenser, s’agissant du bien commun de tous et même de celuy du public, pourquoy le dit procureur fiscal nous requérait d’y pourvoir.
Nous avons donné acte au procureur fiscal de ses représentation et réquisition et y ayant égard, ordonnons que l’acte d’assemblée et de délibération des habitans de la paroisse de Vaugirard, du 3 mars 1737, demeurera homologué, et en conséquence, que tous propriétaires de maisons, jardins et terrains situés sur la rue des Vignes et sur les autres rues aboutissantes sur la grande rue du village de Vaugirard, seront tenus de faire enlever chacun en droit soy toutes les terres mouvantes et immondices qu’eux ou leurs autheurs ont jetées ou fait apporter tant dans les dites rues de communication que dans la grande rue et qui empê-
chent l’écoulement des eaux et nuisent au passage des voitures, chevaux et gens de pied, qu’à cet effet tous particuliers, habitans, journaliers, marchands, carriers et aultres travailleurs et faisant commerce dans l’étendue de la paroisse de Vaugirard seront tenus de se rendre pour le dit travail avec pioches, piqs, bâches, brouettes, pelles et autres instrumens convenables, et ceux qui ont des chevaux et voitures avec leurs dits chevaux, voitures et hommes pour les conduire, aux lieux, jours et heures qui leur seront marquez par le sindicq de la dite paroisse, ou par le procureur fiscal à peine d’y estre contraints par les voyes qui seront jugées nécessaires, même par amendes, que pour régler le dit travail il sera fait par le sindicq de la dite paroisse et par le procureur fiscal une liste de ceux qui devront y être employés et des chevaux et voitures qu’aucun d’eux devront fournir, laquelle liste sera déposée en notre greffe pour sur icelle estre distingués les jours de travail et le nombre de ceux qui seront destinez à travailler et fournir les chevaux et voitures pour ces jours la ; que les immondices qui seront enlevées tant dans la grande rue de Vaugirard que dans celles de communication seront portées au dehors du village, et à l’égard des pierres dures qui doivent estre ostées dans la grande rue pour la confection de la chaussée de pavé, que les dites pierres seront portées dans la rue des Vignes et ensuite dans les autres rues de communication et employées à repaver les dites rues et a les rendre praticables pour le passage des voitures, chevaux et gens de pied, de façon néanmoins que le pavé qui doit estre placé dans la grande rue n’en puisse estre endommagé. Et pour que nostre présente ordonnance soit ponctuellement exécutée selon sa forme et teneur, ordonnons qu’elle sera leue et publiée dans la dite paroisse de Vaugirard à la diligence du procureur fiscal et du sindicq de la dite paroisse auxquels enjoignons d’y tenir la main, mandons au premier de nos sergents ou autre huissier sur ce requis de faire pour raison de ces tous exploits et autres actes requis et nécessaires de quoy lui donnons pouvoir. Fait et donné par nous Jacques Guérin de Boisrenard, avocat en parlement, Prévost juge, civil, criminel et de police des Prévosté et châtellenie d’Issy et de Vaugirard, le huitième jour de mars mil sept cent trente-sept. Signé Guérin l.
Vente à l'Hôtel de l'École royale militaire , par l'Abbaye de Sainte-Genevicve, de la terre et seigneurie de Grenelle, avec le détail des terres appartenant en propre à la dite Seigneurie {iy53).
« 10 février 1753. — Acquisition par l’hôtel de l’École Royale militaire, des Reverends Pères abbé, Prieur et chanoines Réguliers de l’Abbaye de Ste Geneviève du Mont à Paris, ordre de St Augustin, Congrégation de France.
