AUTRES PREUVES

7 juillet 1S98.

Mme AlfreJ Dreyfus a adressé à 31. le ininisLrc de la Justice une requête où elle le supplie d'user du droit que lui confère l'article 441 du Code d'instruction criminelle et de déférer à la Cour de cassation le jugement illégal qui a condamné son mari.

L'illégalité de ce jugement résulte de ce fuit qu'une ou plusieurs pièces ont été communiquées, en dehors de l'acccusé et de la défense, aux juges du Conseil de guerre.

J'écrivais dans le Siècle, dès le 14 janvier, que cette violation monstrueuse des règles de l'équité et du droit est aussi une violation des règles précises, formelles, impératives de l'article 401 du Code militaire. Dans une lettre ouverte à M. Milliard, je lui demandais, puisque seul il en avait le pouvoir, de dénoncer à la chambre criminelle de la Cour de cassation l'arrêt illégal du 22 décembre 1894. JI. Milliard n'a voulu être qu'un garde des Sceaux; il n'a jamais mérité, pendant

une heure, le grand nom de ministre de la Justice. Voici quelques-unes des preuves de l'acte illégal dont M. Sarrien est actuellement saisi :

Le journal V Eclair, dans son numéro du 16 septembre 1896, a raconté, le premier, qu'une pièce secrète avait été communiquée aux juges du capitaine Dreyfus, dans la salle des délibérations, en dehors de l'accusé et de son défenseur.

h' Eclair donnait le passage principal de cette pièce secrète; c'était la fameuse phrase extraite d'une lettre de M. de Schwarzkoppen à M. de Panizzardi : « Cette canaille de D... »

L'allégation de Y Eclair fut reproduite par tous les journaux; elle ne fut pas démentie.

M. Bernard Lazare la reproduisit dans sa brochure; aucun démenti.

Dès le 17 septembre, M.Darlan, garde des Sceaux dans le cabinet Méline, fut sollicité par moi de confirmer ou de démentir le récit de ['Eclair. Il refusa de répondre.

Si cette violation de la loi et des droits les plus sacrés de la défense n'avait pas été commise, à qui ferait-on croire qu'un gouvernement républicain ne se serait pas empressé d'infliger à ceux qui l'affirmaient un démenti catégorique?

Or, ni l'article de l'Eclair, article qui émanait de l'Etat-Major, ni l'article du Siècle, à la date du 14 janvier 1898, n'ont jamais été l'objet d'aucun démenti.

Il a été impossible, même à la pressante éloquence de M. Jaurès, de faire sortir M. Méline et M. Billot de leur mutisme. (Séance du 54 janvier 1898)

« Quand un pareil doute est soulevé, disait M. Jau-

rès, quand une pareille question est posée devant la cortscience publique, je trouverais misérable, indigne de nous tous, à quelque parti que nous appartenions, indigne de la France elle-même, qu'il n'y eût pas sur cette question une déclaration explicite et décisive. Je demande au gouvernement : Oui ou non, les juges du Conseil, ayant à statuer sur l'affaire Dreyfus, ont-ils été saisis de pièces pouvant établir ou confirmer la culpabilité de celui-ci, sans que ces pièces aient été communiquées à l'accusé et à la défense? Ma question est claire, elle est loyale ; elle comporte simplement une réponse par oui ou par non. »

M. Méline, M. Billot refusèrent de mentir en répondant Non.

Silence qui vaut un aveu.

Sur la valeur même de la lettre : « Cette canaille de D... » tout a été dit. Cette lettre était, dès 1893 entre les mains du ministre des Affaires Etrangères qui était alors M. Jules Develle. Ni le général de Miribel ni M. Develle n'y attachèrent aucune importance. Il fallut tout le fanatisme du colonel Sandherr, toute la passion politique du général Mercier pour appliquer cette initiale au capitaine Dreyfus. Quand le général Mercier communiqua la pièce à Casimir-Périer, sans lui avouer cependant quel usage il en avait fait, le Président de la République lui fit observer que rien au monde ne prouvait que l'initiale D... s'appliquait à Dreyfus.

On a prêté ce mot plaisant à M. Casimir-Périer : « Mais D..., cela pourrait être aussi bien D... o* D » Et il les nommait.

Si le colonel de Schwarzkoppen a réellement écrit au colonel de PanizzarJi, en parlant d'un espion à leurs gages, la phrase : « Cette canaille de D ,, alors surtout, il est certain que cette phrase ne s'api phquait pas au capitaine Dreyfus.

Il n'est même pas besoin, pour le démontrer, de rappeler avec quelle persévérance les gouvernements allemand et italien ont déclaré qu'ils n'avaient jamais eu aucun rapport, ni direct ni indirect, avec cet officier Ouand les attachés militaires italiens parlent, en elïet, dans leurs correspondances, d'un agent à leur solde, il est notoire qu'ils ne le désignent jamais par 1 mitiale de son nom.

Ainsi Esterhazy n'eût jamais été dési-né par la lettre E, mais par toute autre lettre de l'alphabet.

L'article de V Eclair avait paru le 14 septembre 18% Quelques jours après cette publication, W Deman-e qu. avait été l'avocat du capitaine Dreyfus, rencontre un de ses collègues, W Salles. Celui-ci, prenant texte de cet article qui « lui permettait enPm de parler de décharger sa conscience d'un véritable poids >,, dit à Démange qu'il tient d'un des membres du conseil de guerre un récit conforme à celui de V Eclair. Cet offi-

cier, Ignorant, bien que juge, des dispositions formelles du Code militaire, avait raconté tout simplement, tout naturellement, que des pièces, en dehors de l'accusé et de son défenseur, avaient été communiquées au conseil dont elles avaient fait la conviction. ^ Le Siècle ^^x 14 janvier révéla cette conversation • article du Siècle ne fut pas démenti par 3P Salle, il ut confirmé par 3P Démange

,j2 VERS LA JUSTICE PAR LA VERITE

Au cours du procès Zola, M^ Labori voulut interro^ ger M° Emile Salles sur cet incident; le président des assises refusa de poser la question.

Au cours du même procès, W Albert Clemenceau demanda à M'' Démange « s'il ne fondait pas sa conviction de nUégalité du jugement qui avait condamne Dreyfus sur ce que M^ Salles lui avait dit des aveux de l'un des juges du conseil de guerre ».

c< Mais oui, parbleu! » répondit W Démange, avant que le président ait eu le temps d'intervenir.

L'aveu silencieux de M. le général Mercier, au cours du même procès Zola, ne fut pas moins éloquent que le « Oui, parbleu ! » de Me Démange. ^ , . ,

<c Je demande la permission, avait dit M'^ Labori, de bien préciser : M. le général Mercier dit-tl qu'il n'est pas vrai quune pièce secrète ait été communiquée, ou M. le

•énéral Mercier dit-il qu'il ne l'a répété à qui que ce^

. soit "^

M ■ LE GÉNEivAL MERCIER. - Je n'ai pas à répondre à la première question ; mais, en ce qui concerne la seconde, je dis que ce n'est pas exact. » .,,,.,

Le fait de la communication d'une pièce secrète était ainsi avoué par le ministre responsable de cet acte illégal.

M Stock, éditeur, avait, tout comme Me Salles, reçu les confidences de l'un des juges du conseil de guerre.

a Je sais, dit-il dans sa déposition du 19 février, je sais par l'indiscrétion d'un membre du consed de

guerre que, non pas une, mais des pièces secrètes ont été communiquées en dehors de l'accusé et de son défenseur. Je puis énumérer quatre de ces pièces, si l'on veut. »

Naturellement, M. le président de la Cour d'assises ne le voulut pas.

Le Gaulois du 3 novembre 1897 a recueilli l'indiscrétion d'un autre membre du Conseil de guerre. Il raconta, en effet, à cette date, qu'un de ces officiers avait tenu à l'un de ses camarades, qui l'interrogeait sur l'affaire Dreyfus, le langage suivant :

(( Mon cher camarade, si nous n'étions peut-être pas en pleine lumière quand nous sommes entrés dans la chambre de nos délibérations, nous y avons tous été dès qnon nous a eu communiqué certains documents. »

L'ofticier qui recueillit cette confidence en fit part au rédacteur du Gaulois, l'un des journaux qui s'est montré le plus hostile à la revision.

Le 16 novembre dernier, VEcho de Paris, moniteur officiel de la rue Saint-Donrinique, confirma les révélations du Gaulois.

M. le ministre de la Justice peut lire dans ce journal les lignes suivantes :

«. En chambre du conseil, les sept honorables officiers appelés à juger un frère d'armes, mis en présence de documents qu'il était impossible de communiquer tant à la défense qu'au public, ont jugé à l'unanimité que Dreyfus était coupable.

)) Les membres du conseil ont jugé sur pièces, sur procès-verbaux de témoignages reçus sous serment.

» Ce sont des pièces entières, des témoignages écrits, non suspects, qui furent soumis, en secret, au Conseil de guerre. »

Aucun aveu plus formel, plus catégorique, plus cynique aussi, que celui-là. Il provient directement de l'Etat-Major; il n'a été, lui aussi, l'objet d'aucun démenti. Le directeur de VEcho de Paris peut et doit être mis en demeure de dire quel est l'officier supérieur ou général qui l'a informé.

h' Echo du 5 janvier et le Petit Parisien du même jour sont revenus sur cette révélation pour la confirmer.

Quant aux pièces « qu'il était impossible de communiquer à M^ Démange », il est probable qu'elles sortaient d'une usine analogue à celle d'oi!i sortirent les papiers Norton. Elles n'auraient pas résisté à la discussion, non point publique, mais à huis clos, du conseil de guerre. Voilà pourquoi elles ont été dissimulées à l'accusé et à son défenseur.

L'existence de la pièce secrète a été encore affirmée, dans un document officiel, par M. le commandant Ravary.

(( Un soir, écrit-il dans son rapport sur l'atïaire Esterhazy, que le lieutenant-colonel Henry, de retour à Paris, était entré brusquement chez M. Picquart, il aperçut W Leblois assis auprès du bureau et compulsant avec lui le dossier secret. Une photographie portant ces mots : « Cette canaille de D... » était sor tie du dossier et étalée sur le bureau. »

Il a été sarabondamment démontré, au procès Zola, que le colonel Picquart n'a jamais communiqué à M^ Leblois le dossier secret. Il n'en résulte pas moins du rapport de M. Ilavary qu'il y a, dans l'affaire Dreyfus, un dossier secret et que ce dossier contient précisément la pièce que V Eclair, journal de l'Etat-Major, affirmait avoir été communiquée au conseil de guerre, en dehors de l'accusé et de son défenseur.

M. Ravary, au cours de son instruction, en a fait encore l'aveu, dénué de tout artifice, à l'un des témoins qui sont cités au procès de Versailles et qui se tient d'ailleurs, en attendant, à la disposition de M. le ministre de la Justice.

L'existence de la pièce secrète a été encore affirmée par ^[. Esterhazy lui-même. C'est le fameux document li/jrrateur qui fut volé au ministère de la guerre par un individu que l'on retrouvera le jour oii l'on voudra se donner la peine de le chercher.

Quand M. Esterhazy le retourna au ministère de la guerre, à la veille de la dénonciation de M. Mathieu Dreyfus, le général Billot se contenta de lui en accuser réception. Aucune enquête sérieuse ne fut ouverte, et pour cause.

M. le général Mercier n'a avoué à aucun de ses collègues, au moment du procès Dreyfus, qu'il avait fait communiquer aux juges du conseil de guerre, à l'insii de la défense, un dossier secret.

Mais, quelques jours après le procès, il soumit,

comme je l'ai rappelé plus haut, la pièce principale de ce dossier à M. Casimir-Périer, président de la République.

Cette pièce était la même qui fut ensuite révélée par V Eclair, la même qui devait servir de document libérateur à M. Esterhazy.

M, Casimir-Périer n'a jamais démenti cette assertion.

Faut-il d'autres preuves, faut-il d'autres témoins à M. le ministre de la .lustice ?

// existe d'autres preuves, non moins décisives, non moins formelles, d'autres témoignages non moins autorisés.

Dès que M. le ministre de la Justice en exprimera le désir, on les lui portera.

Je ne demande, en attendant, à MM. les ministres, qui sont des républicains, que de relire cette fin de la douzième Lettre Provinciale qui s'adresse, aujourd'hui comme alors, aux mêmes individus :

« Je no vous dirai rien cependant sur les avertisse- » ments pleins de faussetés scandaleuses par où vous » finissez chaque imposture; je repartirai à tout cela » dans la lettre où j'espère montrer la source de vos » calomnies. Je vous plains, mes Pères, d'avoir recours » à de tels remèdes. Les injures que vous me dites » n'éclairciront pas nos différends; et les menaces que » vous me faites en tant de façons ne m'empêcheront » pas de défendre la vérité. Vous croyez avoir la force » et l'impunité; mais je crois avoir la vérité et l'inno-

» cence. C'est une étrange et longue guerre que celle où » la violence essaye d'opprimer la vérité. Tous les efforts « de la violence ne peuvent affaiblir la vérité, et ne » servent qu'à la relever davantage: toutes les lumiè- » res de la vérité ne peuvent rien pour arrêter la vio" » lence, et ne font que l'irriter encore plus. Quand la » force combat la force, laplus puissante détruit la moin- )) dre : quand on oppose les discours aux discours, ceux )) qui sont véritables et convaincants confondent etdis- » sipent ceux qui n'ont que la vanité et le mensonge; » mais la violence et la vérité ne peuvent rien l'une sur )> l'autre. Qu'on ne prétende pas de là néanmoins que » les choses soient égales : car il y a cette extrême diffé- » rence que la violence n'a qu'un cours borné par l'or- » dre de Dieu qui en conduit les effets à la gloire de )) la vérité qu'elle attaque ; au lieu que la vérité sub- » siste éternellement et triomphe enfin de ses ennemis, « parce qu'elle est éternelle et puissante comme Dieu » même. »

Ainsi parlait le syndicataire Pascal.