IXDIAR. REGIS FLAND. COMITIS AU3P. CONNUE. 3, P. Q. GAND
A° MUCLXxx. Elle se rapporte donc au mariage du roi Charles II. Nouvelles acquisitions.
88. — Varia concernant la ville de Bruxelles, volume in-folio, sur papier. Recueil formé au xviii* siècle, contenant notamment :
F' 1. Register van de ordonnantiën gemaed ter heschermenisse der stadt van Brussel anrio XF'^ en tioee en veertich ( « Registre des ordonnances émanées pour la défense de la ville de Bruxelles en 1542. <•) Cahier qui constitue une copie faite probablement au xvii'' siècle et qui provient sans doute d'un autre recueil de varia, car les folios sont numérotés 45 à 59.
Fo 17. Opinion formulée à propos du vote de l'impôt dit hooghenisse van de neijen myten, par les deux premiers membres de la ville, le 17 et le 23 février 1615.
Fo 21. Relevé de quelques pièces concernant Bruxelles, existant dans les archives de l'ancienne Chambre des comptes.
Fo 25. Mémoire des régisseurs des droits perçus sur le tuage (ou abatagc) des bestiaux.
F'^ 33. Note relative à la conduite des Nations de Bruxelles en 1678 et 1679, conduite qui donna lieu à un avis du Président du Grand conseil de Malines, oii on proposait au Gouvernement d'enlever à ces corps le droit de voter les impôts, droit qui aurait été attribué exclusivement aux deux premiers membres de la ville. Suil la consulte du Conseil d'Etat, du 3 juillet 1679, combattant cette proposition.
Fj 37. Série de pièces extraites de différents registres des Archives communales : formules de serments, résolutions relatives aux lignages, à des prébendes d'Anderlecht, etc.
Fo 79, Imprimé in-folio intitulé : Corte aenwysinghe van den oorsproncJc ende gerechtigJieden der broederschap van *S''-^/o7/. (Bruxelles , Stryckwant, in-folio de 20 pages). Notice curieuse, remplie de détails sur la fondation dite de Saint-Eloiet accompagnée de plusieurs chartes, reproduites en entier.
F' 89. Lettre adressée par la Gouvernante générale des Pavs-Bas au Conseil privé, le 4 avril 1726, et demandant l'avis de ce corps au sujet d'une requête des bourgeois propriétaires de carrosses de louage. La Ville, le 22 septembre 1725, avait défendu défaire stationner sur les places publiques des carrosses non numérotés et imposé sur les voitures de ce genre une taxe d'un sou par jour. De là des réclamations qui se trouvent ici en original avec d'autres pièces relatives à ce débat.
F" 134. » Liste du peu de commerce qui s'exerce encore dans la » ville de Bruxelles. Liste des manufactures qui se trouvent encore » actuellement en cette ville de Bruxelles. « Ces deux pièces datent de l'an 1740 environ et se rapportent au temps où fut construite la route de Malines à Louvain, que l'on considérait comme étant très préjudiciable à la situation économique de la capitale des Pays- Bas autrichiens.
F" 142. Dossier relatif à l'adjudication de la ferme des boues, faite à Henri-Josse Feyaerts, pour le terme de trois ans, à partir de la Saint-Jean (24 juin) 1762.
F' 148. Avis sur la pétition présentée par Martin De Brauwer, pour ériger à Bruxelles une fabrique de tabacs, avec le contrat qui fut conclu à ce sujet le 27 septembre 1749, et les résolutions des magistrats modifiant ce contrat, du 14 août 1753, du 27 mai 1757, du 19 juin 1760, du 5 juin 1766.
Fo 172. Résolution des deux premiers ordres des Etats de Brabant, relative à la Maison de correction, dont les bâtiments allaient être achevés (11 novembre 1775). Suivent l'avis des deux premiers membres de la ville de Bruxelles, des réclamations (non datées) faites au nom des Nations, et enfin un décret du prince Charles de Lorraine, du 16 juin 1778, faisant droit aux plaintes formulées parles Nations.
F" 212 et suivants. Pièces diverses concernant les bières destinées aux personnes privilégiées, les limites de la Franche garenne aux portes de Bruxelles, des listes de doyens des métiers pour les années et 1793.
Fonds ancien, B 73.
89. — Manuscril in-folio, sur papier, sans titre, recouvert simplement en papier. C'est un recueil de 2ôH folios, qui parait avoir été formé pour contenir les documents les plus intéressants relatifs aux privilèges du Brabant et des
nations de Bruxelles. La plupart des pièces qu'il contient sont connues et beaucoup sont imprimées; mais, par leur réunion, elles constituent un ensemble important, utile surtout à consulter pour l'histoire de notre pays au xvn* siècle et au commencement du xviii'.
Après des actes de premier ordre, comme la charte de Cortenberg, de l'an 1312; la charte wallonne, de 1314; raccord conclu à Brainel' Alleu, en 1374, on trouve des actes concernant Bruxelles du temps de Maximilien d'Autriche et de Charles-Quint et, dans le nombre (f* 23 V"), un décret de Marguerite d'Autriche, du 18 mai 1518, relatif à l'affermage au profit de la commune de l'office de secrétaire de la ville et de celui de secrétaire des chefs tuteurs.
On a transcrit à la suite le décret du Conseil de Brabant, du 10 mars 1587, ainsi ([ue ceux émanés des gouverneurs-généraux, agissant au nom du roi Philippe, le 23 août 15S9 et le 28 décembre 1595, tous relatifs à l'administration de la ville et du canal. .Viennent ensuite (f°^ 43 et suivants) plusieurs représentations adressées par les États de Brabant aux archiducs Albert et Isabelle, à propos de la nomination de commissaires chargés d'examiner les comptes des impôts levés parleurs soins, de 1605 à 1608; (f°^ 61 ù 73) des représentations semblables Alites par les Nations de Bruxelles aux mêmes princes, à propos d'infractions à leurs privilèges, en 1610 et en 1619 ; (f"^ 77 à 91) des pièces relatives aux désordres dont la ville d'Anvers fut le théâtre en 1659; (f°^ 92 à 102) différents documents concernant Bruxelles, de 1668 à 1691; (f°^ 105 et suivants) un très grand nombre de requêtes, décrets et autres actes ayant trait aux agitations qui se manifestèrent à Bruxelles en 1699 et 1700 et se terminèrent par un décret porté contre quelques doyens des métiers, le 13 avril de cette dernière année. Au f" 147, on a copié un pamphlet très célèbre de l'époque, dirigé surtout contre les conseillers de l'électeur de Bavière, alors gouverneur-général des Pays Bas : le Miroir qui ne flatte pas.
Les f°^ 153 à 235 sont occupés par les principales pièces de l'affaire d'Anneessens : la requête des femmes de celui-ci et de ses collègues, la justification présentée au nom des doyens, les réquisitoires du procureur général, les sentences prononcées par le Conseil de Brabant ; cri y lit aussi les réponses d'Anneessens devant le tribunal, le dialogue rimé entre Fama etjuslilia, des extraits de journaux étrangers où il est question du procès, etc. Au f" 237 est rapportée une contestation
provoquée par l'araman à l'occasion de l'arrestation par des hanâuyten ou agents de ville de la femme d'un nommé Visscher, arrestation faite à l'insu de l'amman, à la demande du mari (en 1741).
Nouvelles acquisitions.
90. — Boeck der oclroyen (« Livre aux octrois »). Registre grand in-folio, avec reliure en parchemin. On y a copié six octrois accordés à la ville de 4745 à 17o5, et l'autorisant à contracter des emprunts.
Fonds ancien, D 37.
91. — Registre marqué au dos : Affaires de Bruxelles. Grand in-folio, relié en veau, sur papier.
Il s'y trouve un » Journal des affaires qui ont été discutées en « séance des magistrats de Bruxelles depuis le 34 septembre 1750 » jusqu'au ... octobre suivant; « puis des notes sur différents objets se rattachant à l'administration générale des Pays-Bas autrichiens et principalement au vote et à la perception des impôts.
Un extrait de l'acte des États de Brabant, en date du 25 juin 1549, « concernant l'explication, le sens, la correction et l'interprétation « faite entre S. M. et lesdits États sur les joyeuses-entrées des très " gracieux princes d'Espagne, reposant aux archives des mêmes « États. "
Un tableau « des sommes que les provinces, villes et pays accordent " pour l'entretien de la cour de Son Altesse Eoïale. «
Un relevé, par province, du nombre « des villes, bourgs et villages » des Païs-Bas autrichiens. •
Une note intitulée : « l'empereur Maximilien, ayant institué les • cercles d'Empire, en fît un particulier des dix-sept provinces des » Païs-Bas, qu'il nomma Cercle de Bourgor/ne. «
Un relevé du « subside annuel que chaque province des Pais-Bas Il paie à Sa Majesté. «
Un » mémoire concernant le chauffage et la chandelle à fournir aux </ corps de garde, dans les garnisons de Sa Majesté Impériale et « Koïale Apostolique des provinces des Païs-Bas « (daté de 1761).
Une « note sur l'origine, sur l'état ancien et sur l'état actuel des Il affaires avec les États de Brabant, ainsi que sur les déterminations Il dont cette affaire serait à présent susceptible. «
Un « relevé des sommes payées par les États de Brabant à la " recelte générale de Sa Majesté depuis juin 1749 jusqu'au dernier • janvier 1777. »
Un II mémoire de ce qui concerne la généralité des affaires des » subsides des États de Brabant et leur consentement. •
Un « mémoire sur le subside et l'entretien de la Cour » (daté de 1783).
Une II note sur les subsides. »
Un II mémoire sur le nouveau sistème à établir dans les Etats de K la province de Flandre. «
Une « note des impôts et autres moïeus octroies aux États de « Brabant, à l'occasion des subsides extraordinaires consentis depuis » l'an 170S. «
92. — Volume in-folio, carlonné, sur papier, intitulé au dos Index et à l'intérieur : Liste des pièces les plus remarquables contenues aux registres de Chôtel de ville de Bruxelles. Ce registre consiste en un relevé, par ordre de matières, des pièces les plus importantes qui étaient contenues dans les principaux registres des archives communales. Le travail a été fait avant le bombardement de Bruxelles, car on y mentionne un grand nombre de volumes perdus depuis celte époque, comme : le Guide privilégie boeck, le Wit privilégie boeck, le Kaerlyn, le Réguler van de acten van der stadt onder J. Mechelman, etc. Une table alphabétique des matières termine ce manuscrit et en augmente l'utilité.
Copie du xviii* siècle, acquise en 1881, à une vente de livres du libraire De Vigne-Quyo, de Gand, sous le n" G8I. On y a ajouté en tète une vignette aux armes de la ville et à la fin un plan de Bruxelles, en hollandais, de l'an 1830 environ. Ce dernier porte l'indication : Liih. par Yalluet.
