TROISIÈME SECTION

REGISTRES AUX COPIES , AUX RÉSOLUTIONS, AUX OPINIONS AUX ORDONNANCES, ETC.

Registres aux copies (Copyc boecken).

93. — Copye boeck 1654-1657. Registre in-folio, relié, contenant la correspondance échangée entre la ville et différentes autorités.

Coté B, i\.

Aucun autre registre aux copies n'a échappé au bombardement; l'inventaire de IG40 en mentionne trois : le premier allant de 1564 à 1594, le deuxième de 1597 à 16"27, le troisième de 'I6"28 à 1641. Un quatrième, des années 1642 à 1645, 1649, est mentionné ailleurs. Celui-ci, qui en formait la continuation, contient un grand nombre de pièces intéressantes, et, dans le nombre, les suivantes, qui ont été publiées (i) et qui offjrenl un intérêt d'actualité tout particulier. Elles montrent combien la question des droits sur les denrées était sainement jugée dès le xvii' siècle, époque où cependant la plupart des nations de l'Europe remplirent leurs tarifs douaniers de droits protecteurs .ou prohibitifs.

(1) Wauters, Vu essai du système de libre échange en Belgique au milieu du XVII' siècle, dans les Bulletins de l'Académie royale de Belgique, 2» série, t. XXXIV.

Au f° 63 est transcrite la dépêche suivante :

" Très-cbers seigneurs et especiaux amys, nous vous faisons la

" présente, affin (qu'ouyz les brasseurs de vostre district) nous infor-

* raer de laddresse ou defFaut de houblon de cette année et du prix « d'icelluy, avec vostre advis sur la convenance de la permission ou » deflfence de la sortye du dict houblon vers Angleterre, Hollande et » ailleurs, ou bien à quelle concurrence ou quantité l'on en pourroit " encore permettre ou tollcrer l'issue, pour, votre rescription veue, " en estre par après ordonné ce qui sera trouvé convenir. A tant, » très chers seigneurs et especiaux amys, Dieu vous ait en sa sainte » garde. De Bruxelles, au bureau des Finances, le 23 d'octobre

» Paraphé : De (Dennetièresj vt. Plus bas : les Chef, Trésorier » général et Commis desdites finances. Etestoitsoubzsigné : Coosmans. « La superscription estoit : A nos très-chers Seigneurs et especiaux » amys, les bourgmestre, eschevinset conseil de la ville de Bruxelles, « et cachette du cachet de Sa Majesté en hostie rouge, couvert du " papier.

« Oiider. op âen toel van de voers. brieve slont yeschreven nidns : Sy

• gesteli in Jianden van de heeren Trésoriers ende Reutmeesieren deser

- stadt, om op den innchouden van desen brieve, gehoort die ceurmees- « ters ende die van den broiwers ambuclde, te dienen van hunnen » advyse. Jctum XXI IIP oclobris 1654. Ende was onderteerkent : » P. De Grève.

» Collafa concordai cnnt suo oriyinali, quod ullentor.

» Signé A. V.\N de\ Bkoeck, 1654. »

Le magistrat de Bruxelles, après avoir entendu l'avis des Trésoriers et Receveurs, répondit :

» Messeigneurs, " Pour reservir de nostre advis sur celles qu'il a pieu à Vos Excel- » lences et Seigneuries nous envoier, de date 22 du courant, lou- « chant la permission ou défence de la sortie de l'houblon, dirons " (soubz très-humble correction) que la defence de la dicte sortie « seroit directement contre la liberté de commerce promise par Sa

• Majesté lors de son inauguration. Et quant cela ne seroit, et que la

• libre sortie desdicts houblons fust deffendue, nous semble que cesle

« deffence ue pourroit tourner qu'au grand préjudice de Sa Majesté

• et de ses subjects, car ces provinces ayants peu de marchandises

• pour envoler aux voisines ou aultres provinces, et ne pouvant sub-

• sister sans les fruicts et manufactures des aultres, la sortie des » houblons est un moyen pour conserver ou faire retourner l'argent » dans le pays, et il y a grand nombre de subjects de Sa Majesté « qui font leur principal trafficq en houblons et en cultivent leurs « terres, de quoy ils payent aussy leurs aydes et subsides, et lors que " la sortie se deffenderoit, les houblons se cultiveront ailleurs, et

• ainsy se perdra le commerce icy, car les aultres se passeront des « houblons de ces pays, corne en ayants à suffisance chez eux. Nous n avons ouy les Brasseurs de ceste ville, qui déclairent que les houfl blons sont assez bien addressez ceste année, et que le cent des hou- II blons du dernier creu couste présentement douse florins ou envi-

• ron, et disent de croire que la défence de la sortie pourroit " causer quelque meilleur marché pour la présente année, et peut » estre aussy pour une ou deux suivantes, mais que le marché » desdicts houblons et prouffict de ceux qui les vendent devenant plus Il petit, les paysans ne les cultiveront par après et qu'ils sèmeront // des grains ou aultres fruicts sur les mesmes terres, que cela causera « par après disette et cherté, et- que rien ne peut causer -meilleur » marché que la liberté de commerce, qui amène quant et soy l'abon - " dance. Decest advis sont aussy, (plus bas) : Messeigneurs, (et encore " plus bas) : De Vos Excellences et Seigneuries illustrissimes les servi-

• leurs très-humbles, bourgmestres, eschevins, trésoriers, receveurs « et conseil de la ville de Bruxelles. Soubsigné : A. Vanden Broeck. » Au marge le XXYII d'octobre 1654.

» La superscription estoit : Messeigneurs, Messeigneurs le Chelf » Trésorier général et Commis des finances de Sa Majesté, et cachette » du cachet de' la dicte ville en cire vermeille, couvert du papier.

• Co/lala conrordnt cnni suo originali, qnod atteslor.

" A. Vax den Broeck, 1654. .

Citons encore, parmi les pièces se (ronvantdans le volume:

F" 14. Un décret du gouverneur général Léopold Guillaume, eu date du 11 juin 1654, décrétant , afin de pouvoir profiter des circonstances favorables qui se présentaient et pourraient forcer la France à la paix, la levée d'une taxe, sous la forme d'emprunt forcé, remboursable dans le délai de six mois. Suit la répartition de cette taxe.

V" 45. Une note intitulée : « Raisons porquoy les armes de " Bruxelles sont ornées de couronne de compte, banderolles et lyons.

» La couronne signifie que c'est un très-ancien comté, et non " viscomté (comme dit Giucciardin en la description de ceste ville). " Ce qu'apert par tittres anciens qui se trouveat es œuvres de Bra- •I hantia Gramhayi, Mejjeri tt Jliraei, comme aussi par la généalogie " des comtes deLouvain, où se void que les père, ayeul, bisayeul et " trysayeul de Godefroy à la Barbe, premier duc de Brabant, ont " porté joinctement le tittre.de coûte de Bru,\elles avec celuy de " Louvain.

" La bannière, armoyée des armes de Brabant (que porte le lyon " a coste droicte) est pour ornements et démonstre que le duc de " Brabant est son prince, et pour estre située en son duché. L'autre " bannière, portant les armes de ladite ville, serve aussi d'ornement .

• Ce qu'at approuvé et trouve convenir Philippe de l'Espinoy, viscomté " de Terrouane et seigneur de la Cbappelle, expérimenté et très nommé " en l'antiquité.

" Tellement que les dittes armoiries estant mises au frontispice

• cy annex, se peuvent blasonner de la sorte sans rnesfaire (sako " meliori judicio) .

" Faict à Bruxelles, ce 23 de may 1646.

« Et estoit sonbzsigné : P. de Launay, roy d'armes de Brabant, " et H. Prévost de le Val, roy d'armes de Sa Majesté. »

Cette déclaration fut donnée lorsque parut le livre de Puteanus, intitulé Bruxella septenaria, dont le frontispice est orné d'une représentation gravée des armoiries de la ville; ces dernières sont les mêmes qu'un arrêté royal a attribuées à Bruxelles, le 25 mars 1844.

F» 74. Dépêche du Conseil de Brabant adressée aux magistrats de Bruxelles pour qu'ils aient à désigner une place convenable pour y enterrer les habitants des Proviuces-Unies venant à mourir, comme les Etats généraux de ces provinces lavaient plus d'une fois demandé (16 juin 1654). Dans sa réponse, datée du 20 novembre de la même année, le magistrat désigne pour cet usage un emplacement appartenant à un particulier et situé en arrière de l'église Sainte- Catherine

F° 96. Rapport du magistrat exposant les dettes de chacun des cinq serments et les ressources ordinaires de ces corps pour leur entretien (24 avril 1655). Voir, pp. ISl et suivantes, le tableau des dépenses que les trois serments principaux (le Grand Serment, le Ser-

ment de Saint- Georges, le Serment de l'Arc) avaient à supporter tous les ans.

F» 256. Correspondance échangée entre la Ville, le Conseil de Brabant et le Chapitre de l'église SainteGudule, au sujet de la nomination des maîtres de la fabrique de cette dernière.

94 à 157. — Copije boecken, de 169o à l'an III de la République française. 64 volumes grand in-folio, sur papier, à dos et couverture en parchemin.

Ancien fonds, M. D.

Celle belle colleclion comprend les volumes suivants :