NOL

NETTOYAGE. Action de nettoyer, de balayer les rues. Le refus ou la négligence de faire ce nettoyage est puni comme une contravention contraire h la propreté^ à la liberté de la circulation {a), (458 , 471 > f^od. pén, )

NEVEUX ET NIÈCES. Ce sont les enfants de deux frères ou de deux sœurs. Ils sont , après les frères et sœurs , les plus proches collatéraux. Le mariage est prohibé entre eux et leurs oncles et tantes , h moins d'une dispense qui s'accorde facilement (6). (i63, 164, 728, 738, ']l{2 et suiv. , 1049 > Cod, clv, )

NOCES (frais de). Les noces sont quelquefois prises

!>ûtkr le mariage lui-même , mais plus souvent pour la fête ou e festin du mariage. Les dépenses de noces ne sont pas sujettes à rapport (c). (852 , Cod» civ,)

NOCES (secondes). Se dit d'un nouveau mariage qui se contracte après la dissolution d'un premier. La femme ne

5 eut passer h de secondes noces qu'après dix mois du décès e son premier mari. (228, Cad. civ,) NOLIS OU NOLISSEMENT. Ces termes, qui ne sont QsUés que dans les ports de la Méditerranée, sont synonymes de fret , salaire ou prix de l'aûrètement d'un navire (rf). F oyez