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Les 33 banques suisses , .
Banques populaires. Il y a en Suisse 218 banques de tout genre disposant d'un capital nominal de 295*500,000 fr. Les caisses de prêts sont très répandues dans les pays de langue allemande ; on en comptait 1037 en Autriche, en 1875, et 1727 en Allemagne, la même année. La Russie possédait, en 1880, 1165 banques populaires avec 183,000 sociétaires et un capital-actions de 4'955,000 roubles. En 1883, il existait en Italie 252 banques populaires avec un capital nominal de 55*500,000 fr.; l'actif s'élevait à 443'500 } 000 fr., le passif à fâi'824,000 fr.
Depuis le vote du National Banking Act, le 25 février 1863, 3261 banques nationales se sont organisées aux Etats-Unis. Sur ce nombre 404 ont cessé leurs affaires, 100 ont fait faillite, 2664 restaient en activité à fin septembre 1884, disposant d'un capital de 11 Vj milliards de francs. Ces banques n'ont infligé que pour 2 millions de perte depuis leur création, 11 seulement ont fait faillite Tan dernier, alors que plus de cent autres banques sombraient dans le même laps de temps.
Banques foncières en Europe. V Allemagne est la terre classique de ces établissements. Après la guerre de sept ans, la noblesse de Silésie se trouva complètement ruinée et menacée d'une expropriation en masse. Frédéric II, pour sauver l'organisation terrienne, ordonna l'exécution d'un plan d'après lequel les propriétaires s'unirent pour créer une dette commune, garantie par leurs propriétés, et émirent des titres fonciers pour une somme égale au montant de la dette totale. Chacun des associés devait remettre chaque année l'intérêt de sa dette personnelle, plus une somme destinée à son amortissement dans un temps déterminé. La plupart des institutions de crédit, depuis cette époque , reposent essentiellement sur ce principe.
La première association du genre dont nous venons de parler fut établie en 1750, d'autres suivirent plus tard. Il y en a maintenant deux groupes : l'un de 5, l'autre de 23 associations. A la ûn de 1881, ces associations avaient pour 1 ,397'260,000 marks de lettres de gage en circulation. L'intérêt moyen est de 4 % et il est parfois de 3 et de
D'autres associations plus récentes se sont constituées dès lors avec le concours de l'Etat; elles sont moins importantes que les premières et ont un caractère provincial. On en compte 11 actuellement, dont 7 avaient une circulation totale de 179*548,000 marks en 1881. Intérêt, 4 % en général.
Viennent ensuite les banques hypothécaires, organisées comme sociétés par actions et qui sont des entreprises financières. L'Allemagne en possède 35, savoir : 13 en Prusse, 5 en Bavière et 4 en Saxe. Pour 17 de ces banques la totalité des prêts atteignait en 1882
I ,269' 485,000 marks. Le taux de l'intérêt est plus élevé ; la moyenne est de 5 "/o- Les titres de ces institutions rapporlent le 4 n / B en général. A la fin de 1881, l'Allemagne possédait 67 institutions foncières dont 54 avaient des créances hypothécaires pour 3,289'000,000 de marks ou 3,906'000,000 de francs.
En Autriche, ces institutions sont d'une origine beaucoup plus récente. La première société de crédit foncier organisée dans ce pays, celle de Lemberg, date de 1842. On y trouvait, à fin 1882, 17 institutions foncières avec 431 '897,000 fl.de titres en circulation, oul.OGO'000,000 de francs ; 3 sociétés de propriétaires avec des lettres de gage pour 54 , 190,000 florins ; 7 institutions provinciales et 3 institutions de crédit foncier annexées à des caisses d'épargne. Intérêt moyen des prêts, 5 °/ , parfois on rencontre même 7 %•
Dans le but de fournir aux propriétaires d'immeubles la facilité d'emprunter à long terme, l'Etat créa en France, en 1848, la banque foncière de Paris, celles de Marseille et de Nevers. Mais bientôt, c'était en 1853, ces établissements furent centralisés sous le nom de Crédit foncier de France. Cet établissement a réalisé les opérations suivantes : prêts hypothécaires à long terme , aux particuliers, 2,528'000,000 fr., de 1853 à 1883; encore en cours en 1883, 1,592'000 J 000 fr.; aux communes, 1,408*000,000 fr. de 1860 a 1883; encore en cours en 1883, 778'000 f 000 fr. Depuis son origine, il a prêté 2,528'000,000 aux particuliers, sur lesquels 34'000,000 fr. font l'objet de prêts de 5000 fr. et au-dessous. La petite propriété n'a donc pas profité des avantages de cette institution. La plus grande partie des sommes sont prêtées pour un délai de 50 à 75 ans. L'agriculture participe pour i / i aux prêts.
L'Italie offre une grande variété destitutions. Des droits anciens ne permirent pas, lors de l'unification du pays, de créer, comme en France, ainsi qu'on en avait l'intention , un établissement unique.
II fallut conserver des banques ayant le droit régalien d'émission et qui se livraient à des opérations de crédit foncier,
La loi sur le crédit foncier, du 22 février 1885, accorde à certains établissements le privilège de faite dans toutes les provinces du royaume des opérations de crédit foncier. Ces établissements sont les suivants : Banco di Napoli (prêts fonciers en 1882, 103 000,000
lires) e di Sicilia; Banco del Monte dei Paschi di Siena; Banco dal TOpera pia di San Paolo di Torino (prêts fonciers en 1882, 46*000,000 lires); Banco délie Casse di risparmio di Milano (prêts fonciers en 4882, 105'000,000 lires) ; Banco di Bologna e di Cagliari ; Banco di Santo Spirito di Roma. Ces divers établissements avaient pour 355'683,000 lires de créances hypothécaires en 1885. L'intérêt varie : il est de 9 */ 2 % à Milan, de 6 »/*% à Naples, de 7 % à Cagliari. C'est l'agriculture qui bénéficie surtout des prêts ; elle entre pour les % dans la somme totale de ceux-ci.
Le gouvernement peut concéder, par décret royal, le même droit à d'autres institutions, moyennant qu'elles disposent d'un capital versé de 40 millions de lires au moins. Elles auront alors la faculté d'émettre des obligations foncières (cartelle fondiarie), pour une somme décuple du capital versé, pouvu qu'elles justifient de la possession de créances hypothécaires pour un montant égal à la moitié du capital versé. Le gouvernement peut également accorder la même autorisation à des associations mutuelles de propriétaires, dont les immeubles représentent au moins 5 millions de lires. Ces associations seront soumises à des prescriptions spéciales; elles pourront faire l'office de caisses d'épargne, de mont- de-piété, etc. L'intérêt des obligations foncières sera de 4, 4 *L ou 5 %. Les prêts devront être faits sur première hypothèque ; leur montant ne pourra dépasser la moitié de la valeur de l'immeuble. Toutefois, lorsque l'emprunt aura pour but de rembourser le solde du prix d'achat d'un bien rural ou de le libérer d'un droit emphytéotique (bail qui peut durer jusqu'à 99 ans), le prêt pourra aller jusqu'à 3 /s de la valeur.
D'après leur nature, les prêts pourront être de deux sortes : 1° prêts amortissables par année, d'une durée qui ne pourra être inférieure à 10 ans, ni supérieure à 50 ans ; 2° prêts en compte courant sous garantie hypothécaire, dont le maximum ne pourra dépasser la moitié de la valeur des immeubles remis en garantie.
Il existe en Suisse 10 banques hypothécaires, avec 248'000,000 fr. de prêts en 1881, et 44 banques cantonales, avec 166'000,000 fr. en 4884. Intérêt moyen, 4 Va %.
Caisses d'épargne. Cette institution, qui prend chaque année un développement plus considérable, est un des moyens les plus précieux d'encourager le travail, l'économie et la moralité. Voici quelques chiffres qui fixeront sur l'importance des résultats obtenus. Montant des dépôts aux caisses d'épargne des principaux pays d'Europe, 10,450 millions, en 1882, savoir: France 1,745'000,000; Au-
triche (sans Hongrie) 1,736'000,000 , Allemagne 2,632*000,000; Angleterre 2,010 , 000,000 ; Italie 840*000,000 ; Scandinavie 683*000,000 ; Suisse 305*000,000; Delgique et Hollande 182'0O0,0O0; Russie 80 millions; Espagne 60*000,000.
L'Italie, l'Autriche, la Russie, etc., emploient ces dépôts en prêts à l'agriculture. C'est un exemple à imiter.
Caisses d'épargne postales. Date de l'ouverture des caisses : Angleterre, 16 septembre 1881; Belgique, l or janvier 1870; Italie, l or janvier 1876 ; Pays-Bas, 1 er avril 1881; France, 1 er janvier 1882; Autriche 12 janvier 1883 ; Suède, 1 er janvier 1884.
Le tableau ci-dessous résume les renseignements principaux relatifs aux caisses d'épargne postales d'Europe :
Angleterre Relgique .
Italie ....
Pays-Bus . France, . .
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Suède. . . .
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