CHAPITRE V

pèsent sur lui et qui, par l’intermédiaire de la volonté, aboutissent à l'obligation, puisqu'elles conduisent l’acheteur à s’engager, afin que le vendeur se dessaisisse de la chose : elle est un motif.

Il en va de même dans le contrat à titre gratuit. Seulement, en suivant les hypothèses qui rentrent dans cette classe, on constate que cette donnée unique va s’affaiblissant jusqu’à disparaître, en tant que cause ; et se fortifiant jusqu'à être exclusive, en tant que motif. Elle n’est plus une prestation corrélative. Elle est successivement un fait: un service rendu, comme dans la libéralité rémunératoire ; une situation, encore objective : un lien d’affection envers une personne, comme dans la donation proprement dite ; enfin, une situation subjective : un simple intérêt intellectuel ou moral, comme dans la fondation. « L'engagement de celui qui donne, écrit Domat, a son fondement sur quelque motif raisonnable et juste, comme un service rendu ou quelque autre mérite du donataire, ou le seul plaisir de faire du bien! ». Voilà très exactement prévue la progressive dégénérescence de la cause, en tant que cause, et son parallèle épanouissement en tant que motif. Domat ajoute en eflet : « Et ce motif tient lieu de cause de la part de celui qui reçoit et ne donne rien ?. »

De même que le contrat à titre onéreux n'est pas un type obligatoire étranger au quasi-contrat, mais qu’il en est le prolongement et le perfectionnement en une combinaison où la valeur de la chose décroît, tandis que la valeur de l’idée s'accroît ; de même le contrat à titre gratuit prolonge et achève le contrat à tire onéreux, en abaissant au maximum limportance de la valeur quantitative, et en exaltant au maximum l'importance de Îa valeur qualitative.

Les deux formules : « La donation n’a pas de cause », « La donation a une cause », sont également exagérées. En toute donation l'effacement de la cause n’est pas également radical, non plus que l’exaltation de la volonté également absolue. La volonté

(1) Les lois civiles, t. I, 1, sect. 1, n° 6, p. 124. (2) Ibid. ;

du donateur prétend de plus en plus se suffire, mais il subsiste un vestige de cause, de plus en plus affaibli. S'il n’y avait pas quelque chose qui, émanant du bénéficiaire, vint solliciter l’engagement du donateur, l'obligation de celui-ci serait vraiment purement volontaire, mais elle serait, en même temps, l'acte d’un fou : je donne au cinquième passant que je croiserai dans la rue. En réalité, quelque chose se dégage encore du donataire, qui touche le donateur ; non plus assurément une prestation définie, avec son appel compensatoire déterminé, mais une certaine qualité, au sens le plus large de ce mot, un certain caractère ou un certain état. L'existence objective de ce fait interdit d'affirmer que l'obligation ne repose que sur une intention subjective. Et ceci ne ferait aucun doute s’il pouvait être démontré philosophiquement que même les choses les plus abstraites ont, par elles-mêmes, une valeur positive — une valeur d'échange — en dehors de cette valeur relative qu'est opinion qu’on en a, et qui est leur valeur d’usage. C’est qu’alors il ne serait plus possible de dire de celui qui fonde un prix de vertu qu'il agit sous l'empire de la pure conception subjective et qualitative qu’il a de” la vertu, donc sous une pure influence de la volonté ; mais bien aussi sous l’action de la valeur absolue, objective et quantitative, si l’on peut dire, qu'a, en soi, la vertu, donc encore sous une influence de la cause.

Pratiquement, la cause a perdu son énergie créatrice indépendante ; théoriquement, on retrouve la trace de son existence. On peut dire que la volonté est tout ; il vaut mieux ne pas ajouter que la cause n’est rien. Avant que de disparaître totalement, elle devient de plus en plus impalpable. Mais les différentes hypothèses de contrats à titre gratuit sont plutôt des hypothèses de cause affaiblié que de cause inexistante. C’est ce que nous allons vérifier en parcourant ces trois dernières étapes marquées par l'obligation née d’un fait licite : la libéralité rémunératoire ; la donation proprement dite ; la fondation. :

NAS He de