CHAPITRE PREMIER

causa civilis du contrat en général à la res du contrat réel, on passe du sentiment vague qu'il faut un élément extérieur à la volonté, à la définition de cet élément : l'enrichissement du débiteur !.

Au reste, le contrat réel n’échappe pas totalement au poids du formalisme qui se développe parallèlement ; et c’est peut-être la remise de la valeur, autant que la valeur même, qui est considérée; le contrat réel atteint ce qui doit être la perfection du contrat, mais il n’en est pas la fidèle image : il insiste trop sur l’un de ses traits et propose pour principe de son explication ce qui n’est que la matière de sa réalisation.

Mais ce n’est là qu’une incomplète interprétation d'une vérité profonde : l'efficacité de l'obligation dépend de l'exécution de la prestation, mais l'existence et la mesure de l'obligation ne dépendent que de l’existence et du quantum de cette prestation. Dans le muiuum, la datio entraîne l'obligation de rendre une chose de même espèce et même qualité. La nature spécifique des autres contrats réels — commodat, dépôt, gage, fiducie, — permet une plus stricte application de la valeur : on doit restituer la chose même qui a été déplacée.

Bientôt d’ailleurs, et par la force même des choses, le principe de l’équivalence subit un élargissement, car ce que l’on est appelé à compenser c’est un factum aussi bien qu'une datio?. La généralisation de cet assouplissement aboutit à l'admission des quatre cas: Do ut des. Do ut facias. Facio ui des. Facio ut facias Ÿ. C’est là, plutôt qu’un affaiblissement d’un principe qui ne saurait fléchir, une amplitude offerte à son application.

II. — Le développement de l’action matérielle se maintient avec évidence dans un des types les plus symptomatiques : le gage.

(1) Comparer l'importance de l'élément matériel dans le droit égyptien. Daresrs, Et. d'hist. du droit, p. 7 et suiv. :

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(3) Pauzus, Dig., XIX, 5, 5, princip.

Il devient un rejeton autonome du contrat réel ; il va se greffér sur des opérations secondaires et fixer en elles le germe obligatoire que, seules, elles seraient incapables d’engendrer. Il est la firmatio qui donne au pacte une valeur juridique. Il remplace la caution personnelle, souvenir desuet de l’ancienne communauté familiale. Il emporte avec lui une force indiscutable et inattaquable. « Plus cautionis in re est quam in persona » écrit Pomponius !. |

Jl continuera, au cours du Moyen Age, à être un organe vivant et souple. I] confirme la promesse faite aux particuliers et à la Divinité ; il confirme les promesses censées faites par la Divinité elle-même. On gage tout « les brocs de celui qui vendait sa boisson trop tôt, en dépit du ban-vin, .… le chapeau de la courtisane.…, un soulier du coupable..., la ceinture, le couteau, le manteau ?. » La valeur matérielle et objective est vraiment le fond de l'obligation. Ce sera la res præstita de la loi Salique, par laquelle s'explique la prédominance de l'acte au comptant et la limitation du contrat à la réalisation effective de l'opération.

Mais ici encore apparaissent les influences opposées. Le paiement partiel dans la vente devient suffisant pour sa perfection, et surtout, l’objet donné en gage n’a plus qu’une très faible valeur : le sens de la prestation dévie. L'action que son insuffisante consistance ne peut plus produire objectivement, elle la peut avoir encore fictivement, car l’idée de crédit a accoutumé les esprits à une plus large confiance et à un moindre asservissement à la quantité. Nous en arrivons ainsi insensiblement aux arrhes qui ont leur origine profonde dans l'élément matériel, tandis que leur épanouissement est une révélation de l’élément intellectuel. L'objet donné est de faible valeur, mais il était porté par son propriétaire : c'est un anneau, image du lien. La même opération contient lobligatio et le debitum, mais dorénavant c’est directe-

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(2) CHampEaux, Le principe de simplicité des anciens actes juridiques romains et le gage, p. 182.