‹ Volonté et CauseChapitre 57 sur 155 · CHAPITRE PREMIER · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER

collection; c’est par elle que l'obligation peut reconnaître et apprécier le talent de Partiste.

Elle se hausse davantage encore, et avec le contrat à titre gratuit, la consistance quantitative cède définitivement devant la qualité du sentiment. Ceci laisse entrevoir toute une gradation possible du rôle effectif de la volonté qui, peu à peu, pénètre plus intimement l'obligation, et finit dans certains de ses types par limprégner si totalement, que cette obligation semble ne dériver que d’elle seule.

II. — Mais par là même, nous touchons à la limite nécessaire de la volonté. L'obligation ne peut pas être qu'un rapport entre deux impressions ; elle est, dans sa base nécessaire, un équilibre entre deux patrimoines. Or, la volonté qui doit pouvoir assouplir ce lien, ne doit pas le faire en portant une atteinte profonde à son support matériel. Elle ne saurait détruire certaines certitudes positives. Ainsi que l’a dit M. Demogue : « .… la volonté humaine n’est et ne doit être souveraine que dans une direction générale à donner aux affaires où elle intervient! ». L’équité subjective contient en elleune possibilité de perfection, mais aussi un risque d’arbitraire, que la justice objective limite. Le contrat d’adhésion, par exemple, où la volonté l’emporte sur la cause, est souvent un organisme perfectionné, mais plus souvent encore un organisme illégitime. La clause pénale, en particulier, montre à Pévidence, par l'abus fait de la volonté, qu’il doit exister une limite de cette volonté. Celle-ci ne doit qu’adapter, que mettre en œuvre, l'obligation, dont la consistance fondamentale existe en dehors d'elle. De même que nous avons arrêté le rôle de la déclaration à l'existence de la cause, nous arrêtons le rôle de l'engagement au contenu de la cause.

Et pour grouper l’ensemble de ce résultat en une formule unique, nous disons que la volonté juridique n’est fondée à naître qu’en laissant le champ libre à la naissance possible d’une cause,

(r) Rev. trimest. Droit civ., 1907, p. 308.

et n’est fondée à créer l'obligation, qu’en laissant ie champ libre à l’action créatrice possible de cette cause. La déclaration, par laquelle Primus assume l'obligation d'un acheteur, est soumise à l'existence d'un objet vendu par Secundus; et l'engagement, par lequel Primus fixe l’étendue de son obligation, est soumis à a consistance matérielle dé cet objet !. C’est bien là le rôle normal de l'idée, complément et achèvement du fait, mais qui précisément, pour en être l'achèvement, doit reposer sur lui. Et ceci laisse à la volonté son désirable épanouissement. Henri Poincaré a dit de la pensée : elle « n’est qu’un éclair au milieu d’une longue nuit, .… entre deux éternités de mort,.… mais c’est cet éclair qui est tout ?». Il faut que la volonté, par laquelle la pensée pénètre le droit, mérite encore, dans le domaine du droit, cette définition. Et puisque par ailleurs, nous avons un concept de cause et un concept d'ordre public, qui définissent et limitent le domaine de la volonté, il faut dans ce domaine l’accueillir largement et favoriser son essor.

III. — Cette conception d’une volonté, qui ait vraiment son autonomie, n'est-elle point au reste celle, qu’en conformité avec ses tendances naturelles, accepte le droit français ?

N’en est-ce point toute une démonstration qui est incluse dans ce fait que l’acte générateur de l'obligation est aussi celui qui est translatif du droit réel 3, en sorte que la tradition n’a que son rôle normal d’être la conséquence d’un engagement, d’ailleurs fondé sur une cause ? Qu'est-ce encore que le principe de la liberté des conventions, tel qu’il ressort des art. 1134 et 1156 C. civ.,sinon une large admission d’un vouloir créateur ?

Il ne faut point dire avec M. Gounot : « Ce grand principe de la liberté des contrats. ne repose aucunement... sur le principe abstrait de l'autonomie de la volonté, mais sur une présomption

} Cf. art. 1601, C. civ.

} La valeur de la science, p. 276.

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