CHAPITRE Il

Réponses trop vagues au cur debetur d'Oudot, si elles ne précisent pas le domaine où chercher la réponse; réponses erronées, si pour la déterminer, elles s'engagent dans la conception toute psychologique du « but immédiat », qui « est, en un mot, la cause finale de l’obligation elle-même. »

Une analyse plus minutieuse montre mieux encore la fausseté de la direction suivie. Parmi les formules proposées, la définition la plus profonde semble être celle de MM. Colin et Capitant,

qui expliquent ainsi la différence entre la causa remota et la causa

proxima : « Le motif, disent-ils, c’est le mobile personnel à chaque individu, variable avec chaque contractant, qui a inspiré au débiteur le désir de s'obliger?. » C’est le « motif du contrat » dont parlent Aubry et Rau%. « La cause, c’est la raison immédiate, directe, toujours la même dans un contrat déterminé, qui à poussé le débiteur à s’obliger, étant donné qu’il a conclu tél contrat plutôt que tel autre“. » C’est le « motif de l'obligation » dont parlent Aubry et Rau°. |

Le commentaire ne détruit-il pas la définition ? Si MM. Colin et Capitant parlent de « raison immédiate » plutôt que de « but immédiat », n'est-ce là qu’un hasard de mots, ou n'est-ce pas plutôt le sentiment obscur que la force incluse dans la cause est plus quantitative que qualitative, plus objective que subjective ? Et si, sous les mots, on cherche à voir une réalité, le sens de cette « raison », et non plus de ce « but », ce ne peut être que la consistance matérielle de. la prestation ou du fait qui forme l’assise de l’obligation. La « raison immédiate » est encore une donnée intellectuelle, mais cette donnée intellectuelle tend à être Pappréciation d'une valeur matérielle.

(1) Demorowsr, Zraité des contrats... t. 1, p. 330.

(2) Cours élément., t, Il, p. 313.

(3) Op. cit., $ 345-c. Fr

(4) Cozin et CaprranT, Op. cit., p. 313.

(5) Op. cit., p. 545-546.

(6) Cf. Ch. Beupanr, Cours de droit civ. franc. — Les contrats et les obli-

- La déformation de la cause, en s’atténuant, montre mieux à ‘quoi elle est due: à la superposition faite au déplacement de

valeur d’une opinion qui l’estime. De même que, tout à l’heure, la cause entendue comme un dérivé de l’équité sociale nous a paru une confusion faite entre elle et l’ordre public, la cause entendue comme un « but immédiat » nous paraît une confusion

faite entre elle et la volonté.

V. — Et cest encore là le vice de la troisième théorie que nous avons signalée, encore qu’elle le possède à un moindre degré. Nous parvenons, en effet, avec elle à un stade d’éloignement moindre de la cause matérielle. La cause est faite de deux parties, dont l’une seule est subjective, et l’autre, nécessairement objective. Elle est désormais, obligatoirement, l'appréciation d'un enrichissement !. La cause est bien ici, et pour la première fois, une donnée compensatoire, mais elle est cependant toujours une idée, l’idée précisément que la valeur économique qui accroît l'actif du débiteur compense l’accroissement de passif que constitue son obligation. « .. La cause de l'obligation d’une partie est la considération de Flavantage que l’autre partie procure à la première par l'effet d’une prestation qu’elle réalise ou d’une obligation qu’elle contracte*. » Elle est le trait d’union nécessaire entre la volonté purement psychologique et subjective, et l’objet purement matériel et objectif. C'est par elle que ces deux éléments se compénètrent pour former ce tout qu’est l'obligation. La cause ne peut pas être qu’une valeur économique ; il faut qu’elle soit une valeur économique, prise en considération par un débiteur qui s’oblige, sans quoi elle demeurerait extérieure à l’obligation, et ne saurait, par conséquent, pas l’expliquer.

Première erreur de ce système, dont la finesse semblait une garantie de justesse. Il est faux de dire que si la valeur incluse dans Id cause n’est pas appréciée par la partie qui s’oblige, elle

(1) P. Coin, Théorie de la cause, p. 50-53.

(2) Zbid., p. 68.