CODES RUSSES

ROIS autocrates, une commUsion dite des lois et une chancellerie , ont travaillé insuite à l'épuisse, et ils ont 'olumes in-4", res, et en plus les pour abro- . lois contenues nés.

isément quelle 'ent ceux qui a loi! Car tous les ukases se contredisent, étant [dlcléa par le caprice du moment.

Mais un petit, tout petit volume paru en 1847, est

Il établit plusieurs classes ; la première formée des boyards ou descendants des guerriers apanages par Rurick et par ses successeurs et de tous les voïvodes (chefs de guerre) et officiers de la garde des grands princes.

La seconde était composée des hommes libres, c'est-à-dire des hommes d'épée, des hommes de plume, des laboureurs et des hommes à gages.

Les écrivains mis au rang des domestiques, cela sent bien une nation barbare et illettrée !

La troisième se composait des esclaves, qui se divisaient en deux catégories, ceux à terme et ceux à vie.

Les esclaves à perpétuité étaient les prisonniers de guerre, et les hommes étrangers vendus par des étrangers à des Russes.

Les esclaves à terme étaient ceux qui se vendaient volontairement à un homme riche, ceux qui épousaient une esclave, les domestiques sans place et ceux qui avaient failli à leur contrat, et enfin les débiteurs insolvables, qui devenaient les esclaves du créancier jusqu'au parfait remboursement.

Ceci était plus pratique que rex:prison de Clichy, dans laquelle le débiteur devait être nourri par son créancier.

Mais les usuriers devaient être les gens ayant le plus nombreux personnel de serviteurs, l'usure a toujours été dans les mœurs russes et aujourd'hui on trouve des usuriers dans ce pays qui prêtent à cinquante pour cent.

Ce code laissait la vengeance à la famille en cas de blessure ou de vol, ces crimes se soldaient par des amendes, la loi n'intervenait que si la victime

n*avait pas de famille, et Tamende en ce cas allait au Trésor.

L'amende variait d'après la classe de la victime, il en coûtait quarante griounes pour tuer un boyard, vingt seulement pour un homme libre et dix pour un esclave.

Ce code mentionne les épreuves qu'on peut faire subir aux personnes soupçonnées criminelles : fer rougi, eau bouillante, eau glacée et autres tortures toutes aussi désagréables.

Il édicté une loi odieuse, celle qui rend toute la famille responsable du crime d'un de ses membres, et dans les crimes politiques il rend le district responsable si le coupable n'est pas retrouvé.

Les lois de contrat de vente sont réglées minutieusement dans ce code qui est resté en vigueur jusqu'à Ivan III, qui le retoucha quelque peu.

Alexis Mikaïlovitch, père de Pierre P^ et second prince de la dynastie des Romanoff, le refît complètement, ou plutôt fît un nouveau code en 1649, qui parut sous le titre à^'.Sohornoïe oulojénié zakouriy celui-ci est tout à fait barbare, et l'on peut dire que celui d'Iaroslaf était plus juste et surtout moins cruel.

Ce second code est basé sur la peine du talion, il stipule 'entre autres atrocités que :

La femme qui a attenté contre la vie de son mari doit être enterrée toute vive, les mains liées derrière le dos.

Le blasphémateur doit monter sur le bûcher.

Le musulman ou l'idolâtre qui ont poussé un Russe à l'apostasie doivent être également brûlés.

L'incendiaire doit mourir par le feu.

Au faux-monnayeur on doit verser du plomb brûlant dans la bouche.

Le voleur doit être puni par la perte du nez ou d'une oreille.

Le voleur récidiviste doit avoir les deux oreilles coupées.

Ces lois ne sont pas abrogées, car en Sibérie on voyait encore il y a vingt ans, m'a assuré un évadé, des hommes à qui on avait coupé le nez ou les oreilles.

Les staroviertzi ou vieux croyants avaient le tabac en horreur ; Alexis punit l'importation de ce produit par le knout, la torture, la fente des narines ou l'extirpation du nez.

L'empereur Nicolas partageait l'aversion des vieux croyants pour le tabac, pourtant, faisant une concession au xix* siècle, il se contentait de faire emprisonner ceux de ses sujets qui osaient fumer dans la rue.

Le code d'Alexis mentionne la peine du knout, des bastongues, des verges et des tortures comme moyen de forcer l'accusé à faire des aveux.

Ce code sauvage a laissé des stigmates dans la législation actuelle, le knout et la torture sont encore en usage en Russie.

Pierre I" comprit que ce code cadrait peu avec les mœurs européennes qu'il introduisait dans sa patrie; il essaya de le réformer sans grand succès, il avait l'esprit porté à la cruauté, lui aussi, les strélitz en ont su quelque chose.

Catherine II rédigea un pompeux programme avec le concours de Voltaire, Diderot et d'Alembert, elle appela à Moscou des délégués de toutes les pro-

Cet article n*est jamais appliqué, en tout cas ce ne serait qu'une amende.

Art. 10. — On ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier.

Art. 11. — On ne peut contracter un quatrième mariage.

Art. 13. — A Teffet de faire respecter les articles précédents , le passeport délivré énoncera toujours si son propriétaire est marié, garçon ou veuf, et dans ce dernier cas combien de fois il a été marié. On ne pourra procéder au mariage des veufs et veuves sans rédhibition de Tacte de décès, et à celui des divorcés sans l'acte de divorce.

Art. 78. — La femme doit obéissance à son époux, comme chef de famille, elle lui doit amour et déférence ; placée à la tète du ménage elle doit veiller à ses besoins avec un affectueux empressement.

Art. 79. — La soumission que la femme doit de préférence à son mari, ne l'affranchit pas des devoirs envers ses père et mère.

Art. 80. — Le mariage n'emporte pas la communauté de biens ; sont personnels à chaque époux les biens qu'il a eus au moment du mariage, ainsi que ceux qu'il a acquis ou dont il a hérité depuis.

Art. 81. — Sont personnels à la femme la dot ainsi que les biens acquis par elle, ou en son nom, pendant le mariage, par achat, donations, succès* sions ou tout autre moyen.

Art. 82. — En conséquence les poursuites exercées par le fisc ou par des créanciers autres, ne peuvent frapper les biens de la femme, même si c'est le mari qui lui en a fait don.

Art. 84. — Chacun des époux est libre, quant à ses biens personnels, d*en disposer à titre de vente, hypothèque, don et de toutes autres manières, directement et en son nom, sans le concours Du le consentement, ou la procuration de l'autre époux; néanmoins, si la femme n'est pas dans le commerce, elle ne peut souscrire de lettres de change.

Art. 85. — Le mari ne peut disposer des biens de la femme et la femme des biens du mari qu'en vertu d'une procuration qui peut être révoquée à volonté.

Art. 86. — Les époux peuvent se transférer réciproquement leurs biens personnels moyennant vente ou donation, en se conformant au droit commun.

Art. 87. — Les époux peuvent contracter entre eux des obligations hypothécaires.

Art. 88. — Si le loyer est au nom de la femme 3t si le mobilier lui appartient, elle peut sous-louer son appartement, donner congé, vendre son mobilier sans le consentement de son mari.

Il n'y a pas de contrat de mariage en Russie, parfois on dresse une sorte d'acte qui énumère les valeurs qui forment la dot de la fiancée, ces actes ne donnent aucun droit au mari sur les biens de sa femme. Cest la loi fondamentale en Russie^ q^ie le mariage n'a aucune influence sur les biens des ^poucc^ à l'exception que c'est sur le mari que ombe la charge d'entretenir la famille et de fourlir aux dépenses du ménage ; en un mot, tous les )iens que la femme a eus avant le mariage, ceux [u'elle a acquis depuis, restent à sa pleine et abso-

28 i VOYAGE AU PAYS DES BOYARDS,

]ue disposition, comme capital et intérêt; elle peut vendre, aliéner, hypothéquer, disposer du capital, sans l'autorisation de son époux.

Il y a loin, on le voit, de ce code à celui draconien et napoléonien qui régit la France et qui fait de la femme mariée une mineure à perpétuité, ne pouvant toucher au capital ni aux intérêts de sa dot sans Tautorisation de son mari qui gère à sa fantaisie ; ce code enfin qui dépouille complètement la femme au bénéfice de l'homme.

L'article 148 du code français dit : « L'homme avant 25 ans révolus, la fille avant 21 ans révolus, ne peuvent contracter mariage sans le consentement de leurs père et mère, en cas de désaccord le consentement du père suffit. »

La priorité est donc accordée au père, qui peut du reste éloigner ses enfants du toit paternel, les envoyer à l'étranger, embarquer son fils comme mousse sans que la mère ait droit de s'y opposer. En Russie l'esprit de la loi est, que les droits des époux sur leurs enfants sont égaux.

La liberté de tester existe en Russie, les parents peuvent avantager celui de leurs enfants qu'ils préfèrent. Mais si le père ou la mère meurent sans testament, la [fille de par la loi n'a droit qu'à la quatorzième part de la fortune.

Art. 94. — La femme dont la condition est inférieure à celle du mari acquiert les droits et privilèges attachés à la condition de son époux, et elle les conserve même si son époux les perd judiciairement.

Voilà le code le plus favorable à la femme dans le mariage, elle devient l'égale de son mari à droits

leurs conseils et de leur prêter assistance s'ils ont à se plaindre de leurs parents.

A dix-sept ans révolus, filles et garçons peuvent administrer eux-mêmes leurs biens^ mais ils ne peuvent exposer leurs capitaux, ni contracter d'emprunt sans la signature du curateur. A vingt ans révolus, filles et garçons non mariés peuvent gérer et aliéner comme ils l'entendent.

La fille qui se marie avant dix-sept jans révolus doit se choisir un tuteur qui Téclaire et la conseille dans la gestion de sa fortune.

Dans la question du divorce, il faut laisser le code et s'occuper des lois religieuses, le mariage civil n'existant pas en Russie. Par l'article 15, la connaissance des causes matrimoniales est attribuée à la juridiction ecclésiastique, il en est de même pour le cas de viol, d'adultère, de prostitution et d'inceste. Toutes ces causes sont hors la loi et dépendent du saint-synode.

Le mariage se prouve par l'inscription sur les registres de la paroisse ; par les registres contenant l'enquête préalable, et par le témoignage des témoins, déposé sous serment.

Sont nuls tous les mariages qui n'ont pas été célébrés à l'église orthodoxe.

C'est la section du synode nommée cour de conscience, qui s'occupe des divorces; elle reconnaît trois cas, l'adultère de l'un des époux constaté par témoins, l'impuissance du mari, et l'exhalaison fétide du nez de l'un des deux époux.

Celui des époux contre qui le divorce est obtenu ne peut plus se remarier.

Mais à côté de ces divorces, il y en a qui sont de

288 vOïAGt: AU pays des bovahds.

prudent et injuste de forcer des gens qui se détestent à vivre dans les liens élroil du mariage, et sur cette grande véuté que la femme a dans le mariage des droits égaux à ceux de l'homme.

Ces lois-ci du code de la grande Catherine ont élé respectées, nul ukase ne les a altérées.

gués de la nation choisis dans chaque commune par les pères de famille et pères de famille eux-mêmes.

Mettre la loi au-dessus des caprices de ce chef, donner pour gardien fidèle à cette loi rassemblée et le chef lui-même, tel était le but des affiliés à la société du Nord.

Faite trop hâtivement, cette révolution a échoué, et elle a coûté la vie àPestel, à Ryléïéf, à Rumine, au prince Mouraviefî, au prince Oboleski.

D'autres grands seigneurs ont été condamnés aux galères à perpétuité, comme le prince Serge Troubeskoï, par exemple.

Des provinces et des régiments entiers ont été déportés en Sibérie .

La répression a été cruelle, féroce même ; Nicolas a été sans pitié, mais le sang des martyrs, dans tous les siècles et dans tous les pays, a toujours enfanté de nouveaux martyrs. Aussi, et malgré le knout, les forteresses et l'exil, le mouvement libéral a continué en Russie, la société formée par Pestel a conservé son code ; ceux qui ont survécu ont continué l'œuvre ; ils ont pris le nom de slavistes. Leurs théories consistent, je le répète, à réunir la famille slave sous un gouvernement qui leur donnera égalité civile, droits politiques communs et démocratie patriarcale, un chef s'inclinant devant la sainte custode des lois.

Cette nation aura la Russie comme tête, la Pologne comme cœur et la Bohême comme bras.

Sur ce terrain se sont rencontrés les hommes aux idées modernes ; ceux- de la jeune Russie et les vieux Moscovites se sont unis, et aussi les sectaires de toutes les religions filles du cerveau russe. Tous ces

sectaires ont un intérêt religieux à renverser l'autocratie qui a un czar pape d*une religion ennemie.

Le slavisme a donc fait de rapides progrès. D'abord le pouvoir n'a pas compris le danger; l'idée de réunir tous les Slaves Ta séduit et il a répondu au slavisme libéral et national par le panslavisme officiel; celui-ci veut réunir, lui aussi, tous les Slaves, les tenir sous son talon de fer, les écraser sous son autocratie intense.

Beau rêve que font les czars! On assure que Pierre I*' y avait songé et que tel est le sens de ce fameux testament, que certaines personnes affirment qu'il a légué à ses successeurs.

Il y a quatre-vingts millions de Slaves en comptant ceux de Russie, ceux de la Pologne, de la Bohême, de la Serbie, de la Bulgarie et de l'Illyrie. Une force colossale serait donc réunie en une seule main.

Les czars se disent que s'ils étaient les maîtres de ces quatre-vingts millions, le vieux monde serait à eux!

L'autocratie convoite Rome : le pape catholique gêne le pape empereur...

On sait ce mot d'un archiduc russe qui visitait l'église de Saint- Pierre à Rome. On lui faisait remarquer le grandiose des cérémonies catholiques :

— Oh ! s'écria-t-il, ce sera bien plus beau lorsque nous y serons I

Aller à Rome, voilà le fin mot du panslavisme !

Les guerres contre les Tuecs ne sont faites que pour essayer de réaliser un plan qui ferait de l'empereur de Russie le chef suprême d'une armée de

quatre-vingts millions de Slaves et le dominateur suprême de tout Tancien monde.

Les Slaves comprenant qu'ils ne pourraient jamais sympathiser avec le panslavisme, car eux désirent la paix, une fusion fraternelle et la liberté, tandis que le panslavisme signifie guerre, esclavage et domination, les Slaves ont donné un autre nom à leur mouvement révolutionnaire et libéral, ou plutôt ils ont cessé de prendre celui de slavistes. Quelques-uns de leurs ennemis ayant insinué qu'ils voulaient tout mettre à néant, lois, autorité, famille et morale, le nom de nihilistes leur est resté.

De fait, les rénovateurs auront peu de choses à conserver : la concussion est générale dans les administrations russes ; comme religion , il y a une idolâtrie de l'image et un grand nombre de sectes; comme code, une bouteille à l'encre 1 comme instruction, l'ignorance complète de toute une classe, et comme sentiment de dignité humaine, un servilisme incroyable.

Il n'y a donc rien à conserver, il faut édifier à nouveau.

On s'étonne encore en Europe des nombreux attentats et des crimes commis, surtout en apprenant que ceux qui les commettent n'appartiennent pas à la classe qui généralement donne le jour aux révolutionnaires, mais au contraire à celle qui est conservatrice dans les autres pays.

Voici la clef de ce mystère et voici ce qui rend les nihilistes puissants et dangereux pour le czar.

Les autocrates ont. cru faire œuvre géniale en se faisant papes ; ils se sont dit que, déjà maîtres de la vie, de la fortune de leurs sujets, ils allaient deve-

attenter à la vie du souverain pape, c'est faire une œuvre méritoire et religieuse.

Les prêtres catholiques n'ont-ils pas, dans le temps, poussé la folie jusqu'à croire qu'ils seraient agréables à Dieu en torturant ceux qui n'étaient pas catholiques? Des hommes d'Etat, un souverain et des prêtres n'ont-ils pas fait la Saint-Barthélémy au nom de la religion? Les juifs n'ont-ils pas été persécutés pendant de longs siècles par la seule raison qu'ils ne croyaient pas à notre Messie?

Aujourd'hui encore l'empereur de Russie traite fort malles Israélites polonais, et les juifs ne sont que tolérés en Russie! Les catholiques polonais sont aussi traités avec une grande intolérance.

Comment s'étonner que tous les sectaires et que tous les dissidents russes croient à leur tour faire une œuvre sainte en tuant le pape d'une religion ennemie et fausse selon eux?

C'est parmi ces dissidents que les chefs du parti nihiliste recrutent des affiliés. Dans l'œuvre poursuivie, la liberté de conscience sera proclamée. Ces sectaires ont donc un intérêt religieux à la révolution; aussi s'en font-ils les agents actifs.

Ces sectes forment en quelque sorte des sociétés secrètes en permanence, ce qui sert utilement les libéraux ou nihilistes qui, pour agir et réussir dans leur œuvre, s'appuient sur cet élément hostile à l'autocratie.

Il est vrai, en principe, que le moujick (paysan) aime l'empereur, mais ceci n'est exact que pour le moujick de religion gréco-russe. Ceux qui sont scoptzi, staroviertzi, malakani, sabbanitzi, par exemple, le détestent, et cette haine donne la possibilité