DU PENSES DU TRESOR PUBLIC

Dans la province de Tien après dix ans d’exploitation, alors que lamine est devenue plus profonde et d’un plus grand rapport, il est permis de prêter aux Lou-fou, « familles chargées des foyers », une somme d’argent qui sera remboursée en cuivre après 40 mois. Si ces familles manquent à leurs engagements, les directeurs de la mine devront payer pour elles.

Toutes les mines du Yun-nan ne sont point a une égale distance de la capitale de la province, et ne peuvent en recevoir à temps l’argent nécessaire; c’est pourquoi, pour éviter des transports inutiles, 80,000 laels sont déposés chez le gouverneur du Tong-tao et 4,000 chez celui du Si-tao, afin que cet argent soit plus facilement à la portée des explorateurs. Pour quelques-unes des mines du Nan-lao ', le chemin à faire pour venir à la capitale serait également trop long, et elles peuvent être autorisées par des lettres données par le Fan-se 1 2 et signées par le Tao-tay à recevoir l’argent à un lieu moins éloigné. Il en devra être rendu compte mois par mois, et si, par la négligence du lao-tay, l’argent réellement reçu est moindre que l’argent qui aura été donné pour cet emploi, ce fonctionnaire devra payer la différence de ses propres deniers. Si la mine est sous la direction d’un tche-fou, qui aura agi d’après les ordres du Tao, ces deux fonctionnaires Seront solidairement responsables. Enfin, si le Fan-se lui-même a donné plus d argent qu’il n’aurait dû, de telle sorte qu’il soil difficile de recouvrer la totalité de la somme avancée, il sera dégradé de sa dignité et obligé de réparer le dommage causé au trésor. En même temps, les mines qui doivent à 1 État sont soigneusement notées et jugées d après la même loi que ceux qui doivent l’impôt du sel.

La valeur du capital avancé aux mines sera recouvrée peu a peu, mensuellement, en cuivre. Si au boni de trois mois l’argent avancé n’est pas rendu, le Tao et le Fou veilleront à ce que les directeurs de la mine indemnisent complètement le gouvernement avant la fin de Tannée, dussent-ils même pour cela vendre leur matériel. Si une année entière s’écoule, les directeurs de la mine devront dédommager l'Etat de leurs propres deniers, et les habitants mêmes pourront être condamnés à une réparation.

Si une fraude ou une erreur n’est découverte qu’après un temps très-long, les autorités de la province condamneront comme voleurs les directeurs de la mine. Si les ouvriers de la mine sont en tuile et que les directeurs en préviennent aussitôt, le tao et le Fou examinent si le fait est vrai, et peuveid. dans ce cas, réparer le tort commis avec les deniers publics (l’argent employé à cet usage provient de la retenue de un pour cenl laite sur l’argent avancé aux mines); mais il ne sera permis en aucune manière d attribuer ce fort à la négligence des ouvriers. Le fardeau imposé aux directeurs des mines est considérable, el il convient de ne choisir pour ces fonctions que des hommes probes, act ils, en un mot, à la hauteur de leur position. Si Ton choisit imprudemment des gens qui n’ont aucun bien, ceux qui les auront choisis en auront la responsabilité et devront en rester les cautions.

1 Voyez la note 0 de la page 218.

2 Supérieur judiciaire de loule la province, chargé de l’installation des fonctionnaires nommés par Pékin, qu’il doit présenter au San-ta. Il prend rang immédiatement après les trois -fonctionnaires qui eomposenl ce tribunal (Voy. la note I de la page 2811.

TIEN NAN KOUANG TCHANG

Lorsque les mines de cuivre, loin de rapporter un bénéfice, n’occasionnent que des dépenses, il faudra en rechercher soigneusement la cause. Si elle réside dans la pauvreté du minerai, résultant d’une trop longue exploitation, et qui fait que l'on ne peut trouver des Lou-fou, le Tao et le Fou dénonceront le fait et attendront une décision. Si la chose n'est pas telle qu’on l’avait exposé, tous ceux qui ont mission de veiller sur la mine, depuis le Tao et le Fou', devront payer le dommage. (Ces hauts fonctionnaires partageront la perte avec le Fan-se, et devront indemniser de leurs deniers le trésor public. Si la mine est sous 1a direction d’un Tche-fou ou d’un Tche-li-tcheou, ceux-ci partageront la somme à payer avec le Tao qui est chargé de veiller sur eux. Si elle dépend d’un Tcheou ou d’un Mien, ceux-ci partageront la somme à payer avec leurs supérieurs, le Tche-fou ou le Tehe-li-lcheou. Les directeurs particuliers de la mine payeront toujours la sixième partie de la perte.)