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Le sénat des États-Unis est composé de deux sénateurs par chaque état, lesquels sont nommés pour six ans, par les législatures respectives ; conséquemment, il y a maintenant quarante-huit sénateurs au congrès, qui représentent les vingt-quatre états de l'Union ; un tiers desquels sort tous les deux ans, et les membres sortant peuvent être réélus. Lorsqu'un état nouveau se joint à la confédération, deux sénateurs et un représentant, par chaque quarante mille habitans de cet étai, sont ajoutés aux membres du congrès.

Une difficulté s’est élevée relativement à la manière dont les législatures partielles devaient procéder à l'élection de deux sénateurs pour le congrès. Chaque chambre devait-elle agir sép: “ément ou collectivement ? On a fini par adopter le dermer mode: et la chambre basse, ou populaire, étant plus nombreuse que l'autre, celle-ci se trouve absorbée par la prersière, qui est toujours sûre d’emporter, par le nombre de votes, la nomination des candidats.

Les législatures des états tnt formées d'après le même modèle et sur les mêmes principes que le congrès. Dans cinq de ces états les chambres des représentans sont constituées pour deux ans; mais dans les dix-neuf autres elles sont renouvelées tous les ans. Dans un état seulement les sénateurs siégent pendant cinq années cousécutives. Dans huit autres, ils sont élus pour quatre ans; et dans la moitié de ces états les sénateurs sortent par moitié tous les deux ans; dans Pautre moitié quatre sont éliminés annuellement. Dans deux états ils sont nommés pour deux gns, et

dans les neuf derniers les sénateurs sont élus chaque année.

Chaque membre du congrès , sénateur ou représentant, reçoit, pendant toute la durée de la session , une indemnité quotidienne de huit dollars (environ quarante francs), et une somme égale par chaque distance de vingt milles qu'il doit parcourir depuis son domicile jusqu’au lieu où siége le congrès.

Les membres qui font partie des vingt-quatre législatures reçoivent de même une indemnité pour la perte de leur temps et pour leurs frais de voyage. Dans l'état de New-York elle est de trois dollars par jour; dans le New-Hamsphire, de deux dollars.

Il n'est pas aisé de déterminer le nombre de législateurs , le congrès compris, qui siégent tous les hivers

La ‘ dans les Etats-Unis ; mais, d'après ce que m'ont dit des personnes bien informées, je suis porté à croire qu'il

n'est pas de beaucoup au-dessous de quatre mille ; et la grande majorité de ce nombre est renouvelée tous les ans.

Le pouvoir exécutif des États-Unis est confié à un président , qui , bien qu'il ne soit élu que pour quatre ans , peut cependant être réélu. Il faut, pour remplir ces hautes fonctions, être âgé de trente-cinq ans, et être né en Amérique, ou au moins avoir été citoyen des États-Unis le À mars 1789, époque à laquelle la constitution fut adoptée; il doit en outre habiter le pays depuis quatorze ans.

Le choix du magistrat suprême étant un objet d'une haute igportance en Amérique , et les détails de cette

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élection étant fort curieux, je lui consacrerai un peu

d'étendue, sans cependant m'attacher aux inutiles minuties.

Chaque état nomme , de la manière voulue par sa législature particulière, un nombre d’électeurs égal au total des sénateurs et représentans qu’il a droit d’envoyer au congrès ; mais aucun sénateur, représentant, ou employé du gouvernement, ne peut être choisi pour électeur.

Les électeurs se réunissent dans leurs états respectifs, et votent au scrutin pour élire deux personnes, dont l’une au moins ne doit pas habiter le même état que les électeurs. Ils dressent une liste des candidats choisis, contenant le nombre de suffrages obtenus par chacun ; ïls Ja signent, la scellent, et l’adressent au président du sénat des Etats-Unis , lequel, en présence du sénat et de la chambre des représentans , ouvre les listes et compte les voix obtenues par chaque candidat. Celui qui a réuni le plus grand nombre de suffrages est choisi pour président , si ce nombre forme la majorité de tous les votes exprimés. S'il y en a plus d'une qui ait obtenu cette majorité et réuni un nombre égal de voix, la chambre des représentans fait surle-champ un choix entre elles par la voie du scrutin. Si aucun des candidats n’a obtenu la majorité sur les listes, la chambre des représentans choisit le président parmi les personnes qui ont eu L plus de voix. Mais dans le choix du président , les votes sont comptés par états, la représentation de chaque état ne fournissant qu'un vote. Pour que l'élection soit valide,

il faut la présence d'un membre au moins des deuxtiers des états, et que le candidat ait obtenu la majorité des votes des états. Dans tous les cas, après que le président a été élu , la personne qui a réuni le plus de voix est nommée, de plano, vice-président.

On craignit bientôt que , parmi les deux noms indiqués sur la liste, on ne choisit pour président celui qu'on n'avait porté que comme vice-président , et vice vers, puisqu'on ne faisait aucune mention sur cette liste des fonctions qu'on désirait conférer à l’un ou à l’autre; et depuis on a opéré un changement sur ce point : les électeurs désignent parmi les deux candidats celui qu'ils veulent pour président.

Les membres de la chambre des représentans , dans les circonslances précitées, ne votent point individnellement, ce qui donnerait deux cent treize votes, mais par état, ce qui n'en produit que vingt-quatre. Les membres de chaque état se forment en comité, et décident quel est le candidat qu'ils doivent porter ; une fois le choix arrêté , soit à l'unanimité, soit à la simple majorité, chaque état met un bulletin dans l'urne. Il en résulte que, quel que soit le nombre de ses représenlans, chaque état a le même poids dans la balance, le petit comme le grand : New-York, avec ses trentequatre membres, comme New-Jersey avec ses six membres.

L'occasion la plus mémorable où la chambre des re présentans dut choisie le président, fut l'élection de 1800, dont les détails sont tellement curieux, que je me ferais scrupule de les abréger ; seulement j'observe

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qu'à celte époque il n'y avait que seize états, au lieu de vingt-quatre.

Il y avait quatre candidats, et les votes étaient répartis ainsi :

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Thomas Jefferson. ....,.,,7 Aaron Burr, ,,,.,,.,,.. . 7 John Adams. .,..,.,..,... 64 Thomas Pinckney. . .,,... 63

La déclaration des votes eut lieu au sénat , le 11 février. Après qu'on eut annoncé que les élections n’avaient point fait de choix, et que ce devoir était en conséquence réservé à la chambre des représentans ,

celle-ci s'ajourna et choisit le local ordinaire de ses {A séances : elle y fit préparer des siéges pour que les su membres du sénat assistassent à la séance comme té- fi 1

moins. La chambre avait d'abord arrèté que les scru- pi tins continueraient sans interruption, qu’elle resterait en permanence jusqu’à ce que le choix fût fait, eique les portes seraient fermées pour tout le monde, à l'exception des officiers de la chambre.

Chacun des états avait son urne dans laquelle les membres, qui en faisaient partie, après avoir choisi un scrulateur, déposaient leurs votes ; le scrutateur, choisi par les États-Unis, compta les bulletins, et des duplicata furent mis par lui dans deux urnes générales. Des scrutateurs nommés par chaque état prirent, les uns une urne, les autres la seconde, et les résultats s’en étant trouvés semblables, furent transmis au speaker (président), qui les annonça à la chambre. |

Le nombre des états s'élevait alors à seize ; il en fallait neuf pour former la majorité. Au premier tour de scrutin M. Jefferson eut huit voix, M. Burr six , et deux furent partagées.

Le premier tour de scrutin eut lieu à quatre heures de l'après-midi; sept autres le suivirent et produisirent les mêmes résullats. À ce moment on ajourna la séance , afin que les membres pussent prendre quelques rafraichissemens. Le 12 , à trois heures du matin, il y eut deux autres scrutins, et à quatre heures on procéda à la vingt-unième épreuve. À midi on dépouilla le vingt-huitième scrutin, et la chambre s’ajourna au lendemain. Je suppose que, dans le comité secret, on aura levé la résolution de permanence prise précédemment. Le 15 , eut lieu le trentième scrutin , toujours sans résultat; la séance fut renvoyée au lendemain. Le 14, même nullité de résultats. Le mardi 17 , au trente-sixième scrutin , le speaker annonça que M. Jefferson avait obtenu neuf voix; il fut nommé président.

Il y a trois manières de remplir les vœux de la constitution , relativement à la nomination des électeurs :

10 les législatures des différens états peuvent, dans

leur capacité législative , s’assembler et choisir ellesmêmes le nombre d’électeurs, auquel leur état a droit, pour nommer le président; 2 elles peuvent statuer que les électeurs seront choisis par ce qu'on appelle & general ticket (bulletin général) ; 3° elles peuvent les faire nommer par districts. Ces divers modes, et même les mots qui les composent, demandent une explication.

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Le premier moyen est le plus simple et le plus compréhensible ; c’est une opération de majorité.

Les deux autres méthodes ne sont pas aussi claires, Dans chaque élection , en Amérique, les amis des candidats se forment en comités, dont l’une des occupations principales est de faire circuler parmi les votans une quantité de bulletins sur lesquels est imprimé le nom de leur candidat ; on les appelle tickets , et les votans les déposent dans l’urne le jour de l'élection.

Lorsque les électeurs pour la nomination du président doivent être choisis , les comités des différens partis préparent des listes imprimées ou bullétins, sur lesquels figurent les noms des personnes qu'ils riési. rent faire nommer électeurs , à cause de leur priüilection connue pour celui des candidats que chacun des comités désire qui soit élu. Ainsi, duraut la récente élection d’un président, il y avait un bulletin Jackson et un bulletin Adams mis en circulation par chaque parti, sur lesquels figuraient comme électeurs à nommer ceux qu'on savait devoir favoriser l’un ou l'autre de ces concurrens.

Il n’en est pas de même, quant à la nomination par districts; dans ce cas, le nombre d'électeurs à nommer est réparti entre les divers :istricts. Supposons que l’état soit divisé en trente districts; chacun d'eux devra nommer un ou deux éiecteurs , suivant le nombre appartenant à l'état; il y aura, par exemple, trente tickets Jackson et trente tickets Adams, chacun contenant un ou plusieurs noms des électeurs proposés. Le jour de l'élection, les votes des trente districts

seront comptés, et on verra combien d’électeurs sont choisis pour un candidat, combien pour l'autre. S'il arrive qu'il y ait égalité de voix , un côlé neutralisera l’autre ; et le vote de l’état, en ce qui concerne l’élection du président , sera nul. Si, au contraire, les nombres sont inégaux, la difiérence sera comptée en faveur du candidat qui aura la majorité.

Ainsi, lors de la dernière élection d'un président, en 18928 , l'état de Pensylvanie, qui suit le système des general tickets, nomma la totalité des vingt-huit électeurs dont les noms figuraient sur le ticket Jackson. Mais l'état de New-York, qui a le droit, à cause de sa population, de nommer trente-six électeurs, fit son choix par districts; il y en eut vingt qui votèrent du côté du général Jackson et seize du côté de M. Adams, ce qui ne laissa que quatre votes pour le général ; de sorte que la Pensylvanie fournit presque un neuvième des deux cent soixante et un électeurs, tandis que New-York , qui a un chiffre de population plus élevé, n’y contribua que pour un soixante-cinquième.

Il peut être intéressant de mentionner que, dans l'état de New-York , d’après le dernier choix des électeurs , il y eut cent quarante mille sept cent soixantetrois personnes qui votèrent dans les différens districts pour les tickets Jackson; et cent trente-cinq mille quatre cent treize pour M. Adams. Lenombre total, deux cent soixante-seize mille cent soixante-seize, faisait environ un sixième de la population de l'état , évaluée le er janvier 1829, à un million six cent, mille ames, femmes et enfans compris. La totalité des suffrages

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e AUX ÉTATS-UNIS, 255

exprimés aux États-Unis pour la même élection, dépassait un million cent mille , c'est-à-dire environ un onzième de toute la population ( si nous y joignons plus d'un million d'esclaves ), ou entre un huitième et un

neuvième ( si nous ne comptons que la population libre ).