POUR LE GENERAL EN CHEF
Les revenus totaux du grand-maître montaient, suivant létal dressé sur les registres de la secrélairerie . et en prenant le taux moyen de cinq années , à la somme de 262,397 écus.
A déduire :
1° Le produit dû , (jiii ra|)p()rt<.' seulemcul iS(),.')35
-i" Les annates des commandcries a5,5o3
3° Les jiriscs sur les hail)arcs(jues, «jui irauninl |)liis lien... 4>^79
/|' Le droit sur les esclaves , «jui sera anéanti t,3,')8
5° Le loyer des mai- ^ sons, qui passera à la caisse des biens nationaux 434
6° Les pensions sur les commanderies magistrales 7j57o
A déduire 120,6^9
Reste que le gouvernement peut percevoir i4i,7i5 écus.
Qui, à deux livres
huit sols chaque, font,
argent de France , la
somme de. ....... 34o, 116 liv.
Il faut observ er que , pour pourvoir à ses dépenses , le grand-maître et les langues ont pris à la caisse de l'université diflerentes sommes , et qu'ils doivent , par compte réglé , sept cent quarante-huit mille cent trente-six livres , non compris d'autres sommes pour lesquelles le grand-maître a mis à la caisse des
bons qui représentent des valeurs effectives à
la décharge du trésorier.
Partant de ces bases, nous allons examiner quelle est la dépense prësumable du gouvernement, et les moyens d'y pourvoir.
I" Frais d'administration.
>'eul' individus délibérant retardent le travail au lieu de racci-lérer. lieu est, d'ailleurs, de peu capables parmi ceux nommrs.
D'un autre côté , deux mille livi'es seulement paraissent un traitement peu considérable.
On proposerait au génénj en chef de slaluiT (lue, sur K:s neuf membres , on on noninicra trois <jui seront cliargt's des all'aires.
l.es neuf ne se réuiiiraiciil (|ur tleux fois par (liTadc , j)our lisol»|ols im|)i>rtaiits.
On clianj^erJHl un iidmiinsir.ilciii tous leb six mois.
Les administrateurs en nctivité babituellc iiur.'iirn! (fiiatrc millr livi-cs , cl l<'s iiiitrek
mille seulement. Total 18,000 liv.
Les autres dépenses d'em- ," ployés et frais de bureau , évaluées par aperçu à 23,000
Dépenses des municipalités des villes, pour les secrétaires , commis , garçons de bureau , etc 6,000
Juges de paix 4>Soo
Tribunaux civils etcriminels , et commissaires 20,000
Entretien des prisons, des ' édifices publics, palais magistral, etc 3o,ooo
Nourriture des prisonniers. . 6,000
Bibliothèque 1,000
Dépenses imprévues 12,000
Total. . . . 130,000 liv.
D'après le calcul, et en joignant aux cent vingt mille livres, six cent mille livres, pour pouvoir verser chaque mois cinq
mille livres à la caisse du payeur 600.000
11 faut par au 720,000 lir.
On y pourvoirait de la manière suivante :
Douanes 3oo,ooo liv.
Accise sur le vin 180,000
Droit d'enregistrement et
de timbre 5o,ooo
Sel 100,000
Tabac 3o,ooo
Droits sur les loyers de maison et les domestiques 3o,ooo
Total 730.000 liv.
Mais, Ton ne peut compter sur la perception de ct's impôts que dans un certain délai ii('cessaire pour leur i-lal)lissement.
■x" Il (aiidrail laisser la laliludc nécessaire prxir icporU'i' de Tiin sur 1 autre, si ([uelques nb|C('li(ins , qu (in na pas eu le temps «le re-
cueillir, rendaient une imposition difficile, ou son produit moindre.
Ainsi, les trois premiers mois, la caisse de l'extraordinaire paierait les cinq mille livres, et le gouvernement ne commencerait à les verser que pour le mois de vendémiaire.
Du 30 prairial.
