LA JUSTICE ET LA FAMILLE

Adminisiration judiciaire. — Tribunaux des préfets. — Le droit d'appel. — Le Code pénaU — Le livre de médecine légale. — Application de la pénalité. — La strangulation et la décapitation. — Le supplice des couteaux ou la mprt lente. — Scènes du prétoire de justice àr Tien-tsin. — La bastonnade, — Voleur condamné au supplice de la cangue nourri par sa femme. — Les juges, le bourwau et les officiers de justice. — La police de Pékin. — Les mendiants. — La maison aux plimies de poule. — Les incendies. — Organisation patriarcale de la famille. — Respect pour les vieillards. — Le culte des ancêtres. — La fête des morts. — Rigueur du deuil impérial. — Passion des Chinois pour les cercueils. — Cérémonies des funérailles. — Les cimetières. — Condition servile des femmes. — La polygamie. — Les veuves ne doivent pas se remarier, — Les fiançailles. — Fête du mariage. -- Opinion erronée sur la fréquence des infanticides. — Établissements de bienfaisance.

U y a en Chine un rapport immédiat entre l'application pénale delà justice et l'organisation de la famille. Si l'empereur est le père et la mère de ses sujets, les magistrats çii le représentent à tous les degrés sont aussi le père et limèrede leurs administrés. Tout attentat contre l'autorité «8tun attentat contre la famille. L'impiété, un des plus S^andscrimes prévus et réprimés par la loi, n'est autre chose qie le manque de respect aux parents. Voici comment le

iW PREMilÊïlË I^AiRTIE.

Gôdô pén«l ià'liéfîtd Timpîéfé. Est'îrHpie qui' inkke sts proches parents, 'qui leur intente procès', qui ne porte pas leur 'deuil, qui né respecte pas leur mémoire, qui memque aUù) soins âuÉ à ceux de qui il tient Véducation, ou dontUa M protégé et secouru: Les peines encourues peur le crime tf impiété ôtot terribles : nous en parlewns plus tirdi '

Ett trfitii&pOt*tàBt ainsi le sentiment de la fanrflle daîcts le domaine politique, les législateurs chinois ont criée' uiîe œachiûe gouvernementale d'une force prodigieuse,' ^cpii dure depuis trente siècles et que n'ont pu détruire ni 'même éferanlefséi'ieusement les nombreuses révolutions et changements de dynastie, les oppositions de' race entre le nord et le sud, Timmensité territoriale de l'empire, l'ihdrédulité reiligietise, et enfin le culte égoïste des intérêts ïnalériei$ développée à Texeès par une civilisation edduqUe et immobile: i

' Nous avolis cité, au chapitre précédent; pardi les cotirs supirêmeè siégeant à Pékin, la cour d'appel ou de cassation (Ta^Us^sse), Après elle viennent les prétoires de justice <jui feiégent dans les chefs-lieux de chaque province, etqui sont présidéis par un magistrat spécial qui porte le titre de icommissaire de la cour des délits ; un autre magistrat de grade inférieur y remplit les fonctions d'accusateur pûMîc. On trouve' ensuite, dans les villes de deuxième et de troisième ordre, des tribunaux inférieurs qui n'ont'(]^'tm siôùl jnge', le mandarin ou le sous-préfet du dé^artendent Lés peines appliquées par ce dernier sont limitées; quand le crime a mérité un châtiment plus grand, l'accuse est renvoyé devant le prétoire siégeant au chef-lieu de la province; si ce tribunal déclare qu'il a encouru la' mort, la' procédure doit être expédiée k la côur d'appel de Pékin; celle-ci juge en dernier ressort aux assises d'automne. Aucun tribunal de province n'a donc le droit de prononcer la peine de mort; toutefois en- certains cas, lorsqti'îl fi révolte à main arïnée, un gouverneur peut être investi^tie potivôirs judicîaÎTes analogues kcetiX qu'amène èriEut^opô

r^t^t de siège.* Ëofiji^ U y a 4aQ£ Coptes, lei9 localités une salle 4os instruclioDS où Iq sous-préfet qui fait sa tournée truoestrielle doit s'iaformér de tout ce qui se passe^ juger les différends^ et faire un cours de morale au peuple; mais cette excellente institution, qui présente une certaine tnalogpye ayec nos juistices de paix,, est tombée en désué* Iode par suite du rel&ch^ment des liens gouvernementaux #tde rinourie des mapd^ips.

Jl. réçi^te de cette organisation judiciaire, que le sousl^^fet est investi 4e tous les pouvoirs correctionnels da4S le fssçort de sa juridiction administrative, état de choses très^vioieox. et qui a amen^ d'énorx^es abus« - H n'y ja pas d'avocats en Gbine, et, comme on le voit, Jîès^udejugeis; aussi la manière de rendre la justice est-elle extrêmement sommaire, et,lçs garanties qu'elle ofifre à l'accusé à peu près nulles. Les ainis ou parents peuvent, il , est vrai, plaider ^a cause, mais il faut que cela <^^nnevai:ginapdann chef du tribunal. Quant aux téï?(Wiîis,.ils sont exposés è, recevoir cjes coups de rotin^ suivant que leur déposition. plaît ou ne plaît pas; en général les dépositioins les plus longues sont celles qui plaisent Le fljwios au jqaaudarin, car j^l a une foule d'affaires k expédier, et son temps ne suffirait pas h les examiner toutes ^xn& leurs plus petits détails. Aussi, la condamnation ou l'*;q^tteipent dépendent-ils des officiers de justice subal- ^rues qui ont prépa^'é.la propedpre d'unp manière favo- "ibleou contraire àTaçcusé, suivant qu'ils en ont reçu plus au moins d'argent. *

Le droit d'appel existe, le condamné peut en référer au prétoire de la province, et npiême jusqu'à Pékin à la cour de cassation ; mais les difficqltés sont telles, les chances de ^Wès si minimes, les distances si grandes, que les afftires criminelles se jugent presque toutes jdans les iribu- ^^ des mandarins changés de l'administration locale. On trouve dans la loi cbiopise une disposition, qui est de ûatiu'e àmiliger les excès de pouvoir desjugçs d^partemen • ' " ■ ■' ■■''-■ 11

162 PRElOÈRfi PAHTIE.

taux; 1m mandarâ» ne sont jasdciables que de Ihnsnf^ rear et de la cour suprême pour les délits ordinaires , latk le privilège cesse, quand ils ont conmiis un des grands crimes spécifiés par le code tels que rébellion, désertion, parricide, inceste, lèse^majesté, et même, quand un jiBEgè ou le président d'un prétoire sont convaincus par saâe d'appel d'avoir rendu un arrêt erroné, ils sont condamhfc à recevoir un certain nombre de coups de rotin ! Tel est le châtiment des méprises judiciaires 1

Il existe en Chine un grand nombre de lois disséminées dans les édits impériaux, dans les recueils de jurispru" dence, dans les livres canoniques ; mais il n'y a pas, à vraiment parler, de code civil, ni pénal. Les magistrats ont la plus complète latitude pour interpréter la loi qui est d'une grande élasticité, parce qu'elle est mal définie.

Le principal recueil de jurisprudence est le livre des lois de la dynastie des Tsing; il a été traduit en anglais sous le titre* erroné de code pénal chinois II est divisé en sept sections; lois générales, civiles, fiscales, rituelles, militaires, criminelles, et lois sur les travaux publics. À œ livre est annexé un traité de médecine légale, qui a la prétention de déterminer par l'examen de certains signes physiques, s'il y a eu crime, conmient et dans quelle circonstance le crime a été commis. Ainsi un noyé qui a été tué ou étoufié, avant d'être jeté à l'eau, doitavcûr la plante des pieds entièrement décolorée et l'écume à la bouche, sipon la mort a été volontaire ou accidentelle ; il y a aussi un moyen, grâce à certaines préparations pharmaceutiques, de faire reparaître sur un cadavre les coups et les blessures qui ont amené la mort* Le but de ce traité, où on trouve beaucoup de &bles au ndliett d'observations in*génieuses, est de remplacer les autopsies auxquelles répugnent extrêmement les mœtrrs chinoises.

Quelques-unes des lois contenues dans le reeneil di^s T^ing méritent d'être citées; la loi sur la tratnson est atroce ! Est coupable de trahison tout iûdividu qui a

Mmpéxlafldim edmj^ot ayant pour bat de troubleî l^Ëtat, «t d'attenter à la personne on à la propriété du souverain. Le conpable dera condamné à subir la mort lente, 6'ei»t-àdire aux plus affreux supplices. Tous ses parents mâles jusqu'au troisième degré auront la tête tranchée. Tons les individus qui seront convaincus de connivence, soit en ne dénonçant pas l'inculpé, soit en approuvant" ses tenta^ tivôs criminelles, subiront la même peine. Ainsi la loi chinoise prescrit la destruction de toute la famille, dont un des membres s'est rendu coupable du crime de haute trahison, et, de plus, elle admet la complicité morale avec toatesses conséquences effroyaUes, puisque Tapprobation même tacite est considérée comme un crime.

Une loi étrange, c'est celle qui rend responsable tout propriétaire d'un terrain, où est trouvé un cadavre ; en pareil cas, il doit une indemnité à la famille de la victime, qui, si elle n'est pas satisfaite, peut le traduire devant le tribunal. CeUe loi amène de nombreux abus; on a vu des mandarins prévaricateurs s'entendre avec des parents avides pour dépouiller, pàrde longs procès et au moyen de difficultés juridiques, un riche propriétaire qu'on faisait passer par toutes les frayeurs de la loi criminelle. Aussi, quand un Chinois Veut se venger de quelqu'un, il ne peut mieux faire que de déposer furtivement un cadavre la nuit nur son immeuble; on a même vu des gens aller sa tuer par vengeance dans le jardin, dans la maison, dans la ohambre de leur ennemi.

Une autre loi plus rationnelle rend responsable le maitire de la mort de ses serviteurs; si un de vos domestiques est aort, vous devea prouver- qu'il a été bien soigné, bien ftoorri, et qu- aucune inrutalité, ni aucune négligence n'a ttfusé film déeès»

Tout coupable 'qtd avOûe ^ droit à une réduction de pbiàe.

IfoœntaîttÉee^^i fivre son complice plus criminel que W.totgifteié.

164 PREMIER!?. PAÇTIB.

Nous pourrions citer un grand npnUïre d'autres lois^ telles que celles contre les sotlioitenrsd^Ëmploi^ contre k^ * concurrenceft déloyales, contre les marchands qui vendeot à faux poide, les lois relatives au mariage, au respect ies vieillards ; les unes sont empreintes d'une cruauté exceesive, d'antres sont bizarres, 11 y en a enfin d'ingénieuses et de libéraleSj mais tous ces détails spéciaux déborderaient le cadre de cet ouvrage; disoas seulement qiiW trouve dans le code chinois les circonstances atténuantes,' la non-ré^roactîvité, le droit de çrâce du souverain, le. droit d'appel aussi étendu que possible. U est "vrai, que toi^tceli est mal combiné, mal appliqué, et a dégénéré par suite du * relâchement ^e la centralisation administrative en une réelle tyrannie et une prévarication sans pudep delà part des riiagistràts chargés de lajustice. Jj'autonté ay ail t perdu sa force, le peuple vit comme il l'entend, sans se préoccuper des lois que les magistrats applicpient suivant leur caprice. Voilà oti en est réellemnit arrivée de uoLre temjis la belle organisation judiciaire des Cbinoïs qui a été préconisée à juste titre !

S'il y a (le&cbûses dignes d'admiration dans la jurisprudence cbinoisej en revanche rapplication de la pénalité est elTroyable ! L'homme y est considéré comme un être sensible seulement à la douleur physique et h la mort; les (Législateurs n'ont pas cherché h. frapper le coupable dans son honneur, dana son amour-propre^ ni même d*DS son intérêt. L'échelle pénale se compose surtout de, la bastonnade appliquée avec un épais bambou, du gros ou du petit bout, et depuis dLs jusqu'à deux cents coups, suivant que le délit est plus grave, ou que Tobjet volé a plus d'importance. L^ baslonnade se donne de suite et deyapt le.tjibunaL Les peines les plus ordinaires sont ensuif© I* cangiie, le carcan, laprisoUj et le bannissement perp^|uol eu Tnrtarie pour les mandarins qui ont commis des fautes politiques. Nous avons dit que la haute cour d'appel décidait seule de la peine de mortj mais les aquffrances 1117

flîp^^es par Tordre des tribanaux mférieurs sont si ^fl raus^s les boîirreaux sont si îngdnîeux à varier les torturés san^ amener la mort, le régime di^s prisons est sl odieux,' enàii un homme condamné à la cangue, au carcan ou à )a cage est exposé à des angoisses si terribles^ que, lorsque Tordre de. mort arrive de Péiiin, tous ces malheureux marcheut gaiement au supplice, comme si leur dt^nier jour était le joiir de leur délivrance^ Xea exécutions à mort sont moins affreusesVque dans es âges passés, et les supplices ciiinoia si célèbres pour euf férodté, se réduisent maintenant h trois ; la sLrangulation, la décapitation, et la mort leiiLe ou le supplice des couteaux. * ' '

La strangulation s^opère au moyen d* un lacet' de'goie qwe deux bourreaux tirent de obaque côté, ou d^ui collier ae fer qui se serre par derrière avec une vis ; ce dernier ^oym présente une grande analogie avec le supplice tbi garole^ encore usité de nos jours m Espagne. La strangu- ^aimn par le lacet de soie est réservée aux princes de la ^ille impériale ; le collier de fer sert à faire disparaître i l.oœbredes prisons ceux dout on aintÉ'rèt à cacher la mort,'

^ur la place publique il n'y a pas d^autre supplice que ^a aécapitation, qui est appliquée à tous les crimes vulgaires. A Pékin les apprêts en sont très-simples: les ^«^aJamnés sont amenés suivant leur rang dans un chariot attelé d'un muletj ou à pied, et eucliaméa; on les fait lûeltre à genoux sur les dalles du carrefour consacré aux Bîbciilions y un Ses valets du bourreau pousse le snppHcie p''les épaules, et le maintient étendu sur le ventre en «^isbsânt par la queue, tandis que le second le tire par ^s pieds; en même temps le coup de sabre vigoureuse* ^m appliqué s'abat sur h nuipe de la victime I Les ûûurreaux manient avec une grande adresse leurs sabres *^û peu recourbés et très-lourds, et la position renversée fiï tendue, que leurs aides font prendre aux condamnés^ «lûpêche qa'Os ne mauqueni Jamais leur coup.

Une centaine de rebelles furent exécutés à Gintoa en 1859, en présence d'un des interprètes de la légation fran* çaise : ces malheureux étaient adossés contre les parapets de la ville, à genoux et les mains liées derrière le» dos ; il ne fallut que quelques minutes pour que les trois bourreaux, bondissant comme des tigres, eussent fait voler toutes ces têtes !

Les tètes des suppliciés sont exposées sur la place des exécutions dans des cages en bambou suspendues à des mâts. Ces horribles charniers se rencontrent dans les quartiers populeux de toutes les villes de Chine, souvent au centre des marchés les plus fréquentés. Aussi les Chinois se familiàrisent-ils dé bonne heure avec la mort ; les femmes et les enfants possèdent au plus haut degré le courage passif qui la fait affronter avec calme ; pour beaucoup de ces pauvres gens, ce n'est que la fin d'une misérable et douloureuse existence.

lia mort lente ou le supplice deç couteaux est infligée pour le crime de trahison, ou de lèse^majesté, pour le parricide et rinceste. Nous avons vu que le grand mandarin ISou-ckoueriy avait été condamné à la Tnort lente, mais qtte sa peine avait été commuée en celle de la décapitation. Le supplice des couteaux est précédé d'un jeu cruel qui doit redoubler encore les angoisses du condamné : onra*> tache solidement à un poteau, les mains et les piedd serrés par des cordes,. le cou retenu par un cpean ; puis, le m&r gistrat, chargé de veiller à l'exécution, tire d'un panier couvert un couteau sur le manche duquel ' est désigné la partie du corps qui doit être frappée par le bourreau. Cette affreuse torture se continue jusqu'à ce que le hftsard ait désigné le cœur ou tout autre prgajie vitaK La mort lente est rarement appliquée, et le {dus souvent la fi^i^e.du condamné achète à prix d'argent l'indulgence du juge, qui s'arrange pour tirer de suite le couteau dont le ojMip sera mortel.

Jadis, au temps des anciennes dyiMtafties ohiiiQiatti^ il y

LA CHINE. IW

anit ime variété et uœ recherche épouvantable dans la £i$a& â» doQper la mort, La mutilation, le hain d'huile bcniUmte, réoaid^ment à vif étaient appliqué» à l'adultkf^h VempoisQunmmntf à. Taçsassinat; il faut savoir gré aux empereurs de la dynastie mandchoue, d'avoir. «d««6i lu rigueur terrible d^ ce3 anciennes lois pénales .

Disons cependant^ en Thonneur de la Ghin^» que les exécutions à mort y sont plue rarea qm dans les amti^es pajsdel'Qmnt, et que la vie huniaine y est à peu près gavm^, des e^^cès du dei^patispi^ gouvernemental» Il est ^,-6Qmine on va le voir, que les punitions correctionnelks, la, cage, le oarcan^ la cangue, et surtout h» coups derotid y somt di^tfibuéii avec une libéralité sans, bornes, flOiYanl le ciq)rice des mandarins.

• Le& envipon» de 7ttfn*4m^ étaient infestés, depuis <iMifiu» temps pv d^, nombreuses bandead^ voleurs affîr liés à la secte du nénuphar blanc ^* 1^^ gonyerneur de la wUe Tchmmgr^Heotà^ ayai^ reçu d^ I^élwn l'ordre, d's^r ^w^iqnement ponriîÂablir 1* s^qurité,, a wvoyé des détaekamenta d« 8^IdiytA,qui ramassèrent indi3tin^^ment ^slefi.villa^s s«»pect9y tous le$ individus, qi^ii kur sont tombés aeniftlamain. Il doit y avoir beaucoup d'innocents ^vni ces malbemreui:, ou du rnoin^^ la plnf^art ne sont ^w^bles que do oonnivenee avec les volejars^ Quelques» i^ratiantesan» a^en ont é^ aussiarr^tés^ dans la ville. Lo ^verseur a.tenij^de grandes assises^ 1^ coupables pit W jngé« s(mimaé?ein^ : queJqu/e^-uns ont eu la t^te ^'ttttibéé^ beauowqpt onA été. c^^dapnés à la caqgue,,m;^s «wua dft^^iiqtti ont 4ti as^é^ n'a é^^b^ppé anx c»up^ de