CHAPITRE II
Financée.
Depuis le retour de ta cour à Turin, et surtout depuis l’édit royal du 27 décembre 1821 , l'administration locale et la perception des revenus de l'étàt ont fait constamment quelques progrès vers la régularité. » * ‘ •
Après plusieurs variations dans la division du .royaume .m
en préfectures ou provinces, le nombre de celles-ci a été pr*”?**' fixé par cet édit à an ne ; voici leurs noms, tiré y de celui
de la ville ou du village qui en est le chef-lieu r-
1°. Province de Cagliari ' 2°. - 3°. -
de Busachi (qui comprend la ville d’Oristano); d’Iglesias ; * • . . * •
d’Isili; • . '
de Lanusei ;
de Nuoro; • • • r
de Sassari (qui comprend les villes de Spssari *t ' • de Castel-üardo); d’Àlghero; . .
de Cnglieri (qui comprend la ville de Bosa ) ; .d’Oaieri«
de Gallura ( l’intendant de cette province prend le titre de délégué économique ; il siège à Tempio. <• ....
Ges onze 'provinces se subdivisent, pour la partie administrative, en trente-deux districts.
Les villes sont administrées par des corps municipaux.- jWjmiMovti» dont nous tpaiterpus ci-aptès. ‘ d«*ain.
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LIVRB IV. — ADMINISTRATION.
Intendant gcncral*
AdmloMtralioa La Sardaigne , en y comprenant le bourg 'de Carloforle (île de San-Pietro) et la Madalcna , eat subdivisée, en trois çent ifcixante-huh cbmmunes, qui ont chacune un conseil mdnicipal, composé de, trois, cinq.ou septroembres,suivamt la population. Le chef *a le titre de syndic. * - L’administration des finances ést entièrement entre les malus de , l’intendant général du, royaqme ; il ne dépend dans l’îlé que du vice-roi , et à Turin du seul ministère des. affaires de Sardaigne, depuis la" création de ce dernier en 1833. .
Gette place fut fondée en 1721, lorsque la Sardaigne passa sous la domination des ducs de Savoie; l’intendant remplaça' le procureur royal du régime espagnol : on là . confie ordinairement à une personne des états du continent. La - durée de ses fonctions était jadis triennale 4 it parait qu’ellg. durera davantage .dorénavant. Le- décret du 10 août J 83.8, par la suppression du tribunal du patrimoine,- a déchargé l’intendant général des fonctions qti’il exerçait comme juge de ce tribunal : indépendamment de ses autres attributions , il est conservateur géné- . ral du tabellion ; il a la surintendance des hàtiments civils et militaires,, de l’artillerie, des fortifications ; enfin, il est membre A\\.magistrat,oAe l’université, de. la giunta' d’annoria, de la congrégation des hospices royaux, du magistrat de santé; etc-, etc. Il a auprès 'de lui deux èousintendants généraux.
Vicc-'iüiniJjnt Le vice-intendant général de Sassari est aussi vice-conservateur du tabellion. L’édit, du 27 décembre 1821 lui attribue, outre l'administration immédiate de sa province, la direction des provinces d'Alghero, Cuglier^, Ozieri et Gallura, qu’il régit sous là dépendance de l’intendant gé~ néraf'du royaume. Il a auprès de lui un sous-intendant. inlemUnoiW Chacune des autres provinces a ua intendante! un Secrétaire, sous les ordres immédiats <fe l'intendant général
de Saisit.
■ ÇHÂP. II. — INTENDANTS. *• 297-
peur les provinces de Busachi , IglésiaS , Isili , Lanusci et • .
Nuoro ; et sous ceux du vice-intendant général de Sassnri pour les trais autres.
Il y a à.Cagliari un trésorieé général , et dans chaque TVâqrîen. chef-lieu de province un trésorier des finances royales ; - -,
ils perçoivent les revenus et acquittent les dépenses; ce service est organisé aujourd’hui à peu prés comme dans > les états dû centinent, et de manière à introduire dans les recettes et les dépenses de l'île l'ordre et la régularité qui lai ont manqué pendant long-temps.
Le trésorier général est sous les ordres de l’intendant général; les autres dépendent immédiatement de l’inten- , .• "
dant de leurs provincês. Celui de Sassari a un traitement un peu plus'fort qtie les autres. . ^ •/ ' • % T
Les revenus publics se composent en Sardaigne, comme ailleurs, de contributions directes et indirectes, et- de rentes diverses.
Les contributions directes se divisent en donalifs, parce • ■ qu’en vertu des lois fondamen tales elles sont votées libre- ■ ment par les trois ordres (1), ét eii contributions propre- • . .
ment dites, c’est-à^-dice établies et réglées par Le- roi.
Le tableau suivant fera suffisamment connaître l’état financier de l'île à l'époque- actuelle ; je le dois à l’obli-, ’ • geance dé M. l'intendant général: .
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(i) Payez art. Stamcnli.
produit des .contributions directes et indirectes de l île [en .livres neuves de Piémont (1) ] [ pf.ndant les dix années ■ écoulées de [827 a 1838.
