DU BILAN GÉNÉRAL

Donatif ordinaire

Id. extraordinaire. . . .

Subside ecclésiastique.

Contribution dite ponts et routes...

Id. de la paille

Id, la poste (2)

. fd. pour l'administration provinciale.

là. de barracellerie

Douane , .

Stefc. i

Tabacs ;

Poudre,

Neige ou gtaée k 4 ...... .

Enregistrement (insinnùzione). ...'..

Mines. . . .': t .

Pèches et tonnarcs . .'

Cens et redevances cmphitéotiquçs. . .

Compositions et amendes. . .

Revenus divers de l’état. *. . .

i Casuels.,. .....*

(i), fji livre neuve de Piçnmot équivaut aa franc., il) On a conqprp dahs.cette somme 64,6j5 4. 48 c. qui sont le produit des lettres du ^ontident, et ou en a exclu celle de -t i ^7 1.

c-» qui <‘K us surcroît de dépense depuis l’établissement du nouve.au service dé poste.

• CH AP. 1». ■»*■* ÇONTRIBCTIONS. 299 ^ .

* Les huit premières contributions sont payées per quart : •

' au .commencement de chaquè année , des rôles dressé» par Tés conseils des villes et ceux dés Villages , d’après leur ‘ ' cadastre, sont envoyés aux receveurs des districts chargés.

du recouvrement. ■ . ' ■ •

' . Les quartiers dus par les évêques èt les barons sont

‘ fixés, comme ceux des villes ou des communes, par les •' % stamenti : les premiers les versent directement à la trésorerie. •. ' •

La contribution nomméu do la barmcelleria se paie par les capitaine^ de la compagnie de chaque village sou-, mis à cet impôt1. Elle est exigible en août ou septembre , .. .

suivant la liste des déclarations individuelles.

L’administration des douanes, sels et tabacs, dépend d’un directeur établi à Cagliari sons l’autorité de l’inten- ■ • dant général : il a sous ses ordres les- inspeéteurs , sousinspecteurs et tous les autres employés. Ce service ést or- , ganisé à peu près de la meme manière que dans lès antres . . pays. Cette administration est créée depuis plusieurs , " années.

‘ Il y a dans la capitale-, pour le contrôle des recettes et c«.irôic.

des dépensés, un bureau central qui est comme une •

brandie du contrôle général de Turin. Lai place dè con- ,

Irôhjur général était ordinairement une espèce de1 retraite

pour un homme dé robe, ou un administrateur qui avait

de longs et honorables services. Ce fonctionnaire a des ; ,

subordonnés près du trésorier de Sassarr et près d,c la

manufacture royale de tabac. • •• *

Le mont de rachat fut fondé par édit royal du 9 juin Moiaacuckn.

1807, pour l’extinction progressive du papicr-monrtak;

créé en 1780 t;t dans les années suivantes: où en mit en

circulation pour 3,840,000. francs-, gu 800,000 -écus

sardes. . : -••• . . ' ,*• ■

Le. fonds net. disponible, du produit de detix-anjhéc>

Ujpicr-tpouoj

Dette pVüiliqu<

300 LIVRE IV. — r ADMINISTRATION.

des^béuéfices ecclésiasliquês vacants., devait être employé "

au rachat de Ces LiUéts. ■ •

[ D’après Un calcul fait assez récemment , on aurait brûlé pour 471,725 livres sardes de ces billets, et il en restefait encore de légitimement émis (1) pour’ la valeur da. 228,275 livres sardes , qui équivalènt à 426,288 fr. « • •

Lç papier-monnaie de la Sardaigne , qui n’a aucun cours hors de l’îley n’étant que dans la proportion d'urt quart ou d’un tiers au plus avec le numéraire en circulation , et étant reçu pour moitié dans les caisses publiques,

*- ne perd que 5, ou 6 pour 100 -cbntre lu monnaie métal1lique du pays. Par l’usage continuel que Pon.en fait, une grande quantité de ces billets est mise iliaque jour hors . vde service : il serait peut-être à désirer que le mont de rachat put reprendre l’opération, pour laquelle il a été . institué, et que la position critique des finances a fait suspendre depuis quelques années. » >

Le gouvernement voulant, en 1825‘, pourvoir au. paiement des. dettes des finances royales pour les années antérieures là 1809 , ordonna la création d’une • dette publique avec amortissement : il lui assigna une rente annuelle- de 6O,00Q livres sardes, pour le paiement 8cS 'intérêts des çédules inscrites sur le registre général de la dette publique , et lui assura pendant quatorze années un fonds annuel de 30,000 liyrcs pour l’amortissement ,su6--.

(i) Paf’SUitedâ désordre inévitable qui ent lieu dans les premiers temps de Poceupatiotidir Piémont pa'r les Fronçais en I798, 00 ent inajen de se, procurer des billets sardes que le gouvernement picmontais tenait tdnt prêts pour l’émissibn,' et qu’il n’avait paï entoîc jugé à propos (fc mettre en circulation. Plusieurs de ce* billets fftVent introduits en Sardaigne, et quoiqu’ils -qe soient pas très . oomlnenx , et qhe dans Je fond ils ue soient pasfqux, ils-ne doivent pas^ moins èt'ic considérés comme tels, ou dtt moins comme avant été éqiis ilU'-gitimemcriL. * ... . . •

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