J ARCHIVES COMMUNALES DE VILLENAUXE
confirmasse omnium fidelium nostrorum cognoscat industria, eo videlicet modo ut [quan] do divina vocatione predictus abba vel successores ejus de hac luce migraverint, quandiu ipsi monachi taies inter se invenire l 1 ) potuerint, qui ipsam congregationem secundum regulam sancti Benedicti regere valeant, per hanc nostram auctoritatem et consensum licenciam habeant sibi eligendi abbates, quatenus ipsos servos Dei, qui ibidem Deo famulantur, pro (*) nobis et conjuge proleque nostra ac stabilitate tocius imperii nostri a Deo nobis concessi atque conservandi jugiter Dei misericordiam exorare delectet.
Et ut hec auctoritas nostris futurisque temporibus, Domino protegente, valeat inconvulsa manere, manu propria subter firmavimus, et anuli nostri impressione assignari jussimus.
Signum ( 3 ) Hlotarii (*) gloriosissimi regis.
(*) Dans D. Martin : taies in idem convenire.
(*) Dans D. Martin : pie.
(*) Place du monogramme. Le mot précédent est lu sigillum dans D. Martin.
(*) Dans D. Martin : Clotarii.
s II. - ARCHIVES COMMUNALES DE CHAOURCE.
Chaource, appelé en latin au ix e et au xu e siècle Cadusia ou Cadussia (*), et ordinairement Chaorsia depuis le xm e siècle ( 2 >, était, à l’époque féodale, le chef-lieu d’une châtellenie qui mouvait de la tour de Troyes, c’est-à-dire que cette châtellenie faisait partie du comté de Champagne, et que, lorsque du xiv e siècle à 1789 Chaource eut des barons, ces barons, vassaux immédiats du roi comme comte de Champagne, lui devaient foi et hommage à Troyes. La châtellenie de Chaource comprenait le territoire actuel de quatorze communes, dont une, Arthonnay, fait partie du département de l’Yonne, et les autres de celui de l’Aube et du canton de Chaource; ce sont : Balnot-la-Grange , Chaource , Chazerey, Chesley, Cussangy, Etourvy, Lagesse, Les Granges, Les Maisons, Metz -Robert, Pargues, Vallières et Villiers-le-Bois ; il faut encore y joindre la moitié de la commune de Thorey (Yonne) ( 3 ).
Je ne sache pas qu’il soit nulle part question de
(•) Pièces justificatives I et II, et divers autres documents conservés aux Archives de l'Aube. Fonds de Montiéramey.
W Voir entr’autres documents les pièces justificatives IV et V Toutefois, dans la pièce III, on lit Caorsia; dans la pièce VI, Cadusia. Guillaume de Nangis appelle Chaource Chaursia. Rec. des Hist. de Fr., t. XX, p. 314.
W Cf. Extrait et Estât sommaire du Bailliage de Troyes, dans la Coutume du Bailliage de Troyet de Legrand, t. Il, p. 376.
ARCHIVES COMMUNALES
Chaource avant le régne de Charles-le-Chauve, qui donna à son fidèle Robert sa Villa de Cadusia, avec tout ce qui en dépendait, comme esclaves des deux sexes, bois, prés, pâturages, eaux, cours d’eau, etc. Le comte Eudes mit Robert en possession le 24 octobre 878. Un certain nombre d’habitants de Chaource en furent témoins. Nous savons les noms de quinze d’entr’eux. Ils s’appelaient : Berlraldus, Ardebertus, Victor , Bertaldus, Franco, Sarebertus, Fredericus, Valterus, Bernardus, Etbertus, Bobinus, Aror ardus, Ingelbodus, Boso et Adilo.
Depuis lors les documents nous manquent jusqu’au xii® siècle, où nous trouvons les comtes de Champagne en possession de la baronnie de Chaource O), dont cependant ils partagent la plupart des droits avec l’abbé de Montiéramey, propriétaire en outre de l’église et des dîmes ( 2 ). Quand Jeanne de Navarre eut épousé Philippe-le-Bel, la baronnie de Chaource suivit le sort du comté de Champagne, et tomba avec I ui entre les mains de Philippe-le- Bei et de ses fils. Mais en 1328 elle sortit du domaine de la couronne, et fit partie d’un certain nombre de fiefs donnés à Eudes, duc de Bourgogne, pour lui former un revenu de 3600 livres de rente, à cause
(•) Pièce justificative II.
W Documents divers aux Archives de l'Aube, Fonds de Montiéramey. Cette situation tirait sans doute son origine d’un contrat de pariage analogue à celui par lequel, en 1209, les abbés de Montiéramey, seigneurs de Pargues, ayant besoin dans ce lieu d'un protecteur puissant, abandonnèrent aux comtes de Champagne le château et la moitié des droits seigneuriaux.
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de son mariage avec Jeanne de Bourgogne, fille du roi Philippe-le-Long.
Voici quelle fut, depuis cette époque, la liste des barons de Chaource :
Eudes, duc et comte de Bourgogne; à cause de Jeanne, sa femme, qui mourut en 1347.
Philippe de Rouvre, comte de Bourgogne, petitfils d’Eudes et de Jeanne. Il hérita du duché de Bourgogne en 1349, et mourut en 1361.
Marguerite I”, comtesse de Bourgogne, tante de Philippe de Rouvre, veuve de Louis I er , comte de Flandre, morte en 1382.
Philippe-le-llardi, duc et comte de Bourgogne, comte de Flandre et d’Artois, époux de Marguerite II, petite-fille de Marguerite I". Marguerite II mourut en 1405.
Philippe, comte de Nevers et de Rethel, troisième fils de Philippe-le-Hardi et de Marguerite II, mort en 1415.
Charles, comte de Nevers et de Rethel, fils de Philippe, d'abord conjointement avec Jean, son frère, puis seul. Charles mourut en 1464.
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Marie d’Albret, comtesse de Nevers et de Rethel, veuve de Charles, dame douairière de Chaource, morte vers 1485.
Jean, comte de Nevers et de Rethel, frère de Charles. Il mourut en 1491.
Françoise d’Albret, comtesse de Nevers et de Rethel, veuve du précédent, dame douairière de Chaource, morte en 1521.
François I er de Clèves, comte, puis duc de Nevers, comte d’Auxerre, d’Eu, de Rethel et de Beaufort, etc., descendant d'une fille de Jean, comte de Nevers. 11 mourut en 1562.
Jacques, marquis d’isles, fils cadet du précédent, et frère de François II, duc de Nevers, qui mourut en 1563, en lui laissant son duché de Nevers et ses comtés d’Auxerre, de Rethel et d’Eu. Il mourut lui-même en 1564.
Marie de Clèves, damoiselle de Nevers, marquise d’isles, comtesse de Beaufort et de Saint-Florentin, première femme d’Henri de Bourbon, prince de Condé, morte en 1574.
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Catherine de Bourbon, fille de Marie de Clèves, morte sans postérité en 1595.
Henriette de Clèves, sœur de Marie de ClèVes, duchesse de Nevers, comtesse de Rethel, femme de Louis de Gonzague, vendit la baronnie de Chaource à Charles de Choiseul, marquis de Praslin, le 16 février 1601.
Charles de Choiseul, marquis de Praslin, lieutenant-général au gouvernement de Champagne, bailli et gouverneur de Troyes, qui transmit héréditairement la baronie de Chaource à ses successeurs au marquisat de Praslin, d’abord les Choiseul-Praslin, ensuite les Rennepont-Praslin, seigneurs conjointement avec les abbés de Montiéramey jusqu’en 1789 «).
Dans cette liste, les personnages illustres sont nombreux ; mais, reléguant leur titre de barons de Chaource au dernier rang après tant d’autres qu’ils portaient, tous laissèrent dans l’obscurité ce petit bourg trop peu important d'ailleurs pour attirer les regards de l’historien. (*)
(*) Nous avons dressé cette liste à l'aide de la Généalogie du père Anselme, et de documents conservés tant dans les archives de Chaource que dans le fonds de Montiéramey, aux archives de l'Aube. Ces documents sont en trop grand nombre pour que nous puissions les citer ici.
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Chaource n’a guère que deux choses de remarquable aujourd’hui : son église, classée parmi les monuments historiques, et ses archives dont personne n’a encore parlé, mais qui surtout méritent une sérieuse étude. Remontant au xn e siècle et renfermant des documents nombreux des époques suivantes, elles permettent de retracer quelques traits curieux de la vie intérieure d’une petite agglomération de population, moitié rurale, moitié urbaine, dans des temps où l’histoire des grandes villes est seule un peu connue, parce que généralement les grandes villes ont seules conservé leurs archives; que seules elles ont partagé, avec les rois, les grands seigneurs et les batailles, l’attention des chroniqueurs contemporains (O.
Chaource, où le recensement de 1852 a constaté 1598 habitants, comptait, au commencement du xvi® siècle, 345 feux ( â ) , ce qui revient à peu près au môme ( 3 ) ; et rien ne semble autoriser à croire
0) Les archives de Chaource étaient originairement conservées au trésor de l’église. Des documents du xvi e siècle le constatent déjà. Voir, par exemple, pièce justificative n» XIII. J'ai trouvé ces archives dans un coffre non fermé, sur la tribune de l'orgue. Je les ai rangées à la mairie dans des cartons.
( 2 ) Compte d'une taille, levée dans l’intérêt de la communauté, en 1513. Document original, conservé aux archives de Chaource.
Les Intendants comptaient, en moyenne, 5 habitants par feu. Le recensement de 1773, conservé aux archives de l'Aube, fonds de l'Intendance de Champagne, liasse cotée actuellement C. 203, constate l’existence à Chaource de 1223 personnes et de 283 feux; ce qui fait, par feu, 4,46 habitants, ou a peu près la moyenne. Les 345 feux de 1513, évalués sur ce pied de 4,46 habitants par feu, auraient répondu à 1539 habitants.
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qu’il ait jamais eu une population plus considérable. Jusqu’au xvi* siècle ce bourg ne fut pas muré, et malgré les efforts faits à cette époque pour le fermer, il resta classé administrativement en dehors des bonnes villes closes de France (*). Il n’y avait à Chaource de sérieusement défendu que le château ; mais ce château était une véritable forteresse, une forteresse qui joua môme une fois un rôle dans notre histoire. Pendant les guerres qui agitèrent la minorité de saint Louis, les barons français, révoltés et voulant se venger du comte de Champagne Thibaut IV, qui venait de s’attacher à la cause royale, vinrent mettre le siège devant le château de Chaource : ils trouvèrent plus de résistance qu’ils ne pensaient. Le roi eut le temps d’assembler une armée ; il marcha au secours de la place, et les assiégeants n’osèrent pas l’attendre. Ainsi le château de Chaource eut la gloire de voir une armée, commandée par les premiers barons du royaume, s’éloigner de ses remparts sans avoir pu s’en rendre maître ( 2 ). De ce château il ne reste plus aujourd’hui pierre sur pierre ; on peut montrer seulement la place où il s’élevait jadis : c’est un champ labouré. Mais les documents et les souvenirs nous permettent de nous rendre compte de son importance passée. On doit penser qu’il n’était pas seulement l’habitation fortifiée du seigneur et de ses gens. Plus développée que ne l’aurait comporté cette seule destination, son en-
(*) Pièce justificative XII.
(*) Guill. de Nangis. Rec. des Hist. de Fr., t. XX, p. 314-
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ceinte devait, comme à Ervy, dont nous parlerons plus tard, renfermer des maisons occupées sans doute à charge de cens par les bourgeois ou les paysans du lieu (*). En 4543, trente et un d’entr’eux, habitant au château de Chaource, contribuèrent de leurs deniers aux dépenses de la reconstruction de l’église ( 2 ).
Dans cette forteresse, les puissants barons de Chaource avaient, à l’égard de leurs vassaux, une position qui ne permettait pas ces luttes à main armée si fréquentes ailleurs au moyen âge. Nous ne voyons pas trace de relations de ce genre dans les rapports entretenus avec eux par les Chaourçois. Il y eut bien quelques difficultés ; mais les coups d’épée furent remplacés par des requêtes, des factum, des productions de pièces ( 3 ). Nous devons à ces procédures d’utiles renseignements historiques.
Outre la dîme ecclésiastique qui était de douze gerbes l’une, M) et qui, nous l’avons dit, appartenait à l’abbé de Montiéramey, les habitants de Chaource payaient aux deux seigneurs la tierce, qui était en-
10 Dans un document do 1527 on lit ces mots : • .... a délaissé » et délaisse.... «
* ... une maison séant ou chestel de Chaource lieu dit la rue • des juifs. • Testament de Jaqueline de Laigne, dame de Lagesse. Arch. de Chaource, fonds de la Fabrique.
W Petit cahier en papier, intitulé : * Ce sont les restant des liars » de l’an mil cinq cens quarente trois. • Arch. de Chaource, fonds de la Fabrique.
( 3 ) Principalement aux Archives de l'Aube, fonds de Montiéramey.
(0 Archives de l'Aube, fonds de Montiéramey.
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core, avec la récolle, dans la proportion d’un douzième, et, par conséquent, dîme et tierce prélevées, il ne restait au propriétaire que les cinq sixièmes du blé moissonné 0). Cet étal de choses, qui existait dès le xm® siècle et remontait évidemment plus haut, subsista jusqu’à la révolution de 1789. Les terres qui n’étaient pas cultivées en blé n’étaient pas pour cela exemptes de toute redevance. Une transaction passée entre les habitants et les seigneurs en 1527 ( 2 ), avait fixé à 2 s. le cens que chaque arpent de vigne devait payer au lieu de la tierce, et chaque arpent de pré devait 4 s. au même titre. Mais il paraît qu’avant 1527 ce cens n’était pas exigé; et après la grande révolution financière du xvi® siècle, il ne constitua plus qu’une charge peu importante. Nous pouvons provisoirement la négliger sans commettre une erreur qui mérite attention. La tierce et la dîme formaient une espèce d’impôt beaucoup plus sérieux. Une déclaration des revenus de la terre de Chaource, en 1696 ( 2 ), nous apprend qu’à cette date la moitié de la tierce appartenant aux barons de Chaource était affermée 7 setiers 14 boisseaux de froment, 8 set. 14 boiss. de méteil, et 17 set. 8 boiss. d’avoine : le tout à la mesure de Chaource ; ce qui fait en froment 35 hectolitres 5 décalitres, en méteil 40
(*) Il est question du terrage de Chaource dans une bulle d’Alexandre III de 1178. Arch. de l'Aube, fonds de Montiéramcy. Le plus ancien document qui indique la proportion d’une gerbe sur douze pour la tierce, et d'autant pour la dîme, est la charte de Pargues de 1209, même fonds. Pargues faisait partie de la paroisse de Chaource.
(*) Arch. de l'Aube, fonds de Montiéramey.
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hect., en avoine 78 hect. 9 déc. La valeur moyenne de l’hectolitre de froment étant aujourd’hui, dans ce pays, de 15 fr. ; celle de l’hectolitre de méteil de 41 fr.; celle de l'hectolitre d’avoine de 6 fr., nous trouvons que la moitié de la tierce de Chaource était d’un produit équivalent à 1,165 fr. 90 c. de notre monnaie : et cependant le fermier devait avoir un bénéfice. Une matrice dé rôle, dressée en 17890), estime la môme moitié de la tierce à 600 H — 1,200 fr. (*). Ces deux évaluations se confirment l’une l’autre. En prenant pour base la seconde, nous trouvons que la tierce revenait en tout à deux fois 1,200 fr. — 2,600 fr. Les dîmes des blés devaient atteindre le même chiffre. Il faut y joindre les dîmes de vin estimées, dans la matrice que nous venons de citer, 180^ r= 360 fr.
Les tierces et les dîmes des blés et des vins de Chaource, pour l’année 1789, revenaient donc, en tout, à une somme de 2,600 +2,600 -H 360 fr. — 5,160 fr. Mais ces 5,160 fr. ne sont pas le total des charges ecclésiastiques ou seigneuriales, de la nature de nos impôts directs, qu’en 1789 Chaource avait à supporter. Nous avons négligé la dîme des prés, des légumes, des fruits et autres menus objets < 3 ) ; nous avons laissé en dehors de nos évalua-
(0 Arch. de l'Aube, fonds de l’Intendance de Champagne, liasse cotée actuellement C 203.
t 2 ) Dans toutes les traductions de valeurs anciennes en valeurs modernes qui vont suivre, nous suivons les données du savant ouvrage de M. Leber, intitulé : Essai sur l'appréciation de la fortune privée au moyen âge.
( 3 ) Thomassin. Discipl. ecel., partie III, liv. I, chap. IX, § VIII.
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lions le cens seigneurial des vignes et des prés. Si donc nous donnons ce chiffre de 5,160 fr. comme représentant approximativement la valeur des redevances ecclésiastiques et seigneuriales payées par Chaource, en 4789, nous sommes évidemment audessous de la réalité, et l’on n’a pas le droit de nous taxer d’exagération. Le rapport de la tierce et de la dîme avec le produit du sol était, dès le xn* ou le xm 8 siècle, le même qu’en 1789. Si donc la tierce et la dîme avaient, au xm 8 siècle, une valeur plus faible qu’en 1789, ce qui est une hypothèse gratuite, c’est que le produit du sol était plus faible aussi; et tout en payant moins, le Chaource du xn' ou du xm® siècle supportait toujours une charge rigoureusement égale aux 5,160 fr. payés par le Chaource de 1789. J’ajouterai que dès le xn* et le xm 8 siècle on devait, à Chaource, la dîme des prés, des légumes, des fruits et autres objets dont l’évaluation n’entre pas dans ce chiffre de 5,160, accepté cependant par nous comme le total approximatif de la dîme et de la tierce.
Outre les impôts directs, seigneuriaux et ecclésiastiques, exprimés par ces 5,160 fr., les habitants de Chaource payaient aux seigneurs la taille à merci jusqu’en 4165, et depuis 1165 une mine d’avoine et douze deniers par feu. Admettons qu’au xn' et au xm 8 siècle Chaource eût la même population qu’au commencement du xvi e siècle, 3ô5 feux, c’està-dire de quinze à seize cents habitants comme de nos jours (*). Ils auraient annuellement payé, pendant les trente-cinq dernières années du xn' siècle
(•! Voir la note 3 de la page 26.
et pendant le xm e , 345 mines d’avoine et 345 fois douze deniers ou 17 H 6 J . La mine se composait de 8 boisseaux chacun de 2 déc. 82. Les 345 mines équivalaient donc à 345 X 2 déc. 82 X 8 = 778 hect. 32 déc., qui, estimés à 6 fr. l’hectolitre, font une somme de 4,669 fr. 92 c. Les 17^ 8/ reviennent à 1 ,949 fr. 25 c. qui, additionnés avec ces 4,669 fr. 92 c., donnent une somme de 6,619 fr. 17 c. Ainsi, 6,619 fr. 17 c. seraient l’évaluation approximative de la redevance fixe par feu, substituée en 1165 à la taille à merci. La population de Chaource, objectera-t-on, était peut-être, au xn e et au xiii* siècle, moindre qu’il ne vient d’être admis, et par conséquent une redevance proportionnelle au nombre des feux devait donner aussi un produit moindre. Mais la question de la population est une de celles qu’il est ici oiseux d’examiner, car la réduction du nombre des feux laisserait subsister intégralement la charge de chacun d’eux. Ce qu’il nous importe de savoir c’est que le Chaource de 1852 ayant une population qui équivaut environ aux 345 feux du xvi e siècle, aurait, aux xn* et xm°, payé une redevance par feu, dont le montant se serait élevé en total à 6,619 fr. 17 c. : et d’ailleurs il n’est pas probable qu’à Chaource la population ait augmenté du xm e siècle au xvi\ C’est plutôt le fait contraire qui s’est produit en Champagne dans cet intervalle (*).
(0 Leber, Appréuiation de la fortune privée au moyen âge. Cf. Bourquelot et Hist. de Provins, t. I, p. 443 et suiv.
(®) Voir le paragraphe consacré plus bas aux arch. communales de Bagneux.
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Les 6,619 fr. 17 c. d’impôt par feu, additionnés avec les 5,160 fr. de tierce et de dîme, donnent une somme de 11,779 fr. 17 c. Telles devaient être, approximativement, les charges ordinaires des habitants de Chaource au xm* siècle. Il faut y joindre les aides extraordinaires qui se payaient dans des circonstances exceptionnelles. Ainsi, en 1214, les hommes de Chaource donnèrent à la comtesse Blanche h0 n — 4,520 fr. (*), pour délivrer son fils de la garde du roi C 2 ). En 1255 ( 3 ), ils payèrent au comte Thibaut une somme de 460 ^ — 51,480 (C.
Un nouvel élément vint, au xiv* et au xv* siècle, modifier cette situation : ce furent les tailles royales (*), devenues habituelles long temps avant la fameuse ordonnance de Charles VII, qui fit de leur permanence un des principes de notre droit public. Heureusement pour les contribuables de Chaource, le droit de mine et de douze deniers par feu, réduit d’abord à moitié, c’est-à-dire à 4 boisseaux 6 deniers par feu, probablement à la suite des malheurs du xiv* et du xv* siècle ( 5 ), fut supprimé complète-
(*) Leber, Essai sur l'appréciation de la fortune privée au moyen âge. Cf. Bourquelot, Hist. de Provins, t. I, p. 443.
(*) Pièce justificative IV. Cf. Rec. des Hist. de Fr., t. XIX, p. 536 B et note. - • ■ ■ -
(3) Pièce justificative V. > • ■ 1 v-
(*) Avant le xrv* siècle on paya quelquefois la taille royale, mais c’était alors un fait exceptionnel.
( 5 ) Sentence de 1546, qui condamne plusieurs habitants de Chaource à payer le droit de mine, qui était alors de 4 boisseaux d’avoine et six deniers par feu. Cf. § intitulé : « Archives communales de Bagneux. » Infra.
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ment (*) dans le courant du xvi®. Mais la taille royale fut d’abord modeste.
En 1424, les châtellenies deChaource et de Juillyle-Chàtel furent taxées à 150* =- 6,600 fr. (*). Or, en 1853, Chaource a payé le cinquième des impôts directs supportés par les communes qui correspondent à ces deux châtellenies ( 3 ). On peut admettre que Chaource était alors frappé par la taille à peu prés dans la même proportion. Chaource dut donc, en 1424, être taxé à une somme qui équivalait à = 1,350 fr. de notre monnaie. La taille fut de 125* (*)-= 3,600 fr. ( 2 ) en 1506. Mais en 1562, grossie d’impositions accessoires, elle atteignit 1,106*
(») Au xviii 0 siècle, tout souvenir du droit de mine et de 12 deniers était perdu ; on le voit par un mémoire conservé aux arch. de l'Aube, fonds de Montiéramey. La production de la charte de 1165, faite par les habitants dans un procès, apprit aux seigneurs que ce droit avait existé. Dès 1566 il était tombé en désuétude. Dans un état des affaires dont l'exécution était prescrite, en 1566, aux lieutenant-avocat et procureur fiscal de la baronnie de Chaource, nous lisons : • Les habitans dudict Chaource seront » poursuivis pour le droict de mine qu'ilz doibvent, et néant moins » est ordonné aux dicts officiers d'en conférer avec eulx pour, sy » possible est, les attirer gracieusement à raison. » Archives de Chaource. Original.
W Leber, ouvrage déjà cité.
W 23,219 fr. 76 c. sur 118,714 fr. 77 c. Nous devons ces chiffres à l'obligence de MM. Solfier, contrôleur des contributions directes à Troyes, Le Maistre, percepteur à Tonnerre, et Gaillard, maire d’Arthonnay.
(*) Adjudication de la collecte de la taille de 1506. Pièce originale. Archives de Chaource.
DE CHAOüRCE. 35
iO-' (*) = 11,385 fr. 88 c. (*); et depuis, l’usage des impositions accessoires se maintenant, nous trouvons des chiffres analogues : en 1695, 4,000* (3) — 11,000 fr. (*); en 1789, 6,950* 15^ (*) = 13,901 fr. 50 c. Et en 1789 la taille et les impositions accessoires ne faisaient pas à elles seules la totalité des impôts directs levés au profit de l’état. Pour avoir la somme de ces impôts, il fallait, à la taille et à ses accessoires, joindre la contribution représentative de la corvée, les deux vingtièmes et quatre sous pour livre du premier. Un document conservé aux archives de l’Aube (*), nous apprend que la contribution représentative de la corvée était de 1,186* 19-^ =2,373 fr. 90 c. (*). Sur les vingtièmes nous ne trouvons pas des renseignements aussi précis. Les rôles des vingtièmes de Chaource et les états généraux des vingtièmes de l’élection de Bar-sur- Aube nous manquent; mais nous avons d’autres états qui nous apprennent qu’en 1789 les vingtié-
Mandement des Élus de Langres, aux habitants de Chaource, pour les inviter à s'imposer pour l'année 1562. Pièce originale. Archives <le Chaource.
W Leber, Essai sur l'appréciation de la fortune privée.
(3) Département des impositions de l'élection de Bar-sur-Aube pour 1 année 1695. Arch. de l’Aube. Liasse actuellement cotée C
M Département des impositions de l'élection de Bar-sur-Aube pour l'année 1789. Arch. de l'Aube. Liasse actuellement cotée C
<*) Département des impositions de l’élection de Bar-sur-Aube pour l’année 1789. Arch. de l'Aube. Liasse C. 171.
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mes des non privilégiés s’élevaient dans une élection voisine, dans celle de Nogent-sur-Seine, aux deux cinquièmes de la taille C 1 ). Les vingtièmes des non privilégiés de Chaource atteignaient sans doute proportionnellement le même chiffre, soit 2,780 w 6 S — 5,560 fr. 60 c. (*). Tous ces impôts directs royaux forment une somme de 21,856 fr. ( 3 ). Nous devons ajouter que les impôts directs avaient été plus élevés, pendant plusieurs des années précédentes, à cause d’un troisième vingtième qui avait été levé en outre du premier, du second et des quatre sous pour livre du premier, et dont les contribuables venaient d’être soulagés. Dans celte somme de 21,856 fr. ne figurent pas la capitation et les vingtièmes de la noblesse, les décimes et le don gratuit du clergé, que nous laissons sans appréciation. On sait aussi qu’une partie des biens delà noblesse et du clergé, étant exempts de la taille, cet impôt était, pour l’immense majorité de la population, beaucoup plus lourd que la même somme répartie également sur le même territoire.
Il y a soixante ans une révolution a supprimé les privilèges, réuni sans distinction sur le rôle communal tous les noms des habitants et tous les biens du territoire, et, en 4853, le rôle des contributions directes de Chaource fixait à 13, UU2 fr. 17 c. la
(‘) Arch. de l'Aube. Fonds de l'intendance de Paris.
W Leber, Essai sur l'appréciation ds la fortune privée.
Ce chiffre se rapporte au montant des Hiles dressés vers la fin de l'année 1788, et, par conséquent, avant les décrets de l'Assemblée nationale.
DE CHAOURCE. 37
somme totale à percevoir au profit de l’état. Ces faits permettent de dresser le tableau suivant :
Impôt» directs payé» à Chaource depuis le XII» siècle jusqu’en 1853.