DE LA SIMPLICITÉ DANS L'ASSIETTE DES IMPÔTS

Tant de cahiers s'accordent avec les économistes pour demander un seul impôt territorial à raison de sa simplicité, qu'il est bon de chercher ce que vaut cette idée de simplicité. Nul ne doute des avantages d'une perception aisée et peu coûteuse ; mais il y a lieu de croire qu'on les achèterait, sous un autre rapport, à un prix mille fois plus élevé

(1) Mëchanisme des sociétés, in-8°, 1785, p. 222.

(2) Encyclopédie , in-folio, t. vin, p. 602.

de l'impôt en frange. 423

qu'ils ne valent. Je n'aime pas à avoir recours au raisonnement seul et à m'appuyer entièrement sur lui, quand j'ai en main des faits dont je puis tirer une conclusion. Nos impôts sont très-variés, bien plus que ceux de France, surtout pour les droits et les enregistrements; leur montant, eu égard à la population, est le double de ce qu'il est dans ce pays ; cependant, nous les supportons plus aisément que les Français. On ne peut attribuer ceci qu'à plusieurs causes, parmi lesquelles l'infinité des choses sujettes aux taxes. Cette simple multiplicité tend à rendre la charge plus égale ; et si j'avais à définir un bon système d'impôts, je dirais qu'il doit toucher légèrement à tout, lourdement à rien. En d'autres mots, cette simplicité que l'on vante est justement ce qu'il faut le plus éviter. Suivant ce mode d'impôt unique, qu'on en frappe la terre, les personnes, la consommation, il y aura toujours des catégories d'individus qui en seront moins atteintes, et cette inégalité retombera de tout son poids sur les autres. Personne n'est plus hostile que moi aux impôts sur la terra; mais tel est l'avantage d'un système très-varié , que je ne les voudrais pas voir entièrement disparaître. Un prélèvement de 6, 9 deniers et môme î schilling par livre sterling, serait une charge si légère que l'agriculture s'y prêterait sans cesser de progresser. L'impôt des fenêtres est des plus détestables, mais je n'en dirais rien si l'on se contentait de 3 deniers par chaque. Malheureusement, en France, on veut tout le contraire, la simplicité. Il eût été plus sage de ne rien supprimer entièrement, pas même les gabelles, de rejeter les abus amenés par l'affermage des revenus, d'introduire dans la perception la douceur d'un gouvernement libre, de changer le mode de cette perception du tout au tout; on aurait ainsi enlevé ce que les anciennes taxes avaient d'oppressif, sans

recourir à un impôt territorial. Ce sujet est fécond, et digne des plumes qui s'y sont exercées; mais les esquisses d'un voyageur n'admettent que de légères indications.